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Sommaires 1974
du 31 décembre 1974
6.083 26 Avril 1974
6.083 26 Avril 1974
6.083 26 Avril 1974
6.083 26 Avril 1974
6.084 3 Mai 1974
6.084 3 Mai 1974
6.084 3 Mai 1974
6.084 3 Mal 1974
6.084 3 Mai 1974
6.084 3 ...
Sommaires 1992
du 31 décembre 1992
'Agents de police (p. 6 à p. 9).
24 décembre 1991 Ordonnance Souveraine n° 10.419 du 24 décembre 1991 portant nomination 7.006 3 janvier 1992
des membres du Comité financier de la Caisse de Compensation ...
Journal n°1081
du 25 mars 1879
20
21
22
765.» 66.4 65.1 60.2 58.» 57.7 52.2
765.7 66.6 64.4 59.8 59.2 56.» 51.8
765.8 65.2 62.7 57.2 58.8 52.» 51.7
12.» 12.3 12.6 13.» 11.8 11.9 11.»
13.7 14.» 13.7 14.5 11.4 12 8 12 ...
Journal n°6435
du 23 janvier 1981
.999 litres 183,20
c 2. - de 5.000 à 13.999 litres 178,90
c 3. - de 14.000 à 26.999 litres 175,40
c 4. - de 27.000 litres et plus 170,80
(en francs le litre)
— Par les postes de distribution ...
Journal n°5521
du 26 juillet 1963
abrogé l'Arrêté Municipal n° 28 du 9 juillet 1959, sus-visé.
ART. 3.
Toute infraction au présent Arrêté sera constatée et
poursuivie conformément à la Loi.
Monaco, le 19 juillet 1963.
Le Maire ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
“AVINCO S.A.M.”
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
”.
Art. 3.
Siège Social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ... ”.
Art. 3.
Siège Social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ...
Journal n°5555
du 20 mars 1964
administratives prises en apPlication de l'article 22 sera puni d'Un empris'onnement de six mois à troi3 ans et d'une amende de 500 à 5.000 francs ou de l'une de ces deux peines seulement.
ART. 25.
Sont ...
Journal n°4340
du 26 décembre 1940
et punies conformément à la Loi.
o 2.472
_
34,70
32,50
- 30,30
39 »
36,50
34»
FROMAGES • .•
20,50 24 »
30 » - 35,50
31,20 36,50
16,25 92,20 26»
46,75 22,80 26,50
19 » 25 ...
Journal n°7300
du 22 août 1997
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Mcnaco, le huit août mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Vendredi 22 août 1997 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant
l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les
dispositions relatives à la ...
Journal n°6414
du 29 août 1980
'Administratién de l'Association Générale de Retraite des Cadres (A.G.1.R.C.), au cours dé sa réunion du 26 juin 1980, a décidé de porter la valeur du point .de retraite, à dater du 1" juillet 1980, à t,22, francs (au ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 18 août 2003.
Monaco, le 22 août 2003.
SOCIÉTÉ EN COMMANDITE SIMPLE
"S.C.S. GRIMAUD-PALMERO
& Cie ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
'un contrôle positif et entraînent les mêmes sanctions sportives.
SECTION 3
DU CONTROLE
ART. 9.
Les contrôles Antidopage sur les sportifs sont réalisés d'initiative par le Comité Monégasque Antidopage ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles,
susvisée».
Vendredi 26 juin 2009 JOURNAL DE MONACO
ART. 2.
Il est inséré un second alinéa à l’article 3 de l’ordon-
nance souveraine n° 1.028 du 18 ...
Journal n°4322
du 22 août 1940
modifié ainsi qu'il suit ;
Le tarif des prix maxima à payer, pour les courses faites par les voitures de place à chevaux, est fixé comme suit :
he 7 h. à 22 h. De 22 h. à 7 h.
Courseintérieure, c'est-à ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
. nquidative
de Piac,:nicet il Mou aeu du
tliee.refe 2002
Natio VorKbi Nionte-Cario -Coud Un-ne- t, 4 .06, .198() Natio Moute,--(7e,t10 S.A.Nt Natio N tonie-C:111u S.A..M. U.N.P. 3.-24(9)0 liue ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.709 du 22 mars 2012 admettant un
fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant
l’honorariat (p. 631).
Ordonnance ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-777 du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2010-154 du 24 mars 2010 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans.
’un des services d’accueil mentionné à l’article 1er, les professionnels de l’accueil du jeune enfant, à savoir, les professionnels prenant en charge les enfants mentionnés aux articles 10, 12, 22, 26 et 28 ... services d'accueil mentionné à l'article 1er, les professionnels de l'accueil du jeune enfant, à savoir, les professionnels prenant en charge les enfants mentionnés aux articles 10, 12, 22, 26 et 28, ainsi ... Arrêté Ministériel n° 2023-777 du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2010-154 du 24 mars 2010 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans. ...
Journal n°1295
du 22 mai 1883
VINGT-SIXIÊME ANNÉE No 1295 Bureaux : rue de Lorraine, 14 Mardi 22 Mai 1883
—101.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, Al3 ...
Journal n°7061
du 22 janvier 1993
quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
102 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 janvier 1993
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Erratum à l'arrêté ministériel n' 93-26 du ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
’ordonnance
souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant
l’Urbanisme, la Construction et la Voirie (p. 1951).
Ordonnance Souveraine n° 16.586 du 22 décembre 2004
admettant une fonctionnaire à la retraite pour ...
Journal n°4271
du 31 août 1939
),• 5 vict., 18 t.; 6:Roulet (France), 4 vict.'; 19 t.; 7. Nettiri (Monaco), 3 vict., 20 t.; 8. Tonelli (Monaco), '3 vict., 21 t.; 9. Dix (Angleterre), 3 vict., 22 t. ; 10 Asfar (Egypte), 0 vict., 27 t ...
Journal n°4563
du 29 mars 1945
'annéescolàire 4944-1945 et PenSenible de Lannée scOlalre 1945-1.946, c'est-à-dire dit ler 0..Vril 1945 au
• „ _
31 août 1946. "
3.
Sont valables,pour ta Seconde partie de l'année scolaire 1944- 1945, c'est-à ...
Journal n°0921
du 22 février 1876
-sur-Mer 8 30 .. ... 1» 2 57 4 51 7 01 9 26
9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 8 37 1 07 4 58 9.33
7 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 ...
Journal n°6900
du 22 décembre 1989
à faire valoir ses droits à la retraite (p. 1335),
Ordonnance Souveraine no 9.659 du 14 décembre 089 portant application de la loi no 1.122 du 22 décembre 1988 re five à la distribution des ...
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
prescrit par l'article 4 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965.
Cette cérémonie s'est déroulée à l'Ambassade de Monaco à Paris, le 9 décembre 1983, à 11 heures.
C'est S.E. M. Christian ORSETTI, Ambassadeur ...
Sommaires 1958
du 31 décembre 1958
.812 pôrtart application de la 5.253 9 Juin 1958 518
Loi ir 644 du 17 janvier 1958, sur la retraite des travailleurs indépendants.
3 Juin 1958 Ordonnance Souveraine n° 1.813 relative à la détermination ...
Journal n°4652
du 12 décembre 1946
chocolat ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de tickets exigibles pour la vente du fromage ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la consommation ...
Journal n°6452
du 22 mai 1981
'emploi n° 81-22 (p. 531). Avis de vacance d'emploi n° 81-23 (p. 531).
INFORMATIONS (p. 531 à 534)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 534 à 543)
MAISON SOUVERAINE
Télégramme adressé par. S.A.S. le ...
Journal n°7318
du 26 décembre 1997
"Recto-Verso", musique de Schninke, création de J.C. Maillot
les 2 et 3 janvier 1998, à 20 h 30,
te 4 janvier 1998. à 15 h,
Représentations par les Ballets de Monte-Carlo :
"Na Floresta", musique ...