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Journal n°8118 du 26 avril 2013
. 1.9 - Urbanisation S.N.C.F. - Ilot Pasteur (Article 701.913/7) Le contrat de maîtrise d’œvre n’a pu être finalisé en 2012. Le montant du report se porte donc à 2,663 ME. 1.10 - Ameliorations ...
Journal n°7945 du 1 janvier 2010
pour l’exercice 2007 est arrêté comme suit : 1. Recettes 27.355.963,64 euros 2. Dépenses 22.738.293,20 euros 3. Excédent de recettes 4.617.670,44 euros 4 ART. 3. Notre Secrétaire d’Etat et ...
Journal n°5819 du 4 avril 1969
-Carlo. 26 Mtle Augusta BROCART, demeurant 8, Locataire - - - 3.000,00 Frs avenue Saint-Michel à Monte-Carlo. 27 Mme Fétide GIIKILIANOy demeurant 8, Propriétaire Appartement D. 166 P 50,52 M2 41 ...
Journal n°0174 du 6 octobre 1861
12 francs MOIS 6 TROIS MOIS • 3 Pour rÉTIRANGER les frais de posle en sus. DA TES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 HEURES 2 HEURES t; HEURES 30 7bre 24 8bre, 1 22 0 0 `2'2 0 22 0 26 0 26 ...
Journal n°8027 du 29 juillet 2011
juillet 2011 relative à la prévention et à la répression des violences particulières (p. 1539). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.363 du 22 juillet 2011 portant nomination d ...
Journal n°0966 du 2 janvier 1877
DATES I 25 I 26 I 27 I 28 29 I 30 I 31 Observations : Maxima 11.8 I 13.1 114:3 14.1 15.2 I 16.» I 17.2 Minima 1 7.2 1 7.1 1 7.4 8.2 9.7 1. 9.8 1 9.5 JOURNAL DE ...
Journal n°0092 du 4 mars 1860
: uv 12 francs Sir MoiS G TROIS MOIS 3 „ Pour l'ilrniNGEn les frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE s HEURES 2 HEURES fn HEURES 26 Février 27 1 7 17 » 16 1 16 1d. 16 ...
Journal n°8579 du 25 février 2022
Arrêté Municipal n° 2022-640 du 22 février 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 5ème Monaco E-Prix, du 13ème Grand Prix de Monaco Historique et du 79ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Grace, 2°) À compter du mardi 22 mars 2022 à 23 heures : • Boulevard Louis II, • Avenue J.F. Kennedy, 3°) À compter du dimanche 27 mars 2022 à 23 heures : • Avenue d’Ostende, 4°) À compter du ... J.F. Kennedy, 3°) À compter du dimanche 27 mars 2022 à 23 heures : •           Avenue d'Ostende, 4°) À compter du dimanche 3 avril 2022 à 23 heures : •           Avenue de Monte-Carlo, 5°) À compter ... Arrêté Municipal n° 2022-640 du 22 février 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des ...
Journal n°5557 du 3 avril 1964
9 mars 1964. ART. 2. Il devra se conformer aux Lois et aux Ordonnances concernant sa profession, sous les peines de droit. ART. 3. 11 devra avant d'opérer aucun changement ou modification à l ...
Journal n°1913 du 26 mars 1895
,..-...^••••^••••^•^^^- Monaco, le 26 Mars 1S96 PARTIE OFFICIELLE Un traité d'extradition entre la Principauté et l'Etat libre d'Orange a été signé à Monaco, le 20 mars courant, par Son Exc. M. Olivier Ritt, Plénipotentiaire ...
Journal n°0806 du 2 décembre 1873
groupés, à côté des produits de l'Europe civilisée, ceux des peuples de l'Extrême Orient- La Chine, le Japon, l'Inde, y sont représentés par leurs laques, leurs porcelaines, leurs ivoires, etc. et l ...
Journal n°1024 du 12 février 1878
DATES I 41 Si 61 7; 81 91 10 Observations : Maxima ( 10.1110.3110.7 12.5112.2112.4D3.; Minima 5.51 6.61 6.8j 7.5i 8.71 8.»I 9.6 JOURNAL DE* MONACO .11 ...
Journal n°0734 du 16 juillet 1872
36 1 19 5 09 8 52 D » Irlonaco 8 35 10 57 3- 23 1 35 5 25 9 07 12 26 D 70 D 55 D 35 Monte Carlo 8 40 il 03 3 29 1 41 5 30 0 12 12 31 » 70 D 55 D 35 Cabbé ...
Journal n°1481 du 21 décembre 1886
hierjuscpfau 27 janvier 1877 inclus, des billets d'aller et retour (le Paris, Belfort, Vesoul, Gray, Nevers, Dijon, Genève, Clermont-Ferret, Lyon, Cette et Nîmes, à Nice et Menton, des billets d'aller et ...
Journal n°7974 du 23 juillet 2010
° 96-519 du 22 novembre 1996 portant autorisation d’exercer la profession d’infirmière à titre libéral (p. 1591). 1586 JOURNAL DE MONACO Arrêté Ministériel n° 2010-358 du 15 juillet 2010 ...
Journal n°5935 du 25 juin 1971
'71 d'agent de publicité encourra une peine d'emprisonnement d'un an à cinq ans et sera passible de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du code pénal. La confiscation des armes ou des munitions ...
Journal n°6503 du 14 mai 1982
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et n° 1.847 du 7 août 1938, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, ne 3.265 du 24 ...
Journal n°6870 du 26 mai 1989
de France de Football : lére division ; A.S. Monaco - F.C. Nantes Centre Nautique Prince Héréditaire Albert du Stade Louis H le 2 juin, à 17 h, les 3 et 4 juin, à 9 h et 17 h, 7ème Meeting ...
Journal n°6569 du 19 août 1983
garantis en francs pour 169 heures par mois à compter du ler janvier 1983. Gr. Coef. à Peru- après après après 9 ans après après bauche 3 avis 6 ans 12 ans 15 ans d'anc. d'anc. d'am, d'anc. d ...
Journal n°6398 du 9 mai 1980
; Vendredi 9 Mai 1980 JOURNAL DE MONACO 489 Vu l'article 778 du Code civil ; Vu Notre ordonnance n° 3.224, du 27 juillet 1964, relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au « Journal ...
Journal n°7063 du 5 février 1993
100 m2 23,22 F 18,23 F 2 C 35,51 F 70 m2 21,09 F 16,87 F 2 D 33,67 F 60 112 20,16 F 16,00 F 3 A 32,42 F 50 m2 19,38 F 15,38 F 3 B 30,48 F 40 m2 17,92 F 14,16 F 4 27,39F 35 m2 14,16F 11,19F ...
Journal n°7252 du 20 septembre 1996
prévues par la présente ordonnance à l'obligation de secret professionnel aux conditions et sanctions de l'ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945. ART. 8. Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°7700 du 22 avril 2005
2005 relatif au jeudi 26 mai 2005 (jour de la Fête Dieu) jour férié légal (p. 642). DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Avis de recrutement d'une secrétaire sténodactylographe à la Direction des ...
Journal n°6025 du 16 mars 1973
'ancienneté 325 2.289,35 335 2.359,80 Après 2 ans d'ancienneté 350 2.465,45 360 2.535,90 'Après 3 ans d'ancienneté 385 2312,00 385 2.712,00 A 26 ans A 27. ans A 28 ans Coef. App, Minima Coef. App ...
Sommaires 1982 du 31 décembre 1982
1982 20 janvier 1982 Ordonnance Souveraine n° 7.265 du 26 décembre 1981 portant nomination d'un commissaire divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique (p. 12). Ordonnance Souveraine n° 7 ...
Journal n°1256 du 22 août 1882
.6 22.6 27.8 27.3 25.2 23.1 t7 62.3 62.8 62.4 62.» 61.» 21.5 26.» 25.6 24.8 22.9 18 63.8 63.9 63.2 62.3 62.5 24.1 2726.9 24.2 22.6 19 62.5 62.3 62.» 61.8 60.3 23.2 26.7 27.1 23.8 21.9 20 61 ...
Journal n°8575 du 28 janvier 2022
Décision Ministérielle du 26 janvier 2022 prolongeant jusqu'au 28 février 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... Ministère d'Etat ... 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... Décision Ministérielle du 26 janvier 2022 prolongeant jusqu'au 28 février 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations ...
Journal n°0788 du 29 juillet 1873
trouve à côté du collège des Jésuites, sur la promenade St-Martin. Les Gardes de S. A. S. et les élèves du Collége et des écoles s'y livrent aux exercices toutes sortes, sous la con- duite d ...
Journal n°6263 du 7 octobre 1977
1954,'n 2.951 dû 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et ti° 4.200 du 1D janvier 1969; Vu l'Ordonnance Souveraine n 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°4757 du 6 décembre 1948
rémunération équitable fixée, à défaut d'accord amiable, par le Tribunal Civil saisi par voie de requête à la diligence de la Société prévue par l'Ordonnance Souveraine n° 3.779 du 27 novembre 1948, conformément ...
Journal n°2003 du 1 décembre 1896
. Hospice Faraut, patron pêcheur à Saint-Jean-de-Villefranche, la médaille d'honneur de 3e classe que S. A. S. le Prince lui a décernée, cette remise a eu lieu le 22 novembre, avec un certain apparat, au Cap ...
Journal n°7274 du 21 février 1997
République de Côte d'Ivoire à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 237). Ordonnance Souveraine n° 12.165 du 12 février 1997 portant nomination d'un Juge au Tribunal de Première Instance (p. 237 ...
Journal n°6471 du 2 octobre 1981
.951 du 22 Janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et 11° 4.200 du 10 janvier 1969 ; Vu l'arrêté ministériel n° 75-508 du 27 novembre 1975 portant nomination des membres du ...
Journal n°2269 du 31 décembre 1901
.» 750.5 12.» DATES TEMPÉRATURES Ç Maxima. EXTRÊMES . Minima 23 I 24 I 25 I 26 27 f 28 I 29 14.51 13.51 12.5 12.91 12.9 12.4 12.4 10.5 10.2 10.9 9.7 8.7 8.5 9.1 Pluie tombée : 22mr. 5 g ...
Journal n°6183 du 26 mars 1976
... ...vient de publier ses horaires d'ouverture pour la prochaine saison d'été de 9 heures à 19 heures, du le, au 30 juin et du 1°' au 30 septembre; de 9 heures à 22 h 30, du let juillet au 31 août. L ...
Journal n°0890 du 20 juillet 1875
» 80 » 60 Beaulieu 8 37 1 07 — 439 618 9 »» 7 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 — 4 47 6 26 9 09 » » » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23 2 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 -I 40 3 ...
Journal n°5553 du 6 mars 1964
Moulins 22, avenue de la Costa 10, boulevar'd Princesse Charlotte 22, rue Grimaldi 5.11.1942 30. 9.1942 27.12.1945 11. 3.1946 8. 6.1949 17. 6.1952 30. 3.1955 30. 4.1955 8. 7.1958 12.11.1959 22. 7 ...
Journal n°1610 du 11 juin 1889
'AIR (Le thermomètre est exposé an nord) 9h. midi 3h. 6h.1 9 h. mat. midi soir soir 1 soir 22.4 22.8 23.» 22.6 22.8 26.6 27.8 28.1 25.1 24.8 25.2 27.6 29.1 30.1 26.7 27.2 27.4 27.8 27.» 25.4 21.2 26.2 27 ...
Journal n°1939 du 17 septembre 1895
.5i759.21 759.1 757.9 757.2 759.» 761.» 25.1 21.5 24.» 21.» ' 24.» 23.8 , 22.8 26.91 26.1 26.» 25.4 27.1 26.2 21.9 27.11 26.2 24.5 24.» 21.2 23.5 22.3 22.5 22.2 Calme id. Beau 10 757.9 ...
Journal n°8093 du 2 novembre 2012
.774.400 2236 JOURNAL DE MONACO ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.784 du 22 mai 2012 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction de l ...
Sommaires 2002 du 31 décembre 2002
Fiacaux (p. 889. 27 niai 2002 Ordonnance Souveraine n' 15.363 du 27 mai 21X12 portant nomination d'un Chef de section à La Direction de la Prospective et des Etudes d'Urbanisme (p.881), a'4,C49 31 mai ...
Journal n°6841 du 4 novembre 1988
.194 Cadres Coefficients Salaires minima (en francs) Coefficient 100: 3.630 F Valeur du point : 22.71 F 350 9.307 400 10.443 450 11.578 5C0 12.714 Made de calcul des salaires minima ...
Journal n°7579 du 27 décembre 2002
globalement à la somme de 658.465.000 €, se répartissant en 470.761.800 € pour les dépenses ordinaires (Etat "B") et 187.703.200 € pour les dépenses d'équipement et d'investissements Ertat -C"). Vendredi 27 ...
Journal n°0922 du 29 février 1876
Monaco 6 08 6 05 1 19 3 22 4 51 6 26 2 45 » 90 9 63 Monte Carlo 7 19 9 06 1 34 3 28 5 25 6 50 19 15 1 85 -9 65 1 30 » 65 » 35 Menton 12 04 10 06 1 40 3 49 5 31 7 01 19 15 13 55 ...
Journal n°5496 du 1 février 1963
Souveraine n° 2.955 du 25 janvier 1963 nommant un Consul Honoraire de la Prineipauté à Quéliniane ( Mozambique, Afrique Orientale Portugaise) (p. 55). Ordonnance Souveraine n° 2.957 du 31 janvier I9e3 ...
Journal n°7968 du 11 juin 2010
. Localisation : Somalie ; Érythrée. 3) Hassan Abdullah Hersi Al-Turki (alias a) Al-Turki, Hassan, b) Turki, Hassan, c) Turki, Hassan Abdillahi Hersi, d) Turki, Sheikh Hassan, e) Xirsi, Xasan Cabdilaahi, f ...
Journal n°8246 du 9 octobre 2015
’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux de la Principauté de Monaco ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des ...
Journal n°7565 du 20 septembre 2002
Communiqué n° 2002-22 du 5 septembre 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel des salariés du particulier employeur à compter des 1er octobre 2001 et 1er janvier 2002
après 5 ans après 6 ans après 7 ans après 8 ans après 9 ans après 10 ans Débutant 43,72 I 43,95 45,27 45,71 46,15 46,59 47,03 47,47 47,91 48,35 II 44 ... après 5 ans après 6 ans après 7 ans après 8 ans après 9 ans après 10 ans Débutant 43,72 I 43,95 45,27 45,71 46,15 46,59 47,03 47,47 47,91 48,35 II 44 ...
Journal n°0800 du 21 octobre 1873
12 30 1 20 2 00 3 39 5 38 7 59 6 50 9 15 701 927 9 34 9 42 7 26 9 57 7 32 10 03 7 42 10 12 7 51 '10 22 soir soir BAINS DE MER DE MONACO SAISON D'ÉTÉ 1873. La rade de Monaco ...
Journal n°0879 du 4 mai 1875
45 11 32 1 19 3 22 5 06 7 26 9 42 » » » 1Yionaço 9 03 1 34 5 25 9 56 2 » 70 » 55 » 33 Monté >Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 10 1 20 » 90 » 65 Menton- 9 33 11 53 2 ...
Journal n°0967 du 9 janvier 1877
9 56 11 26 1 33 2 49 530 7 59 1 95 1 45 1 10 Nice • arrivée 8 04 8 17 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57 départ 10 03 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14 1 35 » 95 » 75 Villefranche ...
Journal n°1476 du 16 novembre 1886
ensevelie sous une avalanche, et la circulation, par suite, est devenue impossible. La Nervia a inondé les champs de Villecrosia et les scieries qui se trouvent à, son embouchure. Du côté d'Albenga, les ...
Journal n°4137 du 11 février 1937
rincipauté ETRANGETt liités électôrales yonte INTÉRÏTS CONOMIQUES Charnereau EtatMajor Baciocchi MissWanstall Loüet Buzsàk Bouilloux Baciocchi Vanstall Loüet Millescamps Côncert ... -Bonnet a inauguré, vendredi dernier, son cours dont la portée scientifique se double d'un intérêt local, puisqu'il a trait à la race qui a peuplé notre côte et lui a donné son nom. « Avant et après les Ligures », c ...
Journal n°2158 du 14 novembre 1899
février — / er, 8, 15 et 29 mars — 5, 19 et 26 avril. Prix des places : Prix d'entrée, par concert, 3 fr. Abonnement à six concerts consécutifs, 20 francs. Toutes les places sont numérotées. Les billets ...
Journal n°5194 du 22 avril 1957
'État ; P. Noonàs. Lundi 22 Avril 1957 JOURNAL DE MONACO 403 Ordonnance Souveraine n9 1.535 du 10 avril 1957 portant nomination d'un aide-Géomètre au Service des Travaux Publics. RAINIER III FAR LA ...
Journal n°1551 du 24 avril 1888
Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoy.' i ettentpleire sont Monaco ( Principauté. annoncés dans le journal. On s'abonne, pour la Franco, à Paris; à l'Agence Bayas, rue Rousseau, 3, ttlrhits ...
Journal n°4419 du 2 juillet 1942
Serrimo Riviéra suel Loaa consbenmateurs catégoire Eoce srr rrS commetm retatd côtées timre tamment soçiétés dépososées possèderait adininistratien Assembée loutei ternte convocatian ... quarante-deux P. le Ministre d'Etat, Le Conseiller de Gouvernement, E. HANNE Arrêté affiché au Ministère d'Etat. le 26 juin 1942. t a) Grandes fillettes b) Cadets c) Femmes Patin femme ...
Journal n°1395 du 28 avril 1885
.6 15.2 85 E assez fort id. 26 61.3 60.8 60.4 60.» 58.9 13.6 14.» 14.4 15.» 15.6 84 E modéré couvert, pluie 27 56.8 57.» 57.8 56.7 57.» 13.4 15.8 17.4 15.» 14 3 90 E id. id. id. DATES 1 21 I 22 1 ...
Journal n°6435 du 23 janvier 1981
.999 litres 183,20 c 2. - de 5.000 à 13.999 litres 178,90 c 3. - de 14.000 à 26.999 litres 175,40 c 4. - de 27.000 litres et plus 170,80 (en francs le litre) — Par les postes de distribution ...
Journal n°6112 du 15 novembre 1974
. ART. 3. Le mardi 19 novembre 1974, de 9 heures à 13 heures, l'accès de Monaco-Ville est interdit à tous véhicules à l'exception : — des véhicules porteurs d 'un laissez-passer délivré par le ...

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