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Journal n°7582 du 17 janvier 2003
modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie. DÉLIMITATION DES QUARTIERS ORDONNANCÉS, VISÉS À L ...
Journal n°4757 du 6 décembre 1948
t MONACO - FRANCE ET COLONIES 450 Itanct eTRANGER (hais do poste en sus) 1.C3 abonnemtnla patient du I" de chaque mon INSERTIONS LÉGALES t 40 francs la ligne DIRECTION — RÉDIACTION ADMINISTRATION ...
Journal n°1435 du 2 février 1886
TJZLIVTIN MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'observatoire, 86 mètres) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. • 9 h. I midi I 3 h. I 6 h. 9 h. da mat. du soir I du soir ...
Journal n°6140 du 30 mai 1975
Palais Princier, le jeudi 22 mai 1975, un dîner en l'honneur du -Lord Maire de Melbourne, et Mme Ronald Joseph Waiker. Assistaient à ce dîner : M. le Consul Général de Grande Bretagne et Mme lan C ...
Journal n°7787 du 22 décembre 2006
Bulgarie) (p. 2337). Ordonnance Souveraine n° 836 du 15 décembre 2006 complétant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l ...
Journal n°5418 du 7 août 1961
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960 et n° 2.213, du 10 mars 1960; Avons Ordonné et Ordonnons L'article 3 de Notre ...
Journal n°4372 du 7 août 1941
kilos, pour les tartes « C » -à 100 kilos pour les cartes « D » à 125 kilos ART. 3. En aucun cas, le consommateur ne pourra obtenir de l'anthracite ou du coke contre remise, des bons spéciaux ...
Journal n°2078 du 10 mai 1898
301. — G. L'Administrateur-3-érant : L. AUREGLIA. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 1" au 8 Mai 1898 BEAULIEU, y. à v. Namouna, am. c. Gordon-Bennett sur lest. ID. y. à v. Séreda, am. c ...
Journal n°6486 du 15 janvier 1982
établissements privés . . , 166 44 Le coefficient 0,85 du paragraphe 3 b) est applicable. g) Liaisons télégraphiques de presse 138 37 h) Liaisons téléinformatiques 4 fils en bande. de base jusqu'à 9 ...
Journal n°6119 du 3 janvier 1975
. 31968 » 2110.1968 • 14. 7.1969 • 3.11.1969 • 25. 5.1970 '» 8. 9.1970 » 22.9.1970 » 8. 3.1971 » 27. 4.1971 » 21. 6.1971 » 4. 1,1974 A.M du 1. 3.1960 » 24. 7.1965 » 26. 3.1968 » 29 ...
Journal n°1922 du 21 mai 1895
du C. N. de Nice, 2 h. 16' 21" ; yole du C. N. de Nice, 2 h. 17' 5" ; 3e, yole de la S. R. de Monaco, 2 h. 17' 9". Un abordage a eu lieu entre ces trois bateaux près de la bouée. Deuxième course ...
Journal n°8011 du 8 avril 2011
’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger (p. 598). Ordonnance Souveraine n° 3.213 du 30 mars 2011 portant nomination d ...
Journal n°4597 du 22 novembre 1945
1909, sur l'organisation judiciaire ; Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ; Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judi- ciaires ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ...
Journal n°5510 du 10 mai 1963
du Centre Hospitalier Princesse Grave (p. 444). Arrêté Ministériel n° 63-106 du 3 mai 1963 Matif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 6 mai 1963 au 1" septeMbre 1963 (p ...
Journal n°1111 du 21 octobre 1879
.,_, e. te. ' à ei a =` 9 h. da mat, midi I 3 h. 1 du soir I 6 h. I 9 h. 9 h. da nie I ..,„ I 3 h. I 6 li. I 9 h. , in- I da soir I da soir I -I- I du soir I du ...
Journal n°7613 du 22 août 2003
le 17 mars 2003. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize août deux mille trois ...
Journal n°6464 du 14 août 1981
.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars ...
Journal n°5971 du 3 mars 1972
° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier ...
Journal n°6691 du 20 décembre 1985
22 décembre 1945 instituant un Conseil Economique Provisoire, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 ; Vu Notre ordonnance n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation ...
Journal n°2233 du 23 avril 1901
-Alice, ayant à son bord S. A. S. le Prince Albert et quelques invités, a fait, ces jours-ci, une intéressante croisière. Parti du port de Monaco jeudi dernier dans la matinée, il y est rentré hier matin vers 9 ...
Journal n°7954 du 5 mars 2010
. ART. 3. Du samedi 10 avril au dimanche 18 avril 2010 inclus, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement des deux côtés du boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l’Echangeur de Saint ...
Journal n°5857 du 26 décembre 1969
à ladite Société « SUD PUBLICITÉ » du fonds de commerce de publicité qu'il exploitait et faisait valoir n° 3, avenue de la Quarantaine, à Monaco-Condamine. Oppositions, s'il. y a lieu; en l'étude du ...
Journal n°5990 du 14 juillet 1972
«Gaumont » au Cinéma d'Été (p.502). Arrêté Ministériel n° 72-184 du 3 Milet 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « G.R.A.C.E.C.O. S.A.» (p. 503 ...
Journal n°5400 du 3 avril 1961
no 2.050 du 7 septembre 1959 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnatices n° 2.164 du 9 janvier 1960 et n° 2.21.3 du ,10 mars 1960; Avons ...
Journal n°6014 du 29 décembre 1972
boulangeries durant la période du 3 janvier 1973 au 10' Janvier 1974 (p, 8)9). Arrêté Ministériel n° 72-338 du 22 décembre 1972 portant exonération de la réglementation des substances vénéneuses destinées à la ...
Journal n°4600 du 13 décembre 1945
titulaire du le suppléant de celui-ci. ART. 9. Lorsque les Commissaires, se font assister par des experts dans les cas prévus à l'article 22 de la Loi du 20 janvier 1945, les honoraires desdits experts ...
Journal n°2385 du 22 mars 1904
, le 3 mars 1904, transcrit le 8 du même mois, volume 86, numéro 16, M. Théodore C;AsTAuD, architecte, demeurant à Monaco, a vendu à M. Philibert (dit Philippe) GENESTE, architecte, demeurant à ...
Journal n°5773 du 17 mai 1968
'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l'Ordonnance Sou. veraine du 11 uin 1909. Monaco, le 9 mai 1968. Le Greffier en Chef, J. ARMITA. Par Ordonnance en date de ce jour, M. le Juge Commissaire à ...
Journal n°2429 du 24 janvier 1905
fr. 50 - UN AN : 28 francs ABEL GOUBAUD, Éditeur, 3, r. du 4-Septembre S'adresser à M. F. GINDRE, avenue de la Gare MONACO-CON DA MINE learamomma^Malia^••^^^^111^11 etri>c›r›.-eitsee,e Fe ...
Annexes 1996 du 31 décembre 1996
. PUBLICATION N°158 3.0.M. Du 10/05/1996 (N°1.233) TOME 2. 173 NOMENCLATURE GENERALE DES ANALYSES ET EXAMENS DE LABORAT9IRE. 249 J.O.M. VU 24/05/1996 (N°1 ...
Journal n°3781 du 22 mai 1930
" janvier au 10 octobre. dont 14 chez les revaccinés). En Grande-Bretagne. du l' octobre 1927 à fin septembre 1929, le nombre est de 75- à 77. En_ Allemagne, pour les 3 dernières années, 51, avec, 22 décès (5 ...
Journal n°6577 du 14 octobre 1983
40 ans à la date de la publication du présent arrêté ; — justifier d'une pratique dans l'établissement c1e la paye du personnel et opérations annexes. ART. 3. Les dossiers de candidature devront ...
Journal n°6930 du 20 juillet 1990
'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.844 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Employé de bureau à la Régie des Tabacs et Allumettes. RAINIER III PAR LA GRA,CE IDE DIEU PRINCE ...
Journal n°6038 du 15 juin 1973
. Kelly, ont offert, au Palais Princier, le lundi 4 juin 1973 un déjeuner en l'honneur de M. Kim Joug Pil, Premier Ministre de la République de Corée du Sud. Assistaient à ce déjeuner S.A.R. le Prince ...
Journal n°1964b du 12 mars 1896
des articles 22 et 42 des Statuts. L'Administrateur-.aérant : L. AUREGLIA. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 2 au 8 mars 1896 CANNES, yacht â vapeur Eros. fr., c. Dejoie, id ...
Journal n°8479 du 27 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-246 du 18 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N° 2011-118 DU 8 mars 2011 PORTANT APPLICATION DE L'ORDONNANCE SOUVERAINE N° 1.675 DU 10 juin 2008 RELATIVE AUX PROCÉDURES DE GEL DES FONDS METTANT EN ŒUVRE DES SANCTIONS ÉCONOMIQUES À l'annexe I ... 'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N° 2011-118 DU 8 mars 2011 PORTANT APPLICATION DE L'ORDONNANCE SOUVERAINE N° 1.675 DU 10 juin 2008 RELATIVE AUX PROCÉDURES DE GEL DES FONDS METTANT EN ŒUVRE DES SANCTIONS ÉCONOMIQUES À l'annexe I de ... Arrêté Ministériel n° 2020-246 du 18 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°0877 du 20 avril 1875
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, A ItoNNKM KNTs . Annonces 25 Cent la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Combtoir ...
Journal n°3326 du 4 octobre 1921
: Paul Cioco. .Euregistré à Monaco, le 23 septembre 1921, folio 22 recto, case 3. Reçu un franc. —• Signé : LESCARCELLE. Étude de Ale ALEXANDRE EYMIN, docteur en droit, notaire, 2, rue du Tribunal ...
Journal n°5466 du 9 juillet 1962
9 Juillet 1962 23 ans 705,60 24 ans 764,40 25 ans 823,20 26 ans 882,00 27 ans 940,80 28 ans 979,65 H. — POSITION H Position H (catégories A, B, C) 979,65 — après 3 ans ...
Journal n°2082 du 7 juin 1898
-Consulat (de 9 h. 1/2 à 11 h. 1/2 du matin et de 2 h. à 3 h. 1/2 du soir) jusqu'au 1.1 Juin. SUR LE LITTORAL Le mariage du comte Caravadossi di Thoet d'Aspre-mont, avec Mlle Elisabeth de Groot, sera célébré ...
Journal n°5455 du 23 avril 1962
1959, portant classification des postes diplomatiques ' et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960, n02.213, du 10 Mars 1960, n0 2.582, du 22 juillet 1961, n0 2 ...
Journal n°4656 du 9 janvier 1947
Anonyme des' Bains de Mer (lu Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400. • Espion de N1' Jean-J,. Marquet, indsMPV à Monaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Sltiàtil Anonyme ...
Journal n°6482 du 18 décembre 1981
relevant des Entreprises de Commerce et de Commission Importation - Exportation à compter du 29 novembre 1981 (p.1261). Circulaire n° 81-165 du 3 décembre 1981, précisant les salaires du personnel des ...
Journal n°4602 du 27 décembre 1945
1919,, Notre Ordonnance du 22 mai 1926 et toutes autres dispositions contraires à celles de la présente Ordonnance:. ART. 3. Notre Secrétaire d'Etat et, Notre Directeur des Services Judiciaires sont ...
Journal n°8120 du 10 mai 2013
Salma Oueslati Kévin Guiavarch œvre Libye œvre œvre Libye ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES ASHKAL Barrani œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES ... , modifiée ; Vu l’article 16 de l’ordonnance souveraine n° 10.822 du 22 février 1993, modifiée ; Vu la déclaration souscrite, le 24 juillet 2012 à la Mairie de Monaco en vertu de l’article 3 de la ...
Journal n°8222 du 24 avril 2015
Financières (p. 961). Ordonnance Souveraine n° 5.272 du 1er avril 2015 rendant exécutoire l’Accord entre la Principauté de Monaco et la République d’Afrique du Sud relatif à l’échange de renseignements ...
Journal n°4848 du 4 septembre 1950
l'Imprimerie Nationale (P, 520). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES ip; 5/0-522) •••^^^^ ARRÉTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel no 50-124 du 22 août 1950 relatif à la fermeture des hatilangorles ...
Journal n°6346 du 11 mai 1979
du Trésor, est nommée Secrétaire sténodactylographe au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur), 3e classe, à compter du ler avril 1979. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°3128 du 26 février 1918
novembre 1917; Vu l'article 14 de l'Ordonnance précis tée ; Vu les articles 6 à 75 de l'Ordonnance du 7 mai 191o, modifiée par les articles io (3°) et 6o de l'Ordonnance du 3 avril 1911 ; Vu l ...
Journal n°1067 du 17 décembre 1878
thermomètre est exposé au nord) midi f 3 h. 1.6 h. I 9 h. du soir I da soir I du soir 9 h. I du mat. 9 h' midi du mat. Décembre. BAROMÈTRE F Ei à 8 h. du mat. e aa minim 1maxim TEMPÉRATURES ...
Journal n°5683 du 26 août 1966
1963, susvisé, relatives aux caractéristiques générales des plaques d'immatriculation en • usage dans la Principauté seront applicables à ces véhicules. Arrêté Ministériel n° 66-216 du 22 août 1966 ...
Journal n°6153 du 29 août 1975
Municipal mo 75-34 du 22 août 1975 portant nomination d'une Attachée Principale à la Section Travaux de la Mairie (p. 747). Arrêté Municipal !Io 75-35 du 22 août 1975 portant nomination d'un Adjoint ...
Journal n°7993 du 3 décembre 2010
SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.010 du 22 novembre 2010 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 2355). Ordonnance Souveraine n° 3.012 du 25 novembre 2010 admettant ...
Journal n°6784 du 2 octobre 1987
Palais à Monaco, le vingtdeux septembre mil neuf cent quatre-vingt-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.009 du 22 septembre 1987 admettant une ...
Journal n°5784 du 2 août 1968
à compter du 1" juillet 1968 du régime de retraite et de prévoyance des cadres « A.G.I.R.C.». Le Conseil d'Administration de nu cours de 3a réunion du 28 juin 196$, a décidé de t'Oder la valeur du ...
Journal n°4994 du 22 juin 1953
Novembre au 8 Marsan Lecointe du 9 — au 15 — ClaVel Maccario du 16 — au 22 — Fournier Viala du 23 — au 29 — Paris Jioffredy du 30 — au 6 Décembre Fontana Campora du 7 Décembre au .3 — Gazo Marquet ...
Journal n°6695 du 17 janvier 1986
). Arrêté Ministériel n° 86-018 du 3 janvier 1986 renouvelant la mise en disponibilité d'une fonctionnaire (p. 50). Arrêté Ministériel n° 86-022 du 9 janvier 1986 relatif à la fermeture hebdomadaire des ...
Journal n°4598 du 29 novembre 1945
mil neuf cent quarante-cinq. La présenté Loi sera promulguée et exécutée Fait en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux munal, en cas de démission, est provisoirement suspendu n° 30, du 3 mai 1920 ...
Journal n°1946 du 5 novembre 1895
. MAURICE P. D'EAUBONNE. L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 28 octobre au 3 novembre 1895 BEAULIEU, yacht à vap. Flamingo, angl. c. Samuelson, passag ...
Journal n°1193 du 24 mai 1881
Irn crz czeso elen cre iczi was ofes oes cuizi zcZx aeD àCD CGD eyi ccD rrD eso ggeee CCCAC elrà CLD rrà szt àfD àtD kfD GSD eeeeee erfDercD rfD etreee IràCl CSD ... an nord) = Zi3 e à ta E an = TEMPERATURE DE L'AIR du mat. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. 9 h.1 midi 13 h. I 6 h. I 9 h. I du soir I du soir I du soir du Dual du loir du loir! du loir 15 16 17 ...

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