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Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-11 du 5 janvier 2009 abrogeant partiellement les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2007-534 du 22 octobre 2007 plaçant des fonctionnaires en position de détachement
Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-534 du 22 octobre 2007 plaçant des fonctionnaires en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-534 du 22 octobre 2007 plaçant des fonctionnaires en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-582 du 22 novembre 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Extérieures à la Direction des Affaires Internationales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-615 du 25 novembre 2009 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Extérieures à la Direction des Affaires Internationales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-615 du 25 novembre 2009 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-615 du 25 novembre 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction des Affaires Internationales ;
Vu la requête de Mlle Cindy Filippi en date du 18 septembre 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 novembre 2009 ;
Arrêtons :
Article ... Direction des Affaires Internationales ;
Vu la requête de Mlle Cindy Filippi en date du 18 septembre 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 novembre 2009 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-658 du 11 juillet 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-353 du 9 juillet 2008 fixant les modalités d’attribution et les taux du remboursement des frais de formation théorique des apprentis
des frais de formation théorique engagés pour son apprenti auprès de l’établissement d’enseignement doit adresser une demande écrite à la Direction du Travail.
Elle doit impérativement être accompagnée ... des frais de formation théorique engagés pour son apprenti auprès de l’établissement d’enseignement doit adresser une demande écrite à la Direction du Travail.
Elle doit impérativement être accompagnée ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-490 du 23 mai 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-604 du 28 novembre 2005 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ...
Journal n°7635
du 23 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-9 du 19 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2005.
Art. 2 ... , épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2005.
Art. 2 ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2006.
ART. 2 ... , épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2006.
ART. 2 ...
Journal n°7784
du 1 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-600 du 27 novembre 2006 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-604 du 28 novembre 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-604 du 28 novembre 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°7756
du 19 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-250 du 11 mai 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 22 novembre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire ... , Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 22 novembre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-27 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 17 janvier 2004.
Art. 2 ... , épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 17 janvier 2004.
Art. 2 ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-538 du 4 novembre 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du ... juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-752 du 19 octobre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-694 du 21 novembre 2016 abrogeant l'arrêté ministériel n° 85-153 du 26 mars 1985 relatif au statut des médecins attachés à un service du Centre Hospitalier Princesse Grace.
statut des médecins attachés à un service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... statut des médecins attachés à un service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel ...