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Journal n°0650
du 6 décembre 1870
.
Le Prince, en réponse à la notification de la naissance de S. A. S. le Prince Louis, a reçu des lettres de S. M. le Roi de Saxe, de S. A. R. le Duc de Saxe-Meiningen, de S. A. le Duc de Brunswick et de ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-111 du 4 février 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Arrow Burger ».
réglementant la collecte et le traitement des déchets ;
Vu la décision administrative du 18 mars 2020 visant à lutter contre la propagation du virus COVID-19, en application de l'article 65 de l ... réglementant la collecte et le traitement des déchets ;
Vu la décision administrative du 18 mars 2020 visant à lutter contre la propagation du virus COVID-19, en application de l'article 65 de l ...
Journal n°5034
du 29 mars 1954
nationalité monégasque (p. 250).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrété Ministériel n° 54-063 du 22 mars 1954, autorisant le « Club des Amis du Centre de Dressage de Monaco Côte
d'Azur» (p. 250).
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-174 du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
’application de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... Arrêté Ministériel n° 2022-174 du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.378 du 26 novembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
établissements publics ;
Vu la loi n° 983 du 26 mai 1976 sur la responsabilité civile des agents publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... établissements publics ;
Vu la loi n° 983 du 26 mai 1976 sur la responsabilité civile des agents publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.378 du 26 novembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ...
Journal n°4484
du 23 septembre 1943
'transformation,' l'impression, l'édition et dans là fabrication « des objets dont le papier ou le' carton constitue la matière princi« pale que pont lei artiCles figurant sur la liste ci-après et Sous les
« réserves ...
Journal n°4592
du 18 octobre 1945
chargé d'arbitrer le Conflit opposant le Personnel à la Direction de la Société des Bains de Mer.
La sentence arbitrale devra être rendue le 22 octobre 1945.
ART. 2.
M. le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°5856
du 19 décembre 1969
« Ecale Internationale d'Hôtesses» (p. 795).
Arrêté Ministériel n° 69-391 du 5 décembre 1969 fixant le prix de vente des tabacs (p. 890).
Arrêté Ministériel no 69-392 du 5 décembre 1969 fixarn, le prix ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-47 du 25 janvier 2024 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « CNP Caution ».
contrats par elles passés demeure fixé à la somme de 1.500 euros.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n° 2016-22 du 14 janvier 2016, susvisé, est abrogé.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des ... demeure fixé à la somme de 1.500 euros.
Art. 3.
L'arrêté ministériel n° 2016-22 du 14 janvier 2016, susvisé, est abrogé.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ... Arrêté Ministériel n° 2024-47 du 25 janvier 2024 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « CNP Caution ». ...
Journal n°0538
du 11 octobre 1868
. le Docteur GILISI3ERTDHÈRCOURT.
'nains de mer chauds.— Salles d'inhalation.--ins vepçicir.
La contrée de Uonaeo, située sur le versant des Alpes-Mariti- mes, est complètement abritée contre les ...
Journal n°4373
du 14 août 1941
SIX.
Etat semestriel. — Inventaire. — Fonds de réserve.
Répartition des bénéfices.
ART. 21.
L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Par exception, le ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Ordonnance Souveraine n° 574 du 29 juin 2006 fixant le régime des prestations dues au titre de la loi n° 1.309 du 29 mai 2006 relative au congé de paternité.
'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... 'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°0259
du 24 mai 1863
offre le séduisant panorama, on reste confondu dans une admiration profonde.Les chantres de Tempé et des frais vallonsde l'Arcadie n'avaient rien dit qui put donner une idée du ravissement que l ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
SMIR - Mme Mathilde Benzerga - 4, boulevard des Moulins - 98000 MONACO.
Téléphone : 92.16.58.00.
Horaires de visite : Mardi 14/06 de 10 h 00 à 12 h 00 - Mercredi 15/06 de 14 h 00 à 16 h 00
Lundi 20 ... - Mme Mathilde Benzerga - 4, boulevard des Moulins - 98000 MONACO.
Téléphone : 92.16.58.00.
Horaires de visite : Mardi 14/06 de 10 h 00 à 12 h 00 - Mercredi 15/06 de 14 h 00 à 16 h 00
Lundi 20/06 de 10 h ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION
D’un studio sis 13, rue des Roses, 4ème étage, d’une superficie de 17,68 m².
Loyer mensuel : 500 € + 25 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : AGENCE MARCHETTI ...
OFFRE DE LOCATION
D'un studio sis 13, rue des Roses, 4ème étage, d'une superficie de 17,68 m².
Loyer mensuel : 500 € + 25 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : AGENCE MARCHETTI - M ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°5295
du 30 mars 1959
société et pour l'exécution des décisions du conseil d'administration.
Tous les actes engageant la Société, autorisés par le conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
- 25 novembre 2002 fixant le téton:ara de la somme à 4/44'1-an fonds d'action• sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 2001.2002 (p. 1931).
AWété Ministériel Pt": 2002-656 da ...
Journal n°5008
du 28 septembre 1953
, et Monsieur Jean LOPEZ, du fonds de commerce d'hôtel dénommé « Hôtel des Colonies » exploité à MOnte-Carlà, 2, rue de la Scala, a cessé le 14 septembre 1953.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du ...
Journal n°0649
du 29 novembre 1870
) et d'un goum de 300 cavaliers arabes.
Le transport à vapeur le Jura est errivé également d'Alger en ramenant en France 1,386 officiers, sous-officiers et soldats des 22e et 79e régiments de ligne ...
Journal n°0546
du 6 décembre 1868
GILLEBERT-
DHERCOURT.
Bains de mer °hautin.— Salles d'Inhalation.— Bains de vapeur.
La contrée de Monaco, située sur le versant des Alpes-Maritimes, est complètement abritée contre les vents du Nord ...
Journal n°0758
du 31 décembre 1872
encore celles que provoquent les :bouffées, les raffales et les luttes continuelles que suscitent entre des vents de diverse nature et de direction opposée, le relief au sol parfois si bizarrement ...
Journal n°6733
du 10 octobre 1986
-Louis AUREGLIA
Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
GÉRANCE
DE FONDS DE COMMERCE
Premiere Insertion
Aux termes d'un acte reçu le 21 avril 1986, par le notaire soussigné, Mme Gurmel MIRANDA ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2009
29 mai - 5 juin
Pharmacie du Rocher
15, rue Comte Félix Gastaldi
5 juin - 12 juin
Pharmacie San Carlo
22, boulevard des Moulins
12 juin - 19 juin
Pharmacie Internationale
22, rue Grimaldi
19 ...
29 mai - 5 juin
Pharmacie du Rocher
15, rue Comte Félix Gastaldi
5 juin - 12 juin
Pharmacie San Carlo
22, boulevard des Moulins
12 juin - 19 juin
Pharmacie Internationale
22, rue Grimaldi
19 ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 3EME TRIMESTRE 2000
, boulevard du Jardin Exotique
11 août - 18 août
Pharmacie DU ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
18 août - 25 août
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
25 août - 1er septembre
Pharmacie ... , boulevard du Jardin Exotique
11 août - 18 août
Pharmacie DU ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
18 août - 25 août
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
25 août - 1er septembre
Pharmacie ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 2ème TRIMESTRE 2001
22, boulevard des Moulins
20 avril - 27 avril
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
27 avril - 4 mai
Pharmacie de la MADONE
4, boulevard des Moulins
4 mai - 11 mai
Pharmacie ...
22, boulevard des Moulins
20 avril - 27 avril
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
27 avril - 4 mai
Pharmacie de la MADONE
4, boulevard des Moulins
4 mai - 11 mai
Pharmacie ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 4EME TRIMESTRE 2000
Félix Gastaldi
15 décembre - 22 décembre
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
22 décembre - 29 décembre
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
29 décembre - 5 janvier 2001
Pharmacie ... Félix Gastaldi
15 décembre - 22 décembre
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
22 décembre - 29 décembre
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
29 décembre - 5 janvier 2001
Pharmacie ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 4ème TRIMESTRE 2002
novembre
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
29 novembre - 6 décembre
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
6 décembre - 13 décembre
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue ... novembre
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
29 novembre - 6 décembre
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
6 décembre - 13 décembre
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
Tour de garde des pharmacies - 3e trimestre 2006
30 juin - 7 juillet
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
7 juillet - 14 juillet
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
14 juillet - 21 juillet
Pharmacie de la MADONE
4 ...
30 juin - 7 juillet
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
7 juillet - 14 juillet
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
14 juillet - 21 juillet
Pharmacie de la MADONE
4 ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
Tour de garde des pharmacies - 3e trimestre 2005
CARLO
22, boulevard des Moulins
15 juillet - 22 juillet
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
22 juillet - 29 juillet
Pharmacie de la MADONE
4, boulevard des Moulins
29 juillet - 5 août ... CARLO
22, boulevard des Moulins
15 juillet - 22 juillet
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
22 juillet - 29 juillet
Pharmacie de la MADONE
4, boulevard des Moulins
29 juillet - 5 août ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2010
24 septembre - 1er octobre Pharmacie
San Carlo
22, boulevard
des Moulins
1er octobre - 8 octobre Pharmacie
Internationale
22, rue Grimaldi
8 octobre -15 octobre Pharmacie
de la ... 24 septembre - 1er octobre Pharmacie
San Carlo
22, boulevard
des Moulins
1er octobre - 8 octobre Pharmacie
Internationale
22, rue Grimaldi
8 octobre -15 octobre Pharmacie
de la ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2011
, avenue Princesse Grace
6 mai - 13 mai
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
13 mai - 20 mai
Pharmacie FERRY
1, rue Grimaldi
20 mai - 27 mai
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des ... , avenue Princesse Grace
6 mai - 13 mai
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
13 mai - 20 mai
Pharmacie FERRY
1, rue Grimaldi
20 mai - 27 mai
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2015
, boulevard des Moulins
17 avril - 24 avril : Pharmacie Internationale - 22, rue Grimaldi
24 avril - 1er mai : Pharmacie de Monte Carlo - 4, boulevard des Moulins
1er mai - 8 mai : Pharmacie Medecin - 19 ... , boulevard des Moulins
17 avril - 24 avril : Pharmacie Internationale - 22, rue Grimaldi
24 avril - 1er mai : Pharmacie de Monte Carlo - 4, boulevard des Moulins
1er mai - 8 mai : Pharmacie Medecin - 19 ...
Journal n°7297
du 1 août 1997
'administration) ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 22 mai 1997.
ART. 2.
Ces résolutions et modifications devront être publiées au "Journal de Monaco" après accomplissement ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Tour de Garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2007.
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
22 juin - 29 juin 2007
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
29 juin - 6 juillet 2007
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
N ...
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
22 juin - 29 juin 2007
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
29 juin - 6 juillet 2007
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
N ...
Journal n°6429
du 12 décembre 1980
autorisation (p. 1288).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 80-65 du ler décembre* 1980 limitant le tonnage des camions el véhicules utilitaires sur certaines voies publiques (Rue Princesse Florestine ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 1er trimestre 2002
ASLANIAN
2, boulevard d'Italie
8 février - 15 février
Pharmacie GAZO
37, boulevard du Jardin Exotique
15 février - 22 février
Pharmacie des MOULINS
27, boulevard des Moulins
22 février - 1er mars ... ASLANIAN
2, boulevard d'Italie
8 février - 15 février
Pharmacie GAZO
37, boulevard du Jardin Exotique
15 février - 22 février
Pharmacie des MOULINS
27, boulevard des Moulins
22 février - 1er mars ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 2EME TRIMESTRE 1999
Princesse Charlotte
24 avril - 1er mai
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
1er mai - 8 mai
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
8 mai - 15 mai
Pharmacie INTERNATIONALE
22 ... Princesse Charlotte
24 avril - 1er mai
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
1er mai - 8 mai
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
8 mai - 15 mai
Pharmacie INTERNATIONALE
22 ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 3ème trimestre 2003.
Princesse Charlotte
18 juillet - 25 juillet
Pharmacie DU ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
25 juillet - 1er août
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
1er août - 8 août
Pharmacie ... Princesse Charlotte
18 juillet - 25 juillet
Pharmacie DU ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
25 juillet - 1er août
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
1er août - 8 août
Pharmacie ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Tour de Garde des pharmacies - 4ème trimestre 2006
, boulevard du Jardin Exotique
20 octobre - 27 octobre
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
27 octobre - 3 novembre
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
3 novembre - 10 ... , boulevard du Jardin Exotique
20 octobre - 27 octobre
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
27 octobre - 3 novembre
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
3 novembre - 10 ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2010
février
Pharmacie San Carlo - 22, boulevard des Moulins
5 février - 12 février
Pharmacie Internationale - 22, rue Grimaldi
12 février - 19 février
Pharmacie de Fontvieille - 25, avenue Albert II
19 ... février
Pharmacie San Carlo - 22, boulevard des Moulins
5 février - 12 février
Pharmacie Internationale - 22, rue Grimaldi
12 février - 19 février
Pharmacie de Fontvieille - 25, avenue Albert II
19 ...
Journal n°0745
du 1 octobre 1872
salle des concerts de 2 heures à 4 heures de l'après-midi et de 8 heures à 10 heures du soir.
Le baron Treuille de Beaulieu, général de division d'artillerie, inventeur des canons rayés de 4, était, ces ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, demeurant “Les Terrasses d’Aurélia”, 2985 RN7 Moyenne Corniche, à Beausoleil, concernant un fonds de commerce de restaurant-buvette, etc, dénommé “Restaurant Bar Express” exploité dans des locaux situés, 22 ... , demeurant “Les Terrasses d’Aurélia”, 2985 RN7 Moyenne Corniche, à Beausoleil, concernant un fonds de commerce de restaurant-buvette, etc, dénommé “Restaurant Bar Express” exploité dans des locaux situés, 22 ...
Journal n°7907
du 10 avril 2009
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, demeurant “Les Terrasses d’Aurélia”, 2985 RN7 Moyenne Corniche, à Beausoleil, concernant un fonds de commerce de restaurant-buvette, etc, dénommé “Restaurant Bar Express” exploité dans des locaux situés, 22 ... , demeurant “Les Terrasses d’Aurélia”, 2985 RN7 Moyenne Corniche, à Beausoleil, concernant un fonds de commerce de restaurant-buvette, etc, dénommé “Restaurant Bar Express” exploité dans des locaux situés, 22 ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
décembre 2013 maintenant,
sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
(p. 2573).
Arrêté Ministériel n° 2013-605 du 10 décembre 2013
réglementant la circulation des piétons, le ...
Journal n°7280
du 4 avril 1997
corduire sue le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière (y. 436).
Centre Hospitalier Princesse Grace.
Avis de vacance ...
Journal n°3716
du 7 mars 1929
Anna PHIL1FERT, son épouse, demeurant à Monte-Carlo, ont vendu à M. Georges REYNAUD, commerçant, demeurant à Monte-Carlo, 18, boulevard des Moulins, le fonds de commerce de bijouterie-joaillerie exploité ...
Journal n°4405
du 26 mars 1942
Arrêtés) Ordonnance-Loi réglementant le titre et la profession d'Architecte et instituant l'Ordre des Architectes dans la Principauté.
Ordonnance-Loi complétant 10 de l'Ordonnance Souveraine
du 5 Mars ...
Journal n°6678
du 20 septembre 1985
et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Vente de Fonds de Commerce et Résiliation de Gérance Libre - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 septembre 2000, réitéré le 10 janvier 2001, Mme Claudia GHIGO, épouse ANTOGNELLI, coiffeuse, demeurant à Beausoleil, 8, avenue du Maréchal ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 septembre 2000, réitéré le 10 janvier 2001, Mme Claudia GHIGO, épouse ANTOGNELLI, coiffeuse, demeurant à Beausoleil, 8, avenue du Maréchal ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Vente de Fonds de Commerce et Résiliation de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 septembre 2000, réitéré le 10 janvier 2001, Mme Claudia GHIGO, épouse ANTOGNELLI, coiffeuse, demeurant à Beausoleil, 8, avenue du Maréchal ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 septembre 2000, réitéré le 10 janvier 2001, Mme Claudia GHIGO, épouse ANTOGNELLI, coiffeuse, demeurant à Beausoleil, 8, avenue du Maréchal ...
Journal n°6021
du 16 février 1973
,ettre adressée à S.A.S. le Prince par Sa Sainteté le Pape (p. 124).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.090 du 12 février 1973 relative au titre des ouvrages d'argent (p. 124).
Ordonnance ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-292 du 23 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LAURENT BOUILLET MONACO S.A.M.".
eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu les procès-verbaux desdites assemblées générales extraordinaires tenues à Monaco, les 20 avril, 22 mai, 24 ... eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu les procès-verbaux desdites assemblées générales extraordinaires tenues à Monaco, les 20 avril, 22 mai, 24 ... Arrêté Ministériel n° 2001-292 du 23 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LAURENT BOUILLET MONACO S.A.M.". ...
Journal n°4778
du 2 mai 1949
prononcées le même jour pour émission frauduleuse de chèque.
•Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des 22, 29 mars et 5 avril 1949, a prononcé les condamnations suivantes :
D. G., épouse L., née ...
Journal n°3725
du 2 mai 1929
revenant aux Actionnaires pour constituer des fonds de prévoyance. (La fin de l'article est supprimée.) 43 (ancien). — Cet article est supprimé.
43 (nouveau). -- Le paiement des ,autres prélèvements et ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-748 du 6 novembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le ... ’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée ;
Vu l’avis émis par le Comité de l’Éducation Nationale, lors de sa séance du 22 mars 2023 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, modifiée ;
Vu l'avis émis par le Comité de l'Éducation Nationale, lors de sa séance du 22 mars 2023 ... Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026. ...
Journal n°2196
du 7 août 1900
des ler et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-176 du 27 mars 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Loi n° 1.558 du 29 février 2024 instituant un congé de maternité en faveur des travailleurs indépendants.
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 février 2024.
Article ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 février 2024.
Article ... Loi n° 1.558 du 29 février 2024 instituant un congé de maternité en faveur des travailleurs indépendants. ...
Journal n°6006
du 3 novembre 1972
nom de « STANLEY », exploité no 38, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 3 novembre 1972 ...