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Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.564 du 12 novembre 2013 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président des Etats-Unis d’Amérique
Plénipotentiaire auprès de M. le Président des Etats-Unis d’Amérique, à compter du 22 novembre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président des Etats-Unis d’Amérique, à compter du 22 novembre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun ...
Journal n°5211
du 19 août 1957
aux fonctions publiques;
Vu l'Ordonnance Souveraine n( 84 du 11 octobre. 1949, constituant le statut des fonctionnaires et agents de l'ordre administratif;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°2143
du 1 août 1899
Abonnements partent des .i et G de chaque mois
RéDACTION IET 4DIVIIINIST1PLATION
22 — Rue de 4,orraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont Insérés dans le ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
HERMITAGE FINE ART - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 25, avenue de la Costa - « Le Park Palace » - Monaco - AUGMENTATION DE CAPITAL
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
...
Journal n°1177
du 25 janvier 1881
—Marin.
Le Prince, par Ordonnance du 4 janvier courant, a réglementé le service de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Cette Caisse existe depuis longtemps à la Trésorerie Générale, car les actes du ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIéTé à RESPONSABILITé LIMITéE dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO » en SOCIéTé ANONYME MONéGASQUE dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. »
prendra le fonds de commerce dans l'état où il se trouvera lors de l'entrée en jouissance, sans pouvoir exercer aucun recours contre l'apporteur pour quelque cause ou motif que ce soit, et notamment ... termes d'un acte reçu en brevet, le 22 octobre 2020, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, il a été procédé à la transformation de la société à responsabilité limitée dénommée « C ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIéTé à RESPONSABILITé LIMITéE dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO » en SOCIéTé ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
DEMISSION D’UN GERANT - NOMINATION D’UN GERANT
EDM MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : « Le Montaigne » - 6, boulevard des Moulins - Monaco
Monsieur René CAMART.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 décembre 2015 ... Monsieur René CAMART.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 décembre 2015 ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
NOMINATION D’UN COGERANT - ESPEN OEINO INTERNATIONAL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros
Siège social : Le Castellara - 9, avenue du Président Kennedy - Monaco
conséquence.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 avril 2016.
Monaco, le 22 ... conséquence.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 avril 2016.
Monaco, le 22 ...
Journal n°5783
du 26 juillet 1968
1968 autorisant la modification des statuts de la Société anoPiyme monégasque dénommée « Société. d'Études et (le Recherches Pharritaceutiques» en abrégé « S.E.R.P.» (p. 573).
Arrêté Ministériel n° 68 ...
Journal n°7201
du 29 septembre 1995
, modifiée ;
Vu Vordonnace souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident ...
Journal n°6688
du 29 novembre 1985
Travail et des Affaires Sociales
Communiqué n° 85-88 du 22 novembre 1985 précisant le régime des cotisations dues aux Organismes Sociaux pour les gens de maison, à compter du ler octobre 1985 (p. 1288 ...
Journal n°3869
du 21 janvier 1932
commerce de restaurant et buvette connu sous le nom de Restaurant des Tramways, exploité à Monaco, 23, boulevard Charles III. et le fonds de commerce de meublé comprenant sept chambres meublées, exploité, 7 ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité, publiée au Journal de Monaco du 27 juin 2014
Il fallait lire page 1478 :
...............................................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
22. MITRI YOUNES Pascale (Chef d’entreprise) ;
au lieu DE ... Il fallait lire page 1478 :
...............................................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
22. MITRI YOUNES Pascale (Chef d’entreprise) ;
au lieu DE ...
Journal n°5768
du 12 avril 1968
collectif du' travail (p. 317).
ARRÉTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 68-22 du '4 avril 1968 portant dérogation temporaire aux presciptions en vigueur concernant le stationnement des Véhicules sur une ...
Journal n°1367
du 14 octobre 1884
prix du pain blanc de Ire qualité dans la Principauté est fixé, à partir de demain 15 octobre, à 35 centimes le kilogramme.
•1111eMaaIam«eeaeeM/MIIMI....wmnooemmg......
La rentrée solennelle des ...
Journal n°0585
du 7 septembre 1869
Saison le 15 Avril.
La rade de MONACO protégée par ses promontoires est une des plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer. Le fond de la plage ainsi qu ...
Journal n°0627
du 28 juin 1870
modestes ex-votos déposés là, par des âmes pieuses. Aujourd'hui, au milieu des embellissements qui transforment la Principauté, la Patronne du pays n'a pas été oubliée ; on construit sur le même emplacemebt ...
Journal n°6469
du 18 septembre 1981
décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vendredi 18 Septembre 1981 JOURNAL DE MONACO 921
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°5595
du 18 décembre 1964
.
État des codamnations (p. 852).
SERVICE OU DOMAINE ET DU LOGEMENT.
Avis aux plarltairei (p. 852).
AppartentePts loués pendant le mois de novembre 1964 (p. 853).
MAISON SOUVERAINE
Avis relatifs ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-426 du 29 juillet 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes, modifié.
’autres informations utiles à l’information du public en tenant compte des recommandations émises en la matière par le Conseil de l’Ordre.
Il est interdit au chirurgien-dentiste d’obtenir contre paiement ou par tout ... tout moyen, y compris sur un site Internet, des informations de nature à contribuer au libre choix du praticien par le patient, relatives notamment à ses compétences et pratiques professionnelles, à son ... Arrêté Ministériel n° 2022-426 du 29 juillet 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes, modifié. ...
Journal n°6643
du 18 janvier 1985
1985) concernant le fonds de commerce de restaurant « Chez Mireille », 1, rue des Roses à Monte-Carlo, à compter du 31 décembre 1984.
• II. — Aux termes d'un autre acte reçu par le notaire soussigné ...
Journal n°4906
du 15 octobre 1951
décidé de modifier les articles 2, 10 et 22 des statuts de la façon suivante
Artkle deux :
« La société a pour objet dans la Principauté de « Monaco, et à l'étranger
« L'exploitation d'un fonds de ...
Journal n°6220
du 10 décembre 1976
.937 du 1" décembre 1976 Portatif
nomination d'un conseiller d'État ii)46).
Ordonnance Souveraine 5.939dit 1" décembre 1976 dungen»! le Directeur du travail et deS affaires sociale deSlonetiOnS de ...
Journal n°0630
du 19 juillet 1870
quartiers en proférant des menaces contre les ennemis de la France.
Aucun incident regrettable ne s'est produit durant le cours tie cette manifestation.
Un des principaux cercles vient de voter une somme ...
Journal n°6197
du 2 juillet 1976
l'appàrt à la société du fonds de commerce de l'Hôtel du Helder, article devenu sans objet;
4°) le transfert du siège social du 2, avenue de la Madone au 1, avenue Henry Dunant; réStiltant des ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
interdit, défaut de permis de conduire et circulation interdite aux deux-roues motorisés à Monaco-Ville entre 22 heures et 7 heures.
M. N. C. Six mois pour priorité à piéton engagé sur un passage protégé ... interdit, défaut de permis de conduire et circulation interdite aux deux-roues motorisés à Monaco-Ville entre 22 heures et 7 heures.
M. N. C. Six mois pour priorité à piéton engagé sur un passage protégé ...
Journal n°6914
du 30 mars 1990
de la PrinCipauté, contre restitution des' plaques ou en cas de changement de catégorie de carte dé séjour,
ART. 4.
-241 du 28 avril 1988 est abrogé à
ART. S.
Le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
capital de 450.000,00 € et avec siège social situé 2a, avenue de Grande-Bretagne, Galerie du Métropole - Local 405 & 406, à Monaco, reçus en brevet par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 22 octobre 2020 et ... capital de 450.000,00 € et avec siège social situé 2a, avenue de Grande-Bretagne, Galerie du Métropole - Local 405 & 406, à Monaco, reçus en brevet par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 22 octobre 2020 et ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2020-919 du 28 décembre 2020 portant nomination des membres du Comité de la Caisse de Retraite de Complémentaire du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Pastorelli-Assenza.
Art. 3.
L'arrêté ministériel n° 2017-333 du 22 mai 2017, susvisé, est abrogé.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l ... Raconnat-Le-Goff,
- Mme Isabelle Pastorelli-Assenza.
Art. 3.
L'arrêté ministériel n° 2017-333 du 22 mai 2017, susvisé, est abrogé.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales ... Arrêté Ministériel n° 2020-919 du 28 décembre 2020 portant nomination des membres du Comité de la Caisse de Retraite de Complémentaire du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°2139
du 4 juillet 1899
ministère de Me BLANC, notaire, Le vingt juillet mil huit cent quatre-vingt-dix-neuf, à deux heures,
D'un fonds de commerce de marchand-tapissier, exploité à Monaco à l'angle des rues Grimaldi et Sainte ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
Centre Hospitalier Princesse Grace - Avis de concours Interne et Externe pour le recrutement de trois postes d'Adjoint des Cadres
Un concours interne et externe sur épreuves, en vue de pourvoir 3 postes d'Adjoint des Cadres - Branche Administration Générale aura lieu le :
Jeudi 24 avril 2008 à l'Amphithéâtre Lou Clapas ... Un concours interne et externe sur épreuves, en vue de pourvoir 3 postes d'Adjoint des Cadres - Branche Administration Générale aura lieu le :
Jeudi 24 avril 2008 à l'Amphithéâtre Lou Clapas ...
Journal n°6780
du 4 septembre 1987
extraordinaire tenue le 22 avril 1987.
ART. 2.
Ces résolutions et modifications devront être publiées au « Journal de Monaco » après accomplissement des formalités prévues parie troisième enéa de l'article 17 ...
Journal n°6999
du 15 novembre 1991
no 6.820 du 14 avril 1980 ;
Vu Notre ordonnance n° 10.264 du 22 août 1991 portant nomination des membres du Tribunal Suprême ;
Vu les propositions qui Nous ont été faites par le Conseil d ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Gérance libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 17 juillet 2002, la société anonyme monégasque dénommée "ROXY", dont le siège est à Monaco, 4, boulevard des Moulins, a concédé en gérance libre ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 17 juillet 2002, la société anonyme monégasque dénommée "ROXY", dont le siège est à Monaco, 4, boulevard des Moulins, a concédé en gérance libre ...
Journal n°6102
du 6 septembre 1974
le voir prendre des risques, plonger à fond dans l'inconnu.
« Personnellement, j'ai beaucoup apprécié Karen Kain, danseuse étoile du ballet national, qui domine la troupe des Ballets de Marseille ...
Journal n°4801
du 10 octobre 1949
Monaco), villa Lé Palmier, Descente des Moulins,
ont vendu à M. Lino tiÊt(MDETTI employé d'agenee, demeurant à Mehaeé, 19, rue Nati, le fonds de commerce d'une agence de transaetions
fières, exploité ...
Journal n°1132
du 16 mars 1880
'Halévy.
AVIS
Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, à. Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 ...
Journal n°4525
du 6 juillet 1944
extrait certifié conforme- délivré en exécution_ des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le 3 juillet 1944.
Le Greffier en Chef, - PERRIN-JANNES.
AGENCE DESTIENNE ...
Journal n°6370
du 26 octobre 1979
commerce de buvette, etc., 22, rue Comte-Félix-Gastaldi, à Monaco-Ville, prendra fin le 31 octobre 1979.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les 10 jours de la deuxième insertion. Monaco ...
Sommaires 1952
du 31 décembre 1952
professionnelles, qui résident ou ont cessé de résider sur le territoire monégasque ou le département
des Alpes-Maritimes. •
Arrêté Ministétiel C 52-077 relatif à la contribution due -par les employeurs au Fonds ...
Journal n°7129
du 13 mai 1994
'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine re 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 ...
Sommaires 1957
du 31 décembre 1957
PARAISSANT LE VENDREDI
TABLE CHRONOLOGIQU
DES TEXTES
LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
PARUS AU JOURNAL DE MONACO
PENDANT L'ANNÉE 1957
LOIS
Loi n° 627 abrogeant la Loi n° 201 du 9 mars 1935, portant ...
Journal n°3160
du 8 octobre 1918
Docteur Marsan, médecin-chef, M. le Docteur Kendirdjy, chirurgien-major, M. Martiny et M. de Saint-André.
Assistaient à cette cérémonie, les Présidents de la Colonie Française, de la Société des Vétérans ...
Journal n°2059
du 28 décembre 1897
QUARANTIÈME ANNÉE — N° 2059 Bureaux :Paie de Lorraine, 22 Mardi 28 Décembre 1897
JOURNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°0780
du 3 juin 1873
de Villefranche, oit se trouve réunie l'Escadre des Etats-Unis et S. A. S. y a visité l'Amiral Allen qui le jour même remettait le commandement,en chef à l'Amiral Case.
Le Prince a été accueilli avec ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-812 du 17 décembre 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients.
titre libéral, exclusivement au domicile des patients, pour une durée d’un an, à compter du 22 janvier 2022.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est ... , exclusivement au domicile des patients, pour une durée d'un an, à compter du 22 janvier 2022.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du ... Arrêté Ministériel n° 2021-812 du 17 décembre 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients. ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Gérance - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, rue Comte Félix Gastaldi, ont résilié par anticipation la gérance libre du fonds de commerce de snack-bar, vente de glaces industrielles exploité 35, rue Basse à Monaco, à l'enseigne " Le Petit Bar ... , rue Comte Félix Gastaldi, ont résilié par anticipation la gérance libre du fonds de commerce de snack-bar, vente de glaces industrielles exploité 35, rue Basse à Monaco, à l'enseigne " Le Petit Bar ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Deuxième Insertion -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, rue Comte Félix Gastaldi, ont résilié par anticipation la gérance libre du fonds de commerce de snack-bar, vente de glaces industrielles exploité 35, rue Basse à Monaco, à l'enseigne " Le Petit Bar ... , rue Comte Félix Gastaldi, ont résilié par anticipation la gérance libre du fonds de commerce de snack-bar, vente de glaces industrielles exploité 35, rue Basse à Monaco, à l'enseigne " Le Petit Bar ...
Journal n°5811
du 7 février 1969
'exclusion des agents de ses services administratifs.
« Le nombre des représentants de chacune des parties au « sein de la Commission mixte d'Études et de Conciliation « fixé à deux par l'article 22 de la ...
Journal n°7499
du 15 juin 2001
BANQUE PASCHE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 5.600.000 euros
Siège social : "Le Monte-Carlo Palace" - 3-7, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
,00
- 87 200,00
- Excédent des dotations sur les reprises des fonds pour risques bancaires généraux
- 102 000,00
- 6 000,00
- Autres charges d'exploitation
- 15 005,18
- 25 128 ... ,00
- 87 200,00
- Excédent des dotations sur les reprises des fonds pour risques bancaires généraux
- 102 000,00
- 6 000,00
- Autres charges d'exploitation
- 15 005,18
- 25 128 ...
Journal n°6913
du 23 mars 1990
'arrêté municipal no 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnetrent payant par horodateurs sur les voies publiques (p. 327).
Arrêté Municipal no 90-13 du 13 mars 1990 réglementant la circulation des piétons ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"COMPTOIR DE FOURNITURES GENERALES POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE"
en abrégé
"COFOGE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
notaire soussigné, par acte du 22 janvier 2002.
IV. - Par acte dressé également, le 22 janvier 2002, le Conseil d'Administration a :
- Déclaré, qu'en application des résolutions de l ... notaire soussigné, par acte du 22 janvier 2002.
IV. - Par acte dressé également, le 22 janvier 2002, le Conseil d'Administration a :
- Déclaré, qu'en application des résolutions de l ...
Journal n°6378
du 21 décembre 1979
Ministériel n° 79-4.50 du 15 Oétobre 1979 Portant nôMiriation d'un iimphyé de bureau stagiaire à la Dirédidn du Tourisérte et des Congrès (p. 1188).
Arreté Ministériel ri° 79-4.56 du 22 octobre1979 portant ...
Journal n°0829
du 19 mai 1874
pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouvine, est garni d ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-133 du 18 février 2002 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, à compter du 1er janvier 2002
.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu ... .739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ... Arrêté Ministériel n° 2002-133 du 18 février 2002 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, à compter du 1er janvier 2002 ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-60 du 5 février 2001 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, à compter du 1er janvier 2001.
.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu ... .739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ... Arrêté Ministériel n° 2001-60 du 5 février 2001 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, à compter du 1er janvier 2001. ...
Journal n°0419
du 24 juin 1866
navirea :ét& béni dimanche dernier. A cette occasion, une fête très-brillante a eu lieu à bord.
Un autel avait été dressé en avant de l'entrée du
salon déS seCendeS. e. le curé de Monaco et son clergé ...
Journal n°4490
du 4 novembre 1943
SIXIEME.
Etat mestriel. - Incentaire. — Fonds de réserve.
H/partition des bénéfices.
ART. 21.
Mie commencr le premie
ente et un décembre.
premier exercice comprend le temps
écoulé lé ...
Journal n°5806
du 3 janvier 1969
approbation de la modification des statitti d'une Association .(0.12).
Arrêté Ministériel n° 68-395 du 5 décembre 1968 fixant le montant maximum annuel de l'allocation pour conjoint servie par le fonds d ...
Journal n°1026
du 5 mars 1878
4 41 8 23
4 48 8 32 11 42
5 »» 8 44 11 03 11 54
5 20 9 06 11 08
6 18 10 02 11 58
soir soir ser soir
PRIX DES PLACES 5 :2 le cl. 2' cl. 3' cl.
240 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 ...