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Journal n°8638
du 14 avril 2023
La Semaine en Principauté
30 avril, à 15 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Du Baroque au Romantisme » sous la direction de Giovanni Antonini ... avril, à 15 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Du Baroque au Romantisme » sous la direction de Giovanni Antonini, avec ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-648 du 28 novembre 2022 relatif à la maîtrise énergétique au sein des bâtiments publics affectés à une mission de services publics et à l'exemplarité de l'État et de la Commune.
énergétiques, conformément aux engagements pris dans le cadre du pacte national pour la transition énergétique.
Art. 3.
Au sein des bâtiments visés au a) de l’article premier, la température de consigne doit ... énergétiques, conformément aux engagements pris dans le cadre du pacte national pour la transition énergétique.
Art. 3.
Au sein des bâtiments visés au a) de l'article premier, la température de consigne doit ... Arrêté Ministériel n° 2022-648 du 28 novembre 2022 relatif à la maîtrise énergétique au sein des bâtiments publics affectés à une mission de services publics et à l'exemplarité de l'État et de la ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Dissolution anticipée - Mise en liquidation -
"S.C.S. MILLET ET CIE"
Dénomination commerciale "LUCA DOMINI"
Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 décembre 1999, les Associés de la "S.C.S. MILLET ET CIE" (dénomination commerciale "LUCA DOMINI") ont décidé ... Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 décembre 1999, les Associés de la "S.C.S. MILLET ET CIE" (dénomination commerciale "LUCA DOMINI") ont décidé ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.063 du 30 avril 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.782 du 4 mars 1980 concernant les délits de conduite d'un véhicule en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique, modifiée.
concernant les délits de conduite d'un véhicule en état d'ivresse et sous l'empire d'un état alcoolique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2020 qui Nous a été communiquée par ... concernant les délits de conduite d'un véhicule en état d'ivresse et sous l'empire d'un état alcoolique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2020 qui Nous a été communiquée par ... Ordonnance Souveraine n° 8.063 du 30 avril 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.782 du 4 mars 1980 concernant les délits de conduite d'un véhicule en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-104 du 29 décembre 2004 relatif à
l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-103 du 15 ... 'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-103 du 15 ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-659 du 29 octobre 2015 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l’exercice 2015-2016
;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-590 du 9 octobre 2014 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l’exercice 2014-2015 ;
Vu les avis émis respectivement les 22 et ... ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-590 du 9 octobre 2014 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l’exercice 2014-2015 ;
Vu les avis émis respectivement les 22 et ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-448 du 9 août 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "R & D PHARMA" à étendre l'activité de son établissement pharmaceutique exploitant à celle de fabricant
;
Vu la requête présentée par M. François ROUGAIGNON, Président délégué de la société anonyme monégasque "R & D PHARMA" ;
Vu l'avis émis en date du 26 février 2004 suite à l'enquête effectuée par M ... ;
Vu la requête présentée par M. François ROUGAIGNON, Président délégué de la société anonyme monégasque "R & D PHARMA" ;
Vu l'avis émis en date du 26 février 2004 suite à l'enquête effectuée par M ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.-L. Moreau, A. Blancheteau, A. Mac-Moy, Y. Clech
ESPACE CULTUREL FRA ANGELICO
le 24 octobre, à 10 h 30,
A l'occasion du 10e anniversaire de la consécration de la paroisse Saint-Nicolas, "Messe de ... .-L. Moreau, A. Blancheteau, A. Mac-Moy, Y. Clech
ESPACE CULTUREL FRA ANGELICO
le 24 octobre, à 10 h 30,
A l'occasion du 10e anniversaire de la consécration de la paroisse Saint-Nicolas, "Messe de ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Communiqué n° 99-20 du 19 avril 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des entreprises de promotion et de construction applicable à compter du 1er janvier 1999
, échelon 1, est porté à 6.800 F bruts et celui du niveau 1, échelon 2, à 6.900 F bruts.
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ... , échelon 1, est porté à 6.800 F bruts et celui du niveau 1, échelon 2, à 6.900 F bruts.
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.527 du 16 août 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.664 du 23 décembre 2015 créant l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique, modifiée.
janvier 2010 portant création d'une Direction des Communications Électroniques, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... janvier 2010 portant création d'une Direction des Communications Électroniques, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 26 mars,
Salon de l'Automobile
du 30 mars au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
SALLE DES VARIETES
le 25 mars, à ... ,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 26 mars,
Salon de l'Automobile
du 30 mars au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
SALLE DES VARIETES
le 25 mars, à ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
La Semaine en Principauté
», des séances de dédicaces et des projections d'inédits issus de la sélection officielle de la compétition.
Le 2 juillet, à 20 h 30,
Concert par Patrick Bruel.
Du 3 au 6 juillet,
The Monaco Streaming Film ... the Scenes », des séances de dédicaces et des projections d'inédits issus de la sélection officielle de la compétition.
Le 2 juillet, à 20 h 30,
Concert par Patrick Bruel.
Du 3 au 6 juillet,
The Monaco ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
La Semaine en Principauté
« Construire une Collection ».
Galerie Carré Doré
Du 3 au 27 mars, de 13 h à 18 h, (du mardi au vendredi),
Exposition Carré Doré Collection et International Woman’s Day.
Galerie l’Entrepôt
Jusqu’au 11 ... « Construire une Collection ».
Galerie Carré Doré
Du 3 au 27 mars, de 13 h à 18 h, (du mardi au vendredi),
Exposition Carré Doré Collection et International Woman’s Day.
Galerie l’Entrepôt
Jusqu’au 11 ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
FIN DE GERANCE - Deuxième Insertion
La gérance libre consentie par :
M. Gilbert BELLANDO DE CASTRO, demeurant 3, Place du Palais, à Monaco-Ville, et Mme Jacqueline BUSCH, demeurant 3, Place du Palais, à Monaco-Ville, à M. N ... La gérance libre consentie par :
M. Gilbert BELLANDO DE CASTRO, demeurant 3, Place du Palais, à Monaco-Ville, et Mme Jacqueline BUSCH, demeurant 3, Place du Palais, à Monaco-Ville, à M. N ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE (MONACO) S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 5.600.000 euros
Siège social : 2 bis, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
336
Réserves
3 748
3 909
Report à nouveau
140
10
Bénéfice de l'exercice
9 167
2 072
TOTAL DU PASSIF
848 728
669 642
HORS BILAN
2000
1999
ENGAGEMENTS DONNES
Engagements de ... 336
Réserves
3 748
3 909
Report à nouveau
140
10
Bénéfice de l'exercice
9 167
2 072
TOTAL DU PASSIF
848 728
669 642
HORS BILAN
2000
1999
ENGAGEMENTS DONNES
Engagements de ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique.
'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26. ».
Art. 9.
Est inséré, à la Section IV du Chapitre III du Livre III du Code pénal, après l'article 208, un § 12 intitulé « Entrave à la justice ».
Art. 10.
Est ... 3 ... 'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26. ».
Art. 9.
Est inséré, à la Section IV du Chapitre III du Livre III du Code pénal, après l'article 208, un § 12 intitulé « Entrave à la justice ».
Art. 10.
Est inséré à ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-871 du 15 décembre 2020 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2021 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2022.
'Urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze décembre deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
P. DARTOUT.
... 'Urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze décembre deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
PROJET TARIFICATION
TITRE I – ABONNEMENTS ... Arrêté Ministériel n° 2020-871 du 15 décembre 2020 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2021 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2022. ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Cessions de parts et modifications aux statuts
Transformation de la Société en Nom Collectif
" S.N.C. BERTRAND ET VERSACE "
en Société en Commandite Simple
" S.C.S. VERSACE & Cie "
.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 mars 2004, enregistré à Monaco le 6 avril 2004, folio 144 R, case 3, Mme Chantal BERTRAND a cédé à deux nouveaux associés commanditaires, CENT DIX ... .
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 mars 2004, enregistré à Monaco le 6 avril 2004, folio 144 R, case 3, Mme Chantal BERTRAND a cédé à deux nouveaux associés commanditaires, CENT DIX ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-419 du 15 juin 2021 portant approbation du plan de réception et de traitement des déchets des navires et résidus de cargaison des ports Hercule et Fontvieille.
les navires (MARPOL 73/78), adopté à Londres le 26 septembre 1997 et entré en vigueur le 19 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.633 du 29 avril 2021 portant modification et codification de la ... les navires (MARPOL 73/78), adopté à Londres le 26 septembre 1997 et entré en vigueur le 19 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.633 du 29 avril 2021 portant modification et codification de la ... Arrêté Ministériel n° 2021-419 du 15 juin 2021 portant approbation du plan de réception et de traitement des déchets des navires et résidus de cargaison des ports Hercule et Fontvieille. ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
pour une durée de 3 années, à compter du 14 avril 2006, à Mme Souad GIRARDI, née YAMMINE, domiciliée 9, chemin de la Turbie, à Monaco, un fonds de commerce de glacier-pâtissier (avec fabrication sur ... pour une durée de 3 années, à compter du 14 avril 2006, à Mme Souad GIRARDI, née YAMMINE, domiciliée 9, chemin de la Turbie, à Monaco, un fonds de commerce de glacier-pâtissier (avec fabrication sur ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 22 août, à 17 h,
Dans le cadre du 20e anniversaire du cycle d'orgue, concert d'orgue à 4 mains par Viatcheslav Chevliakov et Bruno Morin.
QUAI ALBERT IER
Jusqu ... Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 22 août, à 17 h,
Dans le cadre du 20e anniversaire du cycle d'orgue, concert d'orgue à 4 mains par Viatcheslav Chevliakov et Bruno Morin.
QUAI ALBERT IER
Jusqu ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.524 du 30 octobre 2013 instituant un Haut Commissariat à la protection des droits, des libertés et à la médiation
informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964 sur l’organisation et le ... informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964 sur l’organisation et le ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1943 du 10 juin 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2013
plus de 3,50 tonnes et aux autobus et autocars de tourisme, empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
ART. 5.
- Du mercredi 26 juin à 19 ... plus de 3,50 tonnes et aux autobus et autocars de tourisme, empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
ART. 5.
- Du mercredi 26 juin à 19 ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
au 18 juin,
9e Annual Morgan Car Meeting et Concours d'Elégance Morgan, organisés par le Morgan Club de Monaco.
le 17 juin, de 12 h 30 à minuit,
Exposition des voitures sur la place du Casino et ... au 18 juin,
9e Annual Morgan Car Meeting et Concours d'Elégance Morgan, organisés par le Morgan Club de Monaco.
le 17 juin, de 12 h 30 à minuit,
Exposition des voitures sur la place du Casino et ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
JOHNNY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 mars 2021, enregistré à Monaco le 12 mai 2021, Folio Bd 103 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 mars 2021, enregistré à Monaco le 12 mai 2021, Folio Bd 103 ... S.A.R.L. ... JOHNNY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
La Semaine en Principauté
de Gala avec remise des Prix.
Les 22 et 25 janvier, à 14 h 30 et à 20 h,
Les 23 et 24 janvier, à 20 h,
Le 26 janvier, à 14 h 30 et à 19 h,
44ème Festival International du Cirque de Monte-Carlo : Show ... remise des Prix.
Les 22 et 25 janvier, à 14 h 30 et à 20 h,
Les 23 et 24 janvier, à 20 h,
Le 26 janvier, à 14 h 30 et à 19 h,
44ème Festival International du Cirque de Monte-Carlo : Show des vainqueurs ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
DISSOLUTION ANTICIPÉE - PERSONALIZED IT SOLUTIONS en abrégé PIT SOLUTIONS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 75.000 euros
Siège social : «Le Montaigne» - 7, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
liquidation a été fixé à l’adresse du siège social et c’est à cette adresse que la correspondance doit être adressée et où tous les actes et documents relatifs à la liquidation doivent être notifiés.
Un ... liquidation a été fixé à l’adresse du siège social et c’est à cette adresse que la correspondance doit être adressée et où tous les actes et documents relatifs à la liquidation doivent être notifiés.
Un ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
La Semaine en Principauté
,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ... ,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-CARLO
jusqu'au 18 juin,
Sumitomo.
jusqu'au 22 juin,
Shell Lubricants.
du 18 au 21 juin,
The 9th International Genetic Pharma Association Conference.
du 21 au 25 juin,
Health-Mor
les 24 ... -CARLO
jusqu'au 18 juin,
Sumitomo.
jusqu'au 22 juin,
Shell Lubricants.
du 18 au 21 juin,
The 9th International Genetic Pharma Association Conference.
du 21 au 25 juin,
Health-Mor
les 24 ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-701 du 12 décembre 2022 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2023 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2024.
’Urbanisme est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le douze décembre deux mille vingt-deux.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... 'Urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le douze décembre deux mille vingt-deux.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
TITRE I - ABONNEMENTS PARTICULIERS
style ... Arrêté Ministériel n° 2022-701 du 12 décembre 2022 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2023 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2024. ...