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Journal n°8030
du 19 août 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2.625 du 16 août 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2011
’occasion de cette épreuve sportive, la circulation des véhicules est interdite :
• Du samedi 3 septembre à 12 heures au dimanche 4 septembre 2011 à 23 heures 59, avenue Princesse Grace, côté aval, dans sa ... ’occasion de cette épreuve sportive, la circulation des véhicules est interdite :
• Du samedi 3 septembre à 12 heures au dimanche 4 septembre 2011 à 23 heures 59, avenue Princesse Grace, côté aval, dans sa ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.478 du 6 septembre 2002 portant plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie de l'îlot n° 1 de la zone Sud du quartier ordonnancé de la Condamine
construction maximal, tel que défini à l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, résulte de l'application des articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse n° PU-C ... 3 ... construction maximal, tel que défini à l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, résulte de l'application des articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse n° PU-C ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Palais Princier
Le 10 juin, à 22 h,
Spectacle Son & Lumières à l’occasion des 4èmes Rencontres des Sites historiques Grimaldi de Monaco.
Monaco-Ville
Le 31 ... et au « Junior Challenge ».
La Note Bleue
Le 27 mai, à 21 h,
Concert de Stella & The Longos.
Le 2 juin, à 21 h,
Concert de Bolero & The African Groove.
Le 3 juin, à 21 h,
Concert de Beauly Grace.
Les 9 ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
CESSATION DES PAIEMENTS de Mme Rachel URBANCZYK & S.C.S. URBANCZYK ET CIE «LA MAISON DE BEAUTE CARITA»
5, boulevard des Moulins - MONACO
réception, à Monsieur Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco, une déclaration du montant des sommes réclamées et un bordereau récapitulatif des pièces remises ... réception, à Monsieur Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco, une déclaration du montant des sommes réclamées et un bordereau récapitulatif des pièces remises ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
HELMWARD
particulière ».
Durée : 99 ans, à compter de l’autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 9, rue des Oliviers, c/o AAACS à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : Monsieur Claudio TESSERA, associé.
Un ... particulière ».
Durée : 99 ans, à compter de l’autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 9, rue des Oliviers, c/o AAACS à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : Monsieur Claudio TESSERA, associé.
Un ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
A.J. MARINE MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... A.J. MARINE MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
SYTT MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 31 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 31 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... SYTT MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
TECH.HEALTH MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 août 2020, enregistré à Monaco le 9 septembre 2020, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 août 2020, enregistré à Monaco le 9 septembre 2020, Folio ... S.A.R.L. ... TECH.HEALTH MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
S.A.R.L. ÉLITE PACKAGING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ - À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ... S.A.R.L. ... S.A.R.L. ÉLITE PACKAGING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ - À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Circulaire n° 2023-5 du 27 avril 2023 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er mai 2023.
9,22 €
Taux hebdomadaire (SMIC horaire X 39 h)
+ de 18 ans 449,28 €
de 17 à 18 ans 404,43 €
de 16 à 17 ans 359,58 €
Taux mensuel (SMIC mensuel X 169 h)
+ de 18 ans 1.946,88 €
de ... indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux horaire
Âge Normal + 25 % + 50 %
+ de 18 ans 11,52 € 14,40 € 17,28 €
de 17 à 18 ans 10,37 €
de 16 à 17 ans 9,22 €
Taux ... Circulaire n° 2023-5 du 27 avril 2023 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er mai 2023. ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Cession de parts sociales - Modifications aux statuts
Société en Commandite Simple "S.C.S. KODERA & CIE"
Suivant acte sous seing privé du 16 décembre 2003, enregistré à Monaco le 22 décembre 2003, folio 104 R case 3 :
I. - M. Ted MARAK, a cédé à M. Hiroaki KODERA, les 30 (trente) parts sociales, de ... Suivant acte sous seing privé du 16 décembre 2003, enregistré à Monaco le 22 décembre 2003, folio 104 R case 3 :
I. - M. Ted MARAK, a cédé à M. Hiroaki KODERA, les 30 (trente) parts sociales, de ...
Journal n°7786
du 15 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-610 du 7 décembre 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO CAR RENTAL" en abrégé "M.C.C.R.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO CAR RENTAL", en abrégé "M.C.C.R.", agissant en vertu des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO CAR RENTAL", en abrégé "M.C.C.R.", agissant en vertu des ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Avis
’immeuble dénommé «Palais de la Scala», 1, avenue Henry Dunant, R.D.C. N° 22 et 23, à Monaco, selon extrait publié au Journal de Monaco du 13 juillet 2012,
et, en application de l’article 7 de l ... ’immeuble dénommé «Palais de la Scala», 1, avenue Henry Dunant, R.D.C. N° 22 et 23, à Monaco, selon extrait publié au Journal de Monaco du 13 juillet 2012,
et, en application de l’article 7 de l ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1060 du 8 novembre 2018 portant agrément de la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois (F.M.W.A.E.M.C.) ».
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois (F.M.W.A.E.M.C.) » le 21 ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois (F.M.W.A.E.M.C.) » le 21 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1060 du 8 novembre 2018 portant agrément de la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois (F.M.W.A.E.M.C.) ». ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
FIN DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
La Semaine en Principauté
mars au 23 mars,
9ème Festival International de Salsa.
Théâtre des Muses
Les 14, 20 et 21 mars, à 20 h 30,
Les 15 et 22 mars, à 21 h,
Les 16 et 23 mars, à 16 h 30,
«Faisons un rêve», comédie ... mars au 23 mars,
9ème Festival International de Salsa.
Théâtre des Muses
Les 14, 20 et 21 mars, à 20 h 30,
Les 15 et 22 mars, à 21 h,
Les 16 et 23 mars, à 16 h 30,
«Faisons un rêve», comédie ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1089 du 21 novembre 2018 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers.
compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants ;
2- Une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires ;
3- Une section relative à la vie ... compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants ;
2- Une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires ;
3- Une section relative à la vie ...
Journal n°0314
du 19 juin 1864
Francs.
Six Mois 0 id.
Trois Mois 3 id.
Pour I t:TItANr.Elt les frai de roste en sus.
Monaco, le 19 Juin 1864.
NOUVELLES LOCALES.
S. A. S. le Prince Charles III vient de recevoir le collier ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
La Semaine en Principauté
janvier 2022, à 20 h 30,
Le 31 décembre, à 20 h 15 et à 22 h 30 (réveillon),
Le 2 janvier 2022, à 16 h 30,
« Piano Paradiso » d’Alain Bernard et Gil Galliot.
Du 6 au 8 janvier 2022, à 20 h 30,
Le 9 ... 31 décembre, à 20 h 15 et à 22 h 30 (réveillon),
Le 2 janvier 2022, à 16 h 30,
« Piano Paradiso » d'Alain Bernard et Gil Galliot.
Du 6 au 8 janvier 2022, à 20 h 30,
Le 9 janvier 2022, à 16 h 30,
« Le ...
Journal n°3169
du 10 décembre 1918
séance privée
M. le Président. — C'est entendu. La prochaine séance est fixée à jeudi 28 courant, à 3 heures.
La séance est levée à 4 heures et demie.
ÉCHOS & NOUVELLES
M. le Colonel Lemoël ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
des Muses
Les 8 et 9 février à 20 h 30,
«Ah !» de et avec Bernard Azimuth.
Le 14 février à 20 h,
«Sol y Sombra» de et avec Sofia Cipollina et Jorge Delgado.
Auditorium Rainier III
Le 8 février ... des Muses
Les 8 et 9 février à 20 h 30,
«Ah !» de et avec Bernard Azimuth.
Le 14 février à 20 h,
«Sol y Sombra» de et avec Sofia Cipollina et Jorge Delgado.
Auditorium Rainier III
Le 8 février ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.527 du 16 août 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.664 du 23 décembre 2015 créant l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique, modifiée.
'ils fournissent, dénommée « liste de confiance » ;
c) de mettre en place, si besoin, un service de certification électronique pour les services de l'État. ».
Art. 2.
Il est inséré un article 2-2 à l ... 'ils fournissent, dénommée « liste de confiance » ;
c) de mettre en place, si besoin, un service de certification électronique pour les services de l'État. ».
Art. 2.
Il est inséré un article 2-2 à l ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Décision Ministérielle du 7 janvier 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 7 janvier 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
EXTRAIT
Etude de Maître Joëlle PASTOR-BENSA
Avocat-Défenseur
Près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
janvier 2014, enregistré
ENTRE :
Monsieur Abdelaziz EL MISSOURI, né le 22 novembre 1949 à Meknes (Maroc), de nationalité marocaine, demeurant et domicilié 6, rue Bosio à Monaco, ayant élu domicile en l ... janvier 2014, enregistré
ENTRE :
Monsieur Abdelaziz EL MISSOURI, né le 22 novembre 1949 à Meknes (Maroc), de nationalité marocaine, demeurant et domicilié 6, rue Bosio à Monaco, ayant élu domicile en l ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
La Semaine en Principauté
-Carlo Rolex Masters.
Salle Omnisports Gaston Médecin
Le 26 mars, à 19 h,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Dijon.
Le 29 mars, à 20 h,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Orléans.
Le 9 avril, à 20 ... -Carlo Rolex Masters.
Salle Omnisports Gaston Médecin
Le 26 mars, à 19 h,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Dijon.
Le 29 mars, à 20 h,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Orléans.
Le 9 avril, à 20 ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.114 du 14 septembre 2018 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:9.9pt 4.0pt 9.9pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Directive 2009/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 modifiant la directive 98/26/CE concernant ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE “S.C.S. Félix TROYANO MEDEL et Cie”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
ALPHA SOLUTIONS S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
52 V, Case 3, du 22 mai 2017 et du 24 mai 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ALPHA SOLUTIONS S.A ... 52 V, Case 3, du 22 mai 2017 et du 24 mai 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ALPHA SOLUTIONS S.A ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1075 du 5 avril 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 ... juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
cyclable à Monaco.
ESPACE FONTVIEILLE
du 14 au 22 octobre,
18ème Foire Internationale de Monaco, organisée par le Groupe Promocom.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ... cyclable à Monaco.
ESPACE FONTVIEILLE
du 14 au 22 octobre,
18ème Foire Internationale de Monaco, organisée par le Groupe Promocom.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Modification aux Statuts -
Société en Commandite Simple "STIMAMIGLIO ET CIE"
A la suite de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 31 octobre 2003, enregistrée à Monaco le 5 décembre 2003, folio 147 V, case 9, l'article 2 des statuts de la S.C.S. "STIMAMIGLIO ET CIE" a été ... A la suite de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 31 octobre 2003, enregistrée à Monaco le 5 décembre 2003, folio 147 V, case 9, l'article 2 des statuts de la S.C.S. "STIMAMIGLIO ET CIE" a été ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Société à Responsabilité Limitée - "S.A.R.L. C.M.E.T."
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 9 juillet 2007, complété par acte du 22 octobre 2007, reçus par le notaire soussigné,
il a été ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 9 juillet 2007, complété par acte du 22 octobre 2007, reçus par le notaire soussigné,
il a été ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
BB SCAFFOLDING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... BB SCAFFOLDING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
CHEYNE CAPITAL MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
10 janvier 2022, Folio Bd 176 R, Case 2 et 22 avril 2022, Folio Bd 140 V, Case 7, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... 10 janvier 2022, Folio Bd 176 R, Case 2 et 22 avril 2022, Folio Bd 140 V, Case 7, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... S.A.R.L. ... CHEYNE CAPITAL MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°2549
du 14 mai 1907
Souveraine en date du
9 mai 1907, la Médaille d'Honneur de troisième classe est accordée à la dame Louise Dadella, infirmière à l'Hôpital de Monaco.
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL TWINOAKS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 avril 2014 et 10 juin 2014, enregistrés à Monaco les 9 mai ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 avril 2014 et 10 juin 2014, enregistrés à Monaco les 9 mai ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-449 du 8 août 2008 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par application des dispositions du Code de la Route
, tricycles et quadricycles après réception à titre isolé
22,00 €
- Contre visite de véhicules d'un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes et de wagonnets de transport en ... , tricycles et quadricycles après réception à titre isolé
22,00 €
- Contre visite de véhicules d'un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes et de wagonnets de transport en ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1201 du 11 avril 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Ordonnance Souveraine n° 574 du 29 juin 2006 fixant le régime des prestations dues au titre de la loi n° 1.309 du 29 mai 2006 relative au congé de paternité.
'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, modifiée, est complété par l'insertion d'un chiffre 7 libellé comme suit :
" 7° chaque journée d'interruption de travail indemnisée ... 'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, modifiée, est complété par l'insertion d'un chiffre 7 libellé comme suit :
" 7° chaque journée d'interruption de travail indemnisée ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-90 du 13 janvier 2020 modifiant et complétant l'Arrêté Municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
horodateurs sur les voies publiques ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est insérée à l'article 3 de l'arrêté municipal n° 2018-4542 du 9 novembre 2018, modifié, susvisé, la voie publique ci-après :
- Chemin des ... horodateurs sur les voies publiques ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est insérée à l'article 3 de l'arrêté municipal n° 2018-4542 du 9 novembre 2018, modifié, susvisé, la voie publique ci-après :
- Chemin ... Arrêté Municipal n° 2020-90 du 13 janvier 2020 modifiant et complétant l'Arrêté Municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-360 du 17 janvier 2023 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances.
et poursuivies conformément à la loi.
CHAPITRE IX
TEXTE ABROGÉ
Art. 26.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014, susvisé, sont et demeurent abrogées.
CHAPITRE X ... dans l'exploitation de l'occupation privative de la voie publique devra être notifié à la Mairie et entraînera la demande d'une nouvelle autorisation d'occupation.
Art. 3.
Le permissionnaire assume seul ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Communiqué n° 99-20 du 19 avril 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des entreprises de promotion et de construction applicable à compter du 1er janvier 1999
, échelon 1, est porté à 6.800 F bruts et celui du niveau 1, échelon 2, à 6.900 F bruts.
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ... , échelon 1, est porté à 6.800 F bruts et celui du niveau 1, échelon 2, à 6.900 F bruts.
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME
de la Principauté de Monaco
Audience du 27 juillet 2015
LE TRIBUNAL SUPREME
Siégeant et délibérant en assemblée plénière
Saisi le 26 juin 2015 par le Président du Conseil National, conformément à l’article 61 de la Constitution, de la résolution ... LE TRIBUNAL SUPREME
Siégeant et délibérant en assemblée plénière
Saisi le 26 juin 2015 par le Président du Conseil National, conformément à l’article 61 de la Constitution, de la résolution ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-545 du 28 octobre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.»
’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.» ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... ’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.» ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
La Semaine en Principauté
Scéniq et Antidote.
Le 2 juin, à 20 h 30,
« Les coups tordus » par l’Association J.C.B. Art Compagnie au profit de l’Association humanitaire « Soupe de nuit ».
Le 3 juin, à 20 h 30,
« Brésil ... Scéniq et Antidote.
Le 2 juin, à 20 h 30,
« Les coups tordus » par l’Association J.C.B. Art Compagnie au profit de l’Association humanitaire « Soupe de nuit ».
Le 3 juin, à 20 h 30,
« Brésil ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
et soirées privées)
Jusqu’au 3 janvier,
Exposition de Nicolas Laty, Maître-Verrier et Claude Gauthier, peintre.
Galerie Adriano Ribolzi
Jusqu’au 19 janvier 2013,
de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h ... et soirées privées)
Jusqu’au 3 janvier,
Exposition de Nicolas Laty, Maître-Verrier et Claude Gauthier, peintre.
Galerie Adriano Ribolzi
Jusqu’au 19 janvier 2013,
de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 9 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint » animé par le ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 9 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint » animé par le ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires
est remplacé par le Vice-président et, à défaut, par un conseiller qu’il désigne.
Art. 22.
Lorsque la Cour d’Appel ne peut se constituer avec ses propres membres, le magistrat qui préside appelle ... est remplacé par le Vice-président et, à défaut, par un conseiller qu’il désigne.
Art. 22.
Lorsque la Cour d’Appel ne peut se constituer avec ses propres membres, le magistrat qui préside appelle ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
La Semaine en Principauté
- musiques variées, interprètes surprenants, lieux inattendus, instruments rares, un jongleur, une fanfare…
MonacoTech - Fontvieille
Du 26 au 30 mars, de 9 h 30 à 17 h,
Festival Printemps des Arts de Monte ... , instruments rares, un jongleur, une fanfare…
MonacoTech - Fontvieille
Du 26 au 30 mars, de 9 h 30 à 17 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : 3e Workshop IanniX (sur inscription).
Tunnel Riva
Le 28 ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
, Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ... , Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
, Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ... , Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
DOUBLE N - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
35 R, Case 3, et du 22 juillet 2021, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « DOUBLE N ».
Objet : « La société ... 35 R, Case 3, et du 22 juillet 2021, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « DOUBLE N ».
Objet : « La société ... S.A.R.L. ... DOUBLE N - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2023.
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Journal n°8455
du 11 octobre 2019
La Semaine en Principauté
'Opéra de Monte-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques.
Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h,
Ciné-concert avec la ... 'Opéra de Monte-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques.
Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h,
Ciné-concert avec la projection ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-381 du 31 janvier 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
vendredi 22 février 2019, la circulation des véhicules est interdite, du lundi au vendredi de 9 heures à 19 heures, rue du Portier, à l'exception de ceux des riverains.
Art. 3.
Du lundi 11 février au ... vendredi 22 février 2019, la circulation des véhicules est interdite, du lundi au vendredi de 9 heures à 19 heures, rue du Portier, à l'exception de ceux des riverains.
Art. 3.
Du lundi 11 février au ... Arrêté Municipal n° 2019-381 du 31 janvier 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
’Industrie de Monaco sous le numéro 06 S 04559, le droit au bail commercial portant sur des locaux en duplex, à usage de bureau, formant les lots 3 et 9 au rez-de-chaussée et 1er étage, et les parkings formant ... ’Industrie de Monaco sous le numéro 06 S 04559, le droit au bail commercial portant sur des locaux en duplex, à usage de bureau, formant les lots 3 et 9 au rez-de-chaussée et 1er étage, et les parkings formant ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.193 du 25 mars 2011 autorisant l’acceptation d’un legs.
Code civil ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco le 9 avril 2010 ;
Notre Conseil d ... Code civil ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco le 9 avril 2010 ;
Notre Conseil d ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-464 du 15 septembre 1998 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "FORTIS ASSURANCES S.A." à étendre ses opérations en Principauté
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société dénommée "FORTIS ASSURANCES S.A.", dont le siège est à Paris, 9ème,
1, rue Blanche ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société dénommée "FORTIS ASSURANCES S.A.", dont le siège est à Paris, 9ème,
1, rue Blanche ;
Vu la loi n° 609 du 11 ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Color & Mind - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2021, enregistré à Monaco le 9 novembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2021, enregistré à Monaco le 9 novembre 2021 ... S.A.R.L. ... Color & Mind - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...