Rechercher un journal, un article
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4390 du 13 septembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4389 du 13 septembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959, concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4153 du 31 août 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3890 du 29 août 2023 portant nomination d'un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2017-3667 du 12 octobre 2017 portant nomination et titularisation d’u...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4284 du 5 septembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Camille Svara 1ère Adjointe est déléguée dans les fonctions de Maire du 15 au 17 septembre 2023...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4296 du 8 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recruteme...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4171 du 6 septembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2023-2117 du 22 mai 2023 portant ouverture d’un concours en vue du re...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4135 du 6 septembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2013-42 du 14 janvier 2013 portant nomination et titularisation d’un...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4134 du 6 septembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2020-4688 du 7 décembre 2020 portant nomination et titularisation d’u...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4641 du 27 septembre 2023 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4498 du 26 septembre 2023 portant nomination d'un Chef d'Équipe dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2021-454 du 8 février 2021 po...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4519 du 21 septembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de M...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5005 du 23 octobre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2009-1394 du 28 avril 2009 po...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5063 du 27 octobre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2013-493 du 18 février 2013 p...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...