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Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Vente de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 avril 2003, réitéré par acte sous seing privé du 23 décembre 2003, enregistré, M. Pierre NIGIONI, commerçant, et Mme ... Aux termes d'un acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 avril 2003, réitéré par acte sous seing privé du 23 décembre 2003, enregistré, M. Pierre NIGIONI, commerçant, et Mme ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Vente de fonds de commerce - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 avril 2003, réitéré par acte sous seing privé du 23 décembre 2003, enregistré, M. Pierre NIGIONI, commerçant, et Mme ... Aux termes d'un acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 avril 2003, réitéré par acte sous seing privé du 23 décembre 2003, enregistré, M. Pierre NIGIONI, commerçant, et Mme ...
Journal n°2353
du 11 août 1903
août, à 3 heures et demie, en l'Eglise Sainte-Dévote, pour le repos de l'âme de leur regrettée soeur
Henriette JOFFREDY
A.V. I S
Monsieur Sylvain GASTALDI ayant acquis des époux CONTES le fonds de ...
Journal n°6223
du 31 décembre 1976
dudit Arrété Ministériel d'autorisation a été déposé au rang des thinutes dudit Me Rey, par acte du 22 décembre 1976.
Monaco, le 31 décembre 1976.
LA FONDATRICE.
Etude de M0 JEAN-CHARLES REY ...
Journal n°3598
du 16 décembre 1926
;
AVOIRS Ordonné et Ordonnons a
ARTICLE PREMIER.
La Session Ordinaire du Conseil National, ouverte le 22 novembre 1926, est déclarée close.e.
• ART. 2.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3392 du 20 octobre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la 16ème édition de la No Finish Line
.
Du vendredi 13 novembre à 12 heures au dimanche 22 novembre 2015 à 16 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
• Avenue des Ligures, côté Ouest, sur tous les emplacements matérialisés ... .
Du vendredi 13 novembre à 12 heures au dimanche 22 novembre 2015 à 16 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
• Avenue des Ligures, côté Ouest, sur tous les emplacements matérialisés ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-159 du 12 mars 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 15ème Rallye de Monte Carlo des Energies Nouvelles et le 5ème Rallye de Monte Carlo « Zero Emission - No Noise » 2014
Gouvernement en date du 12 mars 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du samedi 22 mars 2014 à 14 heures au dimanche 23 mars 2014 à 12 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur la route de la ... Gouvernement en date du 12 mars 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du samedi 22 mars 2014 à 14 heures au dimanche 23 mars 2014 à 12 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur la route de la ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-170 du 3 mars 2003 fixant les conditions
de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ... Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ...
Journal n°2255
du 24 septembre 1901
nouvelles éloignées des centres de trafic et aussi par la suppression partielle des billets d'abonnement d'aller et retour.
Le trafic marchandises a été de 7 millions 1/3 de poudes (1 p. = 16kil 3) contre 6 ...
Journal n°6346
du 11 mai 1979
.534 du 22 décembre 1975, n' 77-410 du 7 novembre 1977 et n' 78-364 du 4 août 1978;
Vu l'arrêté ministériel n' 79-117 du 30 mars 1979 fixant le tarif de remboursement des prestation§ en nature dues en ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-173 du 18 mars 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 16ème Rallye de Monte Carlo des Energies Nouvelles 2015 et du 6ème Rallye de Monte Carlo Zéro Emission No Noise
:
Article Premier.
Du samedi 21 mars 2015 à 14 heures au dimanche 22 mars 2015 à 12 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
-sur la route de la Piscine le long du stade nautique Rainier III ... :
Article Premier.
Du samedi 21 mars 2015 à 14 heures au dimanche 22 mars 2015 à 12 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
-sur la route de la Piscine le long du stade nautique Rainier III ...
Journal n°6187
du 23 avril 1976
les statuts de l'association dénointnée « Fédération internationale des Entreprises dans la Lutte contre le Mat
(F.LE.L.U,C.) 350).
Ordonnance Souveraine n° 5,793 du 14 avril 1,976 portant ...
Journal n°1174
du 4 janvier 1881
dû à la collaboration artistique de MM. Sprega et Tassi. Les douze mois, sujets allégoriques, sont traités de main de maître, par le premier ; des peintures décoratives, en forme de cartouches, à l ...
Journal n°0450
du 27 janvier 1867
DHERCOURT.
BAINS DE MER CHAUDS. — SALLES D'INHALATION. BAINS DE VAPEUR.
La contrée de MONACO, située sur le versant des Alpes-Maritimes, est complètement abritée contre les vents Au Nord : sa température ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Municipal n° 2009-3790 du 23 décembre 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 78ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 13ème Rallye Monte-Carlo Historique
parties du quai Albert 1er utilisées dans le cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
Art. 3.
Du vendredi 22 janvier, à 11 ... parties du quai Albert 1er utilisées dans le cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
Art. 3.
Du vendredi 22 janvier, à 11 ...
Journal n°0592
du 26 octobre 1869
trouvé, et Dieu sait s'il en serait fait usage par bien des gens ! Mais on peut en déduire cette opinion, très rationnelle au fond, que le régime du poisson ouvre l'intelligence plus que tout autre, c ...
Journal n°6607
du 11 mai 1984
terme échu à leurs bénéficiaires par l'intermédiaire des compagnies d'assurances débitrices des rentes principales. Elles leur sont remboursées par le Fonds complémentaire sur production de toutes ...
Journal n°7209
du 24 novembre 1995
renforçant la solidarité des "justes" contre les forces de l'obscurantisme, de l'extrémisme et de la barbarie alimentées par la haine et le mépris.
Pat' sa résolution 49/29 adoptée lors de sa 49' Session, en ...
Journal n°5580
du 11 septembre 1964
statut des fonctionnaires et. agents de l'ordre administratif ;
Vu la demande présentée le 22 juillet 1964 par Mme Mathilde Galiniberti; Sténo-Dactylographe à la Direction
des Services Fiscaux ...
Journal n°1718
du 7 juillet 1891
TRENTE–QUATRIÈME ANNÉE — N° 1718 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 7 Juillet 1891
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE 11IARVI
ABONNEMENTS ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3725 du 21 octobre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
juillet 1963 relatif à l'exécution de tranchées et à la pose ou l'entretien de canalisations dans le domaine public, modifié ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... juillet 1963 relatif à l'exécution de tranchées et à la pose ou l'entretien de canalisations dans le domaine public, modifié ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°6055
du 12 octobre 1973
" octobre 1973 et pour une durée de trois ans, la gérance libre du fonds de commerce dénommé le « CRISTAL» sis à Monte-Carlo 9, avenue des Spélugues ...
Journal n°1604
du 30 avril 1889
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé cieux exemplaires sont insérés dans le journal
Les manuscrits non insérés seront rendus ...
Journal n°6001
du 29 septembre 1972
Ordonnance Souveraine n° 4.994 du 22 septembre 1972 portant modification de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 3804 du 7 Juin 1967 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l ...
Journal n°2612
du 28 juillet 1908
sourires victorieux des mères, en ce jour unique où le triomphe des vainqueurs se fond dans l'universelle satisfaction de la justice rendue et de la liberté.
Permettez-moi de m'arrêter un instant sur ce ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3019 du 30 octobre 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion du Village de Noël 2014
’organisation.
Art. 3.
Du samedi 22 novembre à 6 heures 01 au vendredi 5 décembre 2014 à 16 heures et du lundi 5 janvier à 06 heures au dimanche 11 janvier 2015 à 23 heures 59, la circulation des piétons est ... ’organisation.
Art. 3.
Du samedi 22 novembre à 6 heures 01 au vendredi 5 décembre 2014 à 16 heures et du lundi 5 janvier à 06 heures au dimanche 11 janvier 2015 à 23 heures 59, la circulation des piétons est ...
Journal n°5814
du 28 février 1969
, constituant le statut des fonctionnaires et agents de l'Ordre administratif;
Vu Notre Ordonnance n° 3.333, du 22 mai 1965 portant nomination d'une assistante-adjointe au Musée d'Anthropologie Préhistorique ...
Journal n°1664
du 24 juin 1890
que dans le compte des dépenses figure l'achat du matériel des tribunes s'élevant à 22,641 fr. 76 cent. et une somme de 20,000 fr. aux oeuvres et aux établissements de bienfaisance.
Villefranche ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement
(p. 1010).
Arrêté Ministériel n° 2005-279 du 7 juin 2005 fixant le taux
de pourcentage des cotisations à affecter au fonds de réserve
de ...
Journal n°6270
du 25 novembre 1977
. 6. - Chancellerie des Ordres Princiers 54.000 54.000
Chap. 7. - Palais de S.A.S. le Prince 7.755.000 96.000 7.659.000
21.767.900 + 953.000 22.720.900 22.720.900
SECTION 2. - ASSEMBLÉES ...
Journal n°6217
du 19 novembre 1976
Palais Princier
Chap. 6. - Chancellerie des Ordres Prineiers
Chap. 7. - Palais de, S.A.S. le Prince
Primitif
1976
7.500.000 970.100 2.553.000 321.700 51.100 54.000 6.632.500
18 ...
Journal n°4476
du 29 juillet 1943
'Ordonnance-Loi no 308 du 21 janvier 1941 ; Vu l'avis du Comité des Prix du 22 juillet 1943 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du
1943 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le montant de la valeur de l ...
Journal n°3123
du 22 janvier 1918
007
SOIXANTE ET UNIÈME ANNÉE. N° 3123. Le Numéro 4 10 centimes. MARDI 22 JANVIER 1918.
E MONACO
JOURNAL EIWOMA I RE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°6007
du 10 novembre 1972
montant des fonds en résultant.
Monaco, le 2 novembre 1972.
Le Greffier en Chef : J. ARMITA.
Etude de 114' JEAN-CHARLES REY
Docteur en Droit - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro — Mon ...
Journal n°1622
du 3 septembre 1889
province ou existant aux Archives nationales. Ils montrent que le fonds Rethel renferme des documents intéressants pour l'histoire féodale d'une partie de la France, dont il comble une importante lacune ...
Journal n°3018
du 18 janvier 1916
.936, 22.953, 43.411, 43.412.
Exploit de M° Blanchy, huissier à Monaco, du 11 décembre 1914. Un Cinquième d'Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le n ...
Journal n°6146
du 11 juillet 1975
les jardins du Palais Princier, une réception en l'honneur du G.E.P.L.U.C. (Groupement des Entreprises françaises dans la lutte cotre le Cancer).
Assistaient à cette réception les Membres de la ...
Journal n°1533
du 20 décembre 1887
insurttons
Monaco, le »0 Décembre
Le Princse a reçu la lettre par laquelle M. Carnot notifie à Son Altesse Sérénissime son élection, par le Sénat et la Chambre des députés réunis en Assemblée nationale, à ...
Journal n°2302
du 19 août 1902
NÉERLANDAIS
La plus ancienne des Compagnies d'Assurances contre le vol.
Assurances contre le vol avec effraction, escalade ou usage de fausses clefs.
Contre le vol, précédé ou suivi d'assassinat ou de ...
Journal n°1572 [= n°1582]
du 27 novembre 1888
,4o«
.. 50.
on s'abonne, pour le France, à Paria; à l'agence Bavas, rue Rousseau, 3, et ebes M.
cditeor de mimique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir glanerai des compositeurs, rue du f ...
Journal n°0397
du 21 janvier 1866
de l'antique flamme, Fils de ces pères valeureux! Et peut-être au fond de vôtre âme, Regrettez-Vous l'âge des preux ;
Mais le temps des grandes batailles; 0 Prince, est passé désormais; Autour de vos ...
Journal n°0435
du 14 octobre 1866
'importe tout cela? Qu'y a-t-il de nouveau sous le soleil ?
C'est imiter quelqu'un que de planter des choux. Cherchons la nouveauté dans la forme et non dans le fond.
Il n'est pas (le situation si connue, si ...
Journal n°1905
du 5 février 1895
Abonnements partent des 1er et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés clans le ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ...
Journal n°4314
du 27 juin 1940
des stocks.
Arrêté Ministériel concernant la publication, la vente et r envoi des cartes postales.
Arrêté Ministériel concernant le travail de nuit dans les boulangeries. Arrêté Ministériel réglant ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.222 du 24 novembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse Autonome des Retraites.
’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre novembre deux ... Ordonnance Souveraine n° 10.222 du 24 novembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse Autonome des Retraites. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.221 du 24 novembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
nomination des membres du Comité Financier de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre ... nomination des membres du Comité Financier de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre ... Ordonnance Souveraine n° 10.221 du 24 novembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°2299
du 29 juillet 1902
.
La bouée lumineuse pourra fonctionner pour essais avant sa mise en service.
( 43. 44' 8"
( 50 5' 38" Donné par l'Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées soussigné.
Marseille, le 22 juillet 1902 ...
Annexes 1977
du 31 décembre 1977
cartouche, bordé de noir, est à fond or avec inscription en noir, le dessin en noir. Le fond sur lequel se détachent des rayures noires peut être de couleur variable, selon la vatiété des produits. La ...
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
juillet 1985 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites, au titre de l'exercice 1984-1985 (p. 807).
Arrêté Ministériel n° 85-457 du 19 juillet ...
Journal n°5331
du 7 décembre 1959
n°' 44 du 11 novembre 1959 nommant on eM-.. ployé de bureau effigie é à la BibliOiliéehre Communal
Arrêté Municipal no 46 dit 21 novembre 1959 interdisant le station.; nétirent des véhicules (p ...
Journal n°2530
du 1 janvier 1907
. Le montant des allocations pour ce meeting s'élève à 346,100 francs, contre 272,100 francs l'année dernière, soit une augmentation de 74,000 francs sur 1906. En dehors du prix de 100,000 francs affecté ...
Journal n°5198
du 20 mai 1957
-Père.
Au nom du Souverain Pontife, S. Exc. Mgr Grano remet à S.A.S. le Prince le Collier de l'Ordre Militaire de l'Éperon d 'Or, une des plus importantes décorations conférées par le Pape aux Souverains ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Erratum à l'avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM SOCIETE MONEGASQUE D'ASSAINISSEMENT,
publié au Journal de Monaco du 8 juillet 2005.
. "
......................................................
Au lieu de :
.....................................................
" Toutefois, le Conseil a la faculté de réduire le capital indiqué. "
Le reste sans changement.
Monaco, le 22 juillet 2005. ... . "
......................................................
Au lieu de :
.....................................................
" Toutefois, le Conseil a la faculté de réduire le capital indiqué. "
Le reste sans changement.
Monaco, le 22 juillet 2005. ...
Journal n°5264
du 25 août 1958
qualification des médecins (p. 747).
Arrêté Ministériel no 58-286 du 19 août 1958 fixant pour la saison 1958 le montant de la participation de la CaiSse de Compensation des Services Sociaux aux frais de cures ...
Journal n°7161
du 23 décembre 1994
et le cessionnaire Ou leur fond6 de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles entre actionnaires.
b) Sauf en cas de ...
Journal n°5368
du 22 août 1960
:
n° 57.-241 du 2 septembre 1957 ffitant le prix do vente des carottes, choux-verts, poireaux et .oignonS;
n° 58-146 du 22 avril 1958 relatif aux prix de certains fruits et légumes;
n° 59-211 -du 1 ...
Journal n°0502
du 2 février 1868
.
Le bal donné, lundi dernier, au Cercle des Étrangers , à l'occasion de la fête de Sainte Dévote, a été un des plus brillants de la saison. Parmi les invités, on distinguait, outre de notables habitants ...
Journal n°1696
du 3 février 1891
dans la relation de l'assassinat de Lucien, et dont la dernière pièce au fond, près de l'escarpement, fut le théâtre de la tragédie du 22 août 1523 (3).
Les détails que nous a transmis cette relation ...
Journal n°1638
du 24 décembre 1889
déjà se féliciter d'avoir remanie et corsé son programme.
Il y a pour le Prix de Villefranche 34 inscriptions; de Monte Carlo (grande course de haies), 45; de Roquebrune, 22; des Alpes-Maritimes, 23 ...