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Journal n°2090
du 2 août 1898
voulu me charger de la mission flatteuse de le remplacer aujourd'hui.
Appelé par la confiance de Son Altesse Sérénissime à remplir les fonctions de Secrétaire Général du Gouvernement, c'est un honneur ...
Journal n°6036
du 1 juin 1973
procéder à la sortie du repoSoir pour la mise à Possuafre commun concernant les piquets enfants dans le Cimetière de Monaco (p. 377).
Arrêté Municipal n° 73-43 du 22 mai 19/3 portant autorisation de ...
Journal n°6829
du 12 août 1988
instauré sur l'avenue J.-F. Kennedy dans sa partie comprise entre le droit de l'immeuble portant le no 3 et celui portant le no 9 du samedi 13 août 1988 à 7 heures au dimanche 14 août 1988 à 11 heures.
ART ...
Journal n°3306
du 17 mai 1921
Prince S'entretint pendant une heure environ avec les personnes présentes, parmi lesquelles nous citerons : MM. R.-C. Murphy, G. Day, R.-D. Blackman, R.-A. Bartlett, J.-P. Chapin, etc., etc.
Le 22 avril ...
Journal n°0121
du 23 septembre 1860
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Journal n°2630 [= 01/12/1908]
du 3 décembre 1908
LOTIT.
Dans son audience du 26 novembre 1908, le Tribunal Supérieur a condamné le nommé D.-M. T., né à Torre-Annunziata (Italie), le 2 mai 1877, journalier, sans domicile fixe. à deux ans de prison pour ...
Journal n°2450
du 20 juin 1905
présente Ordonnance.
Donné à Paris, le six juin dix-neuf cent cinq.
ALBERT.
Par le Prince : Le Secrétaire d'État, ED. DE LATTRE.
Par Décision en date du 3 juin 1905, M. Fernand Amiot, Docteur ès ...
Journal n°4825
du 27 mars 1950
Secrétaire de la Sacrée Congrégation dii (1_3/44.. monial accueillait les personnalités -de la suite du Prince.
Le cortège s'est alors formé et, par l'escalier papal est parvenu à la Salle Clémentine, oi ...
Journal n°4448
du 14 janvier 1943
présent Arrêté
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf décembre mil neuf cent quarante-deux.
Le Ministre d'Etat, E. ROBLOT.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'article 3 ...
Journal n°4954
du 15 septembre 1952
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championnateinternationale ... des postes consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 164 du 13 mars 1950,, no 245 du 20 juin 1950, no 299 du 24 octobre 1950, no 301 du 26 octobre 1950, no 326 du 3 janvier 1951, no 370 ...
Journal n°2864
du 18 février 1913
dispositions des articles i, 2, 3, 5, 6, 7, 8, I I, 12 et 17 de la Convention télégraphique internationale de Saint-Pétersbourg du 1o/22 juillet 1875 sont applicables à la radiotélégraphie internationale.
ART ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-826 du 6 septembre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar.
chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 ... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 modifiant l ... Arrêté Ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-826 du 6 septembre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°3969
du 7 décembre 1933
somme de vingt mille francs (et éventuellement le 1/3 du solde disponible de sa fortune après paiement de tous legs) à leur affecter par parts égales ;
Vu la délibération de la Délégation Spéciale ...
Journal n°3711
du 31 janvier 1929
musique de RimskyKorsakow, ne refroidirent nullement les enthousiasmes du nombreux public qui assistait à la première repré-
sentation des Ballets russes. A. C.
AU CONCERT CLASSIQUE
La séance du z3 ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Circulaire n° 2012-21 du 26 décembre 2012 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2013
, le taux horaire du S.M.I.C. s’élève à :
- salaire horaire 9,43 euros
- salaire mensuel 1.593,67 euros
pour 39 heures hebdomadaires
soit 169 heures par mois
La valeur du minimum garanti s ... , le taux horaire du S.M.I.C. s’élève à :
- salaire horaire 9,43 euros
- salaire mensuel 1.593,67 euros
pour 39 heures hebdomadaires
soit 169 heures par mois
La valeur du minimum garanti s ...