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Journal n°6545
du 4 mars 1983
application des dispositions de l'Article 3 de l'Avenant n° 18 du 13 mai 1981 à la Convention Collective Nationale du Travail étendu par arrêté ministériel n° 81-554 du 26 octobre 1981, les salaires ci ...
Journal n°1086
du 29 avril 1879
très faible très beau
15.» 69 S 0 beau
3
DATES 20 I 21 j 22 - 23 j 24 ,1 25 I 26
Températures jj Maxima t 13.8112.4114.3115.»115.4119.»e4 Pluie tombée: 47" 5
extrêmes • • Minima 8.51 9 »I 8 ...
Journal n°5644
du 26 novembre 1965
GRACU DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance-Loi no 673, du 2 octobre 1959, organisant l'Aide à la Famille monégasque;
812 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 26 Novembre 1965 ...
Journal n°6225
du 14 janvier 1977
-delà
tvlinlm. " Pour Pour Jusqu'à 40 h. de. travail' par sein. de 40 h. à 48 h. majora. 25 % Au-delà de 48,h. majora. 50 % 3 % du Salaire minim. théor. 6 % du salaire minim. théor. 9 % du salaire minirn. théor ...
Journal n°6229
du 11 février 1977
chaque année
INSERTIONS LÉGALES : 7,60FIalIgne
DIRECTION: -RÉDACTION
ADMINI8T9A/10111.
HOTEL DU dOiVERNEMENT
Téléphone 30-19-21
Compte Chèque Postel 30194'7 - MarSollie
SOMMAIRE
ORDONNANCE ...
Journal n°6816
du 13 mai 1988
Message de S.A.S. le Prince Souverain à M. François Mitterrand, Président de la République 1rançaise (p. 5141.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souverain:' no 9.173 du 3 mai 1988 portant mutation d ...
Journal n°7245
du 2 août 1996
-BANQUE ni' Gain-im (110.v.sco)" (p. 1118).
Arrêté Ministériel n'' 96-3.'5 du 26 juillet /996 autorisant la modifi-
cation des statuts Seleiéié anonyme monégasque dénommée
"S.A. M. Et urtoss P fo nom ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2513 du 22 juillet 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
à droite pour rejoindre le boulevard Princesse Charlotte.
Art. 3.
Du lundi 28 juillet à 7 heures au vendredi 8 août à 22 heures, le stationnement des véhicules est interdit boulevard de Suisse ... à droite pour rejoindre le boulevard Princesse Charlotte.
Art. 3.
Du lundi 28 juillet à 7 heures au vendredi 8 août à 22 heures, le stationnement des véhicules est interdit boulevard de Suisse ...
Journal n°5863
du 6 février 1970
mars 1961 sur les Stupéfiants (rendue exécutoire à Monaco par Ordonnance Souveraine n° 4.330 du 19 septeMbre 1969 - Journal de Monaco du 26 septembre 1969) (p. 92).
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR Service ...
Journal n°7240
du 28 juin 1996
'une Bibliothécaire-documentaliste dans les établissements d'enseignement (p. 969). -
Ordonnance Souveraine n° 11.954 du 3 mai 1996 portant nomination d'un C.:ennuis-comptable à la Trésorerie Générale des Finances (p ...
Journal n°4587
du 13 septembre 1945
'Arrêté Ministériel du 4 février 1941 relatif à la vente et à la consommation des viandes de boucherie et de charcuterie, de boucherie hippophagique et de la tri-
perie ; •
Vu ['Arrêté Ministériel du 22 février ...
Journal n°7139
du 22 juillet 1994
-131 fixant les taux minimum des salaires, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 9C-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations ...
Journal n°6843
du 18 novembre 1988
position de service détaché des cadres du Ministère de la Défense de la République française, est nommé Adjoint au Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (3ème classe), à compter du ler octobre 1988 ...
Journal n°0962
du 5 décembre 1876
Notre Dame de Grâce près Bruxelles.
L'Administrateur-Gérant: A. DALEIERA.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 27 Novembre au 3 Décembre 1876.
LAVAGNA. h. Carmelitta, italien, c. Casterlo, nt ...
Journal n°4856
du 30 octobre 1950
à 8 jours;
c) par le Conseil de Gouvernement de 9 li 15 jours.
60 la suspension de fonctions et de traitement de 10 jours à deux mois, avec retard dans l'avance-
ne-,440,...atirlett 444 VLIFt/11.1,3 ...
Journal n°1209
du 13 septembre 1881
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
ce
757.9 57 7 60.1 57.1 62.» 57.2 59.3 758.1 58.2 59.8 57.5 61.6 56.7 59 »
DATES 4 t 5 t 6 i 7 AV I S
Par jugement du douze ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
administrative entre la République française et la
Principauté de Monaco, et notamment son article 3;
Vendredi 22 juillet 2016 JOURNAL DE MONACO 1817
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°6577
du 14 octobre 1983
40 ans à la date de la publication du présent arrêté ;
— justifier d'une pratique dans l'établissement c1e la paye du personnel et opérations annexes.
ART. 3.
Les dossiers de candidature devront ...
Journal n°6866
du 28 avril 1989
montant est fixé à 750 F T.T.C. du jeudi de l'Ascension à 6 heures au dimanche suivant à 22 heures, ainsi que de 9 heures à 18 heures le jour fixé pour le déroulement du Grand Prix Offshore de Monaco.
ART ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.564 du 12 décembre 2011 autorisant un
Consul g énéral honoraire de la République des Palaos à exercer ses
fonctions dans la Principauté (p. 2447 ...
Journal n°7922
du 24 juillet 2009
22 septembre 2009 à 23 heures 59 et du samedi 26 septembre
2009 à 14 heures au mardi 29 septembre 2009 à 22 heures :
- la circulation des véhicules, autres que ceux relevant de l’orga-
nisation ...
Journal n°5413
du 3 juillet 1961
.087, 56-147, 56-263, 57-146, 58-325, 59-142 des 10 mars 1952, 28 décembre 1953, 29 avril 1959, 30 juin 1956; 26 décenibre 1956, 3 juin 1957, 22 octobre 1958, 22 niai 1959 et Notre Arrêté .no 60-209 du 15 ...
Journal n°7302
du 5 septembre 1997
545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitais Pasior" du 15 mars 1887 portant convention ...
Journal n°7169
du 17 février 1995
,
Petite Messe Solennelle de Rossini
Théâtre Princesse Grace
du mercredi 22 au samedi 25 février, à 21 h.
dimanche 26 février, à 15 h,
1,es Chevaliers de la Table Ronde de Jean Cocteett,avec Jean ...
Journal n°5722
du 26 mai 1967
'épicerie, comestibles, etc., 2, rue Malbousquet, à Monaco, prendra fin le 31 mai 1967.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les 10 jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 26 mai 1967.
Signd 3.-C ...
Annexes 1962
du 31 décembre 1962
Arrêté Ministériel du 22 août 1961).
Demande déposée le 21 juin 1960 par Monsieur Pierre I3UNOUST, demeurant à Monaco (Principauté) - 48, Boulevard du Jardin Exotique.
Pour : « Nouveaux semainiers ...
Journal n°7007
du 10 janvier 1992
1992 portant réglementation du stationnement des Véhicules- à l'occasion du- 60ème Rallye. Automobile de Monte-Carlo (p. 26).
22 JOURNAL DE MONACO Vendredi 10 janvier 1992
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX ...
Journal n°1735
du 3 novembre 1891
Me Charles TORON, huissier à Monaco
22, rue Basse
VENTE SUR SAISIE
Le lundi 9 novembre 1891, à neuf heures du matin, et jours suivants, s'il y a lieu, à l'hôtel de Russie, sis à Monaco, quartier ...
Journal n°5555
du 20 mars 1964
religieux.
Décision Souveraine.
Par Décision SOuveraine en date du 9 mars 1964, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour un an, Membresdu ConseilStipérieur des Sports: LLEE.MM. Pierre Blanchy, Paul Noghès ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Communiqué n° 2010-16 du 22 décembre 2010 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2011
, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2011.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux horaire
Age
Normal
+ 25 %
+ 50 ... , le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2011.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux horaire
Age
Normal
+ 25 %
+ 50 ...