Rechercher un journal, un article
Journal n°8448
du 23 août 2019
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION
D'un quatre pièces sis 22, rue de Millo, 1er étage, d'une superficie de 83,24 m² et 1,96 m² de balcon.
Loyer mensuel : 3.350 € + 60 € de charges.
Personne à contacter pour les ...
OFFRE DE LOCATION
D'un quatre pièces sis 22, rue de Millo, 1er étage, d'une superficie de 83,24 m² et 1,96 m² de balcon.
Loyer mensuel : 3.350 € + 60 € de charges.
Personne à contacter pour les ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Décision Ministérielle du 23 septembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 14 mai 2020 relative aux actes pouvant être pratiqués par les secouristes de la Croix-Rouge Monégasque, les militaires de la Force Publique et d'autres catégories de personnes dans le cadre de la réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2 et des tests rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-179 du 23 mars 2017 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monacosat S.A.M. » au capital de 150.000 euros.
S.A.M. » ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par ... S.A.M. » ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-59 du 28 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel du 4 février 1947 portant règlement des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, modifié
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires ... relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires ... Arrêté Ministériel n° 2016-59 du 28 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel du 4 février 1947 portant règlement des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3621 en date du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs 2017 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
x 250
24.300,00 €
BOULEVARD D’ITALIE
LC 04
150 x 240
9.850,00 €
LC 05
400 x 300
30.000,00 €
LC 06
500 x 240
30.000,00 €
PARVIS DU STADE LOUIS II
LC 22 ... domaine public
(par jour)
Art. 2.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2015-3202 en date du
6 octobre 2015 seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2017.
Art. 3.
Le Receveur Municipal et ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-720 du 10 décembre 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « BUFFAGNI S.A.M. », au capital de 150.000 €
’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 octobre 2015 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du ... ’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 octobre 2015 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Communiqué n° 98-19 du 25 mars 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel
des commerces de gros de l'horlogerie et branches annexes applicable à compter du
1er janvier 1998
, soit 6 929 F.
9 %
pour le coefficient 180, soit 7 077 F.
6 %
pour le coefficient 190, soit 7 264 F.
Ces salaires minima s'entendent pour une durée égale à 169 heures de travail.
La valeur du ... , soit 6 929 F.
9 %
pour le coefficient 180, soit 7 077 F.
6 %
pour le coefficient 190, soit 7 264 F.
Ces salaires minima s'entendent pour une durée égale à 169 heures de travail.
La valeur du ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SARL HEESEN CLUB
’article O 512-4 du code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l’article O 513-3 dudit code ;
Et généralement toutes opérations commerciales ... ’article O 512-4 du code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l’article O 513-3 dudit code ;
Et généralement toutes opérations commerciales ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
La Semaine en Principauté
chorégraphiques « COPPÉL-I.A. » par Les Ballets de Monte-Carlo.
Du 23 au 26 avril, à 14 h,
Représentations chorégraphiques « LAC » par Les Ballets de Monte-Carlo.
Du 1er au 3 mai, à 14 h,
Représentations ... Ballets de Monte-Carlo.
Du 23 au 26 avril, à 14 h,
Représentations chorégraphiques « LAC » par Les Ballets de Monte-Carlo.
Du 1er au 3 mai, à 14 h,
Représentations chorégraphiques « Le Songe » par Les ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion
Maître Arnaud ZABALDANO - Avocat-Défenseur
31, avenue Princesse Grace - Monaco
compter du 1er janvier 2016, le contrat de location-gérance consenti le 4 mars 2004 à la société S.N.C SICLI & Cie, ayant son siège social à Monaco, Le Castel, 9, avenue Crovetto Frères, portant sur un ... compter du 1er janvier 2016, le contrat de location-gérance consenti le 4 mars 2004 à la société S.N.C SICLI & Cie, ayant son siège social à Monaco, Le Castel, 9, avenue Crovetto Frères, portant sur un ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets.
@gouv.mc
I.2) Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.gouv.mc
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l ... @gouv.mc
I.2) Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.gouv.mc
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l ... Appel à candidature ... Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets. ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
La Semaine en Principauté
mai, de 9 h à 19 h,
Exposition « Le secret des Pierres ».
Galerie Carré Doré
Du 22 avril au 15 mai, de 13 h à 18 h, (du mardi au vendredi),
Exposition Carré Doré Collection.
Galerie Malborough ... mai, de 9 h à 19 h,
Exposition « Le secret des Pierres ».
Galerie Carré Doré
Du 22 avril au 15 mai, de 13 h à 18 h, (du mardi au vendredi),
Exposition Carré Doré Collection.
Galerie Malborough ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-754 du 6 novembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.427 du 20 juillet 2015 modifiant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’avis du Comité Consultatif pour la Construction en date du 12 mai 2015 ;
Vu l’avis du Conseil de ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’avis du Comité Consultatif pour la Construction en date du 12 mai 2015 ;
Vu l’avis du Conseil de ...
Journal n°7476
du 5 janvier 2001
Cession de Droits aux Baux - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 11 décembre 2000, réitéré par acte du même notaire le 22 décembre 2000,
la société "HOBBS, MELVILLE FINANCIAL SERVICES S.A.M." au capital de ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 11 décembre 2000, réitéré par acte du même notaire le 22 décembre 2000,
la société "HOBBS, MELVILLE FINANCIAL SERVICES S.A.M." au capital de ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Cession de Droits aux Baux - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 11 décembre 2000, réitéré par acte du même notaire le 22 décembre 2000,
la société "HOBBS, MELVILLE FINANCIAL SERVICES S.A.M." au capital de ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 11 décembre 2000, réitéré par acte du même notaire le 22 décembre 2000,
la société "HOBBS, MELVILLE FINANCIAL SERVICES S.A.M." au capital de ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 mars 2016, enregistré, le nommé :
- S. M., né le 22 août 1967 à Monza (Italie), de G. et de P. T., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 mars 2016, enregistré, le nommé :
- SPIGA Marco, né le 22 août 1967 à Monza (Italie), de Giovanni et de PREMI Tulia, de ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo
Le 11 décembre, à 18 h 30,
En direct du Métropolitan Opera de New York, retransmission sur grand écran de «Don ... 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo
Le 11 décembre, à 18 h 30,
En direct du Métropolitan Opera de New York, retransmission sur grand écran de «Don ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
devient «Fédération Monégasque de Triathlon et de Disciplines Enchaînées» ainsi que sur les articles 2, 3, 4, 9, 16, 19, 20, 21, 22 et 27 des statuts. ... devient «Fédération Monégasque de Triathlon et de Disciplines Enchaînées» ainsi que sur les articles 2, 3, 4, 9, 16, 19, 20, 21, 22 et 27 des statuts. ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
9 h à 16 h (sauf samedi, dimanche),
Exposition du peintre roumain Emil Ciocoui.
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
jusqu'au 26 novembre,
Incentive Resche
du 28 novembre au 2 décembre ... 9 h à 16 h (sauf samedi, dimanche),
Exposition du peintre roumain Emil Ciocoui.
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
jusqu'au 26 novembre,
Incentive Resche
du 28 novembre au 2 décembre ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
La Semaine en Principauté
Ferré
Le 6 janvier,
3e Trophée du Rocher, compétition de danse sportive organisée par l'A.S. Monaco Danse Sportive.
Principauté de Monaco
Du 22 au 28 janvier,
86e Rallye Automobile Monte-Carlo.
Baie de ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Vente de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me AUREGLIA, notaire soussigné, le 5 avril 2006, réitéré par acte du même notaire, du 22 mai 2006, la " S.C.S. DEMONGEOT ET CIE ", dont le siège social est à Monaco, numéro 1 ... Suivant acte reçu par Me AUREGLIA, notaire soussigné, le 5 avril 2006, réitéré par acte du même notaire, du 22 mai 2006, la " S.C.S. DEMONGEOT ET CIE ", dont le siège social est à Monaco, numéro 1 ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
La Semaine en Principauté
Méditerranéen du Monte‑Carlo Bay.
La Note Bleue
Le 21 juin, à 21 h,
Concert du groupe niçois Nux Vomica.
Le 22 juin, à 21 h,
Concert funk, jazz, reggae de The Groovyboyz.
Le 26 juin, de 18 h à 23 h ... ,
Concert du groupe niçois Nux Vomica.
Le 22 juin, à 21 h,
Concert funk, jazz, reggae de The Groovyboyz.
Le 26 juin, de 18 h à 23 h,
Concert du collectif brésilien Tamo Junto.
Le 28 juin, à 21 h,
Concert ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
Loi n° 1.198 du 27 mars 1998 portant Code de la Mer
toute autre personne que le capitaine qui a donné l'ordre de procéder à des rejets interdits est puni d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du code ... 'article L. 224-3, alinéa 4, sont punis d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du code pénal.
Sur réquisition du procureur général et sur conclusions de ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PLAN D'EAU DU PORT DE MONACO
le 30 juillet, à 21 h 30,
33e Festival International de Feux d'Artifices de Monte-Carlo : spectacle pyrotechnique présenté par l'Allemagne.
à 22 h,
concert ... PLAN D'EAU DU PORT DE MONACO
le 30 juillet, à 21 h 30,
33e Festival International de Feux d'Artifices de Monte-Carlo : spectacle pyrotechnique présenté par l'Allemagne.
à 22 h,
concert ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
22 octobre, à 18 h,
A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Yan Pascal Tortelier.
Soliste ... 22 octobre, à 18 h,
A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Yan Pascal Tortelier.
Soliste ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’au 22 février 2011,
Exposition à la Villa Paloma : «La Carte d’après Nature» avec une sélection de photographies d’artistes par Thomas Demand.
Galerie des Pêcheurs
Jusqu’au 3 janvier 2011 ... ’au 22 février 2011,
Exposition à la Villa Paloma : «La Carte d’après Nature» avec une sélection de photographies d’artistes par Thomas Demand.
Galerie des Pêcheurs
Jusqu’au 3 janvier 2011 ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Décision Ministérielle du 4 mai 2020 relative à la possibilité pour les employeurs de la Principauté de verser au profit des salariés de la Principauté une prime de 1.000 € exonérée de charges sociales, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-688 du ... n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-688 du ... sociales, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Cession de fonds de commerce - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 juillet 2005, M. Jacques LAMBERTI, et Mme Martine TOUZE, son épouse, demeurant ensemble 26, avenue de Grande-Bretagne, à Monte-Carlo, ont ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 juillet 2005, M. Jacques LAMBERTI, et Mme Martine TOUZE, son épouse, demeurant ensemble 26, avenue de Grande-Bretagne, à Monte-Carlo, ont ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
NOMINATION D’UN COGERANT - MONACO RESEARCH PARTNERS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Siège social : 3, avenue de la Costa - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 avril 2012, enregistré à Monaco le 26 avril 2012, folio Bd 22R, case 3, il a été procédé à la nomination de Monsieur Alexander Patrick ZELEZ ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 avril 2012, enregistré à Monaco le 26 avril 2012, folio Bd 22R, case 3, il a été procédé à la nomination de Monsieur Alexander Patrick ZELEZ ...