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Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-58 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale
du personnel des fleuristes applicable à compter du 1er juillet 1998
160
7 700
8 000
V
1
2
200
230
9 000
9 500
VI
A1
A2
B1
B2
260
350
400
450
11 000
12 500
13 500
14 500
VII
500
16 000
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998 ...
160
7 700
8 000
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230
9 000
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VI
A1
A2
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B2
260
350
400
450
11 000
12 500
13 500
14 500
VII
500
16 000
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998 ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°5086
du 28 mars 1955
, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires aux comptas ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.07 du Z9 janvier '1946 réglant l'établissement du bilan des ...
Journal n°2572
du 22 octobre 1907
.
EINTURERIE
DE PARIS - A. CRÉMIEUX
Usine à Beausoleil. — Magasin : villa Paola, 25, bouley. du Nord
Monte Carlo
.A. T-T .A. 3 c ES
CAIFILLÉS et IPERUGGIA
DIRECTION : Quai Lunel (sur le Port) NICE ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.966 du 10 octobre 2012 modifiant et complétant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée
l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est remplacée par celle dont le modèle est annexé à la présente ordonnance.
Il est ajouté à la fin de l ... l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est remplacée par celle dont le modèle est annexé à la présente ordonnance.
Il est ajouté à la fin de l ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 29 septembre 2016, enregistré, le nommé :
- O. C., né le 22 mars 1987 à Monaco (98000), de C. et de R. V., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 29 septembre 2016, enregistré, le nommé :
- OLIVIERI Cyril, né le 22 mars 1987 à Monaco (98000), de Christophe ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis 3, rue des Violettes, 1er étage, d'une superficie de 61,10 m² et 55,80 m² de balcons et cour couverte.
Loyer mensuel : 2.900 € + 85 € de charges.
Personne à ...
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis 3, rue des Violettes, 1er étage, d'une superficie de 61,10 m² et 55,80 m² de balcons et cour couverte.
Loyer mensuel : 2.900 € + 85 € de charges.
Personne à ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
PARIBAS BANQUE PRIVEE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 10.800.000 euros
Siège social : 15/17, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
,291
- A vue
180,890
165,296
- A terme
1,042,605
322,995
Créances sur la clientèle
20,561
16,549
- Autres concours à la clientèle
3,830
3,419
- Comptes ordinaires débiteurs
16,731
13 ... ,291
- A vue
180,890
165,296
- A terme
1,042,605
322,995
Créances sur la clientèle
20,561
16,549
- Autres concours à la clientèle
3,830
3,419
- Comptes ordinaires débiteurs
16,731
13 ...
Journal n°0256
du 3 mai 1863
Helbéek.
dose
Une ordonnance souveraine en date du 22 avril nomme, pour 3 ans, Marguilliers de la Paroisse de Monaco :N
MM. le Lieut-Colonel Antoine Bel lando. Jean-Baptiste Muratore
Philibert ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-210 du 23 février 2007 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2007
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-56 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques applicable à compter du 1er juillet 1998
comme indiqué ci-après :
I B : plus de
18 300 F
I A
18 300 F
II
15 150 F
III B
12 600 F
III A
9 900 F
IV
8 650 F
V C
8 000 F
V B
7 350 F
V A
7 000 F
VI B ... comme indiqué ci-après :
I B : plus de
18 300 F
I A
18 300 F
II
15 150 F
III B
12 600 F
III A
9 900 F
IV
8 650 F
V C
8 000 F
V B
7 350 F
V A
7 000 F
VI B ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
La Semaine en Principauté
direction de Dmitry Matvienko, avec Simon Trpceski, piano. Au programme : Prokofiev, Rachmaninoff.
Théâtre Princesse Grace
Le 26 septembre, à 20 h,
« Le Misanthrope » de Molière, dans une version moderne ... Rachmaninoff » sous la direction de Dmitry Matvienko, avec Simon Trpceski, piano. Au programme : Prokofiev, Rachmaninoff.
Théâtre Princesse Grace
Le 26 septembre, à 20 h,
« Le Misanthrope » de Molière, dans une ...
Journal n°3701
du 6 décembre 1928
27
SOIXANTE ET ONZIÈME ANNÉE. — N° 3.701. 0 centimes. JEUDI 6 DÉCEMBRE 1928.
JOURNAL MONACO
JOURNAL HERD0111A PAIRE, Bulletin Officiel diEt la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
du 23 au 26 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
du 23 au 26 ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
La Semaine en Principauté
h,
Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-HB3M.
Le 18 mai, à 16 h,
Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-Nîmes.
Principauté de Monaco
Les 9 et 10 mai,
9ème Grand Prix de Monaco ... h,
Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-HB3M.
Le 18 mai, à 16 h,
Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-Nîmes.
Principauté de Monaco
Les 9 et 10 mai,
9ème Grand Prix de Monaco ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 67 du 23 mai 2005 portant application de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptée à Washington le 3 mars 1973.
'infraction.
Toute mesure prise ainsi que tout résultat des enquêtes effectuées, sont communiqués à l'organe de gestion.
ART. 13
Sanctions
1 - Est puni, de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 26 du ... 'infraction.
Toute mesure prise ainsi que tout résultat des enquêtes effectuées, sont communiqués à l'organe de gestion.
ART. 13
Sanctions
1 - Est puni, de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 26 du ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
La Semaine en Principauté
ère partie : The Commitments.
Port Hercule
Du 23 au 26 septembre, de 10 h à 18 h 30,
25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande plaisance.
Musée Océanographique
Le 3 octobre ... ère partie : The Commitments.
Port Hercule
Du 23 au 26 septembre, de 10 h à 18 h 30,
25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande plaisance.
Musée Océanographique
Le 3 octobre ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
LOCAUX VACANTS
de la vacance des appartements suivants :
- 29, boulevard Rainier III - 5ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, W-C.
Le loyer mensuel est de 3.257,04 F
Le délai d'affichage de ... de la vacance des appartements suivants :
- 29, boulevard Rainier III - 5ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, W-C.
Le loyer mensuel est de 3.257,04 F
Le délai d'affichage de ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1184 du 18 décembre 2018 autorisant des virements de crédits.
TITULAIRES
19 000
CH 07 - HAUT COMMISSARIAT À LA PROTECTION DES DROITS, DES LIBERTÉS ET À LA MÉDIATION
207111 TRAITEMENTS TITULAIRES
14 000
Total
83 000
Section 3 : Moyens des ... ;height:3.0pt'>
CH 03 - CABINET DE S.A.S. LE PRINCE
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
présenté par l’Association J.C.B. Art et Compagnie.
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de Sœur Marie.
Rotonde du Quai Albert 1er
Le 11 ... présenté par l’Association J.C.B. Art et Compagnie.
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de Sœur Marie.
Rotonde du Quai Albert 1er
Le 11 ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Gramaglia, 9, avenue Princesse Alice à Monaco, tél. 92 ... notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Gramaglia, 9, avenue Princesse Alice à Monaco, tél. 92 ...
Journal n°8520
du 8 janvier 2021
La Semaine en Principauté
rencontre du Jeune Public, sous la direction de Philippe Béran, avec Joan Mompart, narrateur. Au programme : Les Fables de La Fontaine.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 26 et 28 janvier, à ... rencontre du Jeune Public, sous la direction de Philippe Béran, avec Joan Mompart, narrateur. Au programme : Les Fables de La Fontaine.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 26 et 28 janvier, à ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
FOIRE A LA BROCANTE.
Avenue Princesse Grace ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
FOIRE A LA BROCANTE.
Avenue Princesse Grace ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
La Semaine en Principauté
».
Agora Maison Diocésaine - Salle Polyvalente
Le 26 novembre, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Ma vie pour la tienne », suivie d'un débat.
Le 6 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence du diacre Marc ... Polyvalente
Le 26 novembre, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Ma vie pour la tienne », suivie d'un débat.
Le 6 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence du diacre Marc Duwelz, docteur en Théologie biblique ...
Journal n°0434
du 7 octobre 1866
serpentant à travers les oliviers de la montagne. La Turbie est une petite ville bâtie sur le point le plus élevé de la route de la Corniche, c'est vous dire que de là haut le regard embrasse une vaste étendue ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-79 du 9 janvier 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2020-79 du 9 janvier 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-492 du 23 mai 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... service médical à sa demande.
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:3.0pt'>
1\. Bilan avec compte rendu écrit obligatoire
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Bilan de la déglutition et des ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-722 du 11 décembre 2023 fixant les montants de référence annuels de l'allocation de scolarité versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune pour l'année scolaire 2023-2024.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... :3.0pt'>
133,49 €
padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
C.E.2 - 9ème
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
133 ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-671 du 2 décembre 2022 fixant les montants de référence de l'allocation de scolarité pour l'année scolaire 2022-2023.
- 10ème
127,09 €
C.E.2 - 9ème
127,09 €
C.M.1 - 8ème
148,63 €
C.M.2 - 7ème
148,63 €
6ème
228,32 €
5ème
228,32 €
4ème
257,40 €
3ème
257,40 €
2nde
481 ... ,09 €
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
C.E.2 - 9ème
solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
127,09 €
border ...
Journal n°3295
du 1 mars 1921
Résultats :
Lundi 21 mars : Prix de Rouen, à 27 mètres, 48 tireurs. — M M. Terrien et Deloy, tuant t o sur t o, premiers ; Maran et Lunde, 8 sur 9, troisièmes. Poule gagnée par M. Hamilton.
' Mardi 22 ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-710 du 8 novembre 2021 fixant les montants de référence annuels de l'allocation de scolarité pour l'année scolaire 2021‑2022.
119,69 €
C.E.2 - 9ème
119,69 €
C.M.1 - 8ème
139,98 €
C.M.2 - 7ème
139,98 €
6ème
215,03 €
5ème
215,03 €
4ème
242,42 €
3ème
242,42 €
2nde
453,40 €
1ère ... 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 19.85pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
119,69 €
padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
C.E.2 - 9ème
solid black 1.0pt;border-right:solid black 1 ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
’Industrie de Monaco sous le numéro 06 S 04559, le droit au bail commercial portant sur des locaux en duplex, à usage de bureau, formant les lots 3 et 9 au rez-de-chaussée et 1er étage, et les parkings formant ... ’Industrie de Monaco sous le numéro 06 S 04559, le droit au bail commercial portant sur des locaux en duplex, à usage de bureau, formant les lots 3 et 9 au rez-de-chaussée et 1er étage, et les parkings formant ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
MONT CHARLES CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
, enregistrés à Monaco les 22 juillet 2015, 1er février 2016 et 3 août 2016, Folio Bd 119 V, Case 3, Folio Bd 80 R, Case 4, et Folio Bd 132 R, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont ... , enregistrés à Monaco les 22 juillet 2015, 1er février 2016 et 3 août 2016, Folio Bd 119 V, Case 3, Folio Bd 80 R, Case 4, et Folio Bd 132 R, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont ...
Journal n°3983
du 15 mars 1934
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°0449
du 20 janvier 1867
ligne
110 id.
On traite de gré il gré pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France à Paris à l'Agence !lavas. rue housseas. 3, et chez M. St-Hilaire.
éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 15 janvier 2014 de l’association désormais dénommée « Association Sportive et Culturelle du Personnel du Groupe Monte-Carlo S.B.M. (A.S.C.P.S.B.M.) ».
Ces ... déclaration de modification des statuts reçue le 15 janvier 2014 de l’association désormais dénommée « Association Sportive et Culturelle du Personnel du Groupe Monte-Carlo S.B.M. (A.S.C.P.S.B.M.) ».
Ces ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
BAIE DE MONACO ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
BAIE DE MONACO ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. LIBERFABER
respectivement les 9 mars et 27 juin 2011, F/Bd 3R, case 3 et le 5 avril 2011, F/Bd 22R, case 10, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée «LIBERFABER», au capital de 15.000 euros, siège ... respectivement les 9 mars et 27 juin 2011, F/Bd 3R, case 3 et le 5 avril 2011, F/Bd 22R, case 10, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée «LIBERFABER», au capital de 15.000 euros, siège ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Cession de Droits Sociaux - Modification aux Statuts -
Société en Commandite Simple "S.C.S. A. FORGIONE & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nominale, numérotées de 1 à 99 et de 101 à 1050, lui appartenant dans le capital de la société en commandite simple "S.C.S. A. FORGIONE & Cie", au capital de 241.500 euros, avec siège 9, rue Grimaldi, à ... nominale, numérotées de 1 à 99 et de 101 à 1050, lui appartenant dans le capital de la société en commandite simple "S.C.S. A. FORGIONE & Cie", au capital de 241.500 euros, avec siège 9, rue Grimaldi, à ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-63 du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
-Unis d'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : 15.3.2016 (permis de conduire américain).
5. ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité ... -Unis d'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : 15.3.2016 (permis de conduire américain).
5\. ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-563 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
-Unis d'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : le 15.3.2016 (permis de conduire américain).
5. ASSADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité ... 9 ... pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : le 15.3.2016 (permis de conduire américain).
5\. ASSADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité iranienne. Numéro de ... Arrêté Ministériel n° 2020-563 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-17 du 12 janvier 2024 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2024.
boisson)
Inférieure ou égale à 1
3,34
2
3,90
3
4,44
4
4,99
5
6,11
6
7,22
7
8,33
8
10,55
9
12,77
10
14,98
11
17,21
12
19,43
13
21,65
14
23 ... création à compter du 1er avril 1983 d'une taxe sur certaines boissons alcooliques, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.652 du 30 janvier 2012 portant création d'une taxe perçue sur certaines boissons ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
La Semaine en Principauté
Pintscher, avec Hidéki Nagano. Au programme : Schönberg, Liszt et Strauss.
Le 20 mars, de 9 h à 12 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : Master-Classes avec Bertrand Chamayou, piano.
Le 31 mars, à ... décontraction.
Le 21 mars, à 15 h,
« Connexions » rencontre avec Ivana Boris, artiste-photographe.
Le 22 mars, à 18 h 30,
Rencontre avec Carole Fives autour de son roman « Térébenthine ».
Le 26 mars, à 19 h ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-489 du 29 mai 2019 relatif à l'agrément et à la formation des médecins chargés du contrôle médical de l'aptitude à la conduite automobile.
sanction disciplinaire ;
2° en cas de non-respect de l'obligation de formation continue prévue à l'article 2 ;
3° pour tout autre motif.
Dans ce dernier cas, le médecin agréé est mis à même de présenter ses ... Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'agrément des médecins chargés de l'établissement des certificats médicaux d'aptitude à la conduite automobile, mentionné à l'article premier de ... Arrêté Ministériel n° 2019-489 du 29 mai 2019 relatif à l'agrément et à la formation des médecins chargés du contrôle médical de l'aptitude à la conduite automobile. ...
Journal n°1353
du 8 juillet 1884
Commissionnaire. rue des Saints-Pères, 1. S Nice, LIBRAIRIE tISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Glottredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
.
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le 29 ... .
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le 29 ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-143 du 21 décembre 2006 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
:
1/ Du lundi 8 janvier 2007 au vendredi 16 mars 2007, la circulation des véhicules sur l'avenue J.F. Kennedy est reportée sur la voie amont, dans sa partie comprise entre le numéro 3 et le numéro 9 et ... :
1/ Du lundi 8 janvier 2007 au vendredi 16 mars 2007, la circulation des véhicules sur l'avenue J.F. Kennedy est reportée sur la voie amont, dans sa partie comprise entre le numéro 3 et le numéro 9 et ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"LA FONCIERE PHOCEENNE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social, 9, avenue d'Ostende, le 11 septembre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque "LA FONCIERE PHOCEENNE", réunis en ... I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social, 9, avenue d'Ostende, le 11 septembre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque "LA FONCIERE PHOCEENNE", réunis en ...
Journal n°3098
du 31 juillet 1917
exigences professionnelles obligent à sortir de la Principauté ou à y pénétrer, le Ministre d'Etat, en vue de prévenir Ips difficultés et les sanctions pouvant résulter de l'inobservation de ces conditions et ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-278 du 10 juin 2013 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
524
Lipasémie
9
1804
Protéine C réactive (CRP)
12
1139
25-hydroxycholécalciferol (25-0HD3)
49
1575
Myoglobine (dosage par méthode immuno-chimique ou par autre méthode spécifique)
40
1213 ...
524
Lipasémie
9
1804
Protéine C réactive (CRP)
12
1139
25-hydroxycholécalciferol (25-0HD3)
49
1575
Myoglobine (dosage par méthode immuno-chimique ou par autre méthode spécifique)
40
1213 ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-634 du 23 décembre 2010 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
ses intersections situées au droit des numéros 9 et 3 de l’avenue Président John Fitzgerald Kennedy.
Art. 2.
• Du lundi 10 janvier 2011 à 00 heure 01 au vendredi 21 janvier 2011 à 9 heures 59 et du ... ses intersections situées au droit des numéros 9 et 3 de l’avenue Président John Fitzgerald Kennedy.
Art. 2.
• Du lundi 10 janvier 2011 à 00 heure 01 au vendredi 21 janvier 2011 à 9 heures 59 et du ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, à 20 h 30,
"Quintette avec piano" avec E. Thoreux et I. Josso, violons,
C. Lockie, alto, F. Lebload, violoncelle et E. Ziomek, piano, concert organisé par l'Association Crescendo.
le 22 ... , à 20 h 30,
"Quintette avec piano" avec E. Thoreux et I. Josso, violons,
C. Lockie, alto, F. Lebload, violoncelle et E. Ziomek, piano, concert organisé par l'Association Crescendo.
le 22 ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-729 du 15 décembre 2023 autorisant des virements de crédits.
et corps constitués
-10 000
Sect.3 -Moyens des services
A) Ministère d’État
CH.5 - Direction des Affaires Juridiques
6412 - Rémunérations non-titulaires
-95 000
CH.8 - Agence ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'> font-family:"Arial",sans-serif'> padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
CH.7- Palais de S.A.S. le Prince
6411 - Rémunérations titulaires ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
h à 19 h,
22e Déc’oh ! Monte-Carlo, le salon Décoration & Jardin de la Côte d’Azur organisé par le Groupe Promocom.
Espace Ravel du Grimaldi Forum
Du 31 mars au 3 avril,
Ever Monaco 2011 : Salon ... h à 19 h,
22e Déc’oh ! Monte-Carlo, le salon Décoration & Jardin de la Côte d’Azur organisé par le Groupe Promocom.
Espace Ravel du Grimaldi Forum
Du 31 mars au 3 avril,
Ever Monaco 2011 : Salon ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
"S.C.S. TORTELLO ET CIE
Nom commercial "GESEMA"
DAPELO, de nationalité italienne, né le 15 juillet 1945 à CAMOGLI (GENES) Italie, demeurant Via Bat-Yam 9 à LIVOURNE (Italie),
la totalité des parts sociales qu'il détenait dans la "S.C.S. TORTELLO ET ... DAPELO, de nationalité italienne, né le 15 juillet 1945 à CAMOGLI (GENES) Italie, demeurant Via Bat-Yam 9 à LIVOURNE (Italie),
la totalité des parts sociales qu'il détenait dans la "S.C.S. TORTELLO ET ...
Journal n°5672
du 10 juin 1966
MINISTÈRE D`ÉTAT Avis relatif à l'attribution de distinctions honorifiques (p. 442).
DIRECTION DU TRAVAIL ET DES APPAIRES SOCIALES
Circulaire n° 66-34 du 2 juin 1966, relative au jeudi 9 juin 1966 (Fête ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-612 du 18 décembre 1998 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
'article 24-I de l'ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971, sont fixées comme suit :
MEDECINS
Lettre clé
Libellé de l'acte
Tarif d'autorité
Honoraires médicaux hospitaliers
C
(par journée d ... du tarif de remboursement, visé à l'article 24-I de l'ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971, sont fixées comme suit :
MEDECINS
Lettre clé
Libellé de l'acte
Tarif d ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
La Semaine en Principauté
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Du 24 au 26 octobre, à 20 h,
Le 27 octobre, à 15 h,
« Amelia al ballo » de Gian Carlo Menotti avec Norah Amsellem, Javier Arrey, Antonio Gandia, Karine Ohanyan ... Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Du 24 au 26 octobre, à 20 h,
Le 27 octobre, à 15 h,
« Amelia al ballo » de Gian Carlo Menotti avec Norah Amsellem, Javier Arrey, Antonio Gandia, Karine Ohanyan ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
La Semaine en Principauté
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Jusqu’au 26 octobre, à 20 h,
Le 27 octobre, à 15 h,
« Amelia al ballo » de Gian Carlo Menotti avec Norah Amsellem, Javier Arrey, Antonio Gandia, Karine Ohanyan ... Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Jusqu’au 26 octobre, à 20 h,
Le 27 octobre, à 15 h,
« Amelia al ballo » de Gian Carlo Menotti avec Norah Amsellem, Javier Arrey, Antonio Gandia, Karine Ohanyan ...