Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8090 du 12 octobre 2012

Ordonnance Souveraine n° 3.955 du 5 octobre 2012 portant nomination d’un Archiviste au Service des Prestations Médicales de l’Etat

août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.896 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Commis ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.896 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Commis ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8090 du 12 octobre 2012

Arrêté Ministériel n° 2012-581 du 5 octobre 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité

les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 29 du 10 mai 2005 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur à la ... 22 ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 29 du 10 mai 2005 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur à la ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°8090 du 12 octobre 2012

Arrêté Municipal n° 2012-3048 du 5 octobre 2012 relatif à la Foire Attractions

’intérieur de leur métier. Art. 9. Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du 18 octobre à 22 heures au 22 novembre 2012 à 06 heures ... ’intérieur de leur métier. Art. 9. Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du 18 octobre à 22 heures au 22 novembre 2012 à 06 heures ...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°8090 du 12 octobre 2012

Arrêté Municipal n° 2012-3049 du 5 octobre 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2012

de 3,5 tonnes et des autocars de tourisme se dirigeant vers l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis. Art. 3. • Du lundi 22 octobre, à 19 heures ... de 3,5 tonnes et des autocars de tourisme se dirigeant vers l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis. Art. 3. • Du lundi 22 octobre, à 19 heures ...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°8090 du 12 octobre 2012

La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers

Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Journée Européenne du ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Journée Européenne du ...

Informations
Manifestations - Spectacles

Journal n°8090 du 12 octobre 2012

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT LE MERCREDI 7 NOVEMBRE 2012 à 14 heures A l’audience des Criées du Tribunal de Première Instance de Monaco, au Palais de Justice, Rue Colonel Bellando de Castro à Monaco-Ville (Principauté de Monaco) Etude de Maître Patricia REY - Avocat-défenseur 2, avenue des Ligures - Monaco

, volume 985, numéro 12, la S.C.I. DU METROPOLE a cédé gratuitement à l’Etat Monégasque, savoir : - le sol et le dessus d’une parcelle de terrain en nature de hors ligne, cadastrée numéros 310 p, 311 p, 312 ... , volume 985, numéro 12, la S.C.I. DU METROPOLE a cédé gratuitement à l’Etat Monégasque, savoir : - le sol et le dessus d’une parcelle de terrain en nature de hors ligne, cadastrée numéros 310 p, 311 p, 312 ...

Insertions légales et Annonces
Ventes aux enchères

Journal n°8090 du 12 octobre 2012

DISSOLUTION ANTICIPÉE - OMNIUM MONEGASQUE DE COMMERCE GENERAL S.A.M. Société Anonyme Monégasque en liquidation PCM Avocats Maîtres PASQUIER-CIULLA et MARQUET L’Athos Palace, 2, rue de la Lüjerneta - Monaco

I- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 6 septembre 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «OMNIUM MONEGASQUE DE COMMERCE GENERAL S.A.M.», ayant son ... I- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 6 septembre 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «OMNIUM MONEGASQUE DE COMMERCE GENERAL S.A.M.», ayant son ...

Insertions légales et Annonces
Dissolution société

Journal n°8090 du 12 octobre 2012

Récépissé de déclaration d’une association

-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 juillet 2012 de l’association dénommée «One Young World Monaco». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 juillet 2012 de l’association dénommée «One Young World Monaco». Cette ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8090 du 12 octobre 2012

Récépissé de déclaration d’une association

-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 17 septembre 2012 de l’association dénommée «Compagnie Windy Antognelli». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 17 septembre 2012 de l’association dénommée «Compagnie Windy Antognelli». Cette ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8089 du 5 octobre 2012

Arrêté Ministériel n° 2012-573 du 27 septembre 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2012

octobre 2012, à 19 heures, au jeudi 22 novembre 2012, à 08 heures, le stationnement des véhicules est interdit : - sur le quai des Etats-Unis dans sa partie comprise entre le ponton de la société ... octobre 2012, à 19 heures, au jeudi 22 novembre 2012, à 08 heures, le stationnement des véhicules est interdit : - sur le quai des Etats-Unis dans sa partie comprise entre le ponton de la société ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8089 du 5 octobre 2012

Avis de recrutement n° 2012-121 d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès

La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des ... 22 ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des ...

Avis et Communiqués
Avis de recrutement

Journal n°8089 du 5 octobre 2012

La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers

Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Journée Européenne du ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Journée Européenne du ...

Informations
Manifestations - Spectacles

Journal n°8089 du 5 octobre 2012

Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-22 du 3 octobre 2012 relatif à l’élection d’un magistrat au Haut Conseil de la Magistrature

la Magistrature ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.873 du 12 juillet 2012 mettant fin aux fonctions du Premier Président de la Cour d’appel et lui conférant l’honorariat ; Vu l’article 22 de la ... la Magistrature ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.873 du 12 juillet 2012 mettant fin aux fonctions du Premier Président de la Cour d’appel et lui conférant l’honorariat ; Vu l’article 22 de la ...

Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Réglementation

Journal n°8089 du 5 octobre 2012

Avis de Convocation - SAM AUTO-HALL S.A. Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 9, avenue d’Ostende - Monaco

Les actionnaires de la société anonyme monégasque AUTO-HALL S.A. sont convoqués en assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 octobre 2012, à 14 heures, au siège social, à l ... Les actionnaires de la société anonyme monégasque AUTO-HALL S.A. sont convoqués en assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 octobre 2012, à 14 heures, au siège social, à l ...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°8089 du 5 octobre 2012

Avis de Convocation - SOCIETE DES BAZARS MONEGASQUES Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 1, Quai Albert 1er - Monaco

MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 22 octobre 2012 à 11 heures, au siège social, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant : - Rapports du Conseil d ... MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 22 octobre 2012 à 11 heures, au siège social, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant : - Rapports du Conseil d ...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°8089 du 5 octobre 2012

Principal à la Direction des Affaires Culturelles (p. 1988). Ordonnance Souveraine n° 3.950 du 1er octobre 2012 portant nomination d’un Dessinateur-projeteur à la Direction de l’Aménagement Urbain ...

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

Arrêté Ministériel n° 2012-554 du 19 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme

décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

Arrêté Ministériel n° 2012-565 du 24 septembre 2012 maintenant une fonctionnaire en position de détachement

les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.893 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Conservateur à la Direction des ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.893 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Conservateur à la Direction des ...

Arrêtés Ministériels
Détachements

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - LES CHOCOLATS DU CARRE D’OR

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 mars 2012, enregistré à Monaco le 23 mars 2012, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 mars 2012, enregistré à Monaco le 23 mars 2012, folio Bd ...

Insertions légales et Annonces
S.A.R.L.

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MULTITEC MONACO S.A.R.L.

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 mars 2012, enregistré à Monaco le 22 mars 2012, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 mars 2012, enregistré à Monaco le 22 mars 2012, folio Bd ...

Insertions légales et Annonces
S.A.R.L.

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - International Quality Performance Consulting

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 13 avril 2012, enregistré à Monaco le 18 avril 2012, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 13 avril 2012, enregistré à Monaco le 18 avril 2012, folio ...

Insertions légales et Annonces
S.A.R.L.

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

Récépissé de déclaration d’une association

siège est situé à Monaco, c/o Monsieur Dennis FREDERIKSEN, 15, avenue Crovetto Frères, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : « de promouvoir les activités nautiques à Monaco ... siège est situé à Monaco, c/o Monsieur Dennis FREDERIKSEN, 15, avenue Crovetto Frères, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : « de promouvoir les activités nautiques à Monaco ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 1951). Arrêté Ministériel n° 2012-555 du 19 septembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de ...

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»

à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C. ... 22 ... à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C. ...

Avis et Communiqués
Communiqués

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

CRUDELI MONACO (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

société prend la dénomination de «CRUDELI MONACO». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de «CRUDELI MONACO». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

CESSION DE PARTS SOCIALES - CHANGEMENT DE GERANT FAGIOLO S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 7, rue Suffren Reymond - Monaco

a acquis de M. Fabrizio CAGNASSO la totalité des 50 parts ; et M. David SCARELLA demeurant Viale Monte Nero, 63 à Milan né à San Remo le 3 novembre 1986 a acquis de M. Giorgio MAZZEO 45 parts, et de Mme ... a acquis de M. Fabrizio CAGNASSO la totalité des 50 parts ; et M. David SCARELLA demeurant Viale Monte Nero, 63 à Milan né à San Remo le 3 novembre 1986 a acquis de M. Giorgio MAZZEO 45 parts, et de Mme ...

Insertions légales et Annonces
S.A.R.L.

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

DISSOLUTION ANTICIPEE - QUENON & Cie Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros Siège social : 25, boulevard Albert 1er - Monaco

Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 22 août 2012, il a été décidé la dissolution anticipée de la société à compter du même jour et sa mise en liquidation amiable en ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 22 août 2012, il a été décidé la dissolution anticipée de la société à compter du même jour et sa mise en liquidation amiable en ...

Insertions légales et Annonces
Dissolution société

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

Récépissé de déclaration d’une association

-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 15 juillet 2010 de l’association dénommée «Association des Amis de la Cathédrale de ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 15 juillet 2010 de l’association dénommée «Association des Amis de la Cathédrale de ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

Récépissé de déclaration d’une association

-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 28 août 2012 de l’association dénommée «I fiyoei d’a Roca». Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 28 août 2012 de l’association dénommée «I fiyoei d’a Roca». Cette association, dont le ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

Récépissé de déclaration d’une association

-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 septembre 2012 de l’association dénommée «Ecole Mochizuki Monaco». Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 septembre 2012 de l’association dénommée «Ecole Mochizuki Monaco». Cette association ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8087 du 21 septembre 2012

MINISTé PROCé CONOMIQUES Patriotic Patriotic Francelle Salame Ameri Ameri Moustapha Moustapha Abengourou togolais Ameri County Diplomatic Logging Salame Ameri Ameri Moustapha Moustapha ... L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 1.675 DU 10 JUIN 2008 RELATIVE AUX PROCé DURES DE GEL DES FONDS METTANT EN OEUVRE DES SANCTIONS é CONOMIQUES. L’annexe dudit arrêté est modifiée comme suit : (1 ...

Journal n°8087 du 21 septembre 2012

Arrêté Ministériel n° 2012-543 du 14 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié

. Activité supérieure à l’activité de référence et inférieure ou égale au seuil 1. 2. Activé supérieure au seuil 1 et inférieure ou égale au seuil 2. 3. Activité supérieure au seuil 2. A chacune de ces ... . Activité supérieure à l’activité de référence et inférieure ou égale au seuil 1. 2. Activé supérieure au seuil 1 et inférieure ou égale au seuil 2. 3. Activité supérieure au seuil 2. A chacune de ces ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8087 du 21 septembre 2012

Arrêté Ministériel n° 2012-544 du 14 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié

7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8087 du 21 septembre 2012

Arrêté Ministériel n° 2012-545 du 14 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8087 du 21 septembre 2012

Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-19 du 17 septembre 2012

remplacer pendant notre absence du 20 au 22 septembre 2012. Art. 2. Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jean-Pierre Dreno, Procureur Général, pour valoir titre de délégation. Fait à Monaco ... remplacer pendant notre absence du 20 au 22 septembre 2012. Art. 2. Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jean-Pierre Dreno, Procureur Général, pour valoir titre de délégation. Fait à Monaco ...

Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Désignations

Journal n°8087 du 21 septembre 2012

Arrêté Municipal n° 2012-2767 du 17 septembre 2012 portant fixation des tarifs 2013 de l’affichage et publicité gérés par la Commune

8087_22.pdf ... de l’Affichage et de la Publicité sont fixés comme suit : Art. 2. Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2011-2408 du 15 juillet 2011 seront et demeureront abrogées à partir du 1er ... 22 ... de l’Affichage et de la Publicité sont fixés comme suit : Art. 2. Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2011-2408 du 15 juillet 2011 seront et demeureront abrogées à partir du 1er ...

Arrêtés Municipaux
Tarifs

Journal n°8087 du 21 septembre 2012

Tour de garde des médecins généralistes - 4ème trimestre 2012

Samedi-Dimanche Dr BURGHGRAEVE DECEMBRE 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr SAUSER 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr MARQUET 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr TRIFILIO 22 et 23 Samedi-Dimanche Dr ROUGE 25 (Noël ... Samedi-Dimanche Dr BURGHGRAEVE DECEMBRE 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr SAUSER 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr MARQUET 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr TRIFILIO 22 et 23 Samedi-Dimanche Dr ROUGE 25 (Noël ...

Avis et Communiqués
Pharmacies/Médecins

Journal n°8087 du 21 septembre 2012

La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers

Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Journée Européenne du ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Journée Européenne du ...

Informations
Manifestations - Spectacles

Journal n°8087 du 21 septembre 2012

Arrêté Ministériel n° 2012-542 du 14 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié

tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ...

Arrêtés Ministériels
Tarifs

Journal n°8087 du 21 septembre 2012

Récépissé de déclaration d’une association

-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 août 2012 de l’association dénommée «InterActions & Solidarity International - I ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 août 2012 de l’association dénommée «InterActions & Solidarity International - I ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation