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Journal n°6821
du 17 juin 1988
après C.A.P. ou 7 ans de métier sans C.A.P. ayant compétence sur plusieurs postes et boucher qualifié.
Charcutier qualifié, 2ème échelon, titulaire du B.P., 3 ans après C.A.P. ayant compétence sur ...
Journal n°3354
du 18 avril 1922
Principauté, une Chambre Consultative du Con-nnerce, de l'In dustrie et des Intérêts Fonciers et Professionnels étrangers ;
Vu la délibération, en date du 15 avril 1C)22, du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant
classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger
(p. 1076).
Ordonnance Souveraine n° 3.794 du 31 mai 2012 portant nomination
d ...
Journal n°4311
du 6 juin 1940
emporte de plein droit adhésion aux Statuts de la Société et soumission aux décision-3 régulières du Conseil d'Administration et des- A-ssemblées Génér s.. Les droits et obligations
attachés à lact1c ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
;
Ces interdictions ne s'appliquent pas aux véhicules de Police, de Secours et à ceux utilisés par le Comité d'Organisation.
ART. 2.
Du samedi 3 mai 2008 à 00 h 00 au mercredi 28 mai 2008 à 22 h 00 ...
Journal n°1140
du 11 mai 1880
. DALBERA.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 Mai 1880
NICE. yacht à vap. Waltes, angl., c. Niwman, passag.
GOLFE JUAN. b. St-Joseph, fr., c. Raybaud, sable.
ID. b. Virginie, W., c ...
Journal n°4654
du 26 décembre 1946
audiences des 25 novembre et 2 décernbre, 1944, a rendu, les arrêts, ci-après :
Appel d'un jugement en date du 22 octobre 1946 qui avait cszramné K. A., né le 9 novembre 1902 à Jatoslaw (Pologne). emp oyé d ...
Journal n°5212
du 26 août 1957
pour la constitution de la Société : « Compania Neigerez Ilesperia S.A.» (p. 862).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Malice! du 9 août 1957 concernant le renouvellement des fosses communes (p. 862).
Arrêté ...
Journal n°0719
du 2 avril 1872
8 50
;potorno 11 09 3 20 7 10 Porto Maurizio 8 56 6 16 10 59 5 10 9 00
Tado 11 22 3 40 7 21 San-Lorenzo 9 08 6 28 5 22 9 12
Ly„.,,,A Al ...
Annexes 1947
du 31 décembre 1947
'qu'elle possédait à l'étranger au 3f décembre 1944, est constaté, poursuivi et réprimé dans les conditions prévues ?al- le Décret du 9 septembre 1939 relatif aux avoirs'à I étranger et par l ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
prOtOtipO
prOtOtipO
prOtOtipO
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Ahmadian
AEOI
AEOI
CSNU
Rastkhah
AEOI
CSNU
Behzad
AEOI
CSNU
AEOI
AEOI
CSNU
Dajmar
IRISL ... c ISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 10 juin 2011 prorogeant le titre de
«Fournisseur Breveté» accordé à la Grande Papeterie de Monte-Carlo
(p. 1211).
Décision Souveraine en ...
Journal n°7252
du 20 septembre 1996
prévues par la présente ordonnance à l'obligation de secret professionnel aux conditions et sanctions de l'ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945.
ART. 8.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°1156
du 31 août 1880
soir I du soir
TEMPERATURE DE L'AIR
Le thermom:tre est exposi an nord )
9 h. I midi I3 h. I 6 h. t9 h. du mat.
du soir du soir du soir
o
VENTS
ÉTAT DU CIEL
22 758.6 758.0 757.» 757 2 758 ...
Journal n°1032
du 16 avril 1878
, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3, et chez M. ABONNEMENTS
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°4596
du 15 novembre 1945
applica-
tion de ce texte, le bénéfice des Arrêtés des 17 mai,
18 mai et 12 juin 1945, du Ministre du Travail et de la Sécurité Sociale en France, la S. B. M. 'a accepté d'ap-
pliquer l'Arleté du i 3 ...
Journal n°4141
du 11 mars 1937
.20
2.70
4.25 à5 » 3 » à 4 5) 2.10 à 3.50 2.75 à 3.75 21 » à 28 » 16 » à20
9 60 à 11 »
2 10 à 4.80 14 » à 25_ 14 14 » à 21 » 16 » à 22 18 » à24 » 24 » à 26 » 18 » à24 » 0.80 à 1.15 0.40 à 0.80 14 ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
’une fonctionnaire (p. 2216).
Ordonnance Souveraine n° 3.514 du 2 novembre 2011 portant nomination
d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Habitat
(p. 2216).
Ordonnance Souveraine n° 3.515 du ...
Journal n°7302
du 5 septembre 1997
de transfert.
Ces observations devront être présentées par écrit, sous pli recommandé à la Direction de l'Expansion Econoniique, 9, rue du Gabian MC 98000 Monaco.
Avis relatifau transfert partiel-du ...
Journal n°1085
du 22 avril 1879
id.
AHONNIIMLCNTS :
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J, Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, 'éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
-3022 du 3 décembre 2012 relatif à la
vérification des instruments de poids et mesures (p. 2522).
Arrêté Municipal n° 2012-3561 du 6 décembre 2012 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de ...
Journal n°1054
du 17 septembre 1878
Commissionnaire, rue des Saints-Pères, I.
(
Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les ...
Journal n°6144
du 27 juin 1975
d'achat hors T.V.A., au sens de l'article 4 de l'Arrêté Ministériel n9 61419 du 28 déceinbre 1967, rendus magasin, le multiplicateur 1,22.
ART. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la porte du ...
Journal n°1378
du 30 décembre 1884
....^•^•^••^••^^•..110.^^^^^^^^^•, ^^^^•••^••^^^•^^••^•^^^^•^^^•^^•^^•^^••^••^^••^^.^,
INSKRTIONS On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 3.4. Rousseau, 3, et chenil. Et-Hilaire, A BONNIMRNTS :
Annonces. . . 25 Cent, la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°3601
du 6 janvier 1927
articles 55 de l'Ordonnance du 18 mai 1909, et 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918;
Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires, et les avis annexés du Premier Président de la Cour d'Appel et du ...
Journal n°1033
du 23 avril 1878
, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10
1A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du ...
Journal n°1242
du 16 mai 1882
Cent. la ligne
50
on traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'agence Bavas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Bilaire,
édit sur de musique du ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
juillet 2011 relative à la prévention et à la
répression des violences particulières (p. 1539).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.363 du 22 juillet 2011 portant nomination
d ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
’investissements
(Etat « C »).
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor
prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme
globale de 66.059.600 € (Etat « D »).
Chap. 1. – PRODUITS ET REVENUS DU ...
Journal n°1046
du 23 juillet 1878
-AGENCE JOCGLA, rue Gioffredo, 1 . près la pi. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE , place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 46 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres et envois ...
Journal n°2980
du 27 avril 1915
.
Titres frappés d'opposition.
Exploit de 11° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22 ...
Journal n°4630
du 11 juillet 1946
Loi n° 317 du 4 avril 1941, sur les mutations d'emploi ;
Vu l'article 3 — N° 3 — de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance statutaire du I er janvier 1946 ;
Sur le ...
Journal n°2377
du 26 janvier 1904
,800 mètres. I. Belle-Fille II, à M. E. Thiébaux (Flint).
2. Pouvoir. au marquis de Tracy (Bonin).
3. Radegonde, à M. L. Gauquelin (L. Bullier).
QUATRIÈME JOURNÉE : Vendredi 22 janvier
Prix du Chemin de ...
Journal n°0998
du 14 août 1877
insertions
iNsifirrioNS :
Annonces 25 Cent. la ligne
50.
Réclames
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du ...
Journal n°2445
du 16 mai 1905
Munich pour se livrer sans réserve à la composition. C'est une perte sensible pour la métropole musicale de l'Allemagne du Sud, où la vie artistique est si active et si intense. On espère pourtant que l ...
Journal n°2068
du 1 mars 1898
grâce à l'énergie des représentants de l'autorité, il put être arrêté. C'est un nommé Terruggia, bijoutier, originaire du Tessin (Suisse).
Jeudi 3 Mars 1898, à 2 h. et demie
4e COINTOEFtrr CLASSIQUE ...
Journal n°4575
du 21 juin 1945
réclamations• individuelles ou collectives relatives ami conditions do traVail, c'est-Wire notamment à la réglementation du travail, à l'hygiène et à la sécurité des travailleurs.
Ils peuvent également saisir ...
Journal n°1785
du 18 octobre 1892
-chase, handicap, à réclamer), 3,000 francs.
TROISIÈME Joua. - Dimanche 22 janvier
PRIX DU CHEMIN DE FER (steeple-chase, handicap), 3,000 francs.
PRIX BÉTHUNE (steeple-chase), 10,000 francs.
PRIX DU CONSEIL ...
Journal n°7238
du 14 juin 1996
appartement court du 3 au 22 juin 1996.
-- 6, rue des Açores - 2" étage à droite, composé de 1 pièce. cuisine, salle d'eau. w.c.
Le loyer mensuel est de 3.000 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ...
Journal n°5523
du 9 août 1963
Souveraine -n° 3.018 du :er août 1963 modifiant l'Ordonnance n° 2.708 du 7 décembre 1961 relative au Commissariat Général à la Santé. (p. 681).
Ordonnance Souveraine n° 3.019 du Je' août 1963 fixant les ...
Journal n°6440
du 27 février 1981
international :
i) personne, nom, domicile, nationalité ou adresse du déposant.
ii) personne, nom ou adresse du mandataire, du représentant commun ou de l'inventeur.
Règle 22.2.e) modifiée**
Règle 22.3.a ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
, relatives
à l’accident, servies par la Caisse».
ART. 3.
Les dispositions de l’article 43 de l’ordonnance
souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime
des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
admettant un
fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 1899).
Ordonnances Souveraines n° 3.441 et n° 3.442 du 13 septembre 2011
admettant, sur leur demande, deux fonctionnaires à faire ...
Annexes 1961
du 31 décembre 1961
domicilié à Cap-d'Ail (Alpes-Maritinfes, France) - 144, Avenue du 3 Septembre.
Pour « Appareil amphibie de distraction ».
Section C.
CHIMIE ET MÉTALLURGIE Classe C 07. — Chimie organique.
Division g ...
Journal n°6548
du 25 mars 1983
territoire monégasque à l'occasion du XXXXIème Grand Prix automobile et du XX Vème Grand Prix « Monaco F 3 r (p. 266).
Arrêté Ministériel n° 83-123 du 22 mars 1983 portant ouverture d'un concours en vue du ...
Journal n°2712
du 24 mai 1910
résulte que les formalités preserifos par les articles 2, 3, 4, 5 et 6 de l'Ordonnance du 22 mai 1858 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique ont été régulièrement accomplies;
Considérant qu'à ...
Journal n°5422
du 4 septembre 1961
consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960 et no 2.582, du 22 juillet 1961;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 3 de Notre Ordonnance n ...
Journal n°1508
du 28 juin 1887
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.J.- Rousseau, 3, et chez K. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. P oissonnière ...
Journal n°0757
du 24 décembre 1872
Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna Six Mois 6 Francs
traite de gré à gr é pour les autres insertions à l'AGENCE-DALCOUTTE place du Jardin Public, 3. Trois Mois ...
Journal n°5387
du 2 janvier 1961
'Ordre des Grimaldi (p. 9).
Ordonnance Souveraine a° 2.413 du 21 décembre 1960 portant nonfinathins dans l'Ordre du Mérite Culturel (p. 9).
Ordonnance Souveraine a° 2.414 du 22 déceMbre 1960 nommant un ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
-Waziristan, Pakistan ; b) résiderait au Pakistan ; c) émir de
Tehrik-e Taliban Pakistan (TTP) pour l’Agence du Sud-Waziristan,
dans les zones tribales sous administration fédérale, Pakistan. »
3) La mention ...
Journal n°1100
du 5 août 1879
BAROMÉTRIQUES
réduites, à 0 de température.
et au niveau de la mer.
3 h.1 6 h. 1 9 h.
I du soir du soir I du soir
TEMPERATURE DE VAIR
Le thermetetre est exposé au nord)
du mai. m
9 h midi 3 11.1 6 ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-177 du 25 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
sanctions conformément au point 22 de la résolution 1970 dudit Conseil de sécurité (2011) ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNV.
1. QADHAFI, Aïcha Mouammar
Date de ... sanctions conformément au point 22 de la résolution 1970 dudit Conseil de sécurité (2011) ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNV.
1. QADHAFI, Aïcha Mouammar
Date de ...
Journal n°4614
du 21 mars 1946
BE FONDS DE COMMERCE
(Première Insertion)
•^••^•^^^^MMIM
Suivant acte sous seing privé, en date à Monaco du 3 décembre 1945, enregistrée
M. Pierre BOLMIDA, demeurant 9, rue Florestine, Monaco ...
Journal n°5937
du 9 juillet 1971
JOURNAL DE MONACO ' Vendredi 9 Juillet 1971
CENTRALE D'ACHATS ET DE DISTRIBUTION
DU LITTORAL « C.A.D.L. »
Société anonyme au capital de : 30.000, - Francs
Siège social : 30, boulevard des Moulins ...
Journal n°1036
du 14 mai 1878
VENTS
réduites h 0 de température. (Le thermonfitre est exposi au nord) c.a e- a)
et an niveau de la mer. EG1
o
9 h. de mat. midi I 3 h. du soir 1 6 ILI I du ...
Journal n°4525
du 6 juillet 1944
parcellaire cadastrales des ^ des à
m offrir
immeubles immeubles
des du plan
Maison
' Les et espace frs
9 E. N°116 P Moulins de recul 227 m' 25 3.000.000
Propriétaires
E.N's 115 Les
et ...
Journal n°6609
du 25 mai 1984
tableau A des substances vénéneuses et inscrits à la même section du tableau C les produits suivants :
« [(Nitro-5 furfurylidene)atninol-3 oxazolidinone-2 ou Furazolidone et ses sels ;
« Nitro-5N ...
Journal n°1073
du 28 janvier 1879
.»1 6.51 8.»111.» 13.»J12.»
Il UMIDITE RELATIVE
n C)
O
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
midi 1'3 h. 1 6 h. I 9 h. dn soir I da soir I du soir
9 h ...
Journal n°0857
du 1 décembre 1874
la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non affranchis seront refusés ...
Journal n°1157
du 7 septembre 1880
mai( nu I I da soir I da soir f du soir
cel
Le thermomAre est ezposl an nord )
I 3 h. 1 6 h. 1 9 h.
, da soir r de soir du soir e
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au ...