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Journal n°1644 du 4 février 1890
TRENTE–TROISIÈME ANNÉE — N° 1644 Bureaux : Rue ç e Lorraine, 22. Mardi 4 Février 1890 JO JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI ...
Journal n°7094 du 10 septembre 1993
et 22 juin 1993. ART. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le « Journal de Monaco », dans les delais et après accomplissement des formalités prévues par les lois n° 71 du 3 ...
Journal n°8650 du 7 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-396 du 4 juillet 2023 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
administrative contentieuse de la Caisse autonome de retraite des travailleurs indépendants ; Vu l’arrêté ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ... administrative contentieuse de la Caisse autonome de retraite des travailleurs indépendants ; Vu l'arrêté ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ... Arrêté Ministériel n° 2023-396 du 4 juillet 2023 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°0426 du 12 août 1866
'elle allait jeter cette masse sur le sable, mais elle la roula tout à coup dans un de ses plis immenses et l'emporta au fond des abîme's! — Grand Dieu c'est M. Angel ! s'écria le cocher qui arrivait. Mme de ...
Journal n°8594 du 10 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-279 du 2 juin 2022 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
administrative contentieuse de la Caisse autonome de retraite des travailleurs indépendants ; Vu l’arrêté ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ... administrative contentieuse de la Caisse autonome de retraite des travailleurs indépendants ; Vu l'arrêté ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ... Arrêté Ministériel n° 2022-279 du 2 juin 2022 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°1183 du 8 mars 1881
le manteau d'Edgard, les choeurs pourraient l'accueillir par ce refrain de circonstance : Qu'il est bien, ce monsieur Nicolas ! Par contre, l'organe sort moins victorieux des atteintes du temps. La ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-177 du 27 mars 2023 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
administrative contentieuse de la Caisse autonome de retraite des travailleurs indépendants ; Vu l’arrêté ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ... administrative contentieuse de la Caisse autonome de retraite des travailleurs indépendants ; Vu l'arrêté ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ... Arrêté Ministériel n° 2023-177 du 27 mars 2023 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°6728 du 5 septembre 1986
d'Administration. Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les ...
Journal n°1962 du 25 février 1896
: MONACO - FRANCE - ALGÉRIE - TUNISIE Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER,.les frais de poste en sus Las Abonnements partent des le. et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ...
Journal n°6569 du 19 août 1983
Nelly Vick. Théâtre du Fort Antoine Direction des Affaires Culturelles lundi 22, à 21 heures La chatte sur un toit brillant de Tennessee Williams par le Studio de Monaco. Monte-Carlo Sporting ...
Journal n°3357 du 2 mai 1922
-Charles. CONSEIL NATIONAL' : Résultat des élections des Délégués au Collège Electoral. Avis ET COMMUNIQUÉS : Taxe sur le chiffre d'affaires. — Intervention du Gouvernement Français. Cours Secondaire de ...
Journal n°3301 du 12 avril 1921
Charles, Commandant en Chef l'Escadre française. de la Méditerranée Occidentale. Grands Officiers : MM . le Contre-Amiral Mottez Jean-Victor, Sous- Chef d'Etat - Major général de la Marine française ...
Journal n°2020 du 30 mars 1897
diverses courses qui ont eu lieu dimanche, lundi et mardi, 21. 22 et 23 mars, le résultat complet des régates de Monaco. PRIX DE S. A. S. LE PRINCE ALBERT I". — Partants - Britannia, au prince de Galles ...
Journal n°5227 du 9 décembre 1957
le moteur seront en contre-haut du réservoir, sauf si l'installation comporte des dispositifs de sécurité évitant tout écoulement accidentel de liquide par siphonnage. - ART, 4, La nourrice sera ...
Journal n°4092 du 16 avril 1936
- bre 1936, de 5.000, suivant, les modalités autori- sées par l'Assemblée Générale des Obligataires du 22 juin 1931. Le Conseil d'Administration'. SOCIETÉ NOUVELLE DES MOULINS De MONACO Société ...
Journal n°8012 du 15 avril 2011
Service des Prestations Médicales de l’Etat» du Service des Prestations Médicales de l’Etat (p. 667). Décision en date du 6 avril 2011 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œvre, par ...
Journal n°1503 du 24 mai 1887
défendit en ces derniers temps, contre de vives attaques, la méthode qu'il avait préconisée à ses débuts. L'Académie, la Faculté, la jeunesse des écoles, le corps médical français, perdent en M. Vulpian un ...
Journal n°5937 du 9 juillet 1971
'État de la Principauté, Vu la Loi n. 8 du 14 août 1918, modifiée par la Loi n° 578 du 23 juillet 1953, sur l'importation, le commerce, la détention et l'usage des substances vénéneuses, notamment l ...
Journal n°2471 du 14 novembre 1905
. Rodolphe Berger, jouée par Mlle Elise Puget, M M. Lagairie, Poudrier et Darbel. Le programme des deux soirées suivantes (mardi 21 et mercredi 22 novembre) comprendra deux pièces : 1° Le Héros, comédie en ...
Journal n°4812 du 26 décembre 1949
'était donc pas sans objet ct que le preinler'moYen n'est Pas fondé Considérant, en ce qui touche le défaut de -qtralité du Syndicat des EmplOyés, que le Conflit; tel que sonleVe par le dit Syndicat, concerne ...
Journal n°3782 du 29 mai 1930
prochain, la date des élections au Conseil National; Désignons M. le Conseiller de Monseignat pour présider le Collège Electoral qui se tiendra au Palais de Justice. Fait à Monaco, le 22 mai 1930. Le ...
Journal n°6448 du 24 avril 1981
° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations ...
Journal n°5141 du 16 avril 1956
insertion au fonds vendu. Monaco, le 16 avril 1956. Étude de Me Louis AUREGLIA Docteur en Droit, Notaire 2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO SOCIÉTÉ DE PUBLICITÉ INEUI `E POUR LE DÉVELOPPEMENT ...
Journal n°1260 du 19 septembre 1882
poids de bichlorure d'étain ( liqueur connaissons le moyen de teindre les tissus avec des de libavius ), et après l'avoir laissé cristalliser, on fond matières solubles, comment on parvient à faire ...
Journal n°3803 du 23 octobre 1930
prétentions du Comte d'Artois furent. cartées. Les -Pringes de Monaco eurent également à -défendre le Bailliage de Vie contre les prétentions d-es officiers du bailliage. d'Aurillac, qui, jaloux de ses ...
Journal n°5023 du 11 janvier 1954
suivra la présente. Monaco, le 1l janvier 1954. Signé L. AUREGLIA. Étude de Me Louis AUREGLIA Docteur en Droit, Notaire 2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO VENTE DE FONDS DE COMMERCE ...
Journal n°1790 du 22 novembre 1892
faire assaut nuitamment. Il paraîtrait donc clair qu'a l'époque en question les Grimaldi n'étaient pas seigneurs de Monaco. François Grimaldi s'emparait de Monaco pour le compte des Guelfes contre les ...
Journal n°4473 du 8 juillet 1943
changé. :TITRE . Etat -sentes Inventaire— Fonds de réserve. Répartition des "bénéfices. L'année sociale conn tente premier juillet et finit le trente juin. , Par exception, le premier eXercieé ...
Journal n°5005 du 7 septembre 1953
de Monsieur Adrien COLOMB, demeurant à Nice, 22 bis, rue de Paris - un fonds de commerce de transport en commun connu sous le nom de « CARS ROMAINS » excursions, transports de Marchandises, service ...
Journal n°7474 du 22 décembre 2000
Modification aux statuts - Société en Commandite Simple "BOLLIER & Cie" "JACQUES DESSANGE MONTE-CARLO" Siège social : 5, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Externes". Un original dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2000. Monaco, le 22 décembre 2000. ... Externes". Un original dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2000. Monaco, le 22 décembre 2000. ...
Journal n°0015 du 5 septembre 1858
sans cesse harcelés par le camp volant de Migliando, et craignant que de nou-veaux renforts ne lui donnassent une supériorité décisive, prirent le parti de réunir leurs forces contre lui et d'enlever le ...
Journal n°1904 du 29 janvier 1895
Abonnements partent des 1". et 16 dr chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION 22 — Rue de Lorraine — 22 Tous les ouvrages franeais et étrangers dont il est envoyé (lima exemplaires sont in,brés dans le ...
Journal n°7379 du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.892 du 18 février 1999 fixant le montant des divers droits appliqués par le Service de la Marin
1996 fixant le montant des divers droits appliqués par le Service de la Marine ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... 24 janvier 1996 fixant le montant des divers droits appliqués par le Service de la Marine ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°1364 du 23 septembre 1884
de figues, c'est-à-dire des figues comprimées en formes de masses semblables à des froniageS. Enfin, l'un des motifs de la guerre de Xercès contre les Grecs fut, dit-il, le désir de s'emparer d ...
Journal n°0971 du 6 février 1877
accueilli ce ravissai it intermède. Une pièce du meilleur comique et dans laquelle les scènes se succèdent avec une vivacité des plus-réjouissantes, Les deux sourds a ,terminé le spectacle de mardi. Les ...
Journal n°0626 du 21 juin 1870
, le retour des pèlerins a été attristé par un fâcheux événement. La lemme Zeudo Catherine a été renversée et écrasée, au quartier de la Vina par une charrette chargée de monde et lancée à fond de train ...
Journal n°7503 du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.919 du 28 juin 2001 autorisant la modification des statuts de la Fondation THE HENRYK SZERYNG FOUNDATION
conformément aux dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... " pour produire effet conformément aux dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... Ordonnance Souveraine n° 14.919 du 28 juin 2001 autorisant la modification des statuts de la Fondation THE HENRYK SZERYNG FOUNDATION ...
Journal n°8701 du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.630 du 20 juin 2024 autorisant la modification des statuts d'une Fondation.
dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifié. Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés ... de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifié. Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés ... Ordonnance Souveraine n° 10.630 du 20 juin 2024 autorisant la modification des statuts d'une Fondation. ...
Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 8 novembre 2019, la société à responsabilité limitée dénommée « SARL C'NET » ayant siège social à Monaco, 10, rue des Roses, en cessation de ... Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 8 novembre 2019, la société à responsabilité limitée dénommée « SARL C'NET » ayant siège social à Monaco, 10, rue des Roses, en cessation de ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion ...
Journal n°3490 du 25 novembre 1924
paragraphe 5 de l'artile 22 du Décret ministériel français du 3 décem,re 1922 (Code de la route), tout véhicule automobile ervant au transport des marchandises et dont le oids en charge_ dépasse 3 ...
Journal n°0653 du 27 décembre 1870
le froid n'est pas très-vif. Dame il faut bien que Monaco soutienne sa réputation de station hivernale. Lors même que la grêle, la neige, etc. se liguent contre lui, il continue son pacte d'amitié avec ...
Journal n°1267 du 7 novembre 1882
'un immense cordon de feu qui se détache sur le fond sombre du rocher. M. Vilaret s'est surpassé. La Condamine participe avec la plus grande unanimité à la fête; l'accord des étrangers et des Monégasques pour ...
Journal n°0941 du 11 juillet 1876
transformation merveilleuse qui fait l'admiration des étrangers et la fortune. de nos compatriotes ; le Prince Charles III a consenti à ce que son nom fut donné à la magnifique voie qui vient d'être livrée à la ...
Journal n°6620 du 10 août 1984
.) 22,00 F SOMMAIRE MAISON SOUVERAINE Message reçu par S. A.S. le Prince de S.E. M. le Président des Etats-Unis d'Amérique (p. 822). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 8.058 du 6 ...
Journal n°5769 du 19 avril 1968
Fanny's London Discothèque, exploité n° 13, avenue des. Spélugues, à Monte-Carlo, a pris fin le 31 mars 1968. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds dans les 10 jours de la présente insertion ...
Journal n°8238 du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.443 du 6 août 2015 relative à la protection des eaux
, signée à Londres le 29 décembre 1972 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.884 du 7 mars 1972 relative à la lutte contre la pollution des eaux ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.535 du 20 avril 1979 fixant ... , signée à Londres le 29 décembre 1972 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.884 du 7 mars 1972 relative à la lutte contre la pollution des eaux ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.535 du 20 avril 1979 fixant ...
Journal n°5468 du 23 juillet 1962
TEXTILES », au capital de 100.000 NF. et siège social Palais de la Scala, à Monte-Carlo, établis, en brevet, par le notaire soussigné, les 22 janvier et 5 juin 1962, et dépésés au rang des minutes dudit ...
Journal n°5006 du 14 septembre 1953
boulevard des Moulins et de l'avenue de la Madone, à Monte-Carlo. Oppositions, s'il y a lieu au siège du fonds apporté dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 14 septembre 1953. Signé ...
Journal n°6532 du 3 décembre 1982
contribution des employeurs et de la Caisse des Congés Payés du Bâtiment au « Fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles » au titre de l'année 1983 (p. 1256 ...
Journal n°4617 du 11 avril 1946
'Arrêté Ministériel du 22 octobre 1942 réglementant la vente et la consommation des combustibles solides ; Vu l'Arrêté Ministériel du 20 février 1946 validant le coupon n' 2 de la carte de charbon « Chauffage ...
Journal n°6735 du 24 octobre 1986
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée Vu l'ordonnance souveraine no 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ...
Journal n°1408 du 28 juillet 1885
'obstinait à vouloir demeurer à l'étranger, on chargera quelque émissaire de le tuer. Ni les lois, ni les règlements ne tiennent contre l'appât du gain et le goût des aventures. Dès 1438, on trouve à Vienne un ...
Journal n°1374 du 2 décembre 1884
en sus éte .1.1^•^^^•••^••4 Monaco, le 2 Décembre 1884 ACTES OFFICIELS Le Prince, par Ordonnance (lu 22 novembre, a nommé M. Nicolas-Louis-Paul Mory, Sous •Directeur de la Police de la ...
Journal n°5568 du 19 juin 1964
Louis. AUREGLIA Docteur en Droit - Notaire 2, boulevard des Moulins — MONTB-CARLO VENTE DE FONDS DE COMMERCE Deuxième Insertion Suivant acte paSsé devant Me Aureglia, notaire à Monaco, le 6 ...
Journal n°6840 du 28 octobre 1988
'administration courante de la société et pour l'exécution des décisions du Conseil d'AdMinistration. Tous les actes engageant la société autorisés par le conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats ...
Journal n°0400 du 11 février 1866
OHERCOURT. BAINS DE MER CHAUDS. — SALLES D'INHALATION. 'BAINS DE VAPEUR. La contrée de-MONACO, située sur le versant des Alpes-Mariti1110S, est complétement abritée contre les vents du Nord ; sa ...
Journal n°2783 du 5 septembre 1911
. — Je dirai que sur 126 candidats à cette pose le voeu suivant : école, 22 sont monégasques et 104 étrangers, admis à la « La Commission des voeux a l'honneur de proposer même formalité. « au ...
Journal n°3842 du 16 juillet 1931
, 5, rue Princesse-Antoinette, n° 5, a vendu à M. Jean-Joseph ESCAICH, demeurant précédemment à Paris, Hôtel Pas de Calais, 59, rue des Saints Pères, le fonds de commerce de Pension de famille connu ...
Journal n°1722 du 4 août 1891
journaux, amplifiant sur l'horreur du sinistre, ont donné des détails que tout le monde a lus, et nombre de gens affolés s'emportent là-dessus en grandes tirades contre les Compagnies. Cependant qui de ...
Journal n°1086 du 29 avril 1879
rade de »fouace, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Tronville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse. Grand Hôtel ...

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Version 2018.11.07.14