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Journal n°7439
du 21 avril 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
au 2 mai,
Saint Androuse Travel
Banninger
MONTE-CARLO GRAND HOTEL
du 22 au 26 avril,
Kintetsu Aflac
du 27 avril au 2 mai,
Kingsdown
du 28 avril au 3 mai,
Incentive Harleysville ... au 2 mai,
Saint Androuse Travel
Banninger
MONTE-CARLO GRAND HOTEL
du 22 au 26 avril,
Kintetsu Aflac
du 27 avril au 2 mai,
Kingsdown
du 28 avril au 3 mai,
Incentive Harleysville ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.251 du 20 janvier 2017 relative aux déchets.
dispositions de la présente ordonnance et à la Convention de Bâle du 22 mars 1989 ; ou
c) effectué avec le consentement des Etats intéressés obtenu par falsification, fausse déclaration ou fraude ; ou
d ... 3 ... dispositions de la présente ordonnance et à la Convention de Bâle du 22 mars 1989 ; ou
c) effectué avec le consentement des Etats intéressés obtenu par falsification, fausse déclaration ou fraude ; ou
d ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-110 du 1er février 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation orphelin.
: 218,90 euros ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans : 262,70 euros ;
4°) enfants âgés de 10 ans et plus : 306,50 euros.
- pour les fonctionnaires de l'État et de la Commune : quel que soit l'âge de l ... ,90 euros ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans : 262,70 euros ;
4°) enfants âgés de 10 ans et plus : 306,50 euros.
- pour les fonctionnaires de l'État et de la Commune : quel que soit l'âge de l'enfant, le ... Arrêté Ministériel n° 2019-110 du 1er février 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation orphelin. ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
- Concert symphonique par l’Orchestre du Téâtre Mariinsky sous la direction de Valery Gergiev - au programme : Portrait Stravinsky.
Le 6 avril à 18 h,
Printemps des Arts - Week-end 4 - Nuit du Congo avec ... - Concert symphonique par l’Orchestre du Téâtre Mariinsky sous la direction de Valery Gergiev - au programme : Portrait Stravinsky.
Le 6 avril à 18 h,
Printemps des Arts - Week-end 4 - Nuit du Congo avec ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-019 du 27 février 2006 réglementant la circulation et le
stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International
"Tennis Masters Monte-Carlo"
;
- les samedi 22 et dimanche 23 avril 2006, de 9 heures à 19 heures.
ART. 2.
Le stationnement des véhicules de transport en commun de personnes est autorisé sur la voie aval du boulevard du ... ;
- les samedi 22 et dimanche 23 avril 2006, de 9 heures à 19 heures.
ART. 2.
Le stationnement des véhicules de transport en commun de personnes est autorisé sur la voie aval du boulevard du ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-669 du 6 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
394445, délivré le 23.1.2007 ; c) permis de conduire de Trinité-et-Tobago n° 892124B, délivré le 30.8.2007 (date d'expiration : 30.8.2010). Adresses : a) République arabe syrienne (depuis mai 2014) ; b ... modifiée comme suit :
La mention suivante est ajoutée sous la rubrique « Personnes physiques » :
« Shane Dominic Crawford [alias : a) Asadullah ; b) Abu Sa'd at-Trinidadi ; c) Asad]. Date de naissance : 22 ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville
et 26.
Art. 9.
Le conducteur de tout véhicule soumis à l'application de la présente ordonnance est tenu de présenter, à la réquisition des agents de la Direction de la Sûreté Publique, son ... et 26.
Art. 9.
Le conducteur de tout véhicule soumis à l'application de la présente ordonnance est tenu de présenter, à la réquisition des agents de la Direction de la Sûreté Publique, son ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-547 du 28 octobre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
). Renseignements complémentaires : a) numéro italien d’identification fiscale : BDL MMD 65M10 Z352S, b) nom de la mère : Shadhliah Ben Amir ; c) en août 2009, résidait en Italie».
(3) La mention «Chabaane Ben ... ). Renseignements complémentaires : a) numéro italien d’identification fiscale : BDL MMD 65M10 Z352S, b) nom de la mère : Shadhliah Ben Amir ; c) en août 2009, résidait en Italie».
(3) La mention «Chabaane Ben ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3165 du 15 juillet 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 22 juillet à 08 heures au vendredi 9 août 2019 à 19 heures, la circulation des véhicules ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 22 juillet à 08 heures au vendredi 9 août 2019 à 19 heures, la circulation des véhicules ... Arrêté Municipal n° 2019-3165 du 15 juillet 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 18 février 2022 - Lecture du 4 mars 2022
hiérarchie des normes en droit du travail »
2. Considérant qu’aucune norme constitutionnelle ne fait obstacle à ce que le législateur renvoie à des conventions collectives ou à des accords d’entreprise la ... normes en droit du travail »
2\. Considérant qu'aucune norme constitutionnelle ne fait obstacle à ce que le législateur renvoie à des conventions collectives ou à des accords d'entreprise la détermination ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 18 février 2022 - Lecture du 4 mars 2022 ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-284 du 21 mars 2019 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la ... 'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la ... Arrêté Ministériel n° 2019-284 du 21 mars 2019 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Décision Ministérielle du 24 juillet 2020 relative à la levée de l'obligation de fermeture de certains lieux et établissements, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... -huitième Assemblée mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2009
27 mars - 3 avril
Pharmacie Plati
5, rue Plati
3 avril - 10 avril
Pharmacie Aslanian
2, boulevard d’Italie
10 avril - 17 avril
Pharmacie Carnot
37, boulevard du Jardin Exotique
17 ...
27 mars - 3 avril
Pharmacie Plati
5, rue Plati
3 avril - 10 avril
Pharmacie Aslanian
2, boulevard d’Italie
10 avril - 17 avril
Pharmacie Carnot
37, boulevard du Jardin Exotique
17 ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
La Semaine en Principauté
26 septembre,
26èmes Journées Européennes du Patrimoine.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les ... ,
26èmes Journées Européennes du Patrimoine.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Vente aux enchères publiques sur licitation en un seul lot
Etude de Me Georges BLOT -
Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco
2, boulevard d'Italie - Monaco
Le Mercredi 23 avril 2008 à 11 heures du matin
Palais de Justice de Monaco, rue Colonel Bellando de Castro, audit Monaco
sous le n° B3 du règlement de copropriété modifié dudit immeuble, au 1er étage du Bloc A, outre les parties communes y afférentes, comprenant trois pièces, un hall, coin toilettes, et water closet, d ... sous le n° B3 du règlement de copropriété modifié dudit immeuble, au 1er étage du Bloc A, outre les parties communes y afférentes, comprenant trois pièces, un hall, coin toilettes, et water closet, d ...
Journal n°2458
du 15 août 1905
,910 fr. ; deuxième veglione, 4,930 fr ; la redoute blanche, 3,216 fr. la loterie du boeuf gras, 20,024 fr. et la fête enfantine, 2,912 fr. 55. Soit un total pour les fêtes de saison de 177,949 fr. 55, à ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
SAM CREATIONS CIRIBELLI - Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros Siège social : Place du Casino, Locaux du Café de Paris - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la SAM CREATIONS CIRIBELLI sont convoqués en assemblée générale extraordinaire le 22 juin 2017 à 12 h 30 au 16, rue du Gabian à Monaco, c/o Maître Thomas GIACCARDI, afin de ...
Les actionnaires de la SAM CREATIONS CIRIBELLI sont convoqués en assemblée générale extraordinaire le 22 juin 2017 à 12 h 30 au 16, rue du Gabian à Monaco, c/o Maître Thomas GIACCARDI, afin de ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
La Semaine en Principauté
Fête nationale monégasque et sur invitation du Palais.
Les 22 et 24 novembre, à 20 h,
Le 26 novembre, à 15 h,
Opéra de Monte-Carlo Saison 2023/24 : « Don Carlo » sous la direction musicale de Massimo ... Fête nationale monégasque et sur invitation du Palais.
Les 22 et 24 novembre, à 20 h,
Le 26 novembre, à 15 h,
Opéra de Monte-Carlo Saison 2023/24 : « Don Carlo » sous la direction musicale de Massimo ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à la télémédecine.
Ministre d’État en application des dispositions de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, susvisée.
Toutefois, dans les situations mentionnées aux chiffres 1 à 3, la ... 9 ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, susvisée.
Toutefois, dans les situations mentionnées aux chiffres 1 à 3, la téléconsultation n'est prise en charge que si, dans les douze mois qui ... Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à la télémédecine. ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
La Semaine en Principauté
.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Le 5 août, à 19 h 45,
Soirée musicale avant le feux d'artifice par le ... .
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Le 5 août, à 19 h 45,
Soirée musicale avant le feux d'artifice par le ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Internationale de Monaco.
du 26 au 29 octobre,
8e Salon des Enfants.
QUAI ALBERT 1ER
du 26 octobre au 19 novembre,
Foire - Attractions.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ... Internationale de Monaco.
du 26 au 29 octobre,
8e Salon des Enfants.
QUAI ALBERT 1ER
du 26 octobre au 19 novembre,
Foire - Attractions.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-116 du 4 mars 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
]. Né le : 12 septembre 1973, à Riyad, Arabie saoudite. Nationalité: saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le 22 avril 2000 ; arrivé à expiration le 26 février 2005. Date de ... ]. Né le : 12 septembre 1973, à Riyad, Arabie saoudite. Nationalité: saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le 22 avril 2000 ; arrivé à expiration le 26 février 2005. Date de ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS «CENTRALE D’ACHATS ET DE VENTES POUR TOUS APPROVISIONNEMENTS» en abrégé «C.A.V.P.A.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
1) Aux termes de trois délibérations prises à Monaco, au siège social, 20, avenue de Fontvieille, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ... 1) Aux termes de trois délibérations prises à Monaco, au siège social, 20, avenue de Fontvieille, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4586 du 8 novembre 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2019-4586 du 8 novembre 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté n° 2004-11 du 8 juillet 2004 portant nomination d'un avocat.
;
Vu l'arrêté n° 2001-9 du 22 octobre 2001 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
M. Arnaud ZABALDANO, Avocat stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ... ;
Vu l'arrêté n° 2001-9 du 22 octobre 2001 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
M. Arnaud ZABALDANO, Avocat stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Communiqué n° 2001-11 du 16 mars 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie applicable à compter du 1er novembre 1999
13,42
6.818 (2)
2
170
13,42
6.841 (3)
4
190
13,42
6.948
5
220
15,22
7.567
6
260
17,74
8.578
7
300
17,74
9.288
8
360
20,45
11.057
9
450
25,15
14.542
La constante ...
13,42
6.818 (2)
2
170
13,42
6.841 (3)
4
190
13,42
6.948
5
220
15,22
7.567
6
260
17,74
8.578
7
300
17,74
9.288
8
360
20,45
11.057
9
450
25,15
14.542
La constante ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
- Conférence du Dr. Garret Fitzgerald, ancien Premier Ministre d'Irlande et ancien Président de l'Union Européenne.
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 25 au 26 mars, à 21 h,
"Cinq de Cour" a capella, avec Pascale ... - Conférence du Dr. Garret Fitzgerald, ancien Premier Ministre d'Irlande et ancien Président de l'Union Européenne.
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 25 au 26 mars, à 21 h,
"Cinq de Cour" a capella, avec Pascale ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
à 15 h et le 26 février à 20 h,
Opéra lyrique «La Sonnambula» de Vincenzo Bellini sous la Direction d’Anonino Fogliani.
Stade Nautique Rainier III
Jusqu’au 3 mars,
Patinoire municipale - Kart ... à 15 h et le 26 février à 20 h,
Opéra lyrique «La Sonnambula» de Vincenzo Bellini sous la Direction d’Anonino Fogliani.
Stade Nautique Rainier III
Jusqu’au 3 mars,
Patinoire municipale - Kart ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Cessions de droits sociaux - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "André CHIAPPONE & CIE"
anciennement "Barbara CURTI & CIE"
dénommée "TRANSPORTS DEMENAGEMENTS CURTI"
I - Aux termes de deux cessions sous seing privés, en date du 1er décembre 1999, enregistrées à Monaco le 22 mars 2000 et autorisées par une assemblée générale extraordinaire, tenue le 23 novembre ...
I - Aux termes de deux cessions sous seing privés, en date du 1er décembre 1999, enregistrées à Monaco le 22 mars 2000 et autorisées par une assemblée générale extraordinaire, tenue le 23 novembre ...