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Journal n°4287
du 21 décembre 1939
partir, des colis d'alimentation et de lainage qu'ils ont pu acheter à l'intention des militaires et que le Comité s'est chargé d'expédier directement aux armées.
La Grande Fête de Charité qui sera ...
Journal n°8488
du 29 mai 2020
SOCIÉTÉ MONÉGASQUE DE L'ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ - Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros - Siège social : 10, avenue de Fontvieille – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
participation des actionnaires à l'assemblée générale ordinaire du 12 juin 2020 ont été aménagées.
Conformément aux dispositions de l'article 16 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020 parue au Journal de Monaco du 15 ... participation des actionnaires à l'assemblée générale ordinaire du 12 juin 2020 ont été aménagées.
Conformément aux dispositions de l'article 16 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020 parue au Journal de Monaco du 15 ... Avis de convocation ... SOCIÉTÉ MONÉGASQUE DE L'ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ - Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros - Siège social : 10, avenue de Fontvieille – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°0320
du 31 juillet 1864
la ligne directe sur Marseille duit être arrêté immédiatement après.
A. CuAMBON.
Le chiffre des recettes réalisées en 1863 pour l'oeuvre de la Propagation de la foi a été de '66,808 fr. 54 c. dans ...
Journal n°6410
du 1 août 1980
'ÉTAT
Direction de la Fonetiott publique
Avis de vacance d'emploi relatif à an poste de dessinateur-projeteur contractuel, au SerVice des Travaux Publics (p. 860).
ȃPARremeivrtms TRA VAUX PUBLICS' ET DES ...
Journal n°1004
du 25 septembre 1877
décembre 1644.
Le 10 mai 1651, Louis XIV donna à Hippolyte de Commans, écuyer, sieur de Sourdes, Sourelles? la direction des manufactures de tapisseries de la ville de Paris et autres du royaume dont ...
Journal n°3441
du 18 décembre 1923
Garçons et Cours Secondaire de Jeunes Filles. Ecoles primaires.
Autorisation spéciale aux établissements publics.
ECHOS ET NOUVELLES : Etat des arrêts rendus par la Cour d'Appel. Etat des jugements du ...
Journal n°1025 [bis]
du 26 février 1878
informé, écrit et composé avec soin et dans un excellent esprit, ce journal quotidien est remarquable par la sûreté de ses dépêches de France et de Rome. Son prix est des plus modiques (cinq centimes) et il ...
Journal n°5051
du 26 juillet 1954
modification de la Loi no 497, du 25 mars 1949, relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation.
RAINIER III,
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et ...
Journal n°5557
du 3 avril 1964
de circulation et (le stationnemelt des véhicules à l'occasion de travaux sur la voie publique (rue de la Source) (p. 243).
AVIS ET COMMUNIQUÉS DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES.
État des ...
Journal n°0983
du 1 mai 1877
.
NOU V ELLES LOCALKS.
M. le Maire de Monaco a pris, à la date d'hier, 30 avril, un arrêté concernant la divagation des chiens sur la voie publique,. C'est (même que les -années précédentes. Nous ...
Journal n°5210
du 12 août 1957
COMMUNIQUÉS
DIRECTION DE LA MAIN-D'ŒUVRE
ET DES EMPLOIS
Circulaire no 57-011 relative aux accords intervenus dans l'hôtellerie les 17 et 19 juillet 1957.
I. — ACCORD DU 19 JUILLET 1957
Entre :
Le ...
Journal n°3889
du 9 juin 1932
'il est. en leur pouvoir, à ce que de tels panneaux ou inscriptions soient placés aux abords de la voie publique.
Les Hautes Parties contractantes, en vue d'assurer à la signalisation toute son efficacité ...
Journal n°3753
du 14 novembre 1929
'avenue des Beaux-Arts ou descendant l'avenue du Boulingrin, pour se rendre soit dans la direction de la Gare de Monte-Carlo, soit dans l'allée montante du Boulingrin, devra contourner le rond-point de la place ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-330 du 15 avril 2019 portant application de l'article 6 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale, créant un traitement d'informations nominatives dénommé « Fichier central de Police et d'antécédents judiciaires ».
, données et documents émis, reçus ou collectés par la Direction de la Sûreté Publique.
Ce traitement a également pour objet de permettre l'exploitation des informations recueillies à des fins statistiques ... et documents émis, reçus ou collectés par la Direction de la Sûreté Publique.
Ce traitement a également pour objet de permettre l'exploitation des informations recueillies à des fins statistiques.
Art ... Arrêté Ministériel n° 2019-330 du 15 avril 2019 portant application de l'article 6 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.098 du 10 décembre 2014 portant nomination d’un Commissaire Divisionnaire de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 4.217 du 18 mars 2013 portant nomination du Directeur-Adjoint de la Sûreté Publique ;
Vu la ... Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 4.217 du 18 mars 2013 portant nomination du Directeur-Adjoint de la Sûreté Publique ;
Vu la ...