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Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.535 du 17 juillet 2000 -
AVENANT n° 5 à la CONVENTION du 28 février 1952 entre la FRANCE et la PRINCIPAUTE DE MONACO
sur la SECURITE SOCIALE
son Etat de résidence et à charge de ce dernier.
"§ 3. Les dispositions des articles 8 paragraphe 2 et 9 sont applicables au titulaire de pensions ou de rentes visé au paragraphe 1 ou au paragraphe 2 ... son Etat de résidence et à charge de ce dernier.
"§ 3. Les dispositions des articles 8 paragraphe 2 et 9 sont applicables au titulaire de pensions ou de rentes visé au paragraphe 1 ou au paragraphe 2 ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Loi n° 1.269 du 23 décembre 2002 portant modification de la loi n° 839 du
23 février 1968 sur les élections nationales et communales.
sont conservés aux archives de la Mairie.
Toute personne de nationalité monégasque peut obtenir sans frais copie de la liste électorale."
Art. 3.
L'article 7 de la loi n° 839 du 23 février ... sont conservés aux archives de la Mairie.
Toute personne de nationalité monégasque peut obtenir sans frais copie de la liste électorale."
Art. 3.
L'article 7 de la loi n° 839 du 23 février ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « S.A.M. CRUISE SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
commerciales se rattachant directement à l'objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège
Le siège social est fixé à Monaco.
Il peut être transféré en tout endroit de la Principauté par simple décision du Conseil d ... commerciales se rattachant directement à l'objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège
Le siège social est fixé à Monaco.
Il peut être transféré en tout endroit de la Principauté par simple décision du Conseil d ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"SEALAND SHIPPING MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la commission, le courtage, la location, l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l ... nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la commission, le courtage, la location, l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 927 du 23 janvier 2007 fixant les modalités d'application du vote par procuration
électeur pouvant justifier de son empêchement dans les conditions fixées aux articles 11 et 12.
ART. 2.
La procuration de vote, mentionnée à l'article 43 bis de la loi n° 839 du 23 février 1968 ... électeur pouvant justifier de son empêchement dans les conditions fixées aux articles 11 et 12.
ART. 2.
La procuration de vote, mentionnée à l'article 43 bis de la loi n° 839 du 23 février 1968 ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-625 du 12 décembre 2007 relatif à la campagne électorale
télévisuelle concernant les élections nationales de l'année 2008.
coordination institué à l'article 3.
ART. 2.
Les interventions de chaque liste de candidats consistent en la diffusion de trois modules d'émission d'une durée maximale de cinq minutes chacun, diffusés ... coordination institué à l'article 3.
ART. 2.
Les interventions de chaque liste de candidats consistent en la diffusion de trois modules d'émission d'une durée maximale de cinq minutes chacun, diffusés ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
“SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 décembre 2008.
I.- Aux termes ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 décembre 2008.
I.- Aux termes ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-611 du 28 novembre 2007 fixant les règles générales de construction, installation, contrôle et d'entretien des ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
'ascenseurs en application de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée, doivent respecter les prescriptions suivantes en fonction des ... 'ascenseurs en application de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée, doivent respecter les prescriptions suivantes en fonction des ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 9 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint » animé par le ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 9 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint » animé par le ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 99-50 du 25 janvier 1999 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ... 9 ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
" S.A.M. SAFICO " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet tant sur le territoire de la Principauté qu'à l'étranger dans le domaine de l'industrie automobile et plus particulièrement dans le domaine des matières et ... .
ART. 3.
Objet
La société a pour objet tant sur le territoire de la Principauté qu'à l'étranger dans le domaine de l'industrie automobile et plus particulièrement dans le domaine des matières et ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" avec Romano Drom et le trio Rosenberg, hommage à Django Reinhardt.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ... " avec Romano Drom et le trio Rosenberg, hommage à Django Reinhardt.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissial
Le 22 mars, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « L'Église Catholique » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L ... , instruments rares, un jongleur, une fanfare…
MonacoTech - Fontvieille
Du 26 au 30 mars, de 9 h 30 à 17 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : 3e Workshop IanniX (sur inscription).
Tunnel Riva
Le 28 ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « REDCAT » (Société en Commandite par Actions monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 21 février 2018 ... le cadre de l'exercice du Droit à Respiration n'entraînera pas de solidarité entre le cédant et le cessionnaire au titre des obligations visées dans les présents statuts.
c) Cessions Libres
Sous ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Loi n° 1.514 du 10 décembre 2021 portant modification de certaines dispositions de la loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat « habitation-capitalisation » dans le secteur domanial, modifiée.
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.514 du 10 décembre 2021 portant modification de certaines dispositions de la loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat ... à la condition prévue au premier alinéa de l’article 3 ».
Art. 9.
Est ajouté, après le premier alinéa de l’article 26 de la loi n° 1.357 du 19 février 2009, modifiée, précitée, un second alinéa ... 'article 26 de la loi n° 1.357 du 19 février 2009, modifiée, précitée, après les mots « bénéficiaires désignés », les mots « lorsque ceux‑ci satisfont à la condition prévue au premier alinéa de l'article 3 ... Loi n° 1.514 du 10 décembre 2021 portant modification de certaines dispositions de la loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat « habitation-capitalisation » dans le secteur domanial ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « COVA MONTE-CARLO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « COVA MONTE-CARLO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « COVA MONTE-CARLO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
"G.L.D. EXPERTS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-délégué.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art ... -délégué.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « BRYCH EXPERTS CONSEILS » (Société Anonyme Monégasque)
-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’administration, après agrément du ... délais et moyennant un prix fixé ainsi qu'il est dit au paragraphe (c) ci-dessus, ce prix étant toutefois en cas d'adjudication celui auquel cette adjudication aura été prononcée.
S'il n'a pas été usé du ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Étude de Me Henry Rey Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « W.K. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « W.K. S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « W.K. S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « Ital Passion » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « Ital Passion ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « Ital Passion ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Woman Show "Le Démon de Midi" de Michèle Bernier et Pascale Osterrieth.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ... Woman Show "Le Démon de Midi" de Michèle Bernier et Pascale Osterrieth.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.457 du 29 mai 1998 codifiant les dispositions relatives à l'application de la loi n° 1.198 du 27 mars 1998
Gouvernement en date du 22 avril 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
Les dispositions relatives à l'application de la loi n° 1.198 du 27 ... Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
Les dispositions relatives à l ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
“NEWTEON”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de “NEWTEON”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de “NEWTEON”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Étude de Maître Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MARQUES & Cie » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MARQUES & Cie ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MARQUES & Cie ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à ... 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
«ELSA DIFFUSION» S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes de trois actes reçus les 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, alors notaire à MONACO, prédécesseur immédiat de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à ... termes de trois actes reçus les 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, alors notaire à MONACO, prédécesseur immédiat de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents.
.
Ledit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « XtensiveB » (Société Anonyme Monégasque)
dénomination de « XtensiveB ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément ... de « XtensiveB ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Blair & Co S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de « Blair & Co S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... société prend la dénomination de « Blair & Co S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Blair & Co S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « MyClass Monaco SARL » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « MyClass Monaco S.A.M. »
Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021 ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « MyClass Monaco SARL » en SOCIÉTÉ ANONYME ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1760 du 4 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 74ème Grand Prix Automobile de Monaco
circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ... circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « IMBERT INGENIERIE FLUIDES - (2IF) » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 14 octobre 2021 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 14 octobre 2021 ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « BERNARDINI ELECTRICITE INGENIERIE - (BEI) » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 14 octobre 2021 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 14 octobre 2021 ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
La Semaine en Principauté
des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo Salle Garnier
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Concert symphonique par l ... des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo Salle Garnier
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Concert symphonique par l ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
La Semaine en Principauté
3 octobre, à 19 h,
Championnat de basket Jeep ÉLITE : Monaco - Roanne.
Le 17 octobre, à 17 h,
Championnat de basket Jeep ÉLITE : Monaco - Chalon-sur-Saône.
Baie de Monaco
Du 9 au 11 octobre,
Finale ... Szymanski et John Robinson, organisée par Mùnegu Country Western Dance. À partir de 19h30, soirée dansante.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DOLCE VITA » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « DOLCE VITA ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « DOLCE VITA ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-41 du 26 juin 1998 réglementant le stationnement payant par horodateurs et parcmètres sur les voies publiques
délivrées aux usagers, par le service de la Police Municipale, Mairie de Monaco.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 83-22 du 18 avril 1983, n° 86-31 du 23 juin 1986 et n° 92-38 du 14 ... magnétiques seront délivrées aux usagers, par le service de la Police Municipale, Mairie de Monaco.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 83-22 du 18 avril 1983, n° 86-31 du 23 juin 1986 et ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-273 du 7 juin 2000 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
entre 0,02 et 0,3 et/ou dont le champ visuel est supérieur à 5° mais inférieur à 10°".
Au chapitre V (Bouche, pharynx), article 3 (Plancher de la bouche), substituer la lettre clé KCC à la lettre clé KC ... dont l'acuité visuelle avec la meilleure correction optique est comprise entre 0,02 et 0,3 et/ou dont le champ visuel est supérieur à 5° mais inférieur à 10°".
Au chapitre V (Bouche, pharynx ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 29 mars, à 21 h,
"Cent pour sans Gustin", one man show de Didier Gustin.
du 3 au 5 avril, à 21 h et le 6 avril, à 15 h,
"Frou-Frou les Bains" comédie burlesque ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 29 mars, à 21 h,
"Cent pour sans Gustin", one man show de Didier Gustin.
du 3 au 5 avril, à 21 h et le 6 avril, à 15 h,
"Frou-Frou les Bains" comédie burlesque ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Loi n° 1.382 du 20 juillet 2011 relative à la prévention et à la répression des violences particulières
3 de l’article 26 lorsqu’elles n’ont causé aucune maladie ou incapacité totale de travail ;
- de six mois à deux ans d’emprisonnement et de l’amende prévue au chiffre 4 de l’article 26 lorsqu ... 3 de l’article 26 lorsqu’elles n’ont causé aucune maladie ou incapacité totale de travail ;
- de six mois à deux ans d’emprisonnement et de l’amende prévue au chiffre 4 de l’article 26 lorsqu ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Loi n° 1.533 du 9 décembre 2022 relative à l'enquête préliminaire et aux mesures alternatives aux poursuites.
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.533 du 9 décembre 2022 relative à l’enquête préliminaire et aux mesures alternatives aux poursuites. Annexe Annexe 115 ANNEXE_PROJET LOI ... prévu par l’article 3 de la loi n° 740 relative aux mineurs délinquants, le ou les représentants légaux du mineur doivent être convoqués.
Le ou les représentants légaux du mineur qui ne répondent pas à ... 3 ... 'article 3 de la loi n° 740 relative aux mineurs délinquants, le ou les représentants légaux du mineur doivent être convoqués.
Le ou les représentants légaux du mineur qui ne répondent pas à cette convocation ... Loi n° 1.533 du 9 décembre 2022 relative à l'enquête préliminaire et aux mesures alternatives aux poursuites. ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Délibération n° 2010-45 du 6 décembre 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier des nationaux et de leur famille».
’ordonnance souveraine n° 4.386 du 22 décembre 1969 prise pour l’application de l’article 9 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ... ’ordonnance souveraine n° 4.386 du 22 décembre 1969 prise pour l’application de l’article 9 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1053 du 12 décembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
majorations applicables à l'acte réalisé.
La valeur de cette majoration est déterminée dans les mêmes conditions que celles des lettres-clés mentionnées à l'article 2. ».
Art. 3.
Dans l'arrêté ministériel n ... majorations applicables à l'acte réalisé.
La valeur de cette majoration est déterminée dans les mêmes conditions que celles des lettres-clés mentionnées à l'article 2. ».
Art. 3.
Dans l'arrêté ministériel n° 84 ... Arrêté Ministériel n° 2019-1053 du 12 décembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.874 du 29 mars 2018 modifiant certaines dispositions en matière de propriété industrielle.
'Ordonnance Souveraine n° 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités ...
Journal n°7468
du 10 novembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli ... PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « MONACO GLOBAL SERVICES Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
commerciales, immobilières et financières se rattachant directement au présent objet social, à l’exclusion des activités relevant des chiffres 3° et 4° de l’article premier de la loi n° 1.338 du sept septembre ... , immobilières et financières se rattachant directement au présent objet social, à l'exclusion des activités relevant des chiffres 3° et 4° de l'article premier de la loi n° 1.338 du sept septembre deux mille sept ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
“Dexia Private Bank Monaco S.A.M.”
(Société Anonyme Monégasque)
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation :
a) La réalisation de toutes ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation :
a) La réalisation de toutes ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
"SERVICES ELECTRONIQUES ET SONS S.A.M."
en abrégé "S.E.S. S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
administrateur-délégué.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945.
TITRE V ... administrateur-délégué.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945.
TITRE V ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée « S.A.R.L. DECOBAT »
en SOCIETE ANONYME MONEGASQUE dénommée « DECOBAT »
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « DECOBAT ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « DECOBAT ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-803 du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux.
arrêté ministériel, sauf opposition du médecin mentionnée expressément sur l'ordonnance. »
Art. 3.
L'article 21 de l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011, susvisé, est modifié comme suit ... sécrétions lacrymales ;
4° Réaliser les séances d'apprentissage à la manipulation et à la pose de lentilles de contact oculaire et des verres scléraux. »
Art. 9.
L'article 26 de l'arrêté ministériel n ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
" CZARINA " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Preneur ne pourra sous-louer ni donner son commerce en gérance. Il ne pourra faire apport à une société de son droit au présent bail ni le céder, si ce n'est, en ce dernier cas, à un successeur de même ... Preneur ne pourra sous-louer ni donner son commerce en gérance. Il ne pourra faire apport à une société de son droit au présent bail ni le céder, si ce n'est, en ce dernier cas, à un successeur de même ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
La Semaine en Principauté
septembre, à 20 h 30,
Show avec Steve Hackett.
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Show avec Joe Satriani.
Le 6 octobre, à 20 h,
Cérémonie de proclamation des prix de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Le 10 ... septembre, à 20 h 30,
Show avec Steve Hackett.
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Show avec Joe Satriani.
Le 6 octobre, à 20 h,
Cérémonie de proclamation des prix de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Le 10 ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
"POSSEIDON" (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14 ...
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14 ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
«Downstream Monte Carlo»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «Downstream Monte Carlo».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «Downstream Monte Carlo».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-747 du 23 novembre 2021 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation d'Aides-Soignants.
réunion de l’instance.
Art. 9.
Les décisions et avis sont pris à la majorité.
Tous les membres ont voix délibérative, sauf les membres invités.
En cas d’égalité de voix, la voix du président est ... sont transmis aux membres de l'instance au moins quinze jours avant la réunion de l'instance.
Art. 9.
Les décisions et avis sont pris à la majorité.
Tous les membres ont voix délibérative, sauf les ... Arrêté Ministériel n° 2021-747 du 23 novembre 2021 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation d'Aides-Soignants. ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
" CLARIDEN ASSET MANAGEMENT (MONACO) "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
transmission d'ordres sur les marchés financiers, portant sur des valeurs mobilières, des instruments financiers à terme ;
3. L'activité de conseil et d'assistance dans les matières visées aux chiffres 1. et ... transmission d'ordres sur les marchés financiers, portant sur des valeurs mobilières, des instruments financiers à terme ;
3. L'activité de conseil et d'assistance dans les matières visées aux chiffres 1. et ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-286 du 12 juin 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2013
le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu’au quai Albert 1er ainsi que sur la route de la Piscine.
ART. 7.
Du vendredi 21 juin 2013 à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à ... le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu’au quai Albert 1er ainsi que sur la route de la Piscine.
ART. 7.
Du vendredi 21 juin 2013 à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
FERRANDES & CO
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de
«FERRANDES & CO».
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra ... au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de
«FERRANDES & CO».
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
prévues par les chiffres 3 à 5 du précédent alinéa et de satisfaire aux conditions cumulatives suivantes :
1°) l'intéressé a sa résidence principale à Monaco ;
2°) l'intéressé n'exerce aucune ... prévues par les chiffres 3 à 5 du précédent alinéa et de satisfaire aux conditions cumulatives suivantes :
1°) l'intéressé a sa résidence principale à Monaco ;
2°) l'intéressé n'exerce aucune ... Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
"INTERNATIONAL YACHT BROKERAGE S.A.M."
en abrégé "I.Y.B. S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-délégué.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art ... -délégué.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art ...