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Journal n°5474
du 3 septembre 1962
domestique
(en NF l'heet.)
a) 17;47
b) 17,26
c) 17,01
a) 184,
b) 181,50 e) 178,50
a) 18,22
b) 18,01 e) 17,76
Lundi 3 Septembre 1962 JOURNAL DE MONACO 715
a) 188,50
b) 186
c) 183
a ...
Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Assurances de Paris l'Urbaine »
en abrégé « L'U.A.P. L'Urbaine 1.A.R.D. » dont le siège est à Paris (9°) 39, rue Le Peletier;
Vu la Loi a° 609 du 11 avril 1956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.401 en ...
Journal n°6685
du 8 novembre 1985
générale de sécurité sociale conclue entre la Priaeipatité de Monaco et la République italienne (p. I à 12).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 8.428 du 26 octobre 1985 modifiant le ...
Journal n°1453
du 8 juin 1886
distribution : 7 h. mat. — 20 distribution : 2 h. 30 s. 3e distribution : 7 h. 20 s.
BUREAU DE MONTE CARLO
Avenue de Monte Carlo
Ouvert au public tous les jours de 7 heures du malin à 9 heures du soir ...
Journal n°5908
du 18 décembre 1970
relatifs aitx voeux de Noël et (hi Nouvel An (p. 904).
LOIS
Loi tt° 896 du 15 décembre 1970 modifiant l'intitulé de la section IV et les articles 26 à 30 el 36 bis de la Loi n° 526 du 23 décembre 1950 ...
Journal n°1053
du 10 septembre 1878
50. à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du. ler et du 1G de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non affranchis seront refusés. — Les ...
Journal n°0995
du 24 juillet 1877
, prendre un terme moyen, c'est ce terme que donne la méridienne à l'aide du soleil.
Elle marque l'heure solaire à partir de 9 heures du matin jusqu'à trois heures du soir, ces heures sont indiquées en ...
Journal n°5843
du 19 septembre 1969
-vérificateurs et vérificateurs.
ART. 2.
Les effets et sanctions de la présente extension ont lieu à dater du 101 janvier 1969.
ART, 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-78 du 26 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
, en date du 3 décembre 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI, Commis à la ... , en date du 3 décembre 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI, Commis à la ...
Journal n°5336
du 11 janvier 1960
).
Service funèbre à la mémoire des Princes défunts (p. 32).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 2.154 du 22 décenibre: 1959 portant nomination d'un consul à Dakar (Sénégal) (p. 32 ...
Journal n°5660
du 18 mars 1966
hebd.)
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarchique de chaque catégorie professionnelle d'employés pour obtenir, à compter du 3 janvier 1966, les appointements ...
Journal n°1207
du 30 août 1881
co
et au niveau de la mer PCI ›, E. 0
el E
'à'
9 h. .,. I 3 h. I 6 h. I 9 h. 9 h. du mat.I. 1 .d. I 3 h. I 6 h. 1 9 h.
du mat. midi l du soir ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0632 du 12 février 2010 complétant et modifiant l’arrêté municipal n° 2010-0250 du 22 janvier 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Les dispositions fixées dans les articles 2, 3 et 4 de l’arrêté municipal n° 2010-0250 du 22 janvier 2010 sont abrogées à compter du samedi 13 février 2010 à 17 ... , contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Les dispositions fixées dans les articles 2, 3 et 4 de l’arrêté municipal n° 2010-0250 du 22 janvier 2010 sont abrogées à compter du samedi 13 février 2010 à 17 ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
'Education Nationale par le Gouvernement de la
République Française, est nommée en qualité de
Professeur d'Histoire et Géographie dans les
établissements d'enseignement, à compter du
le' septembre 2015 ...
Journal n°6642
du 11 janvier 1985
.1984
9. 3.1984
18. 4. 1984
Liste des médecins spécialistes qualifiés
(au ler janvier 1985)
Liste établie en conformité des dispositions de l'arrêté ministériel n° 81-220 du 12 mai 1981 relatif à la ...
Journal n°5432
du 13 novembre 1961
).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 61-66 du 2 novembre 1961 nommant un commis comptable titulaire à la Mairie ( Recette Municipale) (p. 1023).
Arrêté Municipal n° 61-67 du 3 novembre 1961 ...
Journal n°6371
du 2 novembre 1979
», 1-3, avenue de Grande-Bretagne, à Monté-Carlo, reçus, en brevet les 4 décembre `1978 et 10 juillet 1979, par Me Key, notaire soussigné, et déposés au rang de ses minutes par acte du 22 octobre 1979 ...
Journal n°4688
du 14 août 1947
-neuf juillet mil neuf cent quarante-sept.
Par k Pruice
P. le SecréVre d'ad.
1,c Vice-Pïésidcni du ConsCil d'ad, L. BELLANDO DE CASTRO.
ordonnance souveraine n 3.519, du 29 Juillet 1947, rela. tive à la ...
Journal n°5052
du 2 août 1954
Télécommunications ayant été signée à Buenos-Aires (Argentine) le 22 Décembre 1952 entre Notre Plénipotentiaire et les Plénipotentiaires de l'Afghanistan, de la République Populaire d'Albanie, du Royaume de l ...
Débats 2002
du 31 décembre 2002
sohnion
dée
rmlificationscomMutionnelles
pronon
cerai
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perspectiter
démocratiqués
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Christisphe
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savonsier ... été sensiblement minorées. en -fonction des résultats du forfait douanier, à présent connus.
• Article 023.102 "Droits sur autres actes civils et administratifs" : 3,9 Ç
L'évolution de la dotation ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-607 du 23 octobre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée
République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de ... République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-95 du 22 février 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par Madame Sevil Sevimli, née le 22 novembre 1991 à Gleize (France).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date ... des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par Madame Sevil Sevimli, née le 22 novembre 1991 à Gleize (France).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-91 du 22 février 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par Monsieur Adem Yildiz, né le 22 décembre 1989 à Elbistan (Turquie).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ... des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par Monsieur Adem Yildiz, né le 22 décembre 1989 à Elbistan (Turquie).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
.322 du 9 novembre 2006 portant modification des articles 218-1 à 218-3 du Code Pénal (p. 2048).
Loi n° 1.323 du 9 novembre 2006 portant fixation du Budget de l'exercice 2006 (Rectificatif) (p. 2048 ...
Journal n°5915
du 5 février 1971
janvier 1971 autorisant la compagnie d'assurances dénommée « Compagnie d'Assurances Réunies-Vie», en abrégé « C.A.R.-Vie » à étendre ses opérations à Monaco» (p. 104).
Arrêté Ministériel n° 'i1-9 du 18 ...
Journal n°6543
du 18 février 1983
,52 F (pour 174 heures).
En application des dispositions de l'article 3 de l'Avenant n° 18 du 13 mai 1981 à la Convention C)llective Nationale du Travail, étendu par arrêté ministériel n° 81-554 du 26 ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-388 du 22 juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
. Date de naissance : 24.9.1964. Lieu de naissance : Agadir, Maroc. Renseignements complémentaires : a) code fiscal : LMH MMD 64P24 Z330F ; b) condamné, le 3 décembre 2004, par le tribunal de première ... . Date de naissance : 24.9.1964. Lieu de naissance : Agadir, Maroc. Renseignements complémentaires : a) code fiscal : LMH MMD 64P24 Z330F ; b) condamné, le 3 décembre 2004, par le tribunal de première ...
Journal n°1049
du 13 août 1878
.2 24.5 24.5 25.5 26.4 26.4 23.5 23.6 23.5 23.5 24.» 24.5 25.» 22.7 23.» 23A 23.» 23.5 24.» 24.5 23.3 23.8 24.» 24.1 23.9 24.» 24.5 76 S 0 faible calme beau
5 79 S S E faible ...
Journal n°6841
du 4 novembre 1988
.194
Cadres
Coefficients Salaires minima
(en francs)
Coefficient 100: 3.630 F
Valeur du point : 22.71 F
350 9.307
400 10.443
450 11.578
5C0 12.714
Made de calcul des salaires minima ...
Journal n°5299
du 27 avril 1959
, le 22 mai;
- École des Filles de la Condamine, rue Grinialdi, les 23
et 25 mai;
— Marché de La Condamine les 26, 27 et 28 mai;
— École Sairit-Charles à Monte-Carlo, le 29 mai;
— Cotir de la ...