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Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 97-50 du 17 juillet 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des travaux de construction d'une opération immobilière
véhicules sont interdits rue des Orangers, dans sa partie comprise entre la rue Imberty et la rue des Princes,
- le stationnement des véhicules est interdit rue Imberty,
- un double sens de circulation est ... stationnement des véhicules sont interdits rue des Orangers, dans sa partie comprise entre la rue Imberty et la rue des Princes,
- le stationnement des véhicules est interdit rue Imberty,
- un double sens de ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0684 du 17 février 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux de réaménagement d’une voie de circulation
sens de circulation est instauré, en alternance, rue Bel Respiro dans sa partie comprise entre la frontière et l’avenue de Roqueville à l’usage exclusif des riverains et des véhicules d’urgence et de ... sens de circulation est instauré, en alternance, rue Bel Respiro dans sa partie comprise entre la frontière et l’avenue de Roqueville à l’usage exclusif des riverains et des véhicules d’urgence et de ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0081 du 8 janvier 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux de réaménagement d’une voie de circulation
double sens de circulation est instauré, en alternance, rue Bel Respiro dans sa partie comprise entre la frontière et l’avenue de Roqueville à l’usage exclusif des riverains et des véhicules d’urgences et ... double sens de circulation est instauré, en alternance, rue Bel Respiro dans sa partie comprise entre la frontière et l’avenue de Roqueville à l’usage exclusif des riverains et des véhicules d’urgences et ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0970 du 18 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux de réaménagement d’une voie de circulation
de circulation est instauré, en alternance, rue Bel Respiro dans sa partie comprise entre la frontière et l’avenue de Roqueville à l’usage exclusif des riverains et des véhicules d’urgence et de ... de circulation est instauré, en alternance, rue Bel Respiro dans sa partie comprise entre la frontière et l’avenue de Roqueville à l’usage exclusif des riverains et des véhicules d’urgence et de ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-037 du 24 mars 2006 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 24 mars 2006.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 mars 2006.
... S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 24 mars 2006.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 mars 2006.
...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1862 du 30 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Adjoint Technique dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux).
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ... Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1512 du 29 avril 2015 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3316 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Ouvrier Professionnel de 2ème Catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au ... représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-090 du 9 décembre 2005 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008- 1.693 du 30 mai 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3786 du 16 décembre 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Assistante Maternelle dans les Services Communaux (Micro-crèche « A Riturnela » - Service d’Actions Sociales)
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3764 du 16 octobre 2017 portant fixation des tarifs 2018 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3621 en date du 17 octobre 2016 portant fixation des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3621 en date du 17 octobre 2016 portant fixation des ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-088 du 23 novembre 2005 réglementant la pratique du skate-board et autres jeux comparables ainsi que la pratique de la bicyclette et autres engins mécaniques sur le quai Albert 1er à l'occasion des animations de fin d'année
qui se dérouleront du samedi 3 décembre 2005 au dimanche 8 janvier 2006.
° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les animations de fin d'année se dérouleront du samedi 3 décembre 2005 au dimanche ... ° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les animations de fin d'année se dérouleront du samedi 3 décembre 2005 au dimanche ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-358 du 12 février 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Services Municipaux, ou son représentant ;
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- M. Franck Curetti, Membre titulaire représentant les ... la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- M. Franck Curetti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5.
Une ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.463 du 24 juillet 2008 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...