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Journal n°7341
du 5 juin 1998
"IDICE MC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
transféré au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ... transféré au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
er décembre, à 21 h,
"A l'AID'S" d'Alexandre Papias par la Compagnie Florestan dans le cadre de la Journée Mondiale contre le sida
le 3 décembre, à 18 h 15,
Conférence présentée par l ... er décembre, à 21 h,
"A l'AID'S" d'Alexandre Papias par la Compagnie Florestan dans le cadre de la Journée Mondiale contre le sida
le 3 décembre, à 18 h 15,
Conférence présentée par l ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
les 5 et 6 avril ... , à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
les 5 et 6 avril ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
"COFIMO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 mars 1999 par Me Henry REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 mars 1999 par Me Henry REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Loi n° 1.420 du 1er décembre 2015 portant modification des articles 18 et 19 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée
° de l’article 22 ne sont pas applicables à l’exercice dudit droit d’opposition.
Toutefois, lorsque l’urgence ou un risque imminent de destruction ou de disparition de pièces ou de documents le justifie ... ° de l’article 22 ne sont pas applicables à l’exercice dudit droit d’opposition.
Toutefois, lorsque l’urgence ou un risque imminent de destruction ou de disparition de pièces ou de documents le justifie ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Monaco-Ville
le 2 avril ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Monaco-Ville
le 2 avril ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-234 du 11 mai 2009 instituant un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail au Centre Hospitalier Princesse Grace
incidence sur les conditions de travail des agents de l’établissement.
Art. 3.
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail exerce sa compétence à l’égard de l’ensemble des personnels ... incidence sur les conditions de travail des agents de l’établissement.
Art. 3.
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail exerce sa compétence à l’égard de l’ensemble des personnels ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.891 du 18 février 1999 modifiant l'ordonnance souveraine n° 5.088 du 15 février 1973 réglementant l'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires
de sa propriété et contre le règlement des redevances forfaitaires fixées ci-dessus".
Art. 3.
Toutes dispositions contraires à la présente ordonnance sont et demeurent abrogées.
Art. 4.
La ... restitution ne pourra intervenir que si le réclamant apporte la preuve de sa propriété et contre le règlement des redevances forfaitaires fixées ci-dessus".
Art. 3.
Toutes dispositions contraires à la ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
" Mirabaud Gestion Privée S.A.M. "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la gestion de valeurs mobilières et d'instruments financiers à terme pour le compte de tiers,
- la ... siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la gestion de valeurs mobilières et d'instruments financiers à terme pour le compte de tiers,
- la ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
"AM MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 juillet 2003.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 juillet 2003.
I. - Aux ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
COUR D'APPEL DE LA PRINCIPAUTÉ DE MONACO - ANNÉE JUDICIAIRE 2019-2020 - RENTRÉE DES TRIBUNAUX
monégasque de la faillite, lui, fait figure d'exception. La loi actuellement en vigueur a été adoptée le 26 décembre 1977[1] et elle n'a pas été modifiée depuis sauf sur des points de détail. Bientôt 42 ans, c ... monégasque de la faillite, lui, fait figure d'exception. La loi actuellement en vigueur a été adoptée le 26 décembre 1977[1] et elle n'a pas été modifiée depuis sauf sur des points de détail. Bientôt 42 ans, c ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Décision Ministérielle du 16 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
informatisée prévue par l’article 9 de l’Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, modifiée, susvisée ; toutefois, ces exploitants ne sont pas autorisés à contrôler ces justificatifs lorsque la personne ... 'article 9 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, modifiée, susvisée ; toutefois, ces exploitants ne sont pas autorisés à contrôler ces justificatifs lorsque la personne contrôlée présente l ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Cour d'Appel de la Principauté de Monaco - Année Judiciaire 2023-2024 - Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience solennelle du 2 octobre 2023.
compter du 3 mars 2023, par OS du 22 février 2023 lui conférant l’honorariat.Madame Françoise Cellario (nom d’usage Mme Françoise Cellario-Menier), Greffier détaché à la Croix-Rouge Monégasque, est admise ... faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 3 mars 2023, par OS du 22 février 2023 lui conférant l'honorariat.Madame Françoise Cellario (nom d'usage Mme Françoise Cellario ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
" EXPERTISES & GEOTECHNIQUE " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- Toutes opérations d'expertises, d'études, d'analyse et de contrôle de travaux dans les ... Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- Toutes opérations d'expertises, d'études, d'analyse et de contrôle de travaux dans les ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-148 du 14 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n°84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
au point 3 «Conception, adaptation et pose d’une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core avec clavette)» est modifiée de «D31» à «D35».
2 ... au point 3 «Conception, adaptation et pose d’une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core avec clavette)» est modifiée de «D31» à «D35».
2 ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-380 du 10 juin 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires
’un diplôme reconnu équivalent par une autorité compétente dans le pays d’obtention, dans les domaines liés à l’action administrative.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ... ’un diplôme reconnu équivalent par une autorité compétente dans le pays d’obtention, dans les domaines liés à l’action administrative.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SERVICE PRESTIGE MONTE-CARLO » (Société Anonyme Monégasque)
termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 juillet 2018, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, substituant son Confrère Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société à ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 juillet 2018, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, substituant son Confrère Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société à ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
COUR D’APPEL DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO
ANNEE JUDICIAIRE 2013-2014
RENTREE DES TRIBUNAUX
Audience Solennelle du 1er octobre 2013
et Madame Aline BROUSSE ont été nommées Magistrats référendaires par ordonnance souveraine du 26 décembre 2012 et affectées respectivement, à compter du 7 janvier 2013, au Parquet Général et au ... et Madame Aline BROUSSE ont été nommées Magistrats référendaires par ordonnance souveraine du 26 décembre 2012 et affectées respectivement, à compter du 7 janvier 2013, au Parquet Général et au ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 1er et 5 octobre, à 15 h,
et du 2 au 4 octobre, à 21 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 1er et 5 octobre, à 15 h,
et du 2 au 4 octobre, à 21 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.066 du 27 novembre 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.922 du 30 novembre 1962, modifiée, déterminant la nature, le montant et les conditions d’attributions des aides sociales exceptionnelles prévues par l’article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée
minimale» sont ajoutés à la suite du membre de phrase «après prélèvement des sommes à affecter au service des Allocations décès».
Art. 3.
Le chapitre III de l’ordonnance souveraine n° 2.922 du 30 novembre ... minimale» sont ajoutés à la suite du membre de phrase «après prélèvement des sommes à affecter au service des Allocations décès».
Art. 3.
Le chapitre III de l’ordonnance souveraine n° 2.922 du 30 novembre ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACOSAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 décembre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 décembre ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Décision Ministérielle du 19 octobre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 14 mai 2020 relative aux actes pouvant être pratiqués par les secouristes de la Croix-Rouge Monégasque, les militaires de la Force Publique et d'autres catégories de personnes dans le cadre de la réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2 et des tests rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 9 ... 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
«ROCAMED»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
les actionnaires qui en sont victimes l’acceptent expressément.
Art. 9.
Libération des actions
Les actions de numéraire souscrites à la constitution de la société sont intégralement libérées. Celles ... les actionnaires qui en sont victimes l’acceptent expressément.
Art. 9.
Libération des actions
Les actions de numéraire souscrites à la constitution de la société sont intégralement libérées. Celles ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-811 du 17 décembre 2021 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2022 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2023.
tableaux figurant en annexe au présent arrêté.
Art. 2.
Le présent arrêté entrera en vigueur au 1er janvier 2022.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Équipement, de l’Environnement et de l ... .85pt;height:17.2pt'>
R0
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.7pt 2.85pt 3.7pt 2.85pt; height:17.2pt'>
Remise unique et non cumulable à d'autres remises pour ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
La Semaine en Principauté
Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Récital Maria João Pires » avec Maria João Pires, piano. Au programme : Schubert et Debussy.
Le 9 octobre, à 18 h,
Saison 2022/23 de ... Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Récital Maria João Pires » avec Maria João Pires, piano. Au programme : Schubert et Debussy.
Le 9 octobre, à 18 h,
Saison 2022/23 de l ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Délibération n° 2014-95 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des élèves de l’Académie de Musique et de théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET » présenté par la Commune de Monaco
, modifiée ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’ordonnance n° 1.649 du 3 ... , modifiée ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’ordonnance n° 1.649 du 3 ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GPS MONACO GROUP » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 9 juin 2021, prorogé par ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 juin 2021, prorogé par ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Société des Explorations de Monaco » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.572 du 13 janvier 2010 portant application de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature
constitués, chacun appelé à voter pour un membre titulaire et un membre suppléant appartenant audit collège, sous la réserve de l’article 22 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009, susvisée, concernant les ... constitués, chacun appelé à voter pour un membre titulaire et un membre suppléant appartenant audit collège, sous la réserve de l’article 22 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009, susvisée, concernant les ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GEI FAMILY OFFICE SAM » (Société Anonyme Monégasque)
, prorogé par celui du 26 octobre suivant.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 4 avril 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société ... , prorogé par celui du 26 octobre suivant.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 4 avril 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
"ROYAL FOOD INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 août 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 août 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AZUR MONDIAL CONSULTING S.A.M. (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet ... Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AZUR MONDIAL CONSULTING S.A.M. (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HEROICS Capital Monaco S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E. M. le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 26 octobre 2023.
I.- Aux ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 octobre 2023.
I.- Aux termes ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HEROICS Capital Monaco S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
"ABBACUS FINANCE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, commanditaires d'autre part, sous la raison sociale "S.C.S. BETOCCHI ET CIE", est transformée en Société Anonyme à compter du jour de sa constitution définitive, par voie de continuation sans qu'il n'y ait, sous ... , commanditaires d'autre part, sous la raison sociale "S.C.S. BETOCCHI ET CIE", est transformée en Société Anonyme à compter du jour de sa constitution définitive, par voie de continuation sans qu'il n'y ait, sous ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
CONFLIT COLLECTIF DU TRAVAIL OPPOSANT LE SYNDICAT PATRONAL
DES ENTREPRISES DE PREVENTION ET DE SECURITE
AU SYNDICAT DES PERSONNELS DE SECURITE
article 2.2. stipule que :
Elle pourra être dénoncée à tout moment par l'une des parties signataires, sous réserve de l'observation d'un préavis de 3 mois. Sous peine de nullité, la dénonciation sera ... article 2.2. stipule que :
Elle pourra être dénoncée à tout moment par l'une des parties signataires, sous réserve de l'observation d'un préavis de 3 mois. Sous peine de nullité, la dénonciation sera ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-461 du 6 juillet 2020 portant application de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, relative aux services de confiance.
des informations, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-56 du 1er février 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... des informations, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-56 du 1er février 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1081 du 21 novembre 2018 relatif à la composition des produits cosmétiques.
le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l'Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l'application de ... le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l'Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l'application de ... Arrêté Ministériel n° 2018-1081 du 21 novembre 2018 relatif à la composition des produits cosmétiques. ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1117 du 3 décembre 2018 relatif aux bruits de chantiers.
des dispositifs publicitaires ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ... des dispositifs publicitaires ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1117 du 3 décembre 2018 relatif aux bruits de chantiers. ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Fonds MONACO ECO+ et Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et Fonds MONACTION USA - AVIS DE FUSION
attribuées aux porteurs de parts en USD du Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et aux porteurs de parts du Fonds MONACTION USA.
Conformément à l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre ... attribuées aux porteurs de parts en USD du Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et aux porteurs de parts du Fonds MONACTION USA.
Conformément à l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-554 du 29 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des soirées feux d'artifice de la Mairie des 31 juillet et 7 août 2021.
Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Arrêté Ministériel n° 2021-554 du 29 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des soirées feux d'artifice de la Mairie des ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
La Semaine en Principauté
» d'après Thomas Bernhard, de et avec Nicolas Bouchaud, en collaboration artistique avec Véronique Timsit.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h ... 'après Thomas Bernhard, de et avec Nicolas Bouchaud, en collaboration artistique avec Véronique Timsit.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
"MONEGASQUE DE DISTRIBUTION S.A.M." en abrégé "M.D.D."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter l'extension et le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "MONEGASQUE DE DISTRIBUTION S.A.M." en abrégé "M ... à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter l'extension et le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "MONEGASQUE DE DISTRIBUTION S.A.M." en abrégé "M ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
"UNIMA EUROPE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
réalisé par le (ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent ... réalisé par le (ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-696 du 7 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
article ne sont pas associables entre eux ni avec un acte de l’article 3 du présent chapitre ;
- dans le cadre de la collaboration d’un orthoptiste à l’examen de l’ophtalmologiste, quel que soit le ... 'article 3 du présent chapitre ;
- dans le cadre de la collaboration d'un orthoptiste à l'examen de l'ophtalmologiste, quel que soit le statut, salarié ou libéral, de l'orthoptiste, quels que soient ... Arrêté Ministériel n° 2022-696 du 7 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-178 du 3 mars 2003 fixant les conditions d'importation
et d'exportation des médicaments vétérinaires.
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ... Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
BEACON S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire -
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «BEACON S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «BEACON S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-303 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
personnes simultanément et jusqu'à un maximum de six, l'honoraire est réduit à 0,9 C. "
Art. 4.
A la deuxième partie de la nomenclature générale des actes professionnels (Actes médicaux n'utilisant pas ... est dispensée à plus de trois personnes simultanément et jusqu'à un maximum de six, l'honoraire est réduit à 0,9 C. "
Art. 4.
A la deuxième partie de la nomenclature générale des actes ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-105 du 24 février 2012 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques
’ordonnance souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, modifié ... ’ordonnance souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, modifié ...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
"S.A.M. CONFERENCE INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
la prospection et l'organisation de tous congrès, expositions ... siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
la prospection et l'organisation de tous congrès, expositions ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
"SPORTS INTERNATIONAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 juin 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 juin 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-611 du 11 septembre 2020 relatif à la taxe sur la valeur ajoutée.
- Au V, les montants : « 52 800 € » et « 21 300 € » sont respectivement remplacés par les montants : « 54 700 € » et « 22 100 € ».
Art. 3.
I.- Au III du chapitre Ier de l'annexe au Code des taxes sur ... - Au V, les montants : « 52 800 € » et « 21 300 € » sont respectivement remplacés par les montants : « 54 700 € » et « 22 100 € ».
Art. 3.
I.- Au III du chapitre Ier de l'annexe au Code des taxes sur le ... Arrêté Ministériel n° 2020-611 du 11 septembre 2020 relatif à la taxe sur la valeur ajoutée. ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Ministérielle du 19 août 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
mentionnés dans l’arrêté ministériel n° 2010-409 du 4 août 2010, modifié, susvisé, et soumis à l’obligation d’établir la fiche informatisée prévue par l’article 9 de l’Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars ... 'article 9 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, modifiée, susvisée ; toutefois, ces exploitants ne sont pas autorisés à contrôler ces justificatifs lorsque la personne contrôlée présente l ... 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
« NGR (MONACO) S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 avril 2015.
I ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 avril 2015.
I ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-4 du 11 janvier 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 86ème Rallye Automobile de Monte Carlo et 21ème Rallye Monte Carlo Historique.
aux différentes opérations prévues pour le Comité d'Organisation, est interdit :
- sur l'appontement Jules Soccal.
Art. 5.
• Du lundi 22 janvier 2018 à 06 heures au vendredi 9 février ... différentes opérations prévues pour le Comité d'Organisation, est interdit :
- sur l'appontement Jules Soccal.
Art. 5.
• Du lundi 22 janvier 2018 à 06 heures au vendredi 9 février 2018 à 23 ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Loi n° 1.481 du 17 décembre 2019 relative aux contrats civils de solidarité.
cohabitants ;
3° à la suite d'une déclaration conjointe des partenaires ou des cohabitants en ce sens ;
4° à la suite d'une déclaration unilatérale de l'un des partenaires ou des cohabitants.
Section 2
Des ... valablement conclu à l'étranger en application de la loi étrangère ;
3° si aucun des partenaires n'est domicilié sur le territoire de la Principauté au moment de la conclusion du contrat civil de ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2644 du 18 août 2009 réglementant le stationnement et la cirulation des véhicules à l’occasion de l’UEFA Super Coupe 2009
circulation est instauré avenue Albert II, dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue de Fontvieille et la rue de l’Industrie ;
- Du lundi 24 août 2009 à 6 heures au samedi 29 août 2009 à 22 ... circulation est instauré avenue Albert II, dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue de Fontvieille et la rue de l’Industrie ;
- Du lundi 24 août 2009 à 6 heures au samedi 29 août 2009 à 22 ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
,
Worldhotels Annual Conference.
du 21 au 23 janvier,
CSL Behring Laboratoire.
Hôtel de Paris
du 22 au 26 janvier,
«Kotobuki Meeting».
Sports
Stade Louis II
le 17 janvier, de 8 h 30 à 17 h 30,
Arts ... ,
Worldhotels Annual Conference.
du 21 au 23 janvier,
CSL Behring Laboratoire.
Hôtel de Paris
du 22 au 26 janvier,
«Kotobuki Meeting».
Sports
Stade Louis II
le 17 janvier, de 8 h 30 à 17 h 30,
Arts ...