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Journal n°7891 du 19 décembre 2008
Tour de garde des Pharmacies - 1er trimestre 2009
26 décembre - 2 janvier 2009 Pharmacie du JARDIN EXOTIQUE, 31 avenue Hector Otto 2 janvier - 9 janvier Pharmacie de la COSTA, 26 avenue de la Costa 9 janvier - 16 janvier Pharmacie CENTRALE ... 26 décembre - 2 janvier 2009 Pharmacie du JARDIN EXOTIQUE, 31 avenue Hector Otto 2 janvier - 9 janvier Pharmacie de la COSTA, 26 avenue de la Costa 9 janvier - 16 janvier Pharmacie CENTRALE ...
Journal n°7826 du 21 septembre 2007
Tour de Garde des Pharmacies - 4ème trimestre 2007
ROCHER 15, rue Comte Félix Gastaldi 19 octobre - 26 octobre Pharmacie SAN CARLO 22, boulevard des Moulins 26 octobre - 2 novembre Pharmacie INTERNATIONALE 22, rue Grimaldi 2 novembre - 9 ... ROCHER 15, rue Comte Félix Gastaldi 19 octobre - 26 octobre Pharmacie SAN CARLO 22, boulevard des Moulins 26 octobre - 2 novembre Pharmacie INTERNATIONALE 22, rue Grimaldi 2 novembre - 9 ...
Journal n°7786 du 15 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-611 du 7 décembre 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. VERMONT"
, susvisée. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept décembre deux mille ... , susvisée. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept décembre deux mille ...
Journal n°8162 du 28 février 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Collection de Véhicules anciens de S.A.S le Prince de Monaco» ainsi que sur les articles 9, 16, 20, 21, 22 et sur la suppression de l’article 31 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les ... Collection de Véhicules anciens de S.A.S le Prince de Monaco» ainsi que sur les articles 9, 16, 20, 21, 22 et sur la suppression de l’article 31 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les ...
Journal n°8273 du 15 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-266 du 7 avril 2016 portant agrément des organismes de formation du personnel permanent des services de sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ...
Journal n°8330 du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2000 rendant exécutoire l'accord entre la Principauté de Monaco et la République française sur la recherche et le sauvetage maritimes ; Vu Notre Ordonnance n° 378 du 26 janvier 2006 précisant les ... 2000 rendant exécutoire l'accord entre la Principauté de Monaco et la République française sur la recherche et le sauvetage maritimes ; Vu Notre Ordonnance n° 378 du 26 janvier 2006 précisant les ...
Journal n°7959 du 9 avril 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
du 15 au 18 avril, Top Marques - Salon de l’Automobile de prestige. Grimaldi Forum - Salle Diaghilev le 29 avril, de 18 h à 22 h, le 30 avril, de 10 h à 20 h, le 1er mai, de 10 h 30 à 20 h 30 ... du 15 au 18 avril, Top Marques - Salon de l’Automobile de prestige. Grimaldi Forum - Salle Diaghilev le 29 avril, de 18 h à 22 h, le 30 avril, de 10 h à 20 h, le 1er mai, de 10 h 30 à 20 h 30 ...
Journal n°7817 du 20 juillet 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
avec François Espinasse (France). SQUARE THEODORE GASTAUD le 20 juillet, à 20 h 30, Soirée Musique du Monde organisée par la Mairie de Monaco. le 22 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée ... avec François Espinasse (France). SQUARE THEODORE GASTAUD le 20 juillet, à 20 h 30, Soirée Musique du Monde organisée par la Mairie de Monaco. le 22 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée ...
Journal n°8692 du 26 avril 2024
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte de cession de fonds de commerce sous seing privé en date du 15 mars 2024, enregistré à Monaco le 9 avril 2024, M. Giorgio ELIA agissant en qualité d'entrepreneur individuel et ... Aux termes d'un acte de cession de fonds de commerce sous seing privé en date du 15 mars 2024, enregistré à Monaco le 9 avril 2024, M. Giorgio ELIA agissant en qualité d'entrepreneur individuel et ...
Journal n°8359 du 8 décembre 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 15 décembre, de 20 h à 22 h, Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le ... Manifestations et spectacles divers Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 15 décembre, de 20 h à 22 h, Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le thème ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-174 du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
14.4.3 : La téléconsultation est une consultation à distance réalisée, dans les situations et les conditions prévues aux articles 6 et 7 de l’Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à ... ° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à la ... Arrêté Ministériel n° 2022-174 du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens ...
Journal n°7475 du 29 décembre 2000
Loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
immeubles, des parties d'immeubles ou des logements soumis à la présente loi et relevant des catégories 2C, 2D, 3 et 4 selon les termes du titre 1er de l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1959 doivent, à peine ... soumis à la présente loi et relevant des catégories 2C, 2D, 3 et 4 selon les termes du titre 1er de l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1959 doivent, à peine de nullité, faire l'objet par les propriétaires ...
Journal n°8315 du 3 février 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 février, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd'hui » par l'abbé Alain ... Manifestations et spectacles divers Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 février, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd'hui » par l'abbé Alain Goinot ...
Journal n°8339 du 21 juillet 2017
Avis de recrutement d'un surveillant ou d'une surveillante à la Maison d'Arrêt.
de leurs droits civiques et être de bonne moralité ; 2. être âgé de 21 ans au moins et de 35 ans au plus à la date de publication du présent avis au Journal officiel de Monaco ; 3. avoir une taille ... .       jouir de leurs droits civiques et être de bonne moralité ; 2.       être âgé de 21 ans au moins et de 35 ans au plus à la date de publication du présent avis au Journal officiel de Monaco ; 3.       avoir ...
Journal n°7984 du 1 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-500 du 27 septembre 2010 relatif aux horaires d’ouverture des chantiers
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre ...
Journal n°7339 du 22 mai 1998
Arrêté Municipal n° 98-31 du 13 mai 1998 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le cimetière de Monaco
ordonnances des 15 juin 1914 et 3 février 1931, de l'ordonnance-loi n° 164 du 9 juillet 1932 et de l'ordonnance souveraine n° 2.338 du 27 septembre 1960 ; Arrêtons : Article Premier La Société Monégasque de ... ordonnances des 15 juin 1914 et 3 février 1931, de l'ordonnance-loi n° 164 du 9 juillet 1932 et de l'ordonnance souveraine n° 2.338 du 27 septembre 1960 ; Arrêtons : Article Premier La Société ...
Journal n°8677 du 12 janvier 2024
Délibération n° 2023-197 du 20 décembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Obtenir un certificat de signature ou de cachet électronique professionnel par voie dématérialisée » exploité par la Direction du Développement Économique présenté par le Ministre d'État.
modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... Délibération n° 2023-197 du 20 décembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8138 du 13 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-429 du 5 septembre 2013 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « GLOBAL INVESTMENT ALEN S.A.M. », au capital de 150.000 €
social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895. Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ... social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895. Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ...
Journal n°8372 du 9 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-157 du 2 mars 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Marina Management S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
autorisation. Art. 2. Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 novembre 2017. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ... autorisation. Art. 2. Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 novembre 2017. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ...
Journal n°7381 du 12 mars 1999
Communiqué n° 99-07 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de détail, demi-gros et gros de la poissonnerie applicable à compter du 1er décembre 1998
7 587 7 693 7 901 8 064 8 272 8 480 8 688 8 845 9 886 10 931 13 017 Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998 - Salaire horaire : 40,22 F - Salaire mensuel (39 heures ... 7 587 7 693 7 901 8 064 8 272 8 480 8 688 8 845 9 886 10 931 13 017 Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998 - Salaire horaire : 40,22 F - Salaire mensuel (39 heures ...
Journal n°8040 du 28 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-577 du 20 octobre 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Ecoverde S.A.M», au capital de 150.000 €
social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895. Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la ... 9 ... social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895. Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la ...
Journal n°8090 du 12 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3048 du 5 octobre 2012 relatif à la Foire Attractions
’intérieur de leur métier. Art. 9. Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du 18 octobre à 22 heures au 22 novembre 2012 à 06 heures ... ’intérieur de leur métier. Art. 9. Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du 18 octobre à 22 heures au 22 novembre 2012 à 06 heures ...
Journal n°7852 du 21 mars 2008
Tour de Garde des Médecins Généralistes - 2ème trimestre 2008
Avril 5 et 6 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET 12 et 13 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 19 et 20 Samedi - Dimanche Dr. SAUSER 26 et 27 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO Mai 1er (Fête du ... Avril 5 et 6 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET 12 et 13 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 19 et 20 Samedi - Dimanche Dr. SAUSER 26 et 27 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO Mai 1er (Fête du ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 12/03/2024.
/03/24 Gp Construction 8, avenue des Papalins un échafaudage 3, boulevard de Belgique 11/03/2024 31/12/2024 296 19,30 m2 2024-1080 26/02/24 SAM Immobilier du Soleil 6, avenue ... ;padding:3.4pt 0cm 3.4pt 1.4pt; height:36.85pt'> 22/12/23 border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.4pt 0cm 3.4pt 1.4pt; height:36.85pt'> Richelmi R.j. solid black 1.0pt ...
Journal n°8116 du 12 avril 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Théâtre des Variétés Le 13 avril à 10 h, Printemps des Arts - Concert - Master Class de violoncelle avec Xavier Phillips. Le 23 avril à 20 h 30, Projection cinématographique «Les neiges du ... Théâtre des Variétés Le 13 avril à 10 h, Printemps des Arts - Concert - Master Class de violoncelle avec Xavier Phillips. Le 23 avril à 20 h 30, Projection cinématographique «Les neiges du ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
La Semaine en Principauté
on ne se mentait plus ? » de et avec Emmanuel Gaury et Mathieu Rannou, accompagnés de Guillaume d’Harcourt, Maxence Gaillard et Nicolas Poli. Du 3 au 7 mai, à 20 h 30, Le 8 mai, à 16 h 30, « Lettres de ... mentait plus ? » de et avec Emmanuel Gaury et Mathieu Rannou, accompagnés de Guillaume d'Harcourt, Maxence Gaillard et Nicolas Poli. Du 3 au 7 mai, à 20 h 30, Le 8 mai, à 16 h 30, « Lettres de mon moulin ...
Journal n°8304 du 18 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-688 du 15 novembre 2016 portant modification de l'autorisation d'ouverture de l'établissement pharmaceutique de la société anonyme monégasque dénommée « Société d'Études et de Recherches Pharmaceutiques », en abrégé « S.E.R.P. ».
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'Arrangement administratif entre la Principauté de Monaco et la République française pris en application de la Convention du 18 mai 1963 relative à la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'Arrangement administratif entre la Principauté de Monaco et la République française pris en application de la Convention du 18 mai 1963 relative à la ...
Journal n°8362 du 29 décembre 2017
La Semaine en Principauté
« Esthétique de la Violence » avec Philippe Grosos, Donatien Grau et Mark Alizart, organisés par Les Rencontres Philosophiques de Monaco. Théâtre des Variétés Le 9 janvier 2018, à 20 h 30, Tout l'Art du Cinéma ... – Limoges. Espace Léo Ferré Le 6 janvier 2018, 3e Trophée du Rocher, compétition de danse sportive organisée par l'A.S. Monaco Danse Sportive. Quai Antoine Ier Le 31 décembre, à 9 h, Départ du rallye raid ...
Journal n°8471 du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-70 du 23 janvier 2020 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2020\.
'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à : - 9,59 € pour les vins mousseux ; - 3,88 € pour tous les autres vins ; - 1,36 € pour les cidres, les poirés, les hydromels ... à l'article 140 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à : -         9,59 € pour les vins mousseux ; -         3,88 € pour tous les autres ... Arrêté Ministériel n° 2020-70 du 23 janvier 2020 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
La Semaine en Principauté
mars, à 20 h 30, Le 20 mars, à 16 h 30, « Les Maux Bleus » de et avec Chrystelle Canals et Milouchka. Les 23 et 26 mars, à 16 h 30, Le 27 mars, à 11 h, « Les Contes du Chat Perché » de Marcel Aymé ... h 30, Le 20 mars, à 16 h 30, « Les Maux Bleus » de et avec Chrystelle Canals et Milouchka. Les 23 et 26 mars, à 16 h 30, Le 27 mars, à 11 h, « Les Contes du Chat Perché » de Marcel Aymé, avec Meaghan ...

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