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RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 7919
  • Date de publication 03/07/2009
  • Qualité 97.27%
  • N° de page 4140
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 8 juin 2009 de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Triathlon».
Ces modifications portent sur l’article premier relatif à la dénomination qui devient «Fédération Monégasque de Triathlon et de Disciplines Enchaînées» ainsi que sur les articles 2, 3, 4, 9, 16, 19, 20, 21, 22 et 27 des statuts.
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Version 2018.11.07.14