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Journal n°8026 du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2301 du 6 juillet 2011 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues. Art. 3. En raison de l’urgence, le présent arrêté est affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ... ’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues. Art. 3. En raison de l’urgence, le présent arrêté est affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ...
Journal n°8110 du 1 mars 2013
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «SIMONAZZI GROUP S.A.R.L.» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
512-3 dudit code, et, généralement toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’objet social ci-dessus. Durée : 99 années à compter du 18 février 2013. Siège : c/o MONACO ... 512-3 dudit code, et, généralement toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’objet social ci-dessus. Durée : 99 années à compter du 18 février 2013. Siège : c/o MONACO ...
Journal n°8382 du 18 mai 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
, Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ... , Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ...
Journal n°8381 du 11 mai 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
, Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ... , Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ...
Journal n°8590 du 13 mai 2022
DOUBLE N - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
35 R, Case 3, et du 22 juillet 2021, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « DOUBLE N ». Objet : « La société ... 35 R, Case 3, et du 22 juillet 2021, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « DOUBLE N ». Objet : « La société ... S.A.R.L. ... DOUBLE N - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8043 du 18 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-620 du 11 novembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association des Radioamateurs de la Principauté de Monaco».
’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à ... ’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à ...
Journal n°8213 du 20 février 2015
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT Audience du 2 février 2015 - Lecture du 16 février 2015
Recours en annulation de la décision de S.E. M. le Ministre d’État en date du 22 janvier 2014 refusant de lever la mesure de refoulement prise à l’encontre de M. VB le 29 novembre 2006 et notifiée le ... Recours en annulation de la décision de S.E. M. le Ministre d’État en date du 22 janvier 2014 refusant de lever la mesure de refoulement prise à l’encontre de M. VB le 29 novembre 2006 et notifiée le ...
Journal n°7749 du 31 mars 2006
Modifications aux statuts - " S.C.S. ROBERT BONSIGNORE & CIE " Société en Commandite Simple au capital de 15 200 euros Siège social : 17, avenue Saint-Michel - Monaco
Suivant acte sous seing privé du 16 novembre 2005, enregistré à Monaco, le 11 janvier 2006, folio 69 V case 1 : Un associé commanditaire a cédé à : - M. Robert BONSIGNORE, 3 (trois) parts ... Suivant acte sous seing privé du 16 novembre 2005, enregistré à Monaco, le 11 janvier 2006, folio 69 V case 1 : Un associé commanditaire a cédé à : - M. Robert BONSIGNORE, 3 (trois) parts ...
Journal n°8005 du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011 relatif aux conditions de fonctionnement de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers.
’Action Sanitaire et Sociale. Art. 3. La liste des membres du conseil pédagogique ainsi que les modalités de leur désignation sont fixées en annexe I du présent arrêté. Les membres élus le sont à l’issue d ... ’Action Sanitaire et Sociale. Art. 3. La liste des membres du conseil pédagogique ainsi que les modalités de leur désignation sont fixées en annexe I du présent arrêté. Les membres élus le sont à l’issue d ...
Journal n°8624 du 6 janvier 2023
Délibération n° 2019-62 du 17 avril 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant la réponse clinique à 24 semaines après l'instauration d'un second anti-TNF ou du secukinumab, après l'échec d'un premier anti-TNF dans la spondylarthrite axiale », dénommé « Étude ROC-SpA » présentée par le CHU de Saint-Étienne représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
biomédicale, modifiée ; Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l ... , modifiée ; Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la ... Délibération n° 2019-62 du 17 avril 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°8164 du 14 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-814 du 10 mars 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 15ème Rallye Automobile Monte-Carlo des Energies Nouvelles 2014 et du 5ème Rallye Monte Carlo Zéro Emission No Noise
No Noise. ART. 3. Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ... No Noise. ART. 3. Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ...
Journal n°8626 du 20 janvier 2023
KALEPA STRATEGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ... S.A.R.L. ... KALEPA STRATEGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8226 du 22 mai 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - HELMWARD
particulière ». Durée : 99 ans, à compter de l’autorisation du Gouvernement Princier. Siège : 9, rue des Oliviers, c/o AAACS à Monaco. Capital : 15.000 euros. Gérant : Monsieur Claudio TESSERA, associé. Un ... particulière ». Durée : 99 ans, à compter de l’autorisation du Gouvernement Princier. Siège : 9, rue des Oliviers, c/o AAACS à Monaco. Capital : 15.000 euros. Gérant : Monsieur Claudio TESSERA, associé. Un ...
Journal n°8544 du 25 juin 2021
A.J. MARINE MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... A.J. MARINE MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8547 du 16 juillet 2021
SYTT MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 31 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 31 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... SYTT MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8522 du 22 janvier 2021
TECH.HEALTH MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 août 2020, enregistré à Monaco le 9 septembre 2020, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 août 2020, enregistré à Monaco le 9 septembre 2020, Folio ... S.A.R.L. ... TECH.HEALTH MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8442 du 12 juillet 2019
La Semaine en Principauté
en Ciel », concours international de feux d'artifices (Espagne), organisé par la Mairie de Monaco. À 20 h 30 et à 22 h 30 : ciné-concert « La folle histoire du cinéma ». Le 3 août, à 21 h 30, « Monaco ...  », concours international de feux d'artifices (Espagne), organisé par la Mairie de Monaco. À 20 h 30 et à 22 h 30 : ciné-concert « La folle histoire du cinéma ». Le 3 août, à 21 h 30, « Monaco Art en Ciel ...
Journal n°8080 du 3 août 2012
Avis
’immeuble dénommé «Palais de la Scala», 1, avenue Henry Dunant, R.D.C. N° 22 et 23, à Monaco, selon extrait publié au Journal de Monaco du 13 juillet 2012, et, en application de l’article 7 de l ... ’immeuble dénommé «Palais de la Scala», 1, avenue Henry Dunant, R.D.C. N° 22 et 23, à Monaco, selon extrait publié au Journal de Monaco du 13 juillet 2012, et, en application de l’article 7 de l ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
La Semaine en Principauté
. Le 9 août, à 22 h, Concert lyrique avec les solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Giorgio Croci, au profit de la Fondation Prince Albert II de Monaco. Au programme ... . Le 9 août, à 22 h, Concert lyrique avec les solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Giorgio Croci, au profit de la Fondation Prince Albert II de Monaco. Au programme ...
Journal n°7859 du 9 mai 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. SALLE DES PRINCES DU ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. SALLE DES PRINCES DU ...
Journal n°8259 du 8 janvier 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration en date du 9 décembre 2015 de l’association dénommée « Sainte Dévote Youth Rugby ». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration en date du 9 décembre 2015 de l’association dénommée « Sainte Dévote Youth Rugby ». Cette ...
Journal n°7904 du 20 mars 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Monaco - Stableford. Athlétisme le 22 mars, 12ème Marathon International de Monaco et Riviera, et 10 km de Monte-Carlo (départ Port de Monaco à partir de 9 h). Sports mécaniques du 27 au 29 mars ... Monaco - Stableford. Athlétisme le 22 mars, 12ème Marathon International de Monaco et Riviera, et 10 km de Monte-Carlo (départ Port de Monaco à partir de 9 h). Sports mécaniques du 27 au 29 mars ...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2360 24 septembre 2007 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
; Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2007 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. L'article 9 de l'arrêté municipal du 1er mars 1934, susvisé, est modifié comme suit : "Article ... ; Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2007 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. L'article 9 de l'arrêté municipal du 1er mars 1934, susvisé, est modifié comme suit : "Article ...
Journal n°7860 du 16 mai 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Healthcare. jusqu'au 22 mai, Volvo Trucks. du 27 mai au 3 juin, World entrepreneurs of the year. MONTE-CARLO BAY HOTEL jusqu'au 17 mai, Royal Bank of Scotland. du 27 au 29 mai, Pan European ... Healthcare. jusqu'au 22 mai, Volvo Trucks. du 27 mai au 3 juin, World entrepreneurs of the year. MONTE-CARLO BAY HOTEL jusqu'au 17 mai, Royal Bank of Scotland. du 27 au 29 mai, Pan European ...
Journal n°7825 du 14 septembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
le 16 septembre, de 9 h à 18 h, Piste cyclable sur l'avenue Princesse Grace. BAIE DE MONACO jusqu'au 16 septembre, Monaco Classic Week, organisée par le Yacht Club de Monaco. PORT HERCULE du ... le 16 septembre, de 9 h à 18 h, Piste cyclable sur l'avenue Princesse Grace. BAIE DE MONACO jusqu'au 16 septembre, Monaco Classic Week, organisée par le Yacht Club de Monaco. PORT HERCULE du ...
Journal n°8051 du 13 janvier 2012
Arrêté Municipal n° 2012-0025 du 6 janvier 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 80ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 15ème Rallye Monte-Carlo Historique
place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er. Art. 3. Du vendredi 20 janvier à 10 heures au dimanche 22 janvier 2012 à 18 heures, interdiction est ... place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er. Art. 3. Du vendredi 20 janvier à 10 heures au dimanche 22 janvier 2012 à 18 heures, interdiction est ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-409 du 4 août 2010 fixant le classement des établissements hôteliers «Hôtel de France», «Le Versailles», «Hôtel Ambassador», «Le Columbus», «Miramar», «Novotel Monte-Carlo», «Ni Hôtel», «Port Palace», «Hermitage», «Méridien Beach Plaza», «Fairmont», «Monte-Carlo Beach Hôtel», «Hôtel Métropole» et «Hôtel de Paris»
2006 fixant les normes de classement des hôtels de tourisme, notamment son article 9 ; Vu l’avis émis par la Commission de l’Hôtellerie le 28 juin 2010 ; Vu la délibération en Conseil du Gouvernement ... 2006 fixant les normes de classement des hôtels de tourisme, notamment son article 9 ; Vu l’avis émis par la Commission de l’Hôtellerie le 28 juin 2010 ; Vu la délibération en Conseil du Gouvernement ...
Journal n°7764 du 14 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-078 du 11 juillet portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
circulation des chiens ; Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ; Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour ... circulation des chiens ; Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ; Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour ...
Journal n°8246 du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3218 du 2 octobre 2015 relatif à la Foire-Attractions
2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril ...
Journal n°8579 du 25 février 2022
MG CONSULT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, Folio Bd 167 V, Case 3, et du 22 décembre 2021 il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « MG CONSULT ». Objet ... , Folio Bd 167 V, Case 3, et du 22 décembre 2021 il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « MG CONSULT ». Objet ... S.A.R.L. ... MG CONSULT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7349 du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-333 du 28 juillet 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe au Service du Contentieux et des Etudes Législatives.
vue du recrutement d'une sténodactylographe au Service du Contentieux et des Etudes Législatives (catégorie C - indices majorés extrêmes : 238/332).   Art. 2. Les candidates à cet emploi devront ... un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe au Service du Contentieux et des Etudes Législatives (catégorie C - indices majorés extrêmes : 238/332). Art. 2. Les candidates à ...
Journal n°8528 du 5 mars 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « SARL GRYON HOUSE » - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 9 décembre 2020 et 22 février 2021, il a été déposé : - l'original du procès-verbal de l'assemblée générale ... Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 9 décembre 2020 et 22 février 2021, il a été déposé : - l'original du procès-verbal de l'assemblée générale ... S.A.R.L. ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « SARL GRYON HOUSE » - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8427 du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-284 du 21 mars 2019 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
'Intérieur -           Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002), -           Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015). Direction de la ... 'Intérieur -           Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002), -           Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015). Direction de la ... Arrêté Ministériel n° 2019-284 du 21 mars 2019 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°8126 du 21 juin 2013
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Le 1er juillet de 19 h 30 à 22 h 30, Concert de musique du Monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco. Le 3 juillet de 19 h 30 à 22 h 30, Concert de Flamenco avec Philippe Loli et ... Le 1er juillet de 19 h 30 à 22 h 30, Concert de musique du Monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco. Le 3 juillet de 19 h 30 à 22 h 30, Concert de Flamenco avec Philippe Loli et ...
Journal n°8173 du 16 mai 2014
La Semaine en Principauté
Scéniq et Antidote. Le 2 juin, à 20 h 30, « Les coups tordus » par l’Association J.C.B. Art Compagnie au profit de l’Association humanitaire « Soupe de nuit ». Le 3 juin, à 20 h 30, « Brésil ... Scéniq et Antidote. Le 2 juin, à 20 h 30, « Les coups tordus » par l’Association J.C.B. Art Compagnie au profit de l’Association humanitaire « Soupe de nuit ». Le 3 juin, à 20 h 30, « Brésil ...
Journal n°8621 du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-696 du 7 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
article ne sont pas associables entre eux ni avec un acte de l’article 3 du présent chapitre ; -  dans le cadre de la collaboration d’un orthoptiste à l’examen de l’ophtalmologiste, quel que soit le ... 'article 3 du présent chapitre ; -           dans le cadre de la collaboration d'un orthoptiste à l'examen de l'ophtalmologiste, quel que soit le statut, salarié ou libéral, de l'orthoptiste, quels que soient ... Arrêté Ministériel n° 2022-696 du 7 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8384 du 1 juin 2018
Mise en location d'un local immeuble « Les Bougainvilliers » - 15, allée Lazare Sauvaigo.
retirer le dossier de candidature au Secrétariat de l'Administration des Domaines de 9 h 30 à 17 h au 4ème étage du 24, rue du Gabian, ou le télécharger directement sur le site du Gouvernement Princier ... retirer le dossier de candidature au Secrétariat de l'Administration des Domaines de 9 h 30 à 17 h au 4ème étage du 24, rue du Gabian, ou le télécharger directement sur le site du Gouvernement Princier ...
Journal n°8385 du 8 juin 2018
Mise en location d'un local immeuble « Les Bougainvilliers » - 15, allée Lazare Sauvaigo.
retirer le dossier de candidature au Secrétariat de l'Administration des Domaines de 9 h 30 à 17 h au 4ème étage du 24, rue du Gabian, ou le télécharger directement sur le site du Gouvernement Princier ... retirer le dossier de candidature au Secrétariat de l'Administration des Domaines de 9 h 30 à 17 h au 4ème étage du 24, rue du Gabian, ou le télécharger directement sur le site du Gouvernement Princier ...
Journal n°8666 du 27 octobre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ...
Journal n°8194 du 10 octobre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SARL TWINOAKS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 avril 2014 et 10 juin 2014, enregistrés à Monaco les 9 mai ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 avril 2014 et 10 juin 2014, enregistrés à Monaco les 9 mai ...
Journal n°8037 du 7 octobre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
. Auditorium Rainier III Jusqu’au 23 octobre, de 10 h à 18 h, 3ème Concours International d’art contemporain du Gemluc Monte-Carlo. Le 9 octobre, à 18 h, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique ... . Auditorium Rainier III Jusqu’au 23 octobre, de 10 h à 18 h, 3ème Concours International d’art contemporain du Gemluc Monte-Carlo. Le 9 octobre, à 18 h, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique ...
Journal n°8587 du 22 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-197 du 14 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages- femmes et auxiliaires médicaux annexée à l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, susvisé, les articles 14.4.3. et 14 ... générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages- femmes et auxiliaires médicaux annexée à l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, susvisé, les articles 14.4.3 ... Arrêté Ministériel n° 2022-197 du 14 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-424 du 3 juillet 2015 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurance dénommée « La Medicale De France »
de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés demeure fixé à la somme de 762euros. Art. 3. L’arrêté ministériel n° 96-4 du 9 janvier ... de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés demeure fixé à la somme de 762euros. Art. 3. L’arrêté ministériel n° 96-4 du 9 janvier ...
Journal n°7373 du 15 janvier 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
International de Judo le 23 janvier, à 15 h, Gala International de Gymnastique Princesse Grace le 23 janvier, à 20 h 30, Championnat de France de Basket-Ball, Nationale 3 : Monaco - Annonay du ... International de Judo le 23 janvier, à 15 h, Gala International de Gymnastique Princesse Grace le 23 janvier, à 20 h 30, Championnat de France de Basket-Ball, Nationale 3 : Monaco - Annonay du ...
Journal n°8576 du 4 février 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - « 2.A.R.C. S.A.R.L. »
  Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte du 22 octobre 2021, complété par acte du 25 janvier 2022 reçu par le notaire soussigné, il a été ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte du 22 octobre 2021, complété par acte du 25 janvier 2022 reçu par le notaire soussigné, il a été constitué ... S.A.R.L. ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - « 2.A.R.C. S.A.R.L. » ...
Journal n°8155 du 10 janvier 2014
Circulaire n° 2014-02 du 2 janvier 2014 relatif à la rémunération minimale des apprenti(es) lié(es) par contrat d’apprentissage applicable à compter du 1er janvier 2014
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, les salaires minima du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d’apprentissage ont été ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, les salaires minima du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d’apprentissage ont été ...
Journal n°8051 du 13 janvier 2012
Communiqué n° 2012-04 du 4 janvier 2012 relatif à la rémunération minimale des apprenti (es) lié(es) par contrat d’apprentissage applicable à compter du 1er janvier 2012
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, les salaires minima du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d’apprentissage ont été ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, les salaires minima du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d’apprentissage ont été ...
Journal n°7549 du 31 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE le 3 juin, à 21 h, Conférence sur le thème "Le Néolithique de l'abri Pendimoun (Castellar, A.-M.)" par M. Didier Binder, Directeur de recherches au C.N.R.S. GRIMALDI FORUM - SALLE CAMILLE ... 'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE le 3 juin, à 21 h, Conférence sur le thème "Le Néolithique de l'abri Pendimoun (Castellar, A.-M.)" par M. Didier Binder, Directeur de recherches au C.N.R.S. GRIMALDI FORUM - SALLE CAMILLE ...
Journal n°8590 du 13 mai 2022
La Semaine en Principauté
-Pierre Bouvier et Sylvia Roux. Les 18 et 21 mai, à 16 h 30, Le 21 mai, à 14 h 30, Le 22 mai, à 11 h, « Inga, l’aventurière au pays de la Francophonie » de et avec Cécile Guichard et Jessica Astier. Du 19 au ... Roux. Les 18 et 21 mai, à 16 h 30, Le 21 mai, à 14 h 30, Le 22 mai, à 11 h, « Inga, l'aventurière au pays de la Francophonie » de et avec Cécile Guichard et Jessica Astier. Du 19 au 21 mai, à 20 h 30, Le ...
Journal n°7490 du 13 avril 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts - "LA FONCIERE PHOCEENNE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social, 9, avenue d'Ostende, le 11 septembre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque "LA FONCIERE PHOCEENNE", réunis en ... I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social, 9, avenue d'Ostende, le 11 septembre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque "LA FONCIERE PHOCEENNE", réunis en ...
Journal n°8196 du 24 octobre 2014
« SECURITY AND SAFETY INNOVATIONS » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
par acte en date du 9 octobre 2014 ; 2° Déclaration de souscription et de versement de capital faite par le fondateur, suivant acte reçu, en minute, par le notaire soussigné, le 9 octobre 2014 ; 3 ... par acte en date du 9 octobre 2014 ; 2° Déclaration de souscription et de versement de capital faite par le fondateur, suivant acte reçu, en minute, par le notaire soussigné, le 9 octobre 2014 ; 3 ...
Journal n°8196 du 24 octobre 2014
« PACHA » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
« PACHA », au capital de 150.000 euros et avec siège social 2, rue de la Lüjerneta, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 24 juin 2014 et déposés au rang de ses minutes par acte en date du 9 ... « PACHA », au capital de 150.000 euros et avec siège social 2, rue de la Lüjerneta, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 24 juin 2014 et déposés au rang de ses minutes par acte en date du 9 ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 février 2022 de l’association dénommée « YOUNGSHIP MONACO ». Cette association ...
Journal n°7418 du 26 novembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
décembre, à 21 h, Spectacle donné au bénéfice du Téléthon par le Studio de Monaco. MONTE-CARLO GRAND HOTEL le 3 décembre, à 20 h 30, Gala de l'AMADE et de la M.A.P. avec Shirley Bassey et ... décembre, à 21 h, Spectacle donné au bénéfice du Téléthon par le Studio de Monaco. MONTE-CARLO GRAND HOTEL le 3 décembre, à 20 h 30, Gala de l'AMADE et de la M.A.P. avec Shirley Bassey et ...
Journal n°7936 du 30 octobre 2009
STATUTS DE LA FONDATION DES FRERES LOUIS ET MAX PRINCIPALE
’angle de la rue Princesse Florestine, où il porte le numéro 1, et de la rue Princesse Caroline, sur laquelle il porte le numéro 9, à l’exception du quatrième étage ; ledit immeuble édifié sur une terrain d ... ’angle de la rue Princesse Florestine, où il porte le numéro 1, et de la rue Princesse Caroline, sur laquelle il porte le numéro 9, à l’exception du quatrième étage ; ledit immeuble édifié sur une terrain d ...
Journal n°8372 du 9 mars 2018
GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre, La ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre, La ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
Cession de Droits Sociaux - Modification aux Statuts - Société en Commandite Simple "S.C.S. A. FORGIONE & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nominale, numérotées de 1 à 99 et de 101 à 1050, lui appartenant dans le capital de la société en commandite simple "S.C.S. A. FORGIONE & Cie", au capital de 241.500 euros, avec siège 9, rue Grimaldi, à ... nominale, numérotées de 1 à 99 et de 101 à 1050, lui appartenant dans le capital de la société en commandite simple "S.C.S. A. FORGIONE & Cie", au capital de 241.500 euros, avec siège 9, rue Grimaldi, à ...
Journal n°7502 du 6 juillet 2001
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "BLUE TRANS INTERNATIONAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.M.", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 (objet social) des ... .M.", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 (objet social) des ...
Journal n°8584 du 1 avril 2022
Color & Mind - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2021, enregistré à Monaco le 9 novembre 2021 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2021, enregistré à Monaco le 9 novembre 2021 ... S.A.R.L. ... Color & Mind - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8629 du 10 février 2023
La Semaine en Principauté
musicale de Marco Armiliato et mise en scène de Pierfranco Maestrini. Auditorium Rainier III Le 12 février, à 18 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A ... Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre ...

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Version 2018.11.07.14