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Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.827 du 8 mars 2018 portant promotion au grade de Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 388 du 6 février 2006 portant nomination d'un Adjudant-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Po...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.840 du 9 mars 2018 portant nomination d'un Conseiller d'État.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les articles 46 et 52 de la Constitution ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964, modifiée par Notre Ordonnance n° 1.572 du 5 mars 2008 sur l'organisation et le fonctionnement du Conseil d'État ;Vu Notr...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.839 du 8 mars 2018 autorisant le Consul Général d'Égypte à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 26 décembre 2017 par laquelle M. le Président de la République Arabe d'Égypte a nommé M. Hesham Mohamed Maher, Consul Général d'Égypte à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Hesham Mohamed Ma...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-922 du 8 mars 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 11ème Grand Prix Historique et du 76ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.833 du 8 mars 2018 réglementant la mise en œuvre d'une infrastructure de comptage avancé des consommations électriques.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 2.578 du 13 janvier 2010 approuvant le traité, les annexes et le cahier des...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.824 du 8 mars 2018 relative au Comité Supérieur d'Études Juridiques.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution et notamment son article 44 ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d'Études Juridiques, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 117 du 19 juillet 2005 portant cré...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.825 du 8 mars 2018 portant nomination des membres titulaires, des membres associés, du Président et des Vice-Présidents du Comité Supérieur d'Études Juridiques.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 6.824 du 8 mars 2018 relative au Comité Supérieur d'Études Juridiques ;Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 février 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Min...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Avis de recrutement n° 2018-47 d'un Chef de Section, Chargé(e) de projet « nouveaux services Smart City » à la Direction des Communications Électroniques.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Communications Électroniques, pour une période déterminée, la période d'essai étant de six mois.L'échelle indiciaire afférente à...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Avis de recrutement n° 2018-45 d'un Chef de Section, Superviseur / Responsable des données « Smart City » à la Direction des Communications Électroniques.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Communications Électroniques, pour une période déterminée, la période d'essai étant de six mois.L'échelle indiciaire afférente à...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Avis de recrutement n° 2018-40 d'un Community Manager Junior au Conseil National.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Community Manager Junior au Secrétariat Général du Conseil National, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afféren...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-172 du 12 mars 2018 fixant le montant de l'allocation de chômage et le plafond mensuel de ressources pour en bénéficier en application de l'Ordonnance-loi n° 300 du 16 septembre 1940.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance-loi n° 300 du 16 septembre 1940 sur les Allocations de Chômage ;Vu l'arrêté ministériel n° 2017-143 du 8 mars 2017 fixant le montant de l'allocation de chômage et le plafond mensuel de ressources pour en bénéficier en applicat...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Avis de recrutement n° 2018-46 d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité, pour une période déterminée, la période d'essai étant de trois...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Avis de recrutement n° 2018-43 de cinq Sauveteurs au poste de secours de la plage du Larvotto.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de cinq Sauveteurs au poste de secours de la plage du Larvotto, du 1er mai au 15 octobre 2018 inclus.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Avis de recrutement n° 2018-41 d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a p...