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Journal n°8008
du 18 mars 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
h à 19 h,
22e Déc’oh ! Monte-Carlo, le salon Décoration & Jardin de la Côte d’Azur organisé par le Groupe Promocom.
Espace Ravel du Grimaldi Forum
Du 31 mars au 3 avril,
Ever Monaco 2011 : Salon ... h à 19 h,
22e Déc’oh ! Monte-Carlo, le salon Décoration & Jardin de la Côte d’Azur organisé par le Groupe Promocom.
Espace Ravel du Grimaldi Forum
Du 31 mars au 3 avril,
Ever Monaco 2011 : Salon ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
La Semaine en Principauté
14 novembre,
Monaco International Clubbing Show (MICS), salon et rencontres des professionnels du marché de la nuit.
Le 16 novembre, à 15 h,
Du 19 au 22 novembre, à 20 h,
Dans le cadre de la Fête ... 14 novembre,
Monaco International Clubbing Show (MICS), salon et rencontres des professionnels du marché de la nuit.
Le 16 novembre, à 15 h,
Du 19 au 22 novembre, à 20 h,
Dans le cadre de la Fête ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Règlement relatif à la Certification Professionnelle des Activités Financières de Monaco (Arrêté Ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014), révisé en septembre 2015
diplômes équivalents dans les disciplines requises, après instruction du dossier par la Commission de certification professionnelle (la « Commission ») instituée à l’article 6 ci-après.
Art. 3.
Le régime ... diplômes équivalents dans les disciplines requises, après instruction du dossier par la Commission de certification professionnelle (la « Commission ») instituée à l’article 6 ci-après.
Art. 3.
Le régime ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
La Semaine en Principauté
, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Le 9 décembre, à 17 h,
Concert de jeunes talents de moins de 13 ans au violon, alto, violoncelle, piano, flûte et guitare des Conservatoires du ... , organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Le 9 décembre, à 17 h,
Concert de jeunes talents de moins de 13 ans au violon, alto, violoncelle, piano, flûte et guitare des Conservatoires du ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
"S.A.M. DIXIT COTE D'AZUR" (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 mars 2000.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 mars 2000.
I. - Aux ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"CONSORTIUM D'AFFICHAGE ET DE PUBLICITE DE L'UNION EUROPEENNE"
en abrégé
"C.A.P. EUROP" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
" en abrégé "C.A.P. EUROP", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) D'augmenter le capital social pour le porter de ... " en abrégé "C.A.P. EUROP", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) D'augmenter le capital social pour le porter de ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
La Semaine en Principauté
titulaire de la Cathédrale de Ragusa, dans le cadre du Festival In Tempore Organi, en collaboration avec l'Ambassade d'Italie et le COM.IT.ES de Monaco.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 15 octobre, à ...
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu'au timbre ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
"DEL MONTE MONACO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 des arrêtés de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date des 9 mars et 3 juillet 2006 ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 des arrêtés de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date des 9 mars et 3 juillet 2006 ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
"INDUSTRIE DU BATIMENT S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'industrie du bâtiment qu'il possède et exploite n°37, rue Plati, à Monaco - Condamine.
Ledit fonds comprenant :
1°) le nom commercial ou l'enseigne ;
2°) la clientèle ou achalandage y attaché ;
3 ... 'industrie du bâtiment qu'il possède et exploite n°37, rue Plati, à Monaco - Condamine.
Ledit fonds comprenant :
1°) le nom commercial ou l'enseigne ;
2°) la clientèle ou achalandage y attaché ;
3 ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
"PRADA MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
ALLIANCE BOOTS MANAGEMENT SERVICES MC S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 novembre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 novembre ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-586 du 10 novembre 2003 fixant les modalités de la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux et de la réactovigilance exercée sur les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
particulier aux informations énumérées à l'annexe VIII de cet arrêté et au rapport sur les investigations cliniques mentionné au point 2.3.7 de l'annexe X du même arrêté, ainsi que l'accès aux informations ... particulier aux informations énumérées à l'annexe VIII de cet arrêté et au rapport sur les investigations cliniques mentionné au point 2.3.7 de l'annexe X du même arrêté, ainsi que l'accès aux informations ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
"PUNTO MED S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
"GROUPE SAINT JEAN" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
"S.A.M. TECHFILM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
« Dharma » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° du 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° du 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
La Semaine en Principauté
préparer au mariage? ».
Le 3 avril, à 19h,
Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat.
Le 7 avril, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l ... préparer au mariage? ».
Le 3 avril, à 19h,
Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat.
Le 7 avril, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-576 du 10 novembre 2003 portant homologation du règlement
relatif aux bonnes pratiques de transport des prélèvements, produits
et échantillons issus du sang humain
établissements de santé effectuant le transport des prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain.
Art. 3
Les établissements qui, à la date de publication du présent arrêté ministériel ... établissements de santé effectuant le transport des prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain.
Art. 3
Les établissements qui, à la date de publication du présent arrêté ministériel ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
des Témoins de Jéhovah » en abrégé « A.M.C.T.J. ».
Cette association, dont le siège est situé 3, avenue de Saint-Roman à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« a. Soutenir ... des Témoins de Jéhovah » en abrégé « A.M.C.T.J. ».
Cette association, dont le siège est situé 3, avenue de Saint-Roman à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« a ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
"B. G. COMMUNICATION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 6 février 2002.
M ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 6 février 2002.
M ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
«MONACO INTERNATIONAL DIAMOND AUCTION SOCIETY»
en abrégé «M.I.D.A.S.» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2011 prorogé par celui du 22 mars 2012.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 octobre 2011 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société ... 2011 prorogé par celui du 22 mars 2012.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 octobre 2011 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société ...
Journal n°7450
du 7 juillet 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"PARFUMERIE DE PARIS S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
HUIT MILLE QUATRE CENTS EUROS (198.400 Euros) par :
* incorporation d'une partie du solde bénéficiaire du report à nouveau, à hauteur de QUARANTE NEUF MILLE CINQ CENT TRENTE ET UN FRANCS VINGT ... HUIT MILLE QUATRE CENTS EUROS (198.400 Euros) par :
* incorporation d'une partie du solde bénéficiaire du report à nouveau, à hauteur de QUARANTE NEUF MILLE CINQ CENT TRENTE ET UN FRANCS VINGT ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
La Semaine en Principauté
Cérémonie de Remise des Prix de la Fondation Prince Albert II de Monaco.
Le 9 octobre, à 20 h 30,
« Do You Speak Djembé ? » Concert exceptionnel avec la participation du public.
Espace Léo Ferré
Le 10 ... Cérémonie de Remise des Prix de la Fondation Prince Albert II de Monaco.
Le 9 octobre, à 20 h 30,
« Do You Speak Djembé ? » Concert exceptionnel avec la participation du public.
Espace Léo Ferré
Le 10 ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
La Semaine en Principauté
Annie Sinigalia, Juliette Degéne et Marie Tirmont, organisée par le Diocèse de Monaco.
Le 3 mars, à 20 h,
Tout l'art du Cinéma : projection du film « Maine Océan » de Jacques Rozier, organisée par l ... Sinigalia, Juliette Degéne et Marie Tirmont, organisée par le Diocèse de Monaco.
Le 3 mars, à 20 h,
Tout l'art du Cinéma : projection du film « Maine Océan » de Jacques Rozier, organisée par l ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Délibération n° 2018-117 du 18 juillet 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Géolocalisation des véhicules de transport publics urbains par le biais d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs » présenté par la Compagnie des Autobus de Monaco.
finalité « déterminée, explicite et légitime » aux termes de l'article 10-1 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993\.
En l'espèce, la finalité du présent traitement doit être plus explicite c'est-à-dire être ... 'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des ...
Journal n°7840
du 28 décembre 2007
Loi n° 1.344 du 26 décembre 2007 relative au renforcement de la répression des crimes et délits contre l'enfant.
deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 lorsque ce message est adressé à des mineurs. La tentative est punie des mêmes peines."
ART. 22.
Il est inséré dans la section VII du ... 3 ... deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 lorsque ce message est adressé à des mineurs. La tentative est punie des mêmes peines."
ART. 22.
Il est inséré dans la section VII du ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
" SOCIETE MONEGASQUE POUR L'EXPLOITATION DU TOURNOI DE TENNIS "
en abrégé " SMETT " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
L'organisation, la promotion et l'exploitation de ... 'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
L'organisation, la promotion et l'exploitation de ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Délibération n° 2012-76 du 14 mai 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des retraités de la sûreté publique» de la direction de la sûreté publique
’ordonnance souveraine du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération n ... ’ordonnance souveraine du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération n ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
La Semaine en Principauté
d’Hélène Zidi.
Du 22 au 24 février, à 20 h,
Le 25 février, à 16 h 30,
« Double je, Berger et moi », spectacle de Joshua Lawrence qui nous invite à redécouvrir la sensibilité, la poésie et la ... Méditerranée : « Sous les figues » d'Erige Sehiri (2022).
Théâtre des Muses
Jusqu'au 17 février, à 20 h,
Le 18 février, à 16 h 30,
« Gazon Maudit » de Josiane Balasko, mise en scène d'Hélène Zidi.
Du 22 au 24 ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Loi n° 1.331 du 8 janvier 2007 relative aux sociétés.
surpris par erreur, dol ou violence.
" Les dispositions du précédent alinéa ne sont pas applicables à la nullité prévue à l'article 9 de la loi n° 797 du 18 février 1966 sur les sociétés civiles ... surpris par erreur, dol ou violence.
" Les dispositions du précédent alinéa ne sont pas applicables à la nullité prévue à l'article 9 de la loi n° 797 du 18 février 1966 sur les sociétés civiles ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
La Semaine en Principauté
Forum
Le 7 décembre, à 20 h 30,
Le 8 décembre, à 15 h,
Les Étoiles du Cirque de Pékin présentent leur dernier spectacle, « Le roi des singes ».
Les 14 et 15 décembre,
3ème Salon Minéraux Fossiles de ... décembre, à 20 h 30,
Le 8 décembre, à 15 h,
Les Étoiles du Cirque de Pékin présentent leur dernier spectacle, « Le roi des singes ».
Les 14 et 15 décembre,
3ème Salon Minéraux Fossiles de Monaco.
Le 15 ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Délibération n° 2011-46 du 6 juin 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Organisation et gestion de l’Espace Numérique de Travail de la communauté éducative de la Principauté», dénommé ent, de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des ... des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
"I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
DIX (10) Euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44.398 et 46.530 à 46.631 bénéficient d'un droit ... DIX (10) Euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44.398 et 46.530 à 46.631 bénéficient d'un droit ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
La Semaine en Principauté
grande cave d’hôtel du monde ouvre ses portes au cours de visites, dîners et dégustations exceptionnelles.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h ... programme : Boulanger, Chostakovitch et Strauss.
Opéra de Monte‑Carlo - Salle Garnier
Le 3 mai, à 20 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GORILLA SPORTS MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2021 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2021 ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GORILLA SPORTS MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-622 du 5 novembre 2014 approuvant le règlement d’attribution des bourses de perfectionnement et de spécialisation dans la connaissance des langues étrangères
étrangères ;
Vu l’avis émis par la Commission des Bourses d’Etudes ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 ;
Arrêtons :
I- DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES
A- LES BOURSES ... étrangères ;
Vu l’avis émis par la Commission des Bourses d’Etudes ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 ;
Arrêtons :
I- DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES
A- LES BOURSES ...
Journal n°7458
du 1 septembre 2000
"UBS GESTION (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, Boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco, notamment la loi numéro 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières ... , une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco, notamment la loi numéro 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Loi n° 1.448 du 28 juin 2017 relative au droit international privé.
partie qui en a eu connaissance et qui l'a acceptée au moment de la formation du contrat.
Article 9 : Si les parties sont convenues, dans les conditions prévues à l'article précédent, de la compétence d ... partie qui en a eu connaissance et qui l'a acceptée au moment de la formation du contrat.
Article 9 : Si les parties sont convenues, dans les conditions prévues à l'article précédent, de la compétence d ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
La Semaine en Principauté
Le 11 janvier 2017, de 19 h 30 à 22 h,
Conférence-débat « Enjeux et Société » sur le thème « Transhumanisme : quels espoirs, quelles limites? » par Louis de Courcy, journaliste avec la participation du ... 11 janvier 2017, de 19 h 30 à 22 h,
Conférence-débat « Enjeux et Société » sur le thème « Transhumanisme : quels espoirs, quelles limites? » par Louis de Courcy, journaliste avec la participation du ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Rapport sur le compte de campagne de la Liste Horizon Monaco
«Horizon Monaco» dans les conditions prévues à l’article 22 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales.
(…). ... «Horizon Monaco» dans les conditions prévues à l’article 22 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales.
(…). ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
“MORAVIA YACHTING” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2009.
I.- Aux termes ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2009.
I.- Aux termes ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
LE MERCREDI 7 NOVEMBRE 2012 à 14 heures
A l’audience des Criées du Tribunal de Première Instance de Monaco, au Palais de Justice,
Rue Colonel Bellando de Castro à Monaco-Ville (Principauté de Monaco)
Etude de Maître Patricia REY - Avocat-défenseur
2, avenue des Ligures - Monaco
, volume 985, numéro 12, la S.C.I. DU METROPOLE a cédé gratuitement à l’Etat Monégasque, savoir :
- le sol et le dessus d’une parcelle de terrain en nature de hors ligne, cadastrée numéros 310 p, 311 p, 312 ... , volume 985, numéro 12, la S.C.I. DU METROPOLE a cédé gratuitement à l’Etat Monégasque, savoir :
- le sol et le dessus d’une parcelle de terrain en nature de hors ligne, cadastrée numéros 310 p, 311 p, 312 ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux
incorporent, conformément à l'alinéa 3 de l'article 3, des substances dérivées du sang humain ;
- les produits cosmétiques au sens des dispositions applicables aux produits cosmétiques ;
- les organes ... incorporent, conformément à l'alinéa 3 de l'article 3, des substances dérivées du sang humain ;
- les produits cosmétiques au sens des dispositions applicables aux produits cosmétiques ;
- les organes ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Loi n° 1.381 du 29 juin 2011 relative aux droits d’enregistrement exigibles sur les mutations de biens et droits immobiliers
articles 3 et 6 mentionnant notamment l’obligation du mandant de l’informer sans délai de tout changement du ou de l’un des bénéficiaires économiques effectifs et l’habilitant à le représenter dans toutes ... articles 3 et 6 mentionnant notamment l’obligation du mandant de l’informer sans délai de tout changement du ou de l’un des bénéficiaires économiques effectifs et l’habilitant à le représenter dans toutes ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
La Semaine en Principauté
-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Salle d'exposition du Quai Antoine Ier
Jusqu'au 31 décembre,
Exposition « Rainier III, le Prince Bâtisseur ».
Espace 22
Du 30 ... ,
Brunch Grand Prix du Mexique.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
La Semaine en Principauté
Hongroise. Au programme : Mozart.
Musée Océanographique de Monaco
Du 6 au 9 novembre,
Blue Ocean Film Festival organisé par Cosmopolitan Events.
Théâtre Princesse Grace
Le 29 octobre, à 20 h 30,
Pièce ... Hongroise. Au programme : Mozart.
Musée Océanographique de Monaco
Du 6 au 9 novembre,
Blue Ocean Film Festival organisé par Cosmopolitan Events.
Théâtre Princesse Grace
Le 29 octobre, à 20 h 30,
Pièce ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Modifications aux statuts - Augmentation de Capital -
"SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Les souscriptions et versements seront reçus, à partir du premier octobre deux mille un jusqu'au dix neuf octobre deux mille un inclus.
c) De réduire le capital social de la somme de UN MILLION DEUX ... .
Les souscriptions et versements seront reçus, à partir du premier octobre deux mille un jusqu'au dix neuf octobre deux mille un inclus.
c) De réduire le capital social de la somme de UN MILLION DEUX ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FOCUS MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 janvier ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 janvier ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
" BUFFAGNI S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
novembre deux mille quatre, enregistré à Monaco le dix-sept novembre suivant, Folio 437, Case 5, la " S.C.I. GENTIANE DE ROSE MARTIN " a consenti à " L'ENTREPRISE MONEGASQUE DU BATIMENT BUFFAGNI ... novembre deux mille quatre, enregistré à Monaco le dix-sept novembre suivant, Folio 437, Case 5, la " S.C.I. GENTIANE DE ROSE MARTIN " a consenti à " L'ENTREPRISE MONEGASQUE DU BATIMENT BUFFAGNI ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Délibération n° 2017-17 du 15 février 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Diagnostic rapide avec orientation étiologique du sepsis en réanimation par analyse de biomarqueurs sanguins », dénommé « Etude Bacti-Diag-Réa » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
représentant sur le territoire monégasque du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Nice, localisé en France ; le CHU de Nice étant le promoteur de l'essai.
Conformément à l'article 7-1 alinéa 3 de la loi n ... représentant sur le territoire monégasque du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Nice, localisé en France ; le CHU de Nice étant le promoteur de l'essai.
Conformément à l'article 7-1 alinéa 3 de la loi n ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
La Semaine en Principauté
: Adams, Glass et Tchaikovsky. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Le 3 juin, à 18 h 30,
Année de la ... : Adams, Glass et Tchaikovsky. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Le 3 juin, à 18 h 30,
Année de la ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Délibération n° 2013-55 du 28 mai 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par le ministre d’etat relative au traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier d’identification statistique» de la Direction de l’Expansion Economique afin d’en transférer la compétence à l’institut monégasque de la statistique et des etudes economiques sous la finalité «Gestion du repertoire du nis».
de l’IMSEE, telles que définies à l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011, modifiée, et sur les textes permettant d’encadrer une mesure d’ordre statistique nécessaire à la ... de l’IMSEE, telles que définies à l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011, modifiée, et sur les textes permettant d’encadrer une mesure d’ordre statistique nécessaire à la ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
MONEGASQUES
jusqu'au 26 mars, du mardi au samedi de 15 h à 20 h,
Exposition de Véronique Ghibaudo " Ombres et Lumières ".
GALERIE MARLBOROUGH
jusqu'au 22 avril, de 11 h à 18 h,
Exposition de ... MONEGASQUES
jusqu'au 26 mars, du mardi au samedi de 15 h à 20 h,
Exposition de Véronique Ghibaudo " Ombres et Lumières ".
GALERIE MARLBOROUGH
jusqu'au 22 avril, de 11 h à 18 h,
Exposition de ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
“FONDATION PHILANTHROPIQUE STELIOS”`
’amélioration des conditions de vie.
ART. 3.
Son siège est fixé numéro 11, boulevard Albert 1er, à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d’Administration dans tout le territoire de la ... ’amélioration des conditions de vie.
ART. 3.
Son siège est fixé numéro 11, boulevard Albert 1er, à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d’Administration dans tout le territoire de la ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FRANCIS BACON MB ART FOUNDATION MONACO » - MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS
une période illimitée à compter du jour de la publication au Journal de Monaco qui suivra l’ordonnance souveraine d’autorisation, sous réserve, le cas échéant, du bénéfice du deuxième alinéa de l ... période illimitée à compter du jour de la publication au Journal de Monaco qui suivra l'ordonnance souveraine d'autorisation, sous réserve, le cas échéant, du bénéfice du deuxième alinéa de l'article 12 de ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HR Monégasque Family Office SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 18 juillet ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 18 juillet ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
STATUTS DE LA FONDATION DÉNOMMÉE « FONDATION S.I.B. SOCIETA ITALIANA DI BENEFICENZA »
équivalentes ou égales.
Art. 4.
Son siège est fixé c/o North Atlantic, numéro 41, avenue Hector Otto, à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d'administration dans tout le territoire ... , notamment italiens, de disciplines équivalentes ou égales.
Art. 4.
Son siège est fixé c/o North Atlantic, numéro 41, avenue Hector Otto, à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Délibération n° 2012-24 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant recommandation sur le traitement des documents d’identité officiels
’ordonnance souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant ... ’ordonnance souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant ...