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Journal n°8487 du 22 mai 2020
SARL ALBATROS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 septembre 2019, enregistré à Monaco le 13 septembre 2019 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 septembre 2019, enregistré à Monaco le 13 septembre 2019 ... S.A.R.L. ... SARL ALBATROS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8302 du 4 novembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 avril 2016, enregistré, le nommé : -           I. M. M., né le 16 août 1961 à Tallahassee (Floride - Etats-Unis), de M. et de R ... mardi 22 novembre 2016, à 14 heures, sous la prévention de : -           faux en écriture privé, de commerce ou de banque et usage. Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 90, 91, 94 et 95 du Code ...
Journal n°7993 du 3 décembre 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Trio Gitan de C. Escoude et en Guest Florian Niculescu. Le 21 décembre, à 14 h et 20 h, «La véritable légende du Père Noël», spectacle pour enfants à partir de 4 ans et adultes de tous âges, présenté ... Trio Gitan de C. Escoude et en Guest Florian Niculescu. Le 21 décembre, à 14 h et 20 h, «La véritable légende du Père Noël», spectacle pour enfants à partir de 4 ans et adultes de tous âges, présenté ...
Journal n°8021 du 17 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-345 du 10 juin 2011 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2011 et du concert de Jean-Michel Jarre du 1er juillet 2011
, à l’amont de la voie de circulation. Art. 4. Du mercredi 22 juin à 2011 à 00 h 01 au dimanche 26 juin 2011 à 23 h 59 : • Le stationnement des véhicules est interdit, à l’exception des véhicules ... , à l’amont de la voie de circulation. Art. 4. Du mercredi 22 juin à 2011 à 00 h 01 au dimanche 26 juin 2011 à 23 h 59 : • Le stationnement des véhicules est interdit, à l’exception des véhicules ...
Journal n°8133 du 9 août 2013
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION D’un trois pièces sis 8, rue Terrazzani, 3ème étage, d’une superficie de 69,90 m2 et 6 m2 de balcons. Loyer mensuel : 2.375 euros + 50 euros de charges. Personne à contacter pour ... OFFRE DE LOCATION D’un trois pièces sis 8, rue Terrazzani, 3ème étage, d’une superficie de 69,90 m2 et 6 m2 de balcons. Loyer mensuel : 2.375 euros + 50 euros de charges. Personne à contacter pour ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-169 du 23 mars 2023 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
’Intérieur -  Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002), -  Gestion du Dispositif d’Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015). Direction de la Sûreté ... 'Intérieur -           Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002), -           Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015). Direction de la ... Arrêté Ministériel n° 2023-169 du 23 mars 2023 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°7985 du 8 octobre 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Beethoven Quintette pour piano et instruments à vent, op.16. Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo Le 9 octobre, En direct du Metropolitan Opera de New York, retransmission sur grand écran de «L’or du ... Beethoven Quintette pour piano et instruments à vent, op.16. Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo Le 9 octobre, En direct du Metropolitan Opera de New York, retransmission sur grand écran de «L’or du ...
Journal n°8319 du 3 mars 2017
La Semaine en Principauté
Potez, du diocèse de Paris. Le 8 mars, de 20h à 22h, Conférence sur le thème « Les représentations de l'au-delà » par l'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. Le 25 mars, à 19h30, Concert ... Potez, du diocèse de Paris. Le 8 mars, de 20h à 22h, Conférence sur le thème « Les représentations de l'au-delà » par l'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. Le 25 mars, à 19h30, Concert par ...
Journal n°8445 du 2 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-636 du 29 juillet 2019 relatif aux documents de contrôle pour les services occasionnels de transport public routier sur le territoire monégasque.
la France ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet1968 sur les transports routiers ; Vu l'arrêté ministériel n° 58-72 du 19 ... la France ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet1968 sur les transports routiers ; Vu l'arrêté ministériel n° 58-72 du 19 ... Arrêté Ministériel n° 2019-636 du 29 juillet 2019 relatif aux documents de contrôle pour les services occasionnels de transport public routier sur le territoire monégasque. ...
Journal n°8064 du 13 avril 2012
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
’au 21 avril, Exposition de sculptures par Al Piana. Du 25 avril au 14 mai, Exposition de sculptures par Sury. Eglise Sacré Cœur Le 28 avril, de 9 h 30 à 20 h, Le 29 avril, de 9 h à 18 h ... ’au 21 avril, Exposition de sculptures par Al Piana. Du 25 avril au 14 mai, Exposition de sculptures par Sury. Eglise Sacré Cœur Le 28 avril, de 9 h 30 à 20 h, Le 29 avril, de 9 h à 18 h ...
Journal n°8064 du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-200 du 6 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
]. Titre : a) maulavi, b) mollah. Né en 1940 à Gujranwala, province du Pendjab, Pakistan. Nationalité : pakistanaise». (e) «Zafar Iqbal [alias a) Zaffer Iqbal, b) Malik Zafar Iqbal Shehbaz, c) Malik ... ]. Titre : a) maulavi, b) mollah. Né en 1940 à Gujranwala, province du Pendjab, Pakistan. Nationalité : pakistanaise». (e) «Zafar Iqbal [alias a) Zaffer Iqbal, b) Malik Zafar Iqbal Shehbaz, c) Malik ...
Journal n°8628 du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.729 du 1er février 2023 relative au Comité de coordination et de suivi de la stratégie nationale de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive et la corruption.
Principauté de Monaco rendu exécutoire par l’Ordonnance Souveraine n° 3.559 du 5 décembre 2011 ; Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du ... de Monaco rendu exécutoire par l'Ordonnance Souveraine n° 3.559 du 5 décembre 2011 ; Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du ... Ordonnance Souveraine n° 9.729 du 1er février 2023 relative au Comité de coordination et de suivi de la stratégie nationale de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et ...
Journal n°7559 du 9 août 2002
Modification aux statuts - "GLOBAL TRADING & INVESTMENTS" en abrégé "G.T.I." - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : "ARTICLE 3" "La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, de fournir des conseils, des études ... en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : "ARTICLE 3" "La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, de fournir des conseils, des études ...
Journal n°7962 du 30 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-217 du 28 avril 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007), - Gestion du centre de loisirs sans hébergement (traitement mis en œuvre le 03/09/2002, modifié le 17 ... ’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007), - Gestion du centre de loisirs sans hébergement (traitement mis en œuvre le 03/09/2002, modifié le 17 ...
Journal n°7958 du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-168 du 29 mars 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
22/12/2004), - Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005), - Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la ... 22/12/2004), - Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005), - Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la ...
Journal n°7731 du 25 novembre 2005
Cession de parts - Modifications aux statuts " S.C.S. BOYER, PLATINI & Cie "
Suivant acte sous seing privé du 8 septembre 2005, enregistré à Monaco le 9 septembre 2005, folio 17V case 5 : M. Jean-Pierre PLATINI a cédé à un nouvel associé commandité, Mme Pascale BRUNO, 1 ... Suivant acte sous seing privé du 8 septembre 2005, enregistré à Monaco le 9 septembre 2005, folio 17V case 5 : M. Jean-Pierre PLATINI a cédé à un nouvel associé commandité, Mme Pascale BRUNO, 1 ...
Journal n°8441 du 5 juillet 2019
Loi n° 1.472 du 2 juillet 2019 relative à la retransmission et l'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle.
Premier. La retransmission des émissions de radiodiffusion télévisuelle au moyen de l'installation de service public instituée par l'article premier de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la ... Premier. La retransmission des émissions de radiodiffusion télévisuelle au moyen de l'installation de service public instituée par l'article premier de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la ... Loi n° 1.472 du 2 juillet 2019 relative à la retransmission et l'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle. ...
Journal n°7721 du 16 septembre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
inédites. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES jusqu'au 22 septembre, de 15 h à 20 h, sauf les dimanches et lundis, " Le C.I.M. nouveau est arrivé... ". Exposition de photos des membres du Club Image ... inédites. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES jusqu'au 22 septembre, de 15 h à 20 h, sauf les dimanches et lundis, " Le C.I.M. nouveau est arrivé... ". Exposition de photos des membres du Club Image ...
Journal n°7557 du 26 juillet 2002
"MAESTRA & MOULINAS" Société en Nom Collectif au capital de 7.800 euros Siège social : 42, quai Jean-Charles REY - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 45 et suivants du Code Civil Monégasque ; Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 4 janvier 2002 (enregistré au droit fixe de 10 euros ... Extrait publié en conformité des articles 45 et suivants du Code Civil Monégasque ; Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 4 janvier 2002 (enregistré au droit fixe de 10 euros ...
Journal n°8348 du 22 septembre 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles - Salle Paroissiale Le 25 septembre, à 19 h, Ciné-Club : projection du film « October Sky » suivie d'un débat. Le 2 octobre, de 20 h à 22 h ... Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles - Salle Paroissiale Le 25 septembre, à 19 h, Ciné-Club : projection du film « October Sky » suivie d'un débat. Le 2 octobre, de 20 h à 22 h ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-111 du 28 février 2022 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l’État ; Vu l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ; Vu l ... 'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...
Journal n°7492 du 27 avril 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Rédaction Nouvelle Rédaction Accusé de réception de la DEE en date du S.C.S. SIMONETTA & Cie 88 S 2400 Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ... Rédaction Nouvelle Rédaction Accusé de réception de la DEE en date du S.C.S. SIMONETTA & Cie 88 S 2400 Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ...
Journal n°8080 du 3 août 2012
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
peinture «Paysages Divins» par Monique Pages. Du 8 au 25 août, Exposition de peinture par Rabbath. Grimaldi Forum - Espace Ravel Jusqu’au 9 septembre, de 10 h à 20 h (nocturnes les jeudis jusqu’à 22 ... peinture «Paysages Divins» par Monique Pages. Du 8 au 25 août, Exposition de peinture par Rabbath. Grimaldi Forum - Espace Ravel Jusqu’au 9 septembre, de 10 h à 20 h (nocturnes les jeudis jusqu’à 22 ...
Journal n°8624 du 6 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.639 du 23 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée.
° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, susvisée, est modifié comme suit : « 3° Les fonctions qui sont exercées dans les emplois de la catégorie « C » sont caractérisées par la participation soit à la mise ... 3 ...  août 1978, modifiée, susvisée, est modifié comme suit : « 3° Les fonctions qui sont exercées dans les emplois de la catégorie « C » sont caractérisées par la participation soit à la mise en œuvre des ... Ordonnance Souveraine n° 9.639 du 23 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut ...
Journal n°8156 du 17 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ... Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ...
Journal n°7455 du 11 août 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h, Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini. ESPACE ARTCURIAL jusqu'au 9 septembre, Exposition "Nouvelles pistes ... . SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h, Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini. ESPACE ARTCURIAL jusqu'au 9 septembre, Exposition "Nouvelles pistes ...
Journal n°8278 du 20 mai 2016
La Semaine en Principauté
Monte-Carlo sous la direction de Gioele Muglialdo avec le concours des Archives Audiovisuelles de Monaco. Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 juin, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours ... Monte-Carlo sous la direction de Gioele Muglialdo avec le concours des Archives Audiovisuelles de Monaco. Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 juin, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours ...
Journal n°8588 du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique.
n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique. ...
Journal n°8131 du 26 juillet 2013
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL MONTE-CARLO AMBULANCES SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 17, avenue de l’Annonciade - Monaco
exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 22 juillet 2013. Monaco, le 26 juillet 2013. ... exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 22 juillet 2013. Monaco, le 26 juillet 2013. ...
Journal n°8141 du 4 octobre 2013
NOMINATION D’UN GERANT - BEST LIMOUSINE MONTE CARLO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 22 juillet 2013, enregistré à Monaco le 30 juillet 2013, folio Bd 198 R, case 1, il a été décidé la désignation de Monsieur Nicolas MENDES en ... Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 22 juillet 2013, enregistré à Monaco le 30 juillet 2013, folio Bd 198 R, case 1, il a été décidé la désignation de Monsieur Nicolas MENDES en ...

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Version 2018.11.07.14