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Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HEROICS Capital Monaco S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E. M. le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 26 octobre 2023.
I.- Aux ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 octobre 2023.
I.- Aux termes ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HEROICS Capital Monaco S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
La Semaine en Principauté
en scène de Nicolas Devort. Dès 3 ans.
Du 28 au 30 décembre, à 20 h,
Le 31 décembre, à 20 h et à 22 h 15,
« Naïs » de Marcel Pagnol, adaptation d’Arthur Cachia et mise en scène de Thierry Harcourt ... 'Art du Cinéma : « In the mood for love » de Wong Kar-wai (2000).
Théâtre des Muses
Jusqu'au 9 décembre, à 20 h,
Les 9 et 10 décembre, à 16 h 30,
Le 10 décembre, à 11 h,
« Le malade imaginaire en LA majeur ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Auditorium Rainier III
Le 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Auditorium Rainier III
Le 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert symphonique » sous la ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Tarification 2024 - Nouveaux tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace, de la Résidence du Cap-Fleuri, de la Résidence A Qietüdine et du Centre Rainier III.
,8 %
II - Tarification Résidence du Cap-Fleuri
Tarifs 2023
Tarifs 2024
Évolution2024/2023
Hébergement
GIR 1 à 4
108,06 €
110,22 €
2,0 %
Dépendance
GIR 1&2
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GIR 1 à 4
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108,06 €
solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt ... Tarification 2024 - Nouveaux tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace, de la Résidence du Cap-Fleuri, de la Résidence A Qietüdine et du Centre Rainier III. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Erratum à l'arrêté municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 17 novembre 2023.
Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus. ».
Le reste sans changement.
... , 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus. ».
Le reste sans changement.
... Erratum à l'arrêté municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 17 novembre 2023. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5415 du 23 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2023.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2023-5415 du 23 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2023. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-687 du 23 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) au Service des Prestations Médicales de l'État.
concours en vue du recrutement d’un(e) Assistant(e) au Service des Prestations Médicales de l’État (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire ... concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) au Service des Prestations Médicales de l'État (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-686 du 23 novembre 2023 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Zurich Insurance Public Limited Company ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société irlandaise « Zurich Insurance Public Limited Company » dont le siège social est sis Dublin (94 X9Y3), Irlande, Zurich ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société irlandaise « Zurich Insurance Public Limited Company » dont le siège social est sis Dublin (94 X9Y3), Irlande, Zurich ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-685 du 23 novembre 2023 portant agrément d'un mandataire général de la compagnie d'assurance dénommée « Zurich Insurance Public Limited Company ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société irlandaise « Zurich Insurance Public Limited Company » dont le siège social est sis Dublin (94 X9Y3), Irlande, Zurich ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société irlandaise « Zurich Insurance Public Limited Company » dont le siège social est sis Dublin (94 X9Y3), Irlande, Zurich ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-681 du 23 novembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
l’arrêté ministériel n° 2013-586 du 26 novembre 2013 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Techni-Pharma » à ouvrir un établissement pharmaceutique fabricant, importateur et ... 'arrêté ministériel n° 2013-586 du 26 novembre 2013 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Techni-Pharma » à ouvrir un établissement pharmaceutique fabricant, importateur et exploitant ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2023-681 du 23 novembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-683 du 23 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. », au capital de 300.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ... Arrêté Ministériel n° 2023-683 du 23 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. », au capital de 300.000 euros. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-682 du 23 novembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-599 du 2 septembre 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
l’arrêté ministériel n° 2013-586 du 26 novembre 2013 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Techni-Pharma » à ouvrir un établissement pharmaceutique fabricant, importateur et ... 'arrêté ministériel n° 2013-586 du 26 novembre 2013 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Techni-Pharma » à ouvrir un établissement pharmaceutique fabricant, importateur et exploitant ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2023-682 du 23 novembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-599 du 2 septembre 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.218 du 22 novembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.366 du 24 avril 2017 portant nomination et titularisation d’un Attaché à ... 26 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.366 du 24 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la ... Ordonnance Souveraine n° 10.218 du 22 novembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.198 du 21 novembre 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, modifiée.
des dispositions de l’article 2 de l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, à examiner les demandes de changement de destination d’un local d’habitation en local ... les locaux et installations visés à l'alinéa précédent, sans préjudice des dispositions de l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, la visite de la ... Ordonnance Souveraine n° 10.198 du 21 novembre 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Fédération de Russie à la lumière de l'article 58 de la Convention EDH, 21-22 mars 2022.style='font-size:8.5pt;font-family:TimesNewRomanPSMT;color:black'>[3] Cf. notamment Fedotova et autres c. Russie [GC ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
MEAT GENERAL TRADE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 septembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 3/9, boulevard des Moulins et 32/34, boulevard Princesse ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 septembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 3/9, boulevard des Moulins et 32/34, boulevard Princesse ... MEAT GENERAL TRADE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Délibération n° 2023-161 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services mobiles data, voix et SMS/MMS des abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco » présenté par Monaco Telecom.
Concession du Service Public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco, signé le 26 septembre 2011, annexé à l’Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le ... Service Public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco, signé le 26 septembre 2011, annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le Cahier des ... Délibération n° 2023-161 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services mobiles data, voix et SMS/MMS des abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco ».
2011 ;
Vu le Cahier des Charges relatif à la Concession du Service Public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l ... 2011 ;
Vu le Cahier des Charges relatif à la Concession du Service Public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l ... et SMS/MMS des abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco ». ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Délibération n° 2023-154 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques » présenté par Monaco Telecom.
Charges relatif à la Concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco, signé le 26 septembre 2011, annexé à l’Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 ... Concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco, signé le 26 septembre 2011, annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le ... Délibération n° 2023-154 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques ».
signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le Cahier des Charges de l’Avenant à la Concession du Service Public des communications électroniques et ... le 26 septembre 2011 et annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le Cahier des Charges de l'Avenant à la Concession du Service Public des communications électroniques et ses ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Cour d'Appel de la Principauté de Monaco - Année Judiciaire 2023-2024 - Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience solennelle du 2 octobre 2023.
compter du 3 mars 2023, par OS du 22 février 2023 lui conférant l’honorariat.Madame Françoise Cellario (nom d’usage Mme Françoise Cellario-Menier), Greffier détaché à la Croix-Rouge Monégasque, est admise ... faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 3 mars 2023, par OS du 22 février 2023 lui conférant l'honorariat.Madame Françoise Cellario (nom d'usage Mme Françoise Cellario ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
La Semaine en Principauté
Festival 2023 : Deux concerts avec Macy Gray - Leon Phal et son Stress Killer band.
Le 26 novembre, à 18 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Le Son d’Alex, c’est un voyage à travers la bande son de votre ... concerts avec Macy Gray - Leon Phal et son Stress Killer band.
Le 26 novembre, à 18 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Le Son d'Alex, c'est un voyage à travers la bande son de votre vie. C'est aussi un ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 13 novembre 2023 ... Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 13 novembre 2023, a été ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
La Semaine en Principauté
célébrations du centenaire du Prince Rainier III.
Espace 22
Jusqu'au 12 novembre,
Exposition « Art Collect Store Expo Act III ».
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 26 novembre,
Coupe des Racleurs - Scramble à 3 ... band.
Le 26 novembre, à 18 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Le Son d'Alex, c'est un voyage à travers la bande son de votre vie. C'est aussi un sampleur gavé de musiques et des vannes pour voyager de ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5239 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2023-5239 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
La Semaine en Principauté
-Carlo Jazz Festival 2023 : Deux concerts avec Macy Gray - Leon Phal et son Stress Killer band.
Le 26 novembre, à 18 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Le Son d'Alex, c'est un voyage à travers la bande son de ... 22
Jusqu'au 12 novembre,
Exposition « Art Collect Store Expo Act III ».
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 5 novembre,
Coupe Bagnasco - Stableford.
Le 26 novembre,
Coupe des Racleurs - Scramble à 3 Medal ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-220 de dix Élèves Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
des postulants.
c) un questionnaire à choix multiple portant sur le cadre institutionnel politique monégasque (durée : deux heures ; coef.3).
Une note inférieure à 6/20 est éliminatoire.
d) un ... opérationnelles attachées aux fonctions,
3. Avoir les qualités auditives suivantes :
• Courbe d'audiométrie ne dépassant pas le seuil d'intelligibilité de 10 dB pour les fréquences de 0 à 2000 ... Avis de recrutement n° 2023-220 de dix Élèves Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-646 du 26 octobre 2023 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Utmost Paneurope Designated Activity Company ».
social est à Navan, Comté de Meath, Irlande, Navan Business Park ; Athlummey Navan, C15 CCW8 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ... 26 ... social est à Navan, Comté de Meath, Irlande, Navan Business Park ; Athlummey Navan, C15 CCW8 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ... Arrêté Ministériel n° 2023-646 du 26 octobre 2023 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Utmost Paneurope Designated Activity Company ». ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-642 du 26 octobre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Heroics Capital Monaco S.A.M. », au capital de 300.000 euros.
capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’Ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la ... 22 ... social et à sa libération dans les conditions fixées par l'article 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895\.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ... Arrêté Ministériel n° 2023-642 du 26 octobre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Heroics Capital Monaco S.A.M. », au capital de 300 ...