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Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Erratum aux Ordonnances Souveraines n° 7.891 du 23 janvier 2020 portant nomination d'un Conseiller Pédagogique à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports et n° 7.892 du 23 janvier 2020 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite, publiées au Journal de Monaco du 31 janvier 2020.

Il fallait lire :
• page 199 :
« Ordonnance Souveraine n° 7.892 » au lieu de : « Ordonnance Souveraine n° 7.891 » ;
• page 200 :
« Ordonnance Souveraine n° 7.892bis » au lieu de : « Ordonna...

Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.118 du 26 juin 2020 portant nomination du représentant des praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 s...

Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.117 du 26 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.115 du 26 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.116 du 26 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.111 du 22 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Karine, Odile, Louise Latore tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du...

Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.109 du 19 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Philippe, Alexandre, Yves, Laurent Heyraud tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n°&n...

Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.110 du 22 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Aurélie, Anne-Marie Latore tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18...

Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.108 du 19 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Fabien, Cédric, Jean Heyraud tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18&nbs...

Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.090 du 4 juin 2020 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n...

Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 4 juin 2020 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.107 du 17 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.106 du 17 juin 2020 portant nomination d'un Attaché Principal hautement qualifié auprès du Chargé de Mission de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.353 du 1er sept...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.105 du 17 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Kenneth, Pierre-Edgard, Kouakou Gadeau tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° ...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.104 du 17 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Stéphane Morandi tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...

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Version 2018.11.07.14