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Journal n°6778
du 21 août 1987
porter le capial social de la somme de 100.000 francs à celle de 500.000 francs ; résultant des résolutions adoptées par les assemblées générales extraordinaires tenues les 6 mai et 22 juin 1987.
ART. 2 ...
Journal n°7220
du 9 février 1996
Société pour la Cestion des Droits d'Auteur ;
Vu la requête présentée le 22 novembre 1995 par ladite association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 janvier 1996 ;
Arrêtons ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-66 du 11 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°0104
du 27 mai 1860
élégance et leur vogue, ils présentent tous un inconvénient général contre le quel la position même la plus favorable de quelques-uns est impuissante, et qui assure la suprématie à des Bains sur les bords de ...
Journal n°1800
du 31 janvier 1893
départ, le peloton s'élance très compact. Cette course est fort longue ; de plus, les chevaux doivent franchir deux fois la rivière et en tout quarante obstacles ; aussi faut-il des chevaux de fond pour ...
Journal n°6285
du 10 mars 1978
véhicules est interdit sur l'avenue du Port, côté Rocher, entre le chalet de nécessité et l'avenue de la Quarantaine;
4°) Entre le 22 mars el le 3 avril 1978 :
— le stationnement des véhicules est ...
Journal n°0695
du 17 octobre 1871
de Wurttemberg.
La Principa.uté célébrera le 4 novembre prochain, avec une grande pompe, la fête de son Souverain le Prince Charles III. Ou nous assure que cet anniversaire sera des plus complèts ...
Journal n°4053
du 18 juillet 1935
parties. »
Pour êXtrait certifié conforme délivré en exécution, des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine da 3 juillet 1907.
Monaco le 18 juillet 1935.
Le Greffier en Chef : Jean GRAS ...
Journal n°6990
du 13 septembre 1991
. 997).
Arrêté Ministériel n° 91-508 du 6 septembre 1991 fixant le taux horaire de l'allocation d'aide publique pour privation partielle d'emploi et des plafonds mensuels de ressources pour en ...
Journal n°5712
du 17 mars 1967
kloulins « Le Continental » pour une période de deux années à compter du 15 octobre 1966 un fonds de commerce de Bar-Restaurant, débit de Vins, annexe Coneession Tabacs, exploité à Monte-Carlo Boulevard des ...
Journal n°7318
du 26 décembre 1997
-deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept.
Le Ministre d'Étai,
M. I,ivnaue,
Arrêté Ministériel n° 97-606 du 22 décembre 1997 portant autorisation et approbation des stands de la société anonyme ...
Journal n°0218
du 10 août 1862
II
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
e ificritia : REURES G 11£1:nri
2'7 Juillet 25 o
e4 '9
d. 6
3t) id.
Monaco, le 3 août 1862
Nous suivons avec grand intérêt les travaux des ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « HYDRA S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)
Monaco, n° 2021-310 du 22 avril 2021.
III.- Le brevet original des statuts, susvisés, portant mention de leur approbation, ainsi qu’une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 22 avril 2021 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021.
I ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « HYDRA S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7122
du 25 mars 1994
-SliPTIEME ANNEE N° 7.122 - Le numéro 7,70 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Onlannance Souveraine 11.161 du 24 janvier /994 parlant muni-
nation d'un Connids-complabh. an Service des Statistiques el des ...
Journal n°5212
du 26 août 1957
, domiciliés 5, rue des Lucioles, à Beausoleil, d'un fonds de commerce de restaurant avec annexé>, salon de hé et bar connu sous le nom de « BAMBI », exploité 11 -bis, rue Princesse Antoinette, à Monaco, aux ...
Journal n°2811
du 20 février 1912
Condamine (Principauté de Monaco), rue du Rocher,
Le fonds de commerce de sellerie et bourrellerie que M. Solera exploitait à Monte Carlo (Principauté de Monaco) rue des Violettes, maison Doda.
Avis est ...
Journal n°4319
du 1 août 1940
quarante. des Services Judiciaires et Notre Ministre
LOTUS d'État sont, chargés,, chacun: en ce qui le
Par le Prince: concerne, de la promulgation et de l'exécu-
P. • le Secrétaire &Etat,
Le ...
Journal n°4339
du 19 décembre 1940
Ministériel réglementant le stockage et la répartition des huiles des exploitants d'olivaies.
Arrêté Ministériel réglementant la venie du fromage contre remise des tickets de rationnement.
Arrêté ...
Journal n°5300
du 4 mai 1959
Industrielle
en abrégé : « SOCOTI »
Société anonyme monégasque au capital de 5.000.000 de francs
Siège social à Monte-Carlo, 22, boulevard des Moulins
Le 30 avril 1959, il a été déposé au Greffe des ...
Journal n°5287
du 2 février 1959
'énergie distribuant le ou les postes supplémentaires.
Les lignes des abonnements temporaires, principaux ousupplémentaires, sont établies contre paiement d'une taxe de raccordement.
Lundi 2 Février 1959 JOURNAL DE ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-735 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Pulcinella ».
28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ... 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ...
Journal n°4821
du 27 février 1950
Société, autoriSés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs ou ,déposttaires, et les souscriptions, endos, .acceptatidns, avals ou acquits d ...
Journal n°5032
du 15 mars 1954
2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par Me Aureglia, notaire à Monaco, le 27 février 1954, Mme Pasqua, dite Lina BERSANI, sans ...
Annexes 1958
du 31 décembre 1958
pour peintures; vernis, vernis laques; préservatifs contre la rouille. Substances pour le nettoyage et le détachage de la nature d'essences, benzine et autres à l'exception des produits sous la forme de ...
Débats 1934
du 31 décembre 1934
'Etat pourra faire pour lutter contre le marasme des affaires. nous devons le tenter. Aussi sommes-nous prêts à soutenir le' Gouvernement dans tout programme de rénovation économique et de progrès social.
Si ...
Journal n°6410
du 1 août 1980
. 850).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel er 80-337 du 22 juillet 1980 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de maladies professionnelles, d compter ...
Journal n°1980
du 23 juin 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE — N° 1980 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 23 Juin 1896
JOURNAL E A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°3672
du 17 mai 1928
Roses, le fonds de commerce de librairie, papeterie, mercerie, parfumerie, journaux, articles de photographie, qu'elle exploitait no 17, rue des Roses, à Monte-Carlo, comprenant : l'enseigne, le nom ...
Journal n°4428
du 29 août 1942
responsable de la contravention à moins qu'il ne mette l'Administration en mesure d'exercer des poursuites efficaces contre la personne à qui incombe le défaut de décharge de l'acquit-à-caution.
TITRE II ...
Journal n°7246
du 9 août 1996
des fonctionnaires.
ART. 7.
Le Secrétaire Général du M inistère d'État et le Di recteur de la Fond ici' Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne. de l ...
Journal n°7015
du 6 mars 1992
réponse sur le fond, on entend soit des observations motivées, soit des modifications pertinentes apportées aux revendications, auquel cas le demandeur devrait indiquer pourquoi il c,onsidère que ces ...
Journal n°5736
du 1 septembre 1967
, Chemin du Ténao, a vendu à Monsieur Ermanno Giuseppe TRAPANI, demeurant Le Continental, Place des MOulins à Monte-Carlo, un fonds de commerce d'épicerie comestibles, vente de fruits et légumes en gros et ...
Journal n°0866
du 2 février 1875
,400 mètres. — Des cinq che vaux qui ont pris part à cette lutte, le premier arrivé a été Niche, à M. B....; le second, Nestor II, à M. le baron J. Finot; le troisième, Mayou, à M. H. Jennings. Dominus, un des ...
Journal n°4838
du 26 juin 1950
procédure de conciliation et d'arbitrage;
SUR LE FOND:
lo Nourriture gratuite aux valets er femmes de chambre de l'Hôtel de Paris et autres employés de l'hôtellerie Attendu que le syndicat des employés ...
Journal n°1391
du 31 mars 1885
contre le vent du Nord, du Nord-Est et du Nord-Ouest, on rencontre des conditions climatologiques toutes différentes aux Spélugues, à la Condamine, baies et vallées qui sont encore beaucoup plus abritées ...
Journal n°3644
du 3 novembre 1927
, le fonds de commerce de droguerie, brosserie et produits photographiques, qu'il exploitait. 22 bis, rue Grimaldi, et 1, rue Suffren-Reymond, à Monaco, dans des locaux dépendant
de l'immeuble appelé ...
Journal n°2717
du 28 juin 1910
Monte Carlo,
Le fonds de commerce de fruits et légumes et comestibles qu'elle exploitait à Monaco, quartier des Moneghetti, villa Joseph Baron, boulevard de l'Observatoire, no 37.
Avis est donné aux ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1209 du 20 décembre 2018 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurances « Assistance Protection Juridique » à la société « Das ».
Noisy-le-Grand (93195), « Le Neptune », 1, rue Galilée.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2014-155 du 22 mars 2004, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de ... Noisy-le-Grand (93195), « Le Neptune », 1, rue Galilée.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2014-155 du 22 mars 2004, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... Arrêté Ministériel n° 2018-1209 du 20 décembre 2018 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurances « Assistance Protection Juridique » à la société « Das ». ...
Journal n°1561
du 3 juillet 1888
réunions les plus select, on forme des projets pour se rendre, dès que le froid commencera, vers le ciel bleu et le pays du soleil.
On a beaucoup parlé de ces contrés bénies à la dernière réception de Mme ...
Journal n°3951
du 3 août 1933
, enregistrés M. BALBO a cédé à Mme CONTES, le fonds de commerce d'Hôtel-Restaurant, exploité précédemment avenue Princesse-Alice et actuellement villa Devred, rue des Oliviers, à Monte-Carlo.
Oppositions, s ...
Journal n°1619
du 13 août 1889
TRENTE—DEUXIÈME ANNÉE — N° 1619 Bureaux : rut de naine, 22 Mardi 13 Août 1889
JOURNAL nE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°0302
du 27 mars 1864
immobilité absolue que la procession eut passé afin de se mouvoir.
On lit dans la Gazette des Tribunaux
S. A. S. le Prince de Monaco contre la commune de Rd-. quebrune, M. Jules de Mouchy et la Dame ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 12/03/2024.
Bénéficiaire
Occupation
Durée
Surface
N°
Date
Entreprise
Adresse
Type
Lieu
Du
Au
Nbre
jours
2023-6062
22/12/23
Richelmi R.j.
27, boulevard des Moulins
une ...
Référence : O. S. n° 926 du 23/01/2007 fixant les conditions de publicité des arrêtés municipaux d'autorisation d'occupation privative du domaine public communal et des voies publiques
border ... Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 12/03/2024. ...
Journal n°5267
du 15 septembre 1958
, vestiaires, lavabos, cantine, eaux de boisson, etc... ;
20) l'hygiène des ateliers et la protection des ouvriers contre les poussières, les vapeurs dangereuses et les accidents. Le médecin pourra prescrire ...
Journal n°6626
du 21 septembre 1984
au chef de celle-ci.
ART. 22.
Les Chefs de juridiction et le Procureur général donnent au Directeur des Services Judiciaires l'avis prévu à l'article 18 et lui transmettent avec leurs observations ...
Journal n°2845
du 8 octobre 1912
, montres, argenterie, objets d'art, fourrures, dentelles, vêtements, meubles et objets divers.
NOTA. — Le Mont-de-Piété de Monaco reçoit des fonds productifs d'intérêts 3 V pour 3 mois, 3 1/2 0/0 pour 6 ...
Journal n°0810
du 30 décembre 1873
par MM. Landrol et Simon et par Mine Kelly.
Voici la liste des Membres dti Comité pour les Grands concours internationaux de Tir qui auront lieu le 44, le 17, le 19 et le 22 janvier prochain :
MM ...
Journal n°1941
du 1 octobre 1895
TRENTE—HUITIÈME ANNÉE — N° 1941 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi ler Octobre 1895
JOURNAL El E 111:111,1i
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°3934
du 13 avril 1933
.
Les Abonnements nattent des ler cl 16 de chaque mois.
S1t4)1^11%1I A I R E. Article Premier. — «Lorsqu'il„ y aura lieu' « d'office par le Président du Tribunal; "sur là
PARTIE ...
Journal n°1848
du 2 janvier 1894
TRENTE–SEPTIÈME ANNÉE — Ni' 1848
Bureaux Rue de Lorraine, 22
Mardi 2 Janvier 1894
JOURNAL DE 1VIONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°5330
du 30 novembre 1959
Anonyme des Grands Hôtels de Londres et Monie-CarloPalace », portant les numéros :
1 à 3 - 10 .. 12 à 22 - 25 à80 - 131 à 156-- 160.
Le Gérant : CAlume 13RIFFAULT.
Imprimerie Nationale de Monaco ...
Journal n°3012
du 7 décembre 1915
militaire et de la Croix de guerre.
Etat des jugements prononcés par la Cour d'Appel et le Tribunal correctionnel.
ÉTUDES HISTORIQUES :
Le Théâtre dans la Pr incipauté de Monaco depuis le dix ...
Journal n°1125
du 27 janvier 1880
'accompagner l'Impératrice à SaintPétersbourg, est arrivé à 3 heures. Il s'est - rendu aussitôt à la villa des Dunes.
A moins de contre-ordre, le départ de la Czarine doit avoir lieu aujourd'hui mardi.
Nice ...
Journal n°6609
du 25 mai 1984
Ministériel n° 84-318 du 21 mai 1984 réglementant le stationnement des véhicules sur le quai Antoine ler à I 'occasion du « 1 lème Grand Prix Offshore de Monaco » (p. 528).
Arrêté Ministériel n° 84-319 du 22 ...
Journal n°1683
du 4 novembre 1890
des i" et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les ...
Journal n°6183
du 26 mars 1976
à S.A.S. le Prince par Sa Sainteté le Pape (p. 263). ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.776 dis 18 mais 1976 Portant tromi..; nation d'un adjoint à l'Ingénieur en chef des travaux ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
, de parcelles de terrain dépendant du
domaine public de l’Etat (p. 1476).
Loi n° 1.406 du 17 juin 2014 autorisant un prélèvement sur
le fonds de réserve constitutionnel (p. 1476).
ORDONNANCES ...
Journal n°1948
du 19 novembre 1895
, des élèves d'une école préparatdire pour le Borda. Nous avions parmi nos plus distingués condisciples M. de Maigret, le contre-amiral qui vient de prendre le commandement de notre escadre d ...
Journal n°0099
du 22 avril 1860
la ville
Monaco' le 22 Avril 1860.
• de Menton le plus riche joyau de sa couronne, se sé-» parèrent de lui et S'ANNEXÈRENT dès lors-à la Sardaigne, » qui, bon gré mal gré, n'a pu refuser de les ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
rouges sur fond blanc, le numéro d'immatriculation du navire précédé des lettres MO.
Sur chaque plaque d'immatriculation doit être apposée, sur l'emplacement prévu à cet effet, une estampille ...