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Journal n°5274 du 3 novembre 1958
'Ordonnance-Loi n° 307 du 10 janvier 1941; Vu l'Arrêté Ministériel n° 57-240. du 3 septembre 1957, bloquant les prix des produits 'et services; Vu l'Arrêté Ministériel n° 58-144 du 22 avril 1958, fixant le prix ...
Journal n°5395 du 27 février 1961
délibérations en date, respectivement, des 22 décembre 1960 et 12 janvier 1961, de la Commission Médicale Consul, tative et dù. Comité'de Direction de l'HôPital, approuvées par le 'Gouvernement Princier; l ...
Journal n°1236 du 21 mars 1882
fréquenté, et l'animation qu'on y remarque cette année rappelle son ancienne splendeur, avec cette différence que jadis il était le théâtre des luttes et des exploits des - vaillantes galères monégasques, ei ...
Journal n°0664 du 14 mars 1871
par décoilvrir, sous le même degré de latitude sine celui Où était l'ilot,lun bas fond où se trouvaient encore des objets, entre autres un des deux, canons qu'on y :avait laissés. 0 stupéfaction t l ...
Journal n°5751 du 15 décembre 1967
« Message a la Mer» (p. 859). Service funèlre à la mémoire de S.A.S. le Prince Pierre (p. 860). Don de S.A.S. le Prince en faveur des sinistrés du Portugal (p. 860). Office religieux à la mémoire du ...
Journal n°7881 du 10 octobre 2008
’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance- loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et ...
Journal n°1434 du 26 janvier 1886
Comité des Travaux Publics, en remplacement de M. Marie-HenriLouis Durand-Auzias, démissionnaire. Par Ordonnance Souveraine du 13 de ce mois, M. le Chevalier Jérôme Rossi, directeur du Gymnase royal de ...
Journal n°1711 du 19 mai 1891
'Aix-la-Chapelle, qui avait laissé indécise la délimitation des frontières réciproques, fut le prétexte des hostilités. La guerre commença en 1753. Quoique lointaine et disproportionnée, la lutte ne laissa pas d ...
Journal n°0700 du 21 novembre 1871
'hiver. Malgré ce contre temps, nos courses- ont été très-brillantes. Le turf était couvert de inonde. M. Billaud, notre compatriote, a obtenu un véritable succès; ses chevaux ont enlevé la plus grande partie des ...
Journal n°5615 du 7 mai 1965
commence à courir que du jour (lundi ou mardi suivant le cas) où le travail aurait normalement été repris. Par contre, ne sont pas des jours ouvrables, les dimanches (ou les jours les remplaçant) et les ...
Journal n°5553 du 6 mars 1964
de «HOTEL DES NEGOCIANTS » sis n° 4, avenue de la Gare, à Monaco, a. pris fin le 29 février 1964. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège du fonds. Monaco ...
Journal n°1437 du 16 février 1886
extraits reproduits dans le Journal de Monaco, juger de l'élégance du style de Mn" Gabrielle d'Eze et de la variété des renseignements contenus dans ce livre, illustré de 22 gravures. Nous le recommandons de ...
Journal n°8422 du 22 février 2019
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 22 février 2019. OFFRE DE LOCATION D'un trois pièces sis 39 ter, boulevard ... de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 22 février 2019. OFFRE DE LOCATION D'un trois pièces sis 39 ter, boulevard ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°1116 du 25 novembre 1879
jardins. SAISON D'ÉTÉ. La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville est garni d'un sable fin d'une exquise ...
Journal n°1871 du 12 juin 1894
Abonnements partent des 1er et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION 22 — Rue de Lorraine — 22 Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°7951 du 12 février 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.578 du 13 janvier 2010 approuvant le traité, les annexes et les cahiers des charges de la concession du service public de la distribution de l’énergie électrique et du gaz naturel sur le territoire de la Principauté de Monaco
Ordonné et Ordonnons : Sont approuvés le traité, les annexes et les cahiers des charges de la concession du service public de la distribution de l’énergie électrique et du gaz naturel, signés le 18 ... Ordonné et Ordonnons : Sont approuvés le traité, les annexes et les cahiers des charges de la concession du service public de la distribution de l’énergie électrique et du gaz naturel, signés le 18 ...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-369 du 27 juin 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 ; Arrêtons ... le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 ; Arrêtons ...
Journal n°1539 du 31 janvier 1888
étrangers »es de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire S'ôta Monaco ( Principauté. annoncés dans le journal. ••••••••• .1111111›. Réclames INSERTioNS : annonces . . 25 ...
Journal n°7715 du 5 août 2005
plafonds mensuels de ressources pour en bénéficier (p. 1545). Arrêté Ministériel n° 2005-386 du 29 juillet 2005 fixant le taux de l’allocation d’aide publique pour privation totale d’emploi et des ...
Journal n°1600 du 2 avril 1889
TRENTE–DEUXIÈME ANNÉE — No 1600 Bureaux: rue ile Lorraine, 22 Mardi 2 Avril 1889 JOURNAL DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...
Journal n°7462 du 29 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-456 du 25 septembre 2000 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants.
analyses et examens de laboratoire ; Vu l'arrêté ministériel n° 99-86 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance maladie, Accident et Maternité des ... Générale des analyses et examens de laboratoire ; Vu l'arrêté ministériel n° 99-86 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance maladie, Accident et ...
Journal n°7614 du 29 août 2003
Vente de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte établi sous seings privés, en date à Monaco du 10 avril 2003, réitéré par acte reçu par le notaire soussigné le 12 août 2003, M. Sergio COSTA, commerçant, demeurant à Monaco, 22 ... Aux termes d'un acte établi sous seings privés, en date à Monaco du 10 avril 2003, réitéré par acte reçu par le notaire soussigné le 12 août 2003, M. Sergio COSTA, commerçant, demeurant à Monaco, 22 ...
Journal n°7551 du 14 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-336 du 6 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPTOIR MONEGASQUE DE PEINTURE, DECORATION ET BRICOLAGE".
vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 ... vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 ... Arrêté Ministériel n° 2002-336 du 6 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPTOIR MONEGASQUE DE PEINTURE, DECORATION ET BRICOLAGE". ...
Journal n°5394 du 20 février 1961
'un Conducteur stagiaire au SerPice des navaux Publics (p. 162). Arrêté Ministériel no 614036 dti 8 fài'le). 1961 01'fant aide:Ise/on et approbation des stattits de la Société anonyme MonégaSque dénonimée ...
Journal n°0070 du 25 septembre 1859
. MM l'Empereur et l'Impératrice, ainsi que S.M. leRoi des Belges qui se trouve dans cette sesi-dence, a quitté Biarritz le 20, pour faire une contre en Espagne, d'où elle revien- dra à Paris ...
Journal n°0194 du 23 février 1862
, -ces messieurs ont lutté de verve et d'entrain.Le costume de M. de P..., reproduit d'a-près des indications on ne peut plus exactes, valait à lui seul un Daumier réussi. Les furieux emportements de ...
Journal n°7883 du 24 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-593 du 17 octobre 2008 fixant le montant de la retraite entière annuelle des salariés pour l’exercice 2008-2009
avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2008 par le Comité de contrôle et le Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 ... avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2008 par le Comité de contrôle et le Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 ...
Journal n°7883 du 24 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-594 du 17 octobre 2008 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l’exercice 2008-2009
; Vu les avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2008 par le Comité de contrôle et le Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... ; Vu les avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2008 par le Comité de contrôle et le Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°5357 du 6 juin 1960
.A.S. la Princesse, M. le Secrétaire des Commandements et M' Kreiehgauer et le T;R. Chanoine Tucker. Après une lutte acharnée entre les 22 concurrents qualifiés aux « essais », c'est au coureur anglais ...
Sommaires 1950 du 31 décembre 1950
. Fonction publique et son Président, , , Arrêté Ministériel établissant pour le premier semestre de l'année 1950, le service de garde de nuit des pharmacies, • 10 Février 1950 17 Février 1950 23 ...
Journal n°7452 du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.527 du 17 juillet 2000 élargissant le mode de recrutement des membres du Conseil Economique et Social
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 créant un Conseil Economique Provisoire ; Vu l ... : Le dernier alinéa de l'article 3 de l'ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 est modifié ainsi qu'il suit : "Les membres du Conseil Economique et Social devront être âgés de 21 ans au ...
Journal n°2136 du 13 juin 1899
professeur de piano Lambert, et Cherubini lui donna, pendant cinq années, des leçons de contre-point. On sait l'admiration profonde que le maître italien, devenu Français, inspira à Halévy ; il se ...
Journal n°8284 du 1 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-409 du 24 juin 2016 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée « Francis Bacon, Monaco et la culture française »
le 10 juin et le 30 septembre 2016. La liste des œuvres prêtées précisant l’organisme prêteur, figure en annexe. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l ... le 10 juin et le 30 septembre 2016. La liste des œuvres prêtées précisant l’organisme prêteur, figure en annexe. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l ...
Journal n°6111 du 8 novembre 1974
'admistration courante de la Société et pour l'exécution des décisions du Conseil d'Administration. Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats ...
Journal n°4747 du 4 octobre 1948
Costa, Monte-Carlo COMPADMIE IliT T1D11I & TRAIIIRTIODS (LIT. R. A.) Société Anonyme Monégasque au capital de 3.000,000 de' franco Siégé social : 22, boulevard des Moulins, Monte-Cario Le 4 'octobre ...
Journal n°3946 du 29 juin 1933
ministériel fixant la date des élections du Conseil National. CONSEIL NATIONAL : Election par le Conseil Communal de 9 délégués et 3 suppléants pour la formation du Collège Eleétoral. Election des ...
Journal n°8292 du 26 août 2016
Avis de vacance d’emplois n° 2016-071 au Service Animation de la ville, dans le cadre des animations de fêtes de fin d’année
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants au Service Animation de la ville, dans le cadre des ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants au Service Animation de la ville, dans le cadre des ...
Journal n°4939 du 2 juin 1952
Thatre d'Essai de Monte-Carlo (p. 448). Dans le Port. (p. 448).' Souscriptions en faveur des sinistrés de Menton (suite et fin) (P. 449). INSEMONS rr ANNONCES LÉGALES (p. 450 à 456). .ORDONNÀNCES ...
Journal n°6343 du 20 avril 1979
la mer ; à partir du mercredi 25, la tragédie des saumons rouges. Au cabaret du casino tous lès soirs, sauf le mardi, dîner dansant à 21 heures, le spec:acle à 22 heures 45 : jusqu'au jeudi 26 ...
Journal n°5758 du 2 février 1968
un contrat de gérance libre d'un fonds de commerce de Garage, sis, 5, rue des Açores, à Monaco, consenti par M. DEFLASSIEUX, aux-dits sieurs DEL-RY, CONNAULT et NARDONE. Monaco, le 31 janvier 1968 ...
Journal n°4367 du 3 juillet 1941
quantité 'de combustible. ART. 2. Le 1/2 conpon n° 7 du mois de juillet, de couleur blanche, sera é-changé par le S-ervice des Cartes de Rationnement contre des bons spéciaux dont la valeur est fixée ...
Journal n°5275 du 10 novembre 1958
Beausoleil le 22 mai 19585 ont vendu à Monsieur Ariste dit Arys NISSOTI, industriel, demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard Princesse Charlotte, un fonds de commerce de peinture et vitrerie sis à Monte ...
Journal n°1645 du 11 février 1890
TRENTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 1645 Bureaux * Rud d,e rraine, 22 Mardi 11 Février 1890 JO Co JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI =I ...
Journal n°5062 du 11 octobre 1954
société. Tous les actes engageant la société, autorisés par le conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs ou dépositaires et les souscriptions, endos ...
Journal n°5303 du 25 mai 1959
jours de la deuxième insertion. Monaco, le 25 mai 1959. Signé : J.-C. REY. Étude de Me Louts AUREGLIA Docteur en Droit, Notaire 2, boulevard des Moulins MONTE-CARLO VENTE DE FONDS DE COMMERCE ...
Journal n°4571 du 24 mai 1945
'éligibilité dés femmes monégasques au, Conseil Commitnal. Arrêté Ministériel, approuvant les `résolutions de l'Assemblée ,Générale ld Société des Bans d4 • • . , _Arrêté Ministériel Avant le attributions de ...
Journal n°4423 du 30 juillet 1942
RICHE demeurant à Monaco-Ville, villa « Thains », rue des Vieilles C,asernes, le fonds de commerce de : épis ' cerie, charcuterie, vente de veau fraiS, volailles, gibier,, vins fins et .spiritueux ...
Journal n°6870 du 26 mai 1989
exploité à Monaco, « Le Mantegna », 18, quai des Sanbarbani. Le cautionnement de 50.000 francs a été maintenu. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion ...
Journal n°6471 du 2 octobre 1981
eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 1981 ; Vu les ...
Journal n°0577 du 13 juillet 1869
.usienrs médecins. Une foule immense encombrait les abords des rues de la Préfecture, du Marché, et de la place St-Dominique, anxieuse de connaître le sort du blessé et indignée contre le misérable qui, pour un si ...
Journal n°5053 du 9 août 1954
'action personnelle et le droit cotimiun- contre l'actionnaire et ses garants soit avant, soit après la vente des actions, soit concurremment avec cette vente. Toute action qui ne porte pas la mention régulière des ...
Journal n°1764 du 24 mai 1892
PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS: MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des ler et i ...
Journal n°4619 du 25 avril 1946
du 22 décembre 1945. Une Obligation de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 1306 de l'Emprunt 5 0/„ 1935, tranche française. Exploit de M ...
Journal n°8385 du 8 juin 2018
Ambassadeurs ayant présenté leurs lettres de créance entre le 1er janvier et le 31 décembre 2017.
.           Rupert Schlegelmilch, Ambassadeur de l'Union Européenne, S.E. Mme       Carmen Maria Gallardo Hernandez, Ambassadeur du Salvador, S.E. M.           Imants Viesturs Liegis, Ambassadeur de Lettonie, 22 juin ... .           Rupert Schlegelmilch, Ambassadeur de l'Union Européenne, S.E. Mme       Carmen Maria Gallardo Hernandez, Ambassadeur du Salvador, S.E. M.           Imants Viesturs Liegis, Ambassadeur de Lettonie, 22 juin ...
Journal n°1039 du 4 juin 1878
pour les premiers violons, la seconde pour les seconds violons, la troisième pour les altos, la quatrième pour les violoncelles et les contre-basses. Quand le morceau contient des voix, on les écrit ...
Journal n°8351 du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-733 du 5 octobre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°5636 du 1 octobre 1965
acte reçu par Me Louis-COnstant Crovetto, notaire à Monacà, le 22 septembre 1965, Monsieur Joseph YVORRA, commerçant, demeurant à Ville d'Avray (Seine-et-Ôise), 3, Allées des Tilleuls Le Monastère ...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
Apport de Fonds de Commerce - Deuxième insertion - "Patrick SANGIORGIO & Cie"
SANGIORGIO & Cie" des éléments existants du fonds de commerce de Snack-Bar exploité sous l'enseigne "LE PATTAYA", avenue J-F. Kennedy. Oppositions, s'il y a lieu, au domicile élu par le cédant au Cabinet ... SANGIORGIO & Cie" des éléments existants du fonds de commerce de Snack-Bar exploité sous l'enseigne "LE PATTAYA", avenue J-F. Kennedy. Oppositions, s'il y a lieu, au domicile élu par le cédant au Cabinet ...
Journal n°7387 du 23 avril 1999
Apport de Fonds de Commerce - Première Insertion - "Patrick SANGIORGIO & Cie"
SANGIORGIO & Cie" des éléments existants du fonds de commerce de Snack-Bar exploité sous l'enseigne "LE PATTAYA", avenue J-F. Kennedy. Oppositions, s'il y a lieu, au domicile élu par le cédant au Cabinet ... SANGIORGIO & Cie" des éléments existants du fonds de commerce de Snack-Bar exploité sous l'enseigne "LE PATTAYA", avenue J-F. Kennedy. Oppositions, s'il y a lieu, au domicile élu par le cédant au Cabinet ...
Journal n°7700 du 22 avril 2005
Arrêté Municipal du 2005-023 du 18 avril 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
dimanche 22 mai 2005 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves, 1°) La circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur les voies ci-après : - boulevard ... dimanche 22 mai 2005 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves, 1°) La circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur les voies ci-après : - boulevard ...

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Version 2018.11.07.14