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Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2021-RC-15 du 29 novembre 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale visant à évaluer le cathéter StablePoint et le système de détection de force pour le traitement de la fibrillation auriculaire paroxystique », dénommé « Étude NEWTON AF ».
, sise aux États-Unis d'Amérique, à des fins d'archivages des données recueillies pendant l'étude NEWTON AF ;
- la délibération n° 2021-210 autorisant le transfert de données vers BioTel Research, sis aux ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... transfert de données vers BUSINESS Data Record Services, sise aux États-Unis d'Amérique, à des fins d'archivages des données recueillies pendant l'étude NEWTON AF ;
- la délibération n° 2021 ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale visant à évaluer le cathéter StablePoint et le système de détection de force pour le traitement de la fibrillation ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2021-RC-01 du 12 janvier 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d'évaluer la toxicité et l'efficacité d'un traitement par thalamotomie radiochirurgicale fractionnée sur accélérateur, chez des patients présentant un tremblement essentiel et/ou parkinsonien invalidant », dénommé « Étude FRACTHAL ».
traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de consentement de la recherche. Le traitement des ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d'évaluer la toxicité et l'efficacité d'un traitement par thalamotomie radiochirurgicale fractionnée ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Décision de mise en œuvre n° 2019-RC-02 du 14 janvier 2019 du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte observationnelle évaluant l'impact du traitement par Ventilation Auto-Asservie (VAA) sur la qualité du sommeil de patients avec un syndrome d'apnée du sommeil central ou combiné hors insuffisance cardiaque systolique à fraction d'éjection altérée », dénommé « Étude FACIL-VAA ».
consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte observationnelle évaluant l'impact du traitement par Ventilation Auto-Asservie (VAA) sur la qualité du sommeil de patients avec un ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2021-RC-03 du 2 février 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité de la pravastatine versus placebo en prévention primaire de fibrose radio-induite sévère chez les patientes atteintes d'un cancer du sein à haut risque de fibrose mammaire », dénommé « Étude PRAVAPREV-01 ».
par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité de la pravastatine versus placebo en prévention primaire de fibrose radio-induite sévère chez ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-521 du 5 octobre 2022 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine 2022.
le quai des États-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu’à son intersection avec la route de la Piscine ainsi que sur la route de la Piscine.
Cette disposition ne s’applique pas aux ... :
- le stationnement des véhicules est interdit sur le quai des États-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'à son intersection avec la route de la Piscine, sur la route de la Piscine en ... Circulation des véhicules ... Arrêté Ministériel n° 2022-521 du 5 octobre 2022 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine 2022. ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Avis de recrutement n° 2022-137 d'un Chef de Section à la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques.
.
FORMALITÉS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ... votre compréhension
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Plateformes et ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2022-137 d'un Chef de Section à la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques. ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Avis de recrutement n° 2022-196 d'un Chef de Section à la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques.
pour votre compréhension
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section à la Direction des ... votre compréhension
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Plateformes et ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2022-196 d'un Chef de Section à la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques. ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Location, installation, maintenance et démontage de motifs lumineux pour la Ville de Monaco dans le cadre des fêtes de fin d'années 2019 - 2020 - 2021 - 2022.
par tout système d'acheminement, en lettre recommandée avec accusé de réception, soit remis aux heures d'ouverture des bureaux du Service Animation de la Ville (8 h 30 - 16 h 30) contre récépissé.
... par tout système d'acheminement, en lettre recommandée avec accusé de réception, soit remis aux heures d'ouverture des bureaux du Service Animation de la Ville (8 h 30 - 16 h 30) contre récépissé.
... Locaux vacants ... Location, installation, maintenance et démontage de motifs lumineux pour la Ville de Monaco dans le cadre des fêtes de fin d'années 2019 - 2020 - 2021 - 2022. ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Avis de recrutement n° 2019-261 d'un Chef de Section à la Direction des Réseaux et Systèmes d'Information.
.).
FORMALITÉS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Réseaux et Systèmes d ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2019-261 d'un Chef de Section à la Direction des Réseaux et Systèmes d'Information. ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-780 du 26 décembre 2023 relatif aux bonnes pratiques de préparation de médicaments à usage humain.
Les Principes de bonnes pratiques de préparation Annexe Réglementation 104 ANNEXE_LES PRINCIPES DE BONNES PRATIQUES DE PRÉPARATION.pdf 0 0 ... ° 81-335 du 7 juillet 1981 relatif à la pharmacopée, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines ... ° 81-335 du 7 juillet 1981 relatif à la pharmacopée, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines ... Arrêté Ministériel n° 2023-780 du 26 décembre 2023 relatif aux bonnes pratiques de préparation de médicaments à usage humain. ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2018-RC-07 du 5 octobre 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle RHAPSODY », dénommé « Étude RHAPSODY ».
-127 autorisant le transfert vers Boston Scientific aux États-Unis d'Amérique des informations des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle RHAPSODY à des fins d'analyses ;
Décide :
de ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... -127 autorisant le transfert vers Boston Scientific aux États-Unis d'Amérique des informations des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle RHAPSODY à des fins d'analyses ;
Décide :
de ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle RHAPSODY », dénommé « Étude RHAPSODY ». ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Loi n° 1.517 du 23 décembre 2021 portant réforme des dispositions relatives à l'incrimination des agressions sexuelles.
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.517 du 23 décembre 2021 portant réforme des dispositions relatives à l’incrimination des agressions sexuelles Annexe Réglementation 75 ... , un neveu ou une nièce ;
3°) le conjoint, le partenaire d’un contrat de vie commune d’une des personnes mentionnées aux chiffres 1 et 2 ou bien la personne vivant maritalement avec elles.
Lorsque le ... subir de la part d'un tiers, sans son consentement, une pénétration sexuelle ou un acte bucco-génital.
Ces faits seront punis des mêmes peines que celles prévues aux articles 262 à 262-2 selon les ... Loi n° 1.517 du 23 décembre 2021 portant réforme des dispositions relatives à l'incrimination des agressions sexuelles. ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-09 du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 18 juin 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'impact de la mise à jour des critères d'évaluation du myélome multiple (IMWG) sur l'histoire naturelle du myélome indolent afin d'établir de nouvelles recommandations pour le suivi et l'évaluation des facteurs pronostiques du myélome indolent », dénommé « CARRISMM ».
responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... sujets conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ;
• conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
• assurer la sécurité de l ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'impact de la mise à jour des critères d'évaluation du myélome multiple (IMWG) sur l'histoire naturelle du ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Décision de mise en œuvre n° 2019-RC-04 du 8 février 2019 du Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants ayant pour objet au travers d'une étude multicentrique, randomisée, d'évaluer l'impact de l'utilisation de l'outil d'aide thérapeutique « porte-saveur » sur la phosphorémie et l'utilisation des chélateurs chez des patients dialysés chroniques », dénommé « Étude PUCE ».
traitement est justifié par le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... patients ;
• organiser la randomisation des patients ;
• collecter et analyser les données des sujets conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ;
• conserver ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants ayant pour objet au travers d'une étude multicentrique, randomisée, d'évaluer l'impact de l'utilisation de l ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2021-RC-05 du 10 février 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'impact du décubitus ventral chez les patients en ventilation spontanée sur l'incidence de l'intubation ou de la ventilation non-invasive ou du décès lors d'une détresse respiratoire aigüe en lien avec une infection COVID-19 », dénommé « PROVID19 »
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- Le traitement est justifié par le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... .
- Le traitement est justifié par le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'impact du décubitus ventral chez les patients en ventilation spontanée sur l'incidence de l'intubation ou ...