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Journal n°4776
du 18 avril 1949
PREMIER.
Les Ordonnances Souveraines des 22 mai 1858 et 21 avril 1911, l'Ordonnance-Loi n° 173 du 8 avril 1933,, la Loi le 208 du 20 juillet 1.935 et L'Ordonnance-Loi n? 383 du 19 avril 1944 sont abrogées ...
Journal n°0651
du 13 décembre 1870
luttes, de privations et d'isolement surtout qui est le lot de l'homme de mer. Vivre constamment loin des siens entre le ciel et l'eau, en proie à mille dangers; séjourner dans des climats meurtriers ...
Journal n°8446
du 9 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-699 du 1er août 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Louis Vuitton Monaco S.A. », au capital de 375.000 euros.
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mai 2019 ;
Vu les articles 16 et 17 ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mai 2019 ;
Vu les articles 16 et 17 ... Arrêté Ministériel n° 2019-699 du 1er août 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Louis Vuitton Monaco S.A. », au capital de 375.000 euros. ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-7 du 6 janvier 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ferret Monte‑Carlo S.A.M. », au capital de 1.150.000 euros.
conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 novembre 2021 ;
Vu les articles ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 novembre 2021 ;
Vu les articles 16 ... Arrêté Ministériel n° 2022-7 du 6 janvier 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ferret Monte‑Carlo S.A.M. », au capital de 1.150.000 euros. ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-255 du 1er avril 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « EFG Bank (Monaco) S.A.M. », au capital de 47.152.000 euros.
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 septembre 2020 ;
Vu les articles 16 ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 septembre 2020 ;
Vu les articles 16 ... Arrêté Ministériel n° 2021-255 du 1er avril 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « EFG Bank (Monaco) S.A.M. », au capital de 47.152.000 euros. ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Apport de fonds de commerce - Première Insertion
Société en Commandite Simple"S.C.S. Somasiri ABEYGOONARATNE & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 22 mars 2005 contenant établissement des statuts de la société en commandite simple devant exister sous la raison sociale " S.C.S. Somasiri ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 22 mars 2005 contenant établissement des statuts de la société en commandite simple devant exister sous la raison sociale " S.C.S. Somasiri ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Apport de fonds de commerce -Deuxième Insertion
Société en Commandite Simple " S.C.S. Somasiri ABEYGOONARATNE & Cie "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 22 mars 2005 contenant établissement des statuts de la société en commandite simple devant exister sous la raison sociale " S.C.S. Somasiri ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 22 mars 2005 contenant établissement des statuts de la société en commandite simple devant exister sous la raison sociale " S.C.S. Somasiri ...
Journal n°0904
du 26 octobre 1875
'à Savone.
Le train 481 quittant Monaco à 3 h. 22 de l'a près-mid i, prend dés voyageurs jusqu'à Vintimille seulement.
Le train 479, quittant Monaco à 5 h. 25 ne prend des voyageurs que jusqu'à Sanremo ...
Journal n°1179
du 8 février 1881
. JosephAugustin—Antoine Mutsaers, démissionnaire.
Par Ordonnances Souveraines des 9 et 3 de ce mois, ont été nommés dans l'Ordre de Sain t-Charles :
Commandeur: M. le Comte de Brandon, Préfet des Alpes ...
Journal n°1530
du 29 novembre 1887
grande médaille en or, dite médaille Arago. Ce vote a été rendu à l'unanimité des académiciens présents.
— Voici le programme des courses des 19, 22, 26 et 29 janvier 1887 :
PREMIER JOUR. — Jeudi 19 ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.282 du 2 juin 2022 portant application des dispositions relatives à la médiation et à la procédure disciplinaire de la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie.
-comparution mentionnées à l’article 22.
Art. 15.
Simultanément à la convocation du pharmacien poursuivi, le président du conseil de l’Ordre des pharmaciens est convoqué à l’audience par le président de la chambre de ... délibéré et, en tout état de cause, avant la clôture des débats.
La décision statuant sur la récusation n'est susceptible de recours qu'avec la décision statuant sur le fond.
Art. 18.
Lorsque le président de ... Ordonnance Souveraine n° 9.282 du 2 juin 2022 portant application des dispositions relatives à la médiation et à la procédure disciplinaire de la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1680 du 11 avril 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
22 novembre 2021, restent inchangés.
Art. 2.
Le Receveur Municipal et le Chef du Service de l’Affichage et de la Publicité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application des ... de l'affichage et publicité gérés par la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-4493 du 22 novembre 2021 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des ... Arrêté Municipal n° 2022-1680 du 11 avril 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°7508
du 17 août 2001
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
"HELLSTROM et BERG", ayant siège 22, rue Grimaldi à Monaco, le droit au bail des locaux sis 22, rue Grimaldi à Monaco.
Oppositions s'il y a lieu, dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné ... "HELLSTROM et BERG", ayant siège 22, rue Grimaldi à Monaco, le droit au bail des locaux sis 22, rue Grimaldi à Monaco.
Oppositions s'il y a lieu, dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Cession de Droit au Bail - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
"HELLSTROM et BERG", ayant siège 22, rue Grimaldi à Monaco, le droit au bail des locaux sis 22, rue Grimaldi à Monaco.
Oppositions s'il y a lieu, dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné ... "HELLSTROM et BERG", ayant siège 22, rue Grimaldi à Monaco, le droit au bail des locaux sis 22, rue Grimaldi à Monaco.
Oppositions s'il y a lieu, dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-157 du 28 mars 2022 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-63 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la ... Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-63 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2022-157 du 28 mars 2022 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-190 du 11 mars 2021 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
de Compensation des Services Sociaux.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Compensation des Services Sociaux.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... Arrêté Ministériel n° 2021-190 du 11 mars 2021 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-79 du 14 février 2022 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-63 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la ... Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-63 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2022-79 du 14 février 2022 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°0356
du 9 avril 1865
, et dit qu'après une lutte engagée entre MonaCo et le West-End, Ediliohd devînt le mari d'Antonia.
C'est la Genése du Croisement ties races ; le Nord
• est dessiné à épouser le Midi sur l'autel des ...
Journal n°6521
du 17 septembre 1982
n° 959 du 24 juillet 1974, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 22 septembre 1982, à 21 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
1 ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-774 du 26 décembre 2023 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.943 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.943 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ... Arrêté Ministériel n° 2023-774 du 26 décembre 2023 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites. ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-197 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
de l’agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Frédérique ... 'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Frédérique Sainte-Marie, Médecin à ... Arrêté Ministériel n° 2023-197 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage. ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-200 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
de l’agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Muriel ... 'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Muriel Tonelli, Médecin du Travail ... Arrêté Ministériel n° 2023-200 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage. ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-199 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
’un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Lisa Mebarki, Médecin du Sport, est ... réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Lisa Mebarki, Médecin du Sport, est autorisée pour une durée de ... Arrêté Ministériel n° 2023-199 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage. ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-196 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
de l’agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Philippe ... 'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Philippe Afriat, Médecin du Sport au ... Arrêté Ministériel n° 2023-196 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage. ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « ALTHAUS LUXURY YACHTING » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « ALTHAUS LUXURY YACHTING »
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire ... bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « ALTHAUS LUXURY YACHTING » en SOCIÉTÉ ANONYME ...
Journal n°5776
du 7 juin 1968
voirie
ART. 2.
Le plan annexé à la présente Ordonnance fixe, en ce qui concerne l'aménagement de la voirie :
— le tracé et les alignements des voies publiques;
— l'emplacement des aires de ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑159 du 21 mars 2024 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
« BPE » (traitement mis en œuvre le 02/04/2021),
- Permettre la préparation et l’élaboration du budget de l’État (traitement mis en œuvre le 08/04/2022),
- Gestion du site Internet Gel des Fonds ... /04/2022),
- Gestion du site Internet Gel des Fonds (traitement mis en œuvre le 01/12/2023).
Trésorerie Générale des Finances
- Suivi comptable caisse des dépôts et consignations (traitement mis en œuvre le 18 ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2008
- 28 mars - 4 avril
Pharmacie de FONTVIEILLE
25, avenue Albert II
- 4 avril - 11 avril
Pharmacie PLATI
5, rue Plati
- 11 avril - 18 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins ...
- 28 mars - 4 avril
Pharmacie de FONTVIEILLE
25, avenue Albert II
- 4 avril - 11 avril
Pharmacie PLATI
5, rue Plati
- 11 avril - 18 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-144 du 23 mars 2022 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
(traitement mis en œuvre le 18/10/2007).
Service d’Information et de Contrôle des Circuits Financiers (SICCFIN)
- Diffusion des informations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le ... Circuits Financiers (SICCFIN)
- Diffusion des informations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (traitement mis en œuvre le 30 ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2004.
'Italie
19 novembre - 26 novembre
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
26 novembre - 3 décembre
Pharmacie de la MADONE
4, boulevard des Moulins
3 décembre - 10 décembre
Pharmacie MEDECIN
19 ... 'Italie
19 novembre - 26 novembre
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
26 novembre - 3 décembre
Pharmacie de la MADONE
4, boulevard des Moulins
3 décembre - 10 décembre
Pharmacie MEDECIN
19 ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Tour de garde des Pharmacies - 1ème trimestre 2008
Décembre
28 décembre - 4 janvier
Pharmacie des MOULINS - 27, boulevard des Moulins
Janvier
4 janvier - 11 janvier
Pharmacie CAPERAN - 31, avenue Hector Otto
11 janvier - 18 janvier ...
Décembre
28 décembre - 4 janvier
Pharmacie des MOULINS - 27, boulevard des Moulins
Janvier
4 janvier - 11 janvier
Pharmacie CAPERAN - 31, avenue Hector Otto
11 janvier - 18 janvier ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2013
2014 Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
N.B. : Durant les heures de garde nocturnes, il convient, en cas d’urgence, de se rendre préalablement au poste de police le plus proche. ... 2014 Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
N.B. : Durant les heures de garde nocturnes, il convient, en cas d’urgence, de se rendre préalablement au poste de police le plus proche. ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2016.
1er avril - 8 avril
Pharmacie Internationale
22, rue Grimaldi
8 avril - 15 avril
Pharmacie de l’Annonciade
24, boulevard d’Italie
15 avril - 22 avril
Pharmacie J.P. Ferry
1, rue Grimaldi ...
1er avril - 8 avril
Pharmacie Internationale
22, rue Grimaldi
8 avril - 15 avril
Pharmacie de l’Annonciade
24, boulevard d’Italie
15 avril - 22 avril
Pharmacie J.P. Ferry
1, rue Grimaldi ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
et fournitures auxquels les frais visés à l'article 22 peuvent correspondre, les conditions dans lesquelles ces frais doivent être engagés pour ouvrir droit au remboursement ainsi que le régime des ... visés à l'article 22 peuvent correspondre, les conditions dans lesquelles ces frais doivent être engagés pour ouvrir droit au remboursement ainsi que le régime des cures thermales, sont déterminés par ... Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée S.A.R.L. « JUST PROVISIONS » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « S.A.M. JUST PROVISIONS »
'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée S.A.R.L. « JUST PROVISIONS » en SOCIÉTÉ ANONYME ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-81 du 14 février 2022 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants.
'arrêté ministériel n° 2021-65 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'arrêté ministériel n° 2021-65 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2022-81 du 14 février 2022 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.726 du 9 octobre 2019 relative à la retransmission et l'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle.
techniques sont mis à la disposition du copiste par l'organisme, pour toute la durée du contrat le liant à cet organisme et contre rémunération.
Ces reproductions ouvrent droit à une rémunération équitable des ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des ondes radioélectriques ;
Vu la loi n° 1.472 du 2 ... Ordonnance Souveraine n° 7.726 du 9 octobre 2019 relative à la retransmission et l'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle. ...
Journal n°2070
du 15 mars 1898
des ler et 16 de chaque mois
4,1.1111111111.11111•P^^
111ÉIDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont ...
Journal n°1863
du 17 avril 1894
TRENTE—SEPTIÈME ANNÉE — N° 1863 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 17 Avril 1894
JOURNAL nE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « PRO HAUSS S.A.R.L. » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE - dénommée « PRO HAUSS S.A.M. »
.
Dénomination
La société est désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « PRO HAUSS S.A.R.L. » en SOCIÉTÉ ANONYME ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco
Décision du 8 Mars 2005
PREMIER.
La décision du Ministre d'Etat, en date du 18 juin 2004 est annulée en tant qu'elle refuse d'abroger l'arrêté en date du 22 mai 1995.
ART. 2.
Le surplus des conclusions de la requête est ... PREMIER.
La décision du Ministre d'Etat, en date du 18 juin 2004 est annulée en tant qu'elle refuse d'abroger l'arrêté en date du 22 mai 1995.
ART. 2.
Le surplus des conclusions de la requête est ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE Dénommée « DA SACCO & GUSMITTA S.A.R.L. » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « DA SACCO & GUSMITTA S.A.M. »
nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE Dénommée « DA SACCO & GUSMITTA S.A.R.L. » en SOCIÉTÉ ANONYME ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Contrat de Gérance - Première insertion
siège du fonds dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 mai 1998.
... siège du fonds dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 mai 1998.
...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Fin de Gérance - Première Insertion
a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 octobre 1999.
... a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 octobre 1999.
...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
.G.A. », exploité 1, avenue de la Madone, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 décembre 2017.
Signé : H. REY.
... .G.A. », exploité 1, avenue de la Madone, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 décembre 2017.
Signé : H. Rey.
...
Journal n°6402
du 6 juin 1980
Ministériel n° 80-287 du 4 juin 1980 réglementant la circula-• tion et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation de piétons à l'occasion de la 3ème Semaine Nautique Internationale de Monte ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Résiliation anticipée de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, et Mme Dominique ATLAN, demeurant 23, rue Basse, à ... Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, et Mme Dominique ATLAN, demeurant 23, rue Basse, à ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Résiliation anticipée de contrat de gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, et Mme Dominique ATLAN, demeurant 23, rue Basse, à ... Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, et Mme Dominique ATLAN, demeurant 23, rue Basse, à ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
S.C.S. PATRICK SANGIORGIO ET CIE - Société en Commandite Simple au capital de 90.000 euros - Siège social : avenue J.F. Kennedy, quai des États-Unis – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 4 septembre 2020, enregistrée à Monaco le 22 septembre 2020, les associés ont décidé de procéder à la modification de l'objet social ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 4 septembre 2020, enregistrée à Monaco le 22 septembre 2020, les associés ont décidé de procéder à la modification de l'objet social ... S.C.S. PATRICK SANGIORGIO ET CIE - Société en Commandite Simple au capital de 90.000 euros - Siège social : avenue J.F. Kennedy, quai des États-Unis – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-166 du 23 mars 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hansson SAM », au capital de 150.000 euros.
actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont confirmées l’autorisation et l’approbation des statuts de la société anonyme ... actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont confirmées l'autorisation et l'approbation des statuts de la société anonyme ... Arrêté Ministériel n° 2023-166 du 23 mars 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hansson SAM », au capital de 150 ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-483 du 4 octobre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-729 du 15 décembre 2023 autorisant des virements de crédits.
l’Urbanisme
-100 000
Total de la section SECT.3 - Moyens des Services
-1 766 000
TOTAL GÉNÉRAL
-1 997 000
Art. 2.
Sont ouverts, sur le Budget de l’exercice 2023 les crédits suivants ... GÉNÉRAL
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1 997 000
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-729 du 15 décembre 2023 autorisant des virements de crédits. ...
Journal n°1131
du 9 mars 1880
Grimaldi.
Sur le plateau des Spelugues, rocher aride et nu, s'élevait le Casino — non pas le magnifique édifice
qui frappe aujourd'hui nos regards — mais ,tin modeste établissement auquel on accédait ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu le 14 avril 2011, par le notaire soussigné, la société «U PICIN TOCU S.A.R.L.», ayant son siège 7, rue des Princes à Monaco, a cédé à la «S.A.R.L. MORINO», ayant son siège 7 ... Aux termes d’un acte reçu le 14 avril 2011, par le notaire soussigné, la société «U PICIN TOCU S.A.R.L.», ayant son siège 7, rue des Princes à Monaco, a cédé à la «S.A.R.L. MORINO», ayant son siège 7 ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
BED DREAMS MONACO COMPANY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 2, rue des Iris - Monaco - CESSION DE PARTS SOCIALES - DÉMISSION DE DEUX COGÉRANTS - NOMINATION D'UN GÉRANT
conformément à la loi, le 18 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... BED DREAMS MONACO COMPANY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 2, rue des Iris - Monaco - CESSION DE PARTS SOCIALES - DÉMISSION DE DEUX COGÉRANTS ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. DELICIEUX DEJEUNERS » - APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Premier Insertion
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 8 février 2019, modifié le 12 mars 2019, réitéré le 11 novembre 2019, contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant ...
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 8 février 2019, modifié le 12 mars 2019, réitéré le 11 novembre 2019, contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. DELICIEUX DEJEUNERS » - APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Étude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - Société à Responsabilité Limitée dénommée « MONDIMMO S.A.R.L. » - CESSIONS DE PARTS SOCIALES - TRANSFERT DE SIÈGE - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
conformément à la loi, le 22 mai 2019.
Monaco, le 24 mai 2019.
Signé : N. AUREGLIA-CARUSO.
... conformément à la loi, le 22 mai 2019.
Monaco, le 24 mai 2019.
Signé : N. Aureglia-Caruso.
... Étude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - Société à Responsabilité Limitée dénommée « MONDIMMO S.A.R.L. » - CESSIONS DE PARTS SOCIALES - TRANSFERT DE ...
Journal n°2171
du 13 février 1900
QUARANTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 2171 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 13 Février 1900
111111..
11111111,1d 11E
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°6917
du 20 avril 1990
Salon «'rôtit pour là Maison et le Jardin ».
Sporting d'Hiver
les 21 et 22avril
Ventes aux enchères organisées par Sotheby's avec le concours de la Socifté des Bains de Mer.
Place Saint ...
Journal n°6376
du 7 décembre 1979
fixant le taux de la contribution des employeurs et de la Caisse des Congés payés du Bâtiment au « Fonds complémentaire de réparation des accidents dutravail et des maladies professionnelles » au titre de ...