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Journal n°8437 du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.482 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er juin 2019. Art. 2. L'Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015, susvisée, est abrogée à compter du 1er juin 2019. Art. 3. Notre ... Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er juin 2019. Art. 2. L'Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015, susvisée, est abrogée à compter du 1er juin 2019. Art. 3. Notre Secrétaire ...
Journal n°8654 du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-468 du 31 juillet 2023 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er juillet 2023.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... de la Commune à compter du 1er juillet 2023. ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.456 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
, modifiée, susvisée, les éléments d’identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa dudit article sont les suivants : 1°) pour les personnes chargées de l’administration ou de ... , modifiée, susvisée, les éléments d'identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa dudit article sont les suivants : 1°) pour les personnes chargées de l'administration ou de la ...
Journal n°8271 du 1 avril 2016
La Semaine en Principauté
21 h, Le 3 avril, à 16 h 30, Représentation « Album de Famille », mise en scène : Isabelle Turschwell et Lauri Lupi. Les 21 et 22 avril, à 20 h 30, Le 23 avril, à 21 h, Le 24 avril, à16 h 30 ... 21 h, Le 3 avril, à 16 h 30, Représentation « Album de Famille », mise en scène : Isabelle Turschwell et Lauri Lupi. Les 21 et 22 avril, à 20 h 30, Le 23 avril, à 21 h, Le 24 avril, à16 h 30 ...
Journal n°7944 du 25 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-637 du 17 décembre 2009 relatif à l’aide à l’installation des artistes professionnels indépendants
Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2009 ; Arrêtons : Article Premier. Sont institués une aide et un prêt à l'installation professionnelle ainsi qu’une bonification d’intérêt consentis par l ... Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2009 ; Arrêtons : Article Premier. Sont institués une aide et un prêt à l'installation professionnelle ainsi qu’une bonification d’intérêt consentis par l ...
Journal n°8361 du 22 décembre 2017
Loi n° 1.458 du 13 décembre 2017 sur l'aviation civile.
étrangères à son objet, à son entreprise ou à ses activités. 2°)      il ne doit pas être inscrit sur un registre étranger ; 3°)      il doit être pourvu, selon le cas, d'un certificat de navigabilité ou d ... 3 ... personne morale de droit monégasque remplissant les conditions fixées au chiffre 1° ; c)       pour moitié, au moins, à un Monégasque ou à un ressortissant étranger domicilié dans la Principauté et à une ...
Journal n°8277 du 13 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1760 du 4 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 74ème Grand Prix Automobile de Monaco
-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique. Art. 8. - le jeudi 26 mai 2016 de 9 heures 45 jusqu’à un quart d’heure après la fin des épreuves ; - le vendredi 27 mai 2016 de 7 heures ... -passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique. Art. 8. - le jeudi 26 mai 2016 de 9 heures 45 jusqu’à un quart d’heure après la fin des épreuves ; - le vendredi 27 mai 2016 de 7 heures ...
Journal n°7380 du 5 mars 1999
Augmentation de capital - Modifications aux statuts - "PRODIFAC S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
: "ARTICLE 3" "La société a pour objet : "La recherche, la mise au point, la fabrication, le travail à façon, le conditionnement, la représentation, l'importation, l'exportation et la vente de tous ... : "ARTICLE 3" "La société a pour objet : "La recherche, la mise au point, la fabrication, le travail à façon, le conditionnement, la représentation, l'importation, l'exportation et la vente de tous ...
Journal n°7652 du 21 mai 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
MARCEL KROENLEIN DU JARDIN EXOTIQUE jusqu'au 26 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h, Exposition des Oeuvres de Sylvia Henrion et Raphaël Seretti (peinture, sculpture et verrerie), présentée par la ... MARCEL KROENLEIN DU JARDIN EXOTIQUE jusqu'au 26 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h, Exposition des Oeuvres de Sylvia Henrion et Raphaël Seretti (peinture, sculpture et verrerie), présentée par la ...
Journal n°8395 du 17 août 2018
La Semaine en Principauté
, Exposition « L'art préhistorique et protohistorique ». Grimaldi Forum Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h), Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans ... protohistorique ». Grimaldi Forum Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h), Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne. Jardin Exotique Jusqu ...
Journal n°7658 du 2 juillet 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. GRIMALDI FORUM Jusqu'au 3 juillet, 44e Festival de Télévision de Monte-Carlo. QUAI ALBERT IER ... Pagnanelli. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. GRIMALDI FORUM Jusqu'au 3 juillet, 44e Festival de Télévision de Monte-Carlo. QUAI ALBERT IER ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
. Square Théodore Gastaud Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée de jazz et musique du monde organisée par la Mairie de Monaco. Le 11 août, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée de musique gitane organisée par ... . Square Théodore Gastaud Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée de jazz et musique du monde organisée par la Mairie de Monaco. Le 11 août, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée de musique gitane organisée par ...
Journal n°5807 du 10 janvier 1969
'article 3 de l'Ordonnance n° 2050 du 7 septembre 1959 (p. 22). Ordonnance Souveraine n° 4.199 du 3 janvier 1969 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lourenço Marques (Mozanibique)( p ...
Journal n°7663 du 6 août 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7411 du 8 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.156 du 29 septembre 1999 portant nominations du Président, du Vice-Président et des membres du Tribunal Suprême
, Professeur Emérite à l'Université de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales de Grenoble, qui Nous a été présenté par le Conseil d'Etat.   Art. 3. M. Roland DRAGO est nommé Président du Tribunal Suprême ... ROUSSET, Professeur Emérite à l'Université de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales de Grenoble, qui Nous a été présenté par le Conseil d'Etat. Art. 3. M. Roland DRAGO est nommé Président du ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
La Semaine en Principauté
, avec Kristian Bezuidenhout, piano. Au programme : Haydn, Gluck, Mozart et Beethoven. Auditorium Rainier III Le 9 avril, à 18 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la ... Kristian Bezuidenhout, piano. Au programme : Haydn, Gluck, Mozart et Beethoven. Auditorium Rainier III Le 9 avril, à 18 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A ...
Journal n°7492 du 27 avril 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7471 du 1 décembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE le 2 décembre, à 21 h, One Man Show "La vie normale" de Gad Elmaleh les 7, 8 et 9 décembre, à 21 h, et le 10 décembre, à 15 h, "Les dernières Lunes" de Furio ... THEATRE PRINCESSE GRACE le 2 décembre, à 21 h, One Man Show "La vie normale" de Gad Elmaleh les 7, 8 et 9 décembre, à 21 h, et le 10 décembre, à 15 h, "Les dernières Lunes" de Furio ...
Journal n°7461 du 22 septembre 2000
"MORVAL GESTION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2000. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2000. I. - Aux ...
Journal n°7655 du 11 juin 2004
Société en Commandite Simple "S.C.S. GIANLUCA MONTIRON & CIE" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
procédé technique de transmission audiovisuelle. Et, généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus. La raison sociale est "S.C.S. GIANLUCA MONTIRON ... procédé technique de transmission audiovisuelle. Et, généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus. La raison sociale est "S.C.S. GIANLUCA MONTIRON ...
Journal n°7671 du 1 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7581 du 10 janvier 2003
Loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles.
ministériel. Art. 22. Est interdite toute publicité relative à la distribution des substances visées à l'article 3 ; cette interdiction n'est toutefois pas applicable à la publicité destinée à la seule ... ministériel. Art. 22. Est interdite toute publicité relative à la distribution des substances visées à l'article 3 ; cette interdiction n'est toutefois pas applicable à la publicité destinée à la seule ...
Journal n°8604 du 19 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-418 du 1er août 2022 relatif à la campagne électorale télévisuelle concernant les élections nationales.
’assure qu’ils se déroulent conformément aux dispositions du présent arrêté. Il supervise, le cas échéant, la préparation, la réalisation et la diffusion de tout débat télévisé visé à l’article 26, organisé ... à l'article 26, organisé selon les modalités qu'il définit après consultation des listes de candidats souhaitant participer audit débat. SECTION II INTERVENTIONS TÉLÉVISÉES Art. 3. Durant la période ... Arrêté Ministériel n° 2022-418 du 1er août 2022 relatif à la campagne électorale télévisuelle concernant les élections nationales. ...
Journal n°8034 du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-470 du 8 septembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane». 9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay Agha Jan Motasem). Titre ... naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane». 9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay Agha Jan Motasem). Titre ...
Journal n°8447 du 16 août 2019
La Semaine en Principauté
, « L'été sur le Port », organisé par la Mairie de Monaco. Square Théodore Gastaud Le 21 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert « Rétro Sisters ». Jardin Exotique Le 31 août, à 21 h, « Hassan fait son show ... 'été sur le Port », organisé par la Mairie de Monaco. Square Théodore Gastaud Le 21 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert « Rétro Sisters ». Jardin Exotique Le 31 août, à 21 h, « Hassan fait son show », one man ...
Journal n°7851 du 14 mars 2008
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "S.A.R.L. MASCARENHAS & FONTES" Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
rattachant à l'objet social ci-dessus. Siège social : 22 avenue de la Costa à MONACO Durée : 99 ans à dater du jour de la réalisation de la condition suspensive. Gérant : Monsieur Stéphane MASCARENHAS ... rattachant à l'objet social ci-dessus. Siège social : 22 avenue de la Costa à MONACO Durée : 99 ans à dater du jour de la réalisation de la condition suspensive. Gérant : Monsieur Stéphane MASCARENHAS ...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-382 du 23 juillet 2008 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ; Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ; Vu la délibération du ... Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ; Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ; Vu la délibération du ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - «S.A.M. SOGEMM» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
», réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’article 9 des statuts concernant les actions de garantie, de la façon ... », réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’article 9 des statuts concernant les actions de garantie, de la façon ...
Journal n°7887 du 21 novembre 2008
La semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre des Variétés le 21 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre des Variétés le 21 ...
Journal n°7930 du 18 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-444 du 14 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Association Culturelle et Sportive de la Force Publique»
déclarée par l’association dans le mois de sa survenance. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... déclarée par l’association dans le mois de sa survenance. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...

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