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Journal n°2285
du 22 avril 1902
retard leur adhésion. Des bulletins seront à cet effet mis à leur dispostion, et ils seront retirés du 20 au 3U mai prochain, dernier délai.
La Société l'Accord Parfait qui avait projeté de participer au ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Loi n° 1.384 du 26 octobre 2011 portant fixation du Budget Général de l’exercice 2011 (Rectificatif)
(Etat «B») et 193.606.500 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat «C»).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ... (Etat «B») et 193.606.500 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat «C»).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ...
Annexes 2000
du 31 décembre 2000
LLEMAGNEdu
HYOSUNG
CHUNGDAM
KANGNAM
REPUBLIQUE
COREE
SYSTEME
REPUBLIQUE
NEDERLANDSE
SPOORWEGEN
POSTBUS
RAILBOU
Energieweg
Leerdam
CONDUCIEURS
DECHARGE
CATENAIRE
ETEND
MACLIVER
WALK
ecip ... ,20 17,00 17,00 17,00 19,70 17,00
20.50 20,00 19,20 24,00 Retrait 19,20 24,00 Retrait 21,00 21,00 21,00 21,00 20,00 20,00 20,00 20,00 16,00 9,00 18,20 22,60 26,90 18,50 18,50 9,00 18,20 22,60 26,90. 18 ...
Journal n°3851
du 17 septembre 1931
privé, enregistré à Monaco le 8 septembre 1931, f° 31 r°, c. 3, M. Marius MARTIN et Min£ Joséphine BERCHEN, son épouse, demeurant ensemble, villa Radieuse, 22, boulevard d'Italie à Monte-Carlo, ont vendu ...
Journal n°6886
du 15 septembre 1989
Palais à Monaco, le cinq septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAIN1 ER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.568 du 6 septembre 1989 portant ...
Sommaires 2002
du 31 décembre 2002
, sur sa
demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (P. 3).
Ordonnance Souveraine n° 15.171 du 26 décembre 2001 portant naturalisaigri nnonéga.sque (p. 3 ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-361 du 22 juin 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction du ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction du ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
THIRTEEN SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 26, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Roshana AHMED avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de liquidation au siège social de la société, 11, avenue Princesse Grace à Monaco.
Un original du procès ... original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 mars 2024.
Monaco, le 22 mars 2024.
... THIRTEEN SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 26, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°1404
du 30 juin 1885
.8
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le thermomètre est exposé au nord)
9 h I midi . 1 3 h.1 6h 1 9h du mit. 011
1 du soir 1 du soir 1 du soir
23
24
25
26
27
28
29
C
ti
60 S O modéré 65 E id.
73 ...
Journal n°1516
du 23 août 1887
23.8 23.1 22.7 21.» 27.6 27.7 27.9 26.8 25.» 24.7 24.3 28.2 27.9 28.4 27.2 26.9 25.6 25.1 25.2 24.9 27., 23.7 22.7 20.9 20.8 24.4 23.1 24.8 20.. 21.8 20.7 18.8 Variable très faible Beau id. id ...
Journal n°7390
du 14 mai 1999
Communiqué n° 99-22 du 28 avril 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel de l'optique et lunetterie de détail applicable à compter du 1er novembre 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°5799
du 15 novembre 1968
AN DIRECTION — RÉDACTION
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ t 20.0 F HOTEL DU GOUVERNEMENT
Annexe de la a Propriété Industrielle» seule : 8.00 ADMINISTRATION
ÉTRANGER: 27.00 F C.E.NTRE A,DMINI3 ...
Journal n°1403
du 23 juin 1885
réclamées.
Monaco, le 22 juin 1885.
P. le Greffier en chef : A. Cioco, C.-G.
AVIS
Un jugement du Tribunal Supérieur, en date du 18 juin 1885, à déclaré le sieur Louis BROSIO, tailleur, demeurant à ...
Journal n°5839
du 22 août 1969
.847 du 7 août 1958 no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 55-130 du 23 ...
Journal n°6601
du 30 mars 1984
. . .
3.653 F.
Complément + 146 F.
3.799 F.
Coefficient 375 : coefficient 100 : 30,75 x 10C.. . valeur du point : f9,24 x 275 . . 3.075 F. 5.291 F.
8.366 F.
Vendredi 30 Mars 1984 ...
Annexes 2002
du 31 décembre 2002
SPECIALT
Wyeliff
AMERIQUE
AMERIQUE
ATS
Industrial
Midlands
TECHNOLOGliSINC
HIGHWAY
AMERIQUE
hexa
AMERIQUE
UTILITIF
MITED
VASTERN
LORILLEUX
REPUBLIQUE
AMERIQUE
AMERIQUE
AMERIQUE
AMERIQUE ... extruder de la saucisse.
Priorité : AMERIQUE (ETATS,UNIS D') du 15 OCTOBRE 1996 n° 732515.
Classe A 22C
N° 0971594
Demande déposée le 9 DECEMBRE 1.997 Brevet délivré le. 7 NOVEMBRE 2001 par ...
Journal n°6632
du 2 novembre 1984
ne doit être inférieur au S.M.I.C. lequel est, à compter du ler juillet 1984, de 23,84 F. de l'heure.
E. T.A.M.
La valeur du point est portée à 9,15 F. à compter du ler octobre 1984.
Il est ...
Journal n°6695
du 17 janvier 1986
).
Arrêté Ministériel n° 86-018 du 3 janvier 1986 renouvelant la mise en disponibilité d'une fonctionnaire (p. 50).
Arrêté Ministériel n° 86-022 du 9 janvier 1986 relatif à la fermeture hebdomadaire des ...
Journal n°1741
du 15 décembre 1891
19 9 16 9 39 11 22 1 6 3 31 4 28 4 46 11 1 c,';`,',), e.' e -41 7-, 1-. 23
Eza dép. 7 31 3 57 12 8 12 47 12 58 2 8 3 41 10 56 6 46 7 » 8 37 8 26 9 52 10 3 12 27 3 13 3 ...
Journal n°6836
du 30 septembre 1988
cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.244 du 16 septembre 1988 autorisant un Consul honoraire à exercer ses fonctions en ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-657 du 28 décembre 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités
statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Centre Cardio-Thoracique de Monaco», en abrégé «C.C.M.», modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio ... statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Centre Cardio-Thoracique de Monaco», en abrégé «C.C.M.», modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-317 du 22 juin 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
en date du 8 mai 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Mariangela BILOTTI, Secrétaire Sténodactylographe à la ... en date du 8 mai 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Mariangela BILOTTI, Secrétaire Sténodactylographe à la ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-360 du 22 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
date du 13 mai 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juin 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Anna ROVELLI, épouse BOERI, Attaché au Service des Titres de ... date du 13 mai 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juin 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Anna ROVELLI, épouse BOERI, Attaché au Service des Titres de ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-363 du 22 juin 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction du ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction du ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
décembre 1992, modifiée par la loi n' 1.199 dû 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 1.3 :
Vu l'article 25 § 2 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918
Vu.Notre ordonnance nt-403 du 15 mai ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-583 du 22 novembre 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
six mois, à compter du 26 novembre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce ... six mois, à compter du 26 novembre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°4576
du 28 juin 1945
'obtenir, nonobstant la prohibition de PaCticle 128 du Code Civil, l'autorisation c4 Contracter Mariage aveè son beau-frère; le sieur Giboudot 'Jearn ressortissant français, né à Ver.: sailles, le i3 août 1[903 ;
Vu ...
Journal n°5386
du 26 décembre 1960
Commissidn au cours de sa séance de ce matin propose que se tienne à Monaco du 22 au 28 octobre 1962 la prochaine Assemblée plénière de la C.I.E.S.M. ».
Cette allocution a été chaleureusement applaudie par ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
et traitées par le
télétravailleur à. des fins professionnelles.
ART. 10.
Il est inséré au premier alinéa de l'article 9 de la loi
n° 1.144 du 26 juillet 1991, modifiée, un chiffre 8° ainsi ...
Journal n°1045
du 16 juillet 1878
.4 16.1 15.6 14.3 10.» 11.5 16.5 20.» • 23.5 20.3 19.8 22.8: 12.8 11'.7 10.-6 10.» 3.» .. .. 26.» 22.2 28.4: 19.» 16.»
1 du torr 1 du soir I du soie I midi - I dit seri- l' du %air ...