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Maison Souveraine
- Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II à San Demetrio Corone (Italie) (9 mai 2019)
- Visite de S.A.S. le Prince Albert II à Sanremo (Italie) (28 septembre 2019)
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 8.182 du 17 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.185 du 20 juillet 2020 mettant fin au détachement en Principauté d'un Enseignant dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.186 du 20 juillet 2020 mettant fin au détachement en Principauté d'un Enseignant dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.210 du 6 août 2020 portant nomination du Procureur Général adjoint.
- Ordonnance Souveraine n° 8.211 du 6 août 2020 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
- Ordonnance Souveraine n° 8.212 du 6 août 2020 portant nomination du Secrétaire Général de la Direction des Services Judiciaires.
- Ordonnance Souveraine n° 8.213 du 6 août 2020 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne.
- Ordonnance Souveraine n° 8.214 du 6 août 2020 portant application de la loi n° 1.490 du 23 juin 2020 relative à la domiciliation d'une activité professionnelle dans un local à usage d'habitation dont l'État est propriétaire.
- Ordonnance Souveraine n° 8.215 du 6 août 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.447 du 28 décembre 1956, modifiée.
- Ordonnance Souveraine n° 8.216 du 6 août 2020 portant nomination de membres titulaires du Comité Supérieur d'Études Juridiques.
- Ordonnance Souveraine n° 8.217 du 6 août 2020 portant intégration d'un Commandant dans les Cadres de la Force Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.218 du 6 août 2020 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur Technique au Contrôle Général des Dépenses.
- Ordonnance Souveraine n° 8.219 du 6 août 2020 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de l'Événementiel et de la Préservation du Cadre de Vie à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.220 du 6 août 2020 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.221 du 6 août 2020 portant nomination et titularisation du Chef de la Division de l'Administration et de la Formation à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.222 du 6 août 2020 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
- Ordonnance Souveraine n° 8.224 du 6 août 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée.
- Ordonnance Souveraine n° 8.225 du 6 août 2020 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du « Garden Club de Monaco ».
- Ordonnance Souveraine n° 8.226 du 6 août 2020 mettant fin au détachement, de manière anticipée, en Principauté d'un Enseignant dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.227 du 6 août 2020 portant nomination du Secrétaire Général du Conseil National.
- Ordonnance Souveraine n° 8.228 du 6 août 2020 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2020-540 du 7 août 2020 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : École.
- Arrêté Ministériel n° 2020-541 du 7 août 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 85-533 du 28 août 1985 portant autorisation d'installation d'une école privée de langues, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2020-542 du 7 août 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-1072 du 20 décembre 2019 portant autorisation d'exercice de l'activité de cours de soutien et d'accompagnement d'un établissement d'enseignement privé.
- Arrêté Ministériel n° 2020-543 du 6 août 2020 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux
Avis et Communiqués
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2020-145 de deux Secrétaires-sténodactylographes au sein des Établissements d'enseignement de la Principauté.
- Avis de recrutement n° 2020-146 d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l'Action Sanitaire.
- Avis de recrutement n° 2020-147 d'une Infirmière au Centre Médico-Sportif relevant de la Direction de l'Action Sanitaire.
- Avis de recrutement n° 2020-148 d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain.
- Avis de recrutement n° 2020-149 d'un Aide-Ouvrier Professionnel à la Direction de l'Aménagement Urbain.
- Avis de recrutement n° 2020-150 d'un Ouvrier Électromécanicien à la Direction de l'Aménagement Urbain.
- Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- Bourses d'études - Année universitaire 2020/2021.
- Bourses de stage.
- Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2020 - Modification.
- Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 25 août 2020.
- Avis de vacance d'emploi n° 2020-97 d'un poste de Surveillant / Rondier à la Maison des Associations au Service des Sports et des Associations.
- Avis de vacance d'emploi n° 2020-100 d'un poste de Chef d'Équipe au Pôle « Marchés – Chalets de Nécessité » dépendant du Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
- Avis de recrutement d'un Administrateur Juridique à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE S.A.R.L. « JUST PROVISIONS » - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS STATUTAIRES
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée S.A.R.L. « JUST PROVISIONS » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « S.A.M. JUST PROVISIONS »
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « S.A.M. JUST PROVISIONS » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - Société à Responsabilité Limitée dénommée « VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS » - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SILEX » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SILEX » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOLID SFO » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOLID SFO » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ALLIANCE MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « CRANS MONTANA FORUM S.A.M. » (Nouvelle dénomination : « PRAXIS ASSOCIATES » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MARINE SURVEYORS & CONSULTANTS SHIPMANAGEMENT » en abrégé « M.S.& C.S. » (dont la nouvelle dénomination doit devenir « SWAN HELLENIC S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
- AENEAS PRIVATE SECURITY (MONACO) - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- HIGH-JEWELRY ATELIER OF MONACO (enseigne commerciale « LES ATELIERS MC ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- S.A.R.L. MARPA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- TEC MONACO qui devient « Geom3d » CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- ARCON YACHTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27/29, avenue des Papalins – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- INDIAN OCEAN IMPORT SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o MBC2, 1, rue du Gabian - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- WILLIAMS & CIE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.200 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- APPLIANCE ENGINEERING TECHNOLOGY SYSTEMS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue de l'Industrie – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- M.E. DIAMONDS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, boulevard de Suisse – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- SHINY CAR - Société à Responsabilité Limitée au capital de 60.000 euros - Siège social : 17, avenue de l'Annonciade – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- STONEQUITY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- SOCIETE D'ENTREPRISE DE SPECTACLES en abrégé « S.A.M.E.S. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : Place du Casino - Monte-Carlo - AVIS DE CONVOCATION
- SOCIETE FINANCIERE ET D'ENCAISSEMENT en abrégé « S.F.E. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros - Siège social : 8, rue du Gabian - Aigue-Marine - Bloc B - 2ème étage – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE en abrégé « SOGETEL » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros - Siège social : 38, avenue Princesse Grace - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- SOCIETE HOTELIERE DU LARVOTTO - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros - Siège social : 8, rue du Gabian - c/o S.B.M. - Aigue‑Marine - Bloc B - 2ème étage – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007