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Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n ° 1.284 du 10 septembre 2007 portant application
de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières.
articles 7 à 9, les sociétés agréées pour exercer les activités visées aux chiffres 1) à 3) et 5) à 7) de l'article premier de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 doivent obtenir la meilleure exécution ... articles 7 à 9, les sociétés agréées pour exercer les activités visées aux chiffres 1) à 3) et 5) à 7) de l'article premier de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 doivent obtenir la meilleure exécution ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 16 février, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le thème ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 16 février, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le thème ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
par lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- au propriétaire (Mme BALS Marguerite-Marie, Villa Montagne, 57 bis, boulevard du Jardin Exotique à Monaco, tél. 93.30.22 ... par lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- au propriétaire (Mme BALS Marguerite-Marie, Villa Montagne, 57 bis, boulevard du Jardin Exotique à Monaco, tél. 93.30.22 ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Décision Souveraine en date du 10 janvier 2017 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2014.
58.729.561,42 euros
2. Dépenses 68.032.177,22 euros
3. Excédent de recettes 9.302.615,80 euros.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... 58.729.561,42 euros
2. Dépenses 68.032.177,22 euros
3. Excédent de recettes 9.302.615,80 euros.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
La Semaine en Principauté
,
Village de Noël avec Marché de Noël, animations, parades, patinoire à ciel ouvert et spectacles.
Du 2 décembre, à 17 h, au 3 décembre, à minuit,
Village du Téléthon 2016.
Jusqu'au 26 février 2017,
Patinoire ... , animations, parades, patinoire à ciel ouvert et spectacles.
Du 2 décembre, à 17 h, au 3 décembre, à minuit,
Village du Téléthon 2016.
Jusqu'au 26 février 2017,
Patinoire à ciel ouvert.
Le 4 décembre, de 8 h à ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
36ème Congrès de la Commission Internationale pour l'Exploration Scientifique de la mer Méditerranée (CIESM) du 24 au 28 septembre 2001
bouleversements qui ont marqué l'histoire récente du Bassin Méditerranéen.
"J'ai vu, sous ma présidence, le nombre des Pays Membres passer d'une douzaine à 22 aujourd'hui. Leur soutien sans faille, joint à notre ... 'agenda politique mondial et aux bouleversements qui ont marqué l'histoire récente du Bassin Méditerranéen.
"J'ai vu, sous ma présidence, le nombre des Pays Membres passer d'une douzaine à 22 aujourd'hui. Leur ... 36ème Congrès de la Commission Internationale pour l'Exploration Scientifique de la mer Méditerranée (CIESM) du 24 au 28 septembre 2001 ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-301 du 23 juin 2010 portant agrément de l’association dénommée «Foi-Action-Rayonnement (F.A.R.)»
-Action-Rayonnement (F.A.R.)» ;
Vu la requête présentée par l’association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’association dénommée «Foi ... -Action-Rayonnement (F.A.R.)» ;
Vu la requête présentée par l’association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’association dénommée «Foi ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
PARIBAS BANQUE PRIVEE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 10.800.000 euros
Siège social : 15/17, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
,587
Capital souscrit
9,147
9,147
Réserves
5,207
3,135
Résultat de l'exercice (+/-)
6,942
2,072
Total du passif
1,273,176
516,595
HORS BILAN
ENGAGEMENTS DONNES
ENGAGEMENTS DE ... ,587
Capital souscrit
9,147
9,147
Réserves
5,207
3,135
Résultat de l'exercice (+/-)
6,942
2,072
Total du passif
1,273,176
516,595
HORS BILAN
ENGAGEMENTS DONNES
ENGAGEMENTS DE ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 782 du 13 novembre 2006 portant nomination d'un
Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.003 du 22 septembre 1987 portant nomination d'un Agent de Police ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.003 du 22 septembre 1987 portant nomination d'un Agent de Police ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 2 juillet, à 23 h 30,
A l’occasion du Mariage Princier, feux d’artifice.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d ... célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 2 juillet, à 23 h 30,
A l’occasion du Mariage Princier, feux d’artifice.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-469 du 6 octobre 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " COMPTOIR COMMERCIAL DE RECOUVREMENTS ET DE GERANCES ".
'ordonnance souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les ... 'ordonnance souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-084 du 23 octobre 2003 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur et boulevard Rainier III à l'occasion des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique.
véhicules et des piétons est interdite du lundi 22 décembre 2003 au samedi 17 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures, tous les jours, sauf les dimanches :
- avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre ... véhicules et des piétons est interdite du lundi 22 décembre 2003 au samedi 17 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures, tous les jours, sauf les dimanches :
- avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
La Semaine en Principauté
».
Galerie Carré Doré
Du 22 avril au 15 mai, de 13 h à 18 h, (du mardi au vendredi),
Exposition Carré Doré Collection.
Galerie Malborough
Jusqu’au 26 mai, de 10 h 30 à 18 h 30 (du lundi au vendredi ... ».
Galerie Carré Doré
Du 22 avril au 15 mai, de 13 h à 18 h, (du mardi au vendredi),
Exposition Carré Doré Collection.
Galerie Malborough
Jusqu’au 26 mai, de 10 h 30 à 18 h 30 (du lundi au vendredi ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2131 du 30 juillet 2009 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2404 du 1er août 2008 ... , modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2404 du 1er août 2008 ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Délibération n° 2018-182 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant le pourcentage de positivité et la valeur prédictive positive du dosage de la progastrine pour le dépistage de cancers à des stades précoces chez des volontaires sains asymptomatiques, venant faire un dépistage du cancer du côlon », dénommé « Étude PROCODE » présenté par ECS-Progastrin représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2018-182 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. LIBERFABER
respectivement les 9 mars et 27 juin 2011, F/Bd 3R, case 3 et le 5 avril 2011, F/Bd 22R, case 10, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée «LIBERFABER», au capital de 15.000 euros, siège ... respectivement les 9 mars et 27 juin 2011, F/Bd 3R, case 3 et le 5 avril 2011, F/Bd 22R, case 10, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée «LIBERFABER», au capital de 15.000 euros, siège ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services mobiles data, voix et SMS/MMS des abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco ».
2011 ;
Vu le Cahier des Charges relatif à la Concession du Service Public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l ... 2011 ;
Vu le Cahier des Charges relatif à la Concession du Service Public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l ... Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services mobiles data, voix ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SOCIETE EN NOM COLLECTIF “S.N.C. DALL’OSSO & CAILTEUX”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 9 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en nom ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 9 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en nom ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-221 du 23 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Gouvernement en date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l'annexe I ... Gouvernement en date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l'annexe I dudit ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco -
Décision du 6 mars 2001
de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.953 du 22 novembre 1990 portant nomination du Directeur de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 749 du 9 mars 1990 portant ... de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.953 du 22 novembre 1990 portant nomination du Directeur de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 749 du 9 mars 1990 portant ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
),
Exposition du peintre Islandais Tolli.
du 3 au 20 septembre, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches et jours fériés),
Exposition du peintre Jean-Paul Courchia.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
jusqu'au 31 ... ),
Exposition du peintre Islandais Tolli.
du 3 au 20 septembre, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches et jours fériés),
Exposition du peintre Jean-Paul Courchia.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
jusqu'au 31 ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
CESSIONS DE DROITS SOCIAUX - DEMISSION DES COGERANTS -
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « S.A.R.L. VIRAGE »
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de la Lanterne, à Nice (A-M) ;
- et à la nomination, sans limitation de durée, de M. James LLOYD-JONES, domicilié n° 11, avenue Princesse Grace, à Monaco, en qualité de gérant, à effet du 26 janvier ... de la Lanterne, à Nice (A-M) ;
- et à la nomination, sans limitation de durée, de M. James LLOYD-JONES, domicilié n° 11, avenue Princesse Grace, à Monaco, en qualité de gérant, à effet du 26 janvier ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.596 du 12 décembre 2002 autorisant la modification des statuts de la Fondation Sancta Devota et l'acceptation d'un don consenti en sa faveur par M. Jean-Jacques LEMOINE.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance n° 11.494 du 11 février 1995 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance n° 11.494 du 11 février 1995 ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-216 du 15 mars 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des « 11ème Grand Prix de Monaco Historique et 76ème Grand Prix Automobile de Monaco ».
, dans sa partie comprise entre l'appontement Jules Soccal et son intersection avec le quai Antoine 1er ;
- sur la Darse Sud.
3. Du lundi 26 mars au dimanche 17 juin 2018, le stationnement des ... partie comprise entre l'appontement Jules Soccal et son intersection avec le quai Antoine 1er ;
- sur la Darse Sud.
3\. Du lundi 26 mars au dimanche 17 juin 2018, le stationnement des véhicules est ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
La Semaine en Principauté
, de 14 h à 19 h,
Année de la Russie à Monaco : Exposition photographique par Mikhail Baryshnikov.
Eglise du Sacré Coeur
Le 25 avril, de 9 h 30 à 20 h,
Le 26 avril, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l ... , de 14 h à 19 h,
Année de la Russie à Monaco : Exposition photographique par Mikhail Baryshnikov.
Eglise du Sacré Coeur
Le 25 avril, de 9 h 30 à 20 h,
Le 26 avril, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
présenté par l’Association J.C.B. Art et Compagnie.
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de Sœur Marie.
Rotonde du Quai Albert 1er
Le 11 ... présenté par l’Association J.C.B. Art et Compagnie.
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de Sœur Marie.
Rotonde du Quai Albert 1er
Le 11 ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
"S.C.S. TORTELLO ET CIE
Nom commercial "GESEMA"
DAPELO, de nationalité italienne, né le 15 juillet 1945 à CAMOGLI (GENES) Italie, demeurant Via Bat-Yam 9 à LIVOURNE (Italie),
la totalité des parts sociales qu'il détenait dans la "S.C.S. TORTELLO ET ... DAPELO, de nationalité italienne, né le 15 juillet 1945 à CAMOGLI (GENES) Italie, demeurant Via Bat-Yam 9 à LIVOURNE (Italie),
la totalité des parts sociales qu'il détenait dans la "S.C.S. TORTELLO ET ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2007-672 du 28 décembre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... 9 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 496 du 11 avril 2006 modifiant l'ordonnance
souveraine n° 3.634 du 8 septembre 1966 fixant les attributions du
Médecin-Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale
'ordonnance souveraine n° 9.477 du 9 mai 1989 fixant les conditions d'agrément des établissements habilités à effectuer des prélèvements d'organes ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.496 du 3 mars 1992 portant ... 'ordonnance souveraine n° 9.477 du 9 mai 1989 fixant les conditions d'agrément des établissements habilités à effectuer des prélèvements d'organes ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.496 du 3 mars 1992 portant ...