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Journal n°7599
du 16 mai 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 22 au 24 mai, à 21 h, et le 25 mai, à 15 h,
"Le Dindon" de Georges Feydeau avec Francis Perrin.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h ... THEATRE PRINCESSE GRACE
du 22 au 24 mai, à 21 h, et le 25 mai, à 15 h,
"Le Dindon" de Georges Feydeau avec Francis Perrin.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-573 du 27 septembre 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2012
Port.
Art. 3.
• Du jeudi 18 octobre 2012, à 14 heures 01, au lundi 22 octobre 2012, à 18 heures 59, et du mercredi 24 octobre 2012, à 16 heures 01, au lundi 19 novembre 2012, à 19 heures 59, un sens ... Port.
Art. 3.
• Du jeudi 18 octobre 2012, à 14 heures 01, au lundi 22 octobre 2012, à 18 heures 59, et du mercredi 24 octobre 2012, à 16 heures 01, au lundi 19 novembre 2012, à 19 heures 59, un sens ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS «Société d’Investissements Immobiliers d’Ostende»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
siège 11, avenue d’Ostende, à Monte-Carlo ont décidé d’augmenter le capital social de la somme de 83.310 euros, pour le porter de 2.967.370 euros à celle de 3.050.680 euros, et de modifier l’article 7 des ... siège 11, avenue d’Ostende, à Monte-Carlo ont décidé d’augmenter le capital social de la somme de 83.310 euros, pour le porter de 2.967.370 euros à celle de 3.050.680 euros, et de modifier l’article 7 des ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets.
@gouv.mc
I.2) Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.gouv.mc
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l ... @gouv.mc
I.2) Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.gouv.mc
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l ... Appel à candidature ... Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets. ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
La Semaine en Principauté
novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Le passage et le jugement individuel » par l'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré.
Eglise Sainte-Dévote
Le 26 novembre, à 16 h,
2ème Festival ... novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Le passage et le jugement individuel » par l'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré.
Eglise Sainte-Dévote
Le 26 novembre, à 16 h,
2ème Festival ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-152 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie » présenté par Monaco Telecom SAM
territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ... territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-503 du 17 septembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins, modifié
)
141,28
21,53
Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" par unité supplémentaire à partir de la 3e unité mélangée
14,80
2,25
Majoration pour ... pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" par unité supplémentaire à partir de la 3e unité mélangée
14,80
2,25
Majoration pour transformation "déleucocyté ... Arrêté Ministériel n° 2001-503 du 17 septembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins, modifié ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
Loi n° 1.378 du 18 mai 2011 relative à l’assistance judiciaire et à l’indemnisation des avocats
actes d’exécution mobilière, à toute contestation incidente à l’exécution des décisions judiciaires et aux instances en révision de rente.»
Art. 22.
L’article 26 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 ... actes d’exécution mobilière, à toute contestation incidente à l’exécution des décisions judiciaires et aux instances en révision de rente.»
Art. 22.
L’article 26 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Vente aux Enchères Publiques -Monte-Carlo
Etude de Me Jacques SBARRATO - Avocat-Défenseur
Immeuble "Est-Ouest" - 24, boulevard Princesse Charlotte - Monte-Carlo
étage, porte au fond à droite à la sortie des ascenseurs, soit :
- un appartement en duplex de quatre/cinq pièces principales, portant le n° "4/5 P.22" au plan desdits étages ; ledit appartement situé ... étage, porte au fond à droite à la sortie des ascenseurs, soit :
- un appartement en duplex de quatre/cinq pièces principales, portant le n° "4/5 P.22" au plan desdits étages ; ledit appartement situé ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-266 du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des épreuves des 12ème Grand Prix de Monaco Historique, 4ème Monaco e-Prix et 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.
23 avril 2021 de 9 heures 30 à la fin des épreuves ;
- le samedi 24 avril 2021 de 6 heures 30 à la fin des épreuves ;
- le dimanche 25 avril 2021 de 7 heures à la fin des épreuves ... 23 avril 2021 de 9 heures 30 à la fin des épreuves ;
- le samedi 24 avril 2021 de 6 heures 30 à la fin des épreuves ;
- le dimanche 25 avril 2021 de 7 heures à la fin des épreuves ... Arrêté Ministériel n° 2021-266 du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des épreuves des 12ème Grand Prix de ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-176 du 3 mars 2003 relatif à l'inspection
des établissements pharmaceutiques vétérinaires
qu'il juge utiles. Il est invité à signer ledit procès-verbal ou rapport. En cas de refus, mention en est faite par le ou les pharmaciens inspecteurs auteur du procès-verbal ou rapport.
Art. 9 ... qu'il juge utiles. Il est invité à signer ledit procès-verbal ou rapport. En cas de refus, mention en est faite par le ou les pharmaciens inspecteurs auteur du procès-verbal ou rapport.
Art. 9 ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-586 du 10 novembre 2003 fixant les modalités de la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux et de la réactovigilance exercée sur les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
et le suivi des actions correctives décidées.
Art. 3.
L'exercice de la matériovigilance peut impliquer, outre la communication par le fabricant des documents mentionnés à l'article 5 de l ... et le suivi des actions correctives décidées.
Art. 3.
L'exercice de la matériovigilance peut impliquer, outre la communication par le fabricant des documents mentionnés à l'article 5 de l ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-700 du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié.
Sociaux, modifié, susvisé, la lettre-clé « PAI » est remplacée comme suit :
PAI
Soins infirmiers en pratique avancée
8,62 €
Art. 3.
À la rubrique « A - Honoraires - Auxiliaires Médicaux ... télésurveillance de niveau 2, par patient
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
28 €
Art. 2.
À la rubrique « A - Honoraires - Auxiliaires ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat «habitation-capitalisation» dans le secteur domanial
de la part de l’Etat à un taux effectif global de 3 % l’an. Le paiement du solde du prix s’effectue alors par versements de montant égal et échelonnés sur des durées maximales variables, savoir 10 ans ... de la part de l’Etat à un taux effectif global de 3 % l’an. Le paiement du solde du prix s’effectue alors par versements de montant égal et échelonnés sur des durées maximales variables, savoir 10 ans ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.454 du 13 septembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l’environnement ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 9.454 du 13 septembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.921 du 15 juin 2023 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l’environnement ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ... 3 ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 9.921 du 15 juin 2023 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.613 du 15 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu le Code de l’Environnement ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu le Code de l'Environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 9.613 du 15 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « GOYARD MONTE-CARLO » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « GOYARD MONTE-CARLO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de « GOYARD MONTE-CARLO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
« MINMET S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Monaco.
La société prend la dénomination de : « MINMET S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... Monaco.
La société prend la dénomination de : « MINMET S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-165 du 13 mars 2006 fixant la base de remboursement par la Caisse de Compensation des Services Sociaux et la Caisse d'Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les établissements de santé privés agréés.
la base de 50 % de son tarif, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède.
3° Lorsque la durée de séjour du patient est supérieure à la borne haute du GHS correspondant, un ... la base de 50 % de son tarif, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède.
3° Lorsque la durée de séjour du patient est supérieure à la borne haute du GHS correspondant, un ...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray Cooney avec Roland Giraud et Stéphane Hillel.
le 14 mars, à 21 h,
"La Route Gitane" avec Henri ... THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray Cooney avec Roland Giraud et Stéphane Hillel.
le 14 mars, à 21 h,
"La Route Gitane" avec Henri ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-82 du 7 février 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
(champ visuel) ou campimétrie réalisée avec mesure de seuil AMY 10,3
Courbe d’adaptation à l’obscurité AMY 9
Exploration du sens chromatique AMY 6
Exploration du sens chromatique au test de ... (champ visuel) ou campimétrie réalisée avec mesure de seuil AMY 10,3
Courbe d’adaptation à l’obscurité AMY 9
Exploration du sens chromatique AMY 6
Exploration du sens chromatique au test de ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
"Fontvielle s'amuse"
CATHEDRALE DE MONACO
le 12 juillet, à 17 h,
Concert d'orgue par Dominique Joubert
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico ... "Fontvielle s'amuse"
CATHEDRALE DE MONACO
le 12 juillet, à 17 h,
Concert d'orgue par Dominique Joubert
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
" JACOB-SCORPIO POOL MANAGEMENT S.A.M. "
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 3.
Siège
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le ... . 3.
Siège
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
LE MERCREDI 7 NOVEMBRE 2012 à 14 heures
A l’audience des Criées du Tribunal de Première Instance de Monaco, au Palais de Justice,
Rue Colonel Bellando de Castro à Monaco-Ville (Principauté de Monaco)
Etude de Maître Patricia REY - Avocat-défenseur
2, avenue des Ligures - Monaco
, volume 985, numéro 12, la S.C.I. DU METROPOLE a cédé gratuitement à l’Etat Monégasque, savoir :
- le sol et le dessus d’une parcelle de terrain en nature de hors ligne, cadastrée numéros 310 p, 311 p, 312 ... , volume 985, numéro 12, la S.C.I. DU METROPOLE a cédé gratuitement à l’Etat Monégasque, savoir :
- le sol et le dessus d’une parcelle de terrain en nature de hors ligne, cadastrée numéros 310 p, 311 p, 312 ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-626 du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
schéma dentaire.
Conception, adaptation et pose de prothèses implanto-portées :
1 dent DIMP 156
2 à 3 dents DIMP 216
4 dents DIMP 222
5 dents DIMP 228
6 à 8 dents DIMP 240
9 à 13 ... schéma dentaire.
Conception, adaptation et pose de prothèses implanto-portées :
1 dent DIMP 156
2 à 3 dents DIMP 216
4 dents DIMP 222
5 dents DIMP 228
6 à 8 dents DIMP 240
9 à 13 ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « AEQUISOFT » - (Société Anonyme Monégasque)
Gouvernement, dans les conditions prévues à l’article 26 de la loi numéro 1.331 du huit janvier deux mille sept ;
- et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies.
Art. 22 ... indirectement l'objet social et susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « ALTIMERA » (Société Anonyme Monégasque)
dans toute entité économique.
Et en général, toutes opérations mobilières, immobilières ou patrimoniales à caractère civil se rapportant strictement à l’objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège social ... économique.
Et en général, toutes opérations mobilières, immobilières ou patrimoniales à caractère civil se rapportant strictement à l'objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - ARENA GROUP MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « ARENA GROUP MONACO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Monaco.
La société prend la dénomination de : « ARENA GROUP MONACO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - ARENA GROUP MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...