Arrêté Municipal n° 2023-3890 du 29 août 2023 portant nomination d'un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2017-3667 du 12 octobre 2017 portant nomination et titularisation d’un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-598 du 13 février 2023 portant nomination d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Fanny Clerissi est nommée en qualité de Responsable du Dépôt Légal de l’entité « Dépôt Légal » dépendant de la Médiathèque Communale avec effet au 1er juillet 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 29 août 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 29 août 2023.
Le Maire,
G. Marsan.