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Journal n°8432
du 3 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1729 du 24 avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 24 avril 2019.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 24 avril 2019.
... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 avril 2019, a été transmise à S.E. M ... Arrêté Municipal n° 2019-1729 du 24 avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Municipal n° 2022-330 du 28 janvier 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 28 janvier 2022.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 28 janvier 2022.
... transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 28 janvier 2022.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 28 janvier 2022.
... Arrêté Municipal n° 2022-330 du 28 janvier 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4380 du 2 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 novembre 2018, a été transmise à S.E. M. le ... 'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 novembre 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco ... Arrêté Municipal n° 2018-4380 du 2 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4685 du 23 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 23 novembre 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 23 novembre 2018.
... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 novembre 2018, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2018-4685 du 23 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-5007 du 18 décembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 18 décembre 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 19 décembre 2018.
... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 18 décembre 2018, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2018-5007 du 18 décembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0025 du 11 janvier 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 11 janvier 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 12 janvier 2016.
... transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 11 janvier 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 12 janvier 2016. ... Arrêté Municipal n° 2016-0025 du 11 janvier 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5345 du 9 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 novembre 2023, a été transmise à S.E. M. le ... l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 novembre 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... Arrêté Municipal n° 2023-5345 du 9 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8658
du 1 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3946 du 28 août 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 28 août 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 28 août 2023.
... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 août 2023, a été transmise à S.E. M ... Arrêté Municipal n° 2023-3946 du 28 août 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2005-002 du 4 janvier 2005 réglementant la circulation
automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Pierre, dans sa partie comprise entre la place de l'ancienne gare S.N.C.F. et le carrefour du Castelleretto, à l'exception des riverains pour lesquels un accès est préservé par la place de l'ancienne gare ... Pierre, dans sa partie comprise entre la place de l'ancienne gare S.N.C.F. et le carrefour du Castelleretto, à l'exception des riverains pour lesquels un accès est préservé par la place de l'ancienne gare ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-122 du 6 novembre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 10ème Marathon de Monaco et des Riviera et du 4ème 10 kilomètres de Monaco.
Albert 1er, sur la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis et aux véhicules d'intervention et d'urgence.
III/ Le dimanche 12 novembre 2006 de 9 heures 15 à 10 heures 30 :
- Boulevard des Moulins ... Albert 1er, sur la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis et aux véhicules d'intervention et d'urgence.
III/ Le dimanche 12 novembre 2006 de 9 heures 15 à 10 heures 30 :
- Boulevard des Moulins ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1139 du 30 avril 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
dans le domaine de la gestion technique des bâtiments publics ;
- justifier d’une expérience professionnelle d’au moins une année acquise au sein de l’Administration monégasque ;
- être apte à ... dans le domaine de la gestion technique des bâtiments publics ;
- justifier d’une expérience professionnelle d’au moins une année acquise au sein de l’Administration monégasque ;
- être apte à ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-772 du 10 avril 2007 réglementant la circulation
à l'occasion de travaux d'intérêt public.
est interdite sur la bretelle montante d'accès au débarcadère de la gare S.N.C.F., dans sa partie comprise entre le giratoire Auréglia et le tunnel Sainte Dévote.
ART. 2.
Toute infraction au ... est interdite sur la bretelle montante d'accès au débarcadère de la gare S.N.C.F., dans sa partie comprise entre le giratoire Auréglia et le tunnel Sainte Dévote.
ART. 2.
Toute infraction au ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-060 du 31 juillet 2003 réglementant la circulation et le
stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion
du "13ème Monaco Yacht Show" sur le Quai Albert 1er.
concerne les véhicules de l'organisation et ceux des participants au "Monaco Yacht Show", dans la partie comprise entre l'extrémité située au virage Anthony NOGHES et la plate-forme centrale du Quai ... concerne les véhicules de l'organisation et ceux des participants au "Monaco Yacht Show", dans la partie comprise entre l'extrémité située au virage Anthony NOGHES et la plate-forme centrale du Quai ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2224 du 12 juillet 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la journée médiévale du samedi 24 juillet 2010 à Monaco-Ville
’ordonnance souveraine n° 1691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... ’ordonnance souveraine n° 1691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
Arrêté Municipal n° 2015-947 du 16 mars 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de manifestations sportives
circulation des véhicules ainsi qu’à la circulation des piétons sont édictées.
Art. 2.
Le dimanche 29 mars 2015 de 06 heures à 20 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le ... circulation des véhicules ainsi qu’à la circulation des piétons sont édictées.
Art. 2.
Le dimanche 29 mars 2015 de 06 heures à 20 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le ...