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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 2.917 du 30 septembre 2010 portant nomination et titularisation d’un Technicien à l’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles.
- Ordonnance Souveraine n° 3.110 du 2 février 2011 portant nomination et titularisation d’un Chef de Section à la Bibliothèque Caroline-Ludothèque.
- Ordonnance Souveraine n° 3.141 du 18 février 2011 portant nomination d’une Secrétaire-Comptable à la Bibliothèque Caroline-Ludothèque.
- Ordonnance Souveraine n° 3.142 du 18 février 2011 portant nomination d’une Secrétaire-comptable dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.143 du 18 février 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.144 du 18 février 2011 portant nomination d’une Aide-maternelle dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.156 du 2 mars 2011 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
- Ordonnance Souveraine n° 3.158 du 2 mars 2011 portant nomination d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.166 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.167 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.168 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.169 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.170 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.171 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.172 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.173 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.174 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.175 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.176 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.177 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.178 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.179 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.180 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.184 du 7 mars 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.187 du 15 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Magistrat référendaire.
- Erratum à l’ordonnance souveraine n° 14.636 du 25 octobre 2000 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Equateur, publiée au Journal de Monaco du 3 novembre 2000.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2011-121 du 10 mars 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-742 du 3 novembre 2008 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de multi-employeurs.
- Arrêté Ministériel n° 2011-122 du 10 mars 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-248 du 8 mai 2008 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur.
- Arrêté Ministériel n° 2011-123 du 10 mars 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-358 du 15 juillet 2010 autorisant un médecin à exercer son art en association.
- Arrêté Ministériel n° 2011-124 du 10 mars 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Altana Wealth», au capital de 450.000 euros
- Arrêté Ministériel n° 2011-125 du 10 mars 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Elsa Diffusion», au capital de 150.000 euros
- Arrêté Ministériel n° 2011-126 du 11 mars 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Ateliers de Constructions Mecaniques et Electriques», en abrégé «S.A.C.O.M.E.», au capital de 1.000.000 euros
- Arrêté Ministériel n° 2011-127 du 11 mars 2011 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’une épreuve cycliste.
- Arrêté Ministériel n° 2011-147 du 14 mars 2011 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
- Arrêté Ministériel n° 2011-148 du 14 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n°84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
- Arrêté Ministériel n° 2011-149 du 14 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2011-150 du 14 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants.
- Arrêté Ministériel n° 2011-151 du 14 mars 2011 approuvant la modification du syndicat dénommé «Chambre Monégasque de l’Assurance».
- Arrêté Ministériel n° 2011-152 du 15 mars 2011 portant nomination d’un membre du Comité Directeur de la Chambre de Développement Economique de Monaco.
- Erratum à l’arrêté ministériel n° 2011-116 du 4 mars 2011 fixant le taux de l’allocation d’aide publique pour privation totale d’emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier, publié au Journal de Monaco du 11 mars 2011.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
- Arrêté n° 2011-8 du 14 mars 2011.
- Arrêté n° 2011-9 du 15 mars 2011 portant recrutement d’un greffier.
Arrêtés Municipaux
Avis et Communiqués
- Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions».
- Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions».
- Modification de l’heure légale - Année 2011.
- Avis de recrutement n° 2011-38 d’un Ouvrier Électromécanicien à la Direction de l’Aménagement Urbain
- Avis de recrutement n° 2011-39 d’un Technicien en micro-informatique à la Direction Informatique
- Avis de recrutement n° 2011-40 d’un Administrateur à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers
- Avis de recrutement n° 2011-41 d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers
- Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le ler septembre 1947
- Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
- Tour de garde des médecins généralistes - 2ème trimestre 2011
- Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2011
- Elections Communales - Scrutin du dimanche 13 mars 2011 (Premier Tour).
- Avis de vacance d’emploi n° 2011-014 d’un poste de Technicien Chef à la Salle du Canton - Espace Polyvalent.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GEENRAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- DONATION DE PARTS SOCIALES - MODIFICATIONS STATUTAIRES Société A Responsabilité Limitée dénommée «COSENTINO & FILS» Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATIONS AUX STATUTS - AUGMENTATION DE CAPITAL «TAVIRA MONACO» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CESSIONS DE PARTS SOCIALES - NOMINATION D’UN NOUVEAU GERANT MODIFICATIONS AUX STATUTS - Societe A Responsabilite Limitee «BUZZTUNE S.A.R.L.» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - «AMCO COMMODITIES S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Société en liquidation Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- RESILIATION DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- Location-Gérance - Deuxième Insertion
- RESILIATION DE LOCATION-GERANCE - Première Insertion
- CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion GZ AVOCATS - Maîtres GIACCARDI & ZABALDANO 6, boulevard Rainier III - Monaco
- Constitution de Société à Responsabilité Limitée - ROXY
- Location-Gérance - Première Insertion
- S.A.R.L. AE Constitution de Société à Responsabilité Limitée
- TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.C.S. NARDI & Cie Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros Siège social : 34, quai Jean-Charles Rey - Monaco
- MODIFICATIONS STATUTAIRES - LA SALIERE SARL Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros Siège social : 28, quai Jean-Charles Rey - Monaco
- MODIFICATIONS STATUTAIRES - MONACO RESTAURANT GROUP S.A.R.L Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros Siège social : 74, boulevard d’Italie - Monaco
- CESSION DE PARTS SOCIALES - DEMISSION D’UNE COGERANTE S.A.R.L. ECO ART INTERNATIONAL Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant - Monaco
- DEMISSION D’UN GERANT - NOMINATION D’UNE GERANTE S.A.R.L. MITICO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 16 & 18, rue Princesse Caroline - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. DECOBAT Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros Siège social : 7, rue Notre Dame de Lorète - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - H.M.C Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros Siège social : 27, boulevard d’Italie - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. MONTE CARLO HELICOPTERE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 7, boulevard des Moulins - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. NOVAE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 6, quai Jean-Charles Rey - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - S.A.R.L. BRICO SPEED Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 44, boulevard d’Italie - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - S.A.R.L. DELTA EXPO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 2, rue des Iris - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - S.A.R.L. SPORTING LOCATION Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 2, rue des Iris - Monaco
- AVIS - SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO en abrégé «S.B.M.» Société Anonyme Monégasque au capital de 18.160.490 euros Siège social : Place du Casino - Monaco
- Récépissé de déclaration d’une association
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007