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Décisions Souveraines
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 14.905 du 25 juin 2001 portant nomination du Chef de Service de l'Aviation Civile
- Ordonnance Souveraine n° 14.928 du 2 juillet 2001 portant nomination et titularisation d'un Professeur de sciences et techniques industrielles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 14.932 du 2 juillet 2001 portant nomination et titularisation d'une Aide maternelle dans les établissements d'enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 14.933 du 2 juillet 2001 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux.
- Ordonnance Souveraine n° 15.007 du 22 août 2001 portant nomination et titularisation d'un Administrateur au Ministère d'Etat(Département des Travaux Publics et des Affaires Sociales).
- Ordonnance Souveraine n° 15.008 du 22 août 2001 portant nomination et titularisation d'un Chef de section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
- Ordonnance Souveraine n° 15.010 du 22 août 2001 portant nomination d'une Institutrice dans les établissements d'enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 15.011 du 22 août 2001 portant nomination et titularisation d'un Professeur de langue monégasque dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.100 du 7 novembre 2001 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe dans les établissements d'enseignement
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2001-592 du 8 novembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"COMPTOIR MEDITERRANEEN DES TEXTILES"
- Arrêté Ministériel n° 2001-593 du 8 novembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO FACONNAGE".
- Arrêté Ministériel n° 2001-594 du 8 novembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO IMMO S.A.M.".
- Arrêté Ministériel n° 2001-595 du 8 novembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-315 du 6 juin 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
- Arrêté Ministériel n° 2001-596 du 9 novembre 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Arrêtés Municipaux
Maison Souveraine
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2001-145 d'un chef de section à la Direction de l'Expansion Economique
- Avis de recrutement n° 2001-146 de sept sténodactylographes chargées des suppléances à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
- Avis de recrutement n° 2001-147 d'un administrateur à la Direction de l'Expansion Economique
- Avis de recrutement n° 2001-148 d'un chargé de mission au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie)
- Avis de recrutement n° 2001-149 d'un chef de section à la Direction du Budget et du Trésor
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Chef de service adjoint dans le Service de Gynécologie-Obstétrique
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Chef de service adjoint dans le Service de Gynécologie-Obstétrique
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Chef de service adjoint en Néphrologie et Réanimation Médicale dans le Département de Médecine Interne
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Chef de service adjoint dans le Service de Pédiatrie remplaçant celui publié au "Journal de Monaco" du 11 mai 2001
- Communiqué n° 2001-41 du 31 octobre 2001 relatif à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2002
- La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale
- Avis de vacance n° 2001-172 d'un poste de Brigadier à la Police Municipale
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 6 novembre 2001
- TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 6 novembre 2001
- TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 7 novembre 2001
- TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 7 novembre 2001
- TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 7 novembre 2001
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- Résiliation anticipée de bail - Deuxième Insertion - Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Modification aux statuts - "BUREAU D'ADMINISTRATION, DE SERVICES ET D'ETUDES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Modification aux statuts - GALAXY MANAGEMENT SAM" qui devient "BERKSHIRE MANAGEMENT SAM" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Société en Nom Collectif dénommée "BELLATI ET LEONARD" Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aux statuts - "MEAT TRADING INTERNATIONAL" (Nouvelle dénomination : "GIRAUDI INTERNATIONAL TRADING S.A.M.)" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aux Statuts - Augmentation de capital - "TRADIMEX" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de capital - Conversion en euros - Société en Commandite Simple "Alain VIVALDA & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Dissolution anticipée - "INTERHANDICRAFT AGENCY S.A.M." - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail commercial - Deuxième Insertion
- Cession de Droit au Bail - Première Insertion
- Fin de contrat de gérance libre - Première Insertion
- Cession de parts sociales et Modifications aux statuts - Société en Commandite Simple "S.C.S. BRITO & Cie" dénommée "Video Production International"
- Société en Commandite Simple "S.C.S. MARABINI & Cie"
- Société en Commandite Simple S.C.S. "MARCHETTI et Cie"
- Société en Commandite Simple "AMANI & CIE"
- "S A M H" Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros Siège social : 45, avenue de Grande-Bretagne Monaco
- "SOCIETE MONEGASQUE DE COURTAGE" Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros Siège social: 27, boulevard d'Italie - Monaco
- Avis de Convocation - Société Anonyme Monégasque "E.G.M. MONTE-CARLO" au capital social de 1.000.000 F Siège social: 7, rue du Gabian - Monaco
- Avis de Convocation - "ETABLISSEMENTS VINICOLES DE LA CONDAMINE" Société Anonyme Monégasque au capital de 100.000 F Siège social : 11/11 bis rue Grimaldi - Monaco
- "MONACO MEDIAX"
- EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES