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Journal n°7548
du 24 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-321 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
supprimée en ce qui concerne l'indemnité de garde fixée à l'article premier, lettre C.
Art. 4.
La liste prévue au chiffre 3 de l'article 5 de l'ordonnance souveraine n° 7.488 du 1er octobre 1982, susvisée ... 9 ... .
Cette participation est également supprimée en ce qui concerne l'indemnité de garde fixée à l'article premier, lettre C.
Art. 4.
La liste prévue au chiffre 3 de l'article 5 de l ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 6 mars, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'esprit : justice et prudence » par le Père François ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 6 mars, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'esprit : justice et prudence » par le Père François ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"TBG MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
conséquence le capital de la société est égal à CENT CINQUANTE DEUX MILLE CINQ CENTS EUROS (152.500 €), divisé en CINQ CENTS (500) actions de TROIS CENT CINQ Euros (305 €) chacune de valeur nominale.
c) De ... conséquence le capital de la société est égal à CENT CINQUANTE DEUX MILLE CINQ CENTS EUROS (152.500 €), divisé en CINQ CENTS (500) actions de TROIS CENT CINQ Euros (305 €) chacune de valeur nominale.
c) De ...
Journal n°5130
du 30 janvier 1956
'occasion de Ses Fiançailles ».
Signé : SPAAK
Ministre des Affaires Étrangères. ANKARA YENISEHIR.
« Je n'ai pas manqué de faire part à Monsieur le
« Président Celai Bàyar des Fiançailles de Son Alteee ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
La Semaine en Principauté
13 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Concert de La Triade.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes ... Affaires Culturelles.
Grimaldi Forum
Du 9 juillet au 28 août, de 10 h à 20 h,
Les mardis et jeudis jusqu'à 22 h,
Exposition « Christian Louboutin, L'Exhibition[iste] ». Repensée par son commissaire Olivier ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Constitution de Société en Commandite Simple
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
"G.H. LAURENT & Cie", et dénomination commerciale "G22", dont le siège est à Monaco, 22, bis rue Grimaldi, ayant pour objet l'exploitation, d'un fonds de commerce de "restauration et bar, style snack ... "G.H. LAURENT & Cie", et dénomination commerciale "G22", dont le siège est à Monaco, 22, bis rue Grimaldi, ayant pour objet l'exploitation, d'un fonds de commerce de "restauration et bar, style snack ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 juin 2007, enregistré le nommé :
- G. T., né le 18 avril 1984 à KRAPOWICE - Pologne, de E. et de J. de nationalité polonaise, sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 juin 2007, enregistré le nommé :
- G. T., né le 18 avril 1984 à KRAPOWICE - Pologne, de E. et de J. de nationalité polonaise, sans ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement sis 3, avenue du Port, 2ème étage, d’une superficie de 50 m².
Loyer mensuel : 1.600 euros
Charges mensuelles : 40 euros.
Visites les 22 et 24 juin 2011 de 9 ... OFFRE DE LOCATION
d’un appartement sis 3, avenue du Port, 2ème étage, d’une superficie de 50 m².
Loyer mensuel : 1.600 euros
Charges mensuelles : 40 euros.
Visites les 22 et 24 juin 2011 de 9 ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, le mardi 1er juin 2010, à 9 heures, sous la prévention d’usage d’attestations faisant état de faits matériellement inexacts.
Délit prévu et réprimé par les articles 103 et
103-3° du Code pénal ... , le mardi 1er juin 2010, à 9 heures, sous la prévention d’usage d’attestations faisant état de faits matériellement inexacts.
Délit prévu et réprimé par les articles 103 et
103-3° du Code pénal ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Arrêté n° 98-13 du 3 décembre 1998
;
Arrêtons :
Article Premier
Délégation est donnée à M. Daniel SERDET, Procureur Général, pour nous remplacer pendant notre absence, du 22 décembre 1998 au 3 janvier 1999.
Art. 2.
Ampliation du présent ... ;
Arrêtons :
Article Premier
Délégation est donnée à M. Daniel SERDET, Procureur Général, pour nous remplacer pendant notre absence, du 22 décembre 1998 au 3 janvier 1999.
Art. 2.
Ampliation ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel 2006-314 du 28 juin 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, modifié.
date " 30.09.2004 " est remplacée par " 31.08. 2006 " ;
b) pour les numéros d'ordre 3 p, 4 p, 5 p, 6 p, 7 p, 9 p, 10 p, 11 p, 12 p, 14 p, 16 p, 18 p, 19 p, 20 p, 21 p, 22 p, 24 p, 25 p, 26 p, 27 p, 28 ... date " 30.09.2004 " est remplacée par " 31.08. 2006 " ;
b) pour les numéros d'ordre 3 p, 4 p, 5 p, 6 p, 7 p, 9 p, 10 p, 11 p, 12 p, 14 p, 16 p, 18 p, 19 p, 20 p, 21 p, 22 p, 24 p, 25 p, 26 p, 27 p, 28 ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-101 du 28 décembre 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 8ème Rallye Monte-Carlo Historique et du 73ème Rallye Automobile de Monte-Carlo.
heures 30 à 21 heures 30.
ART. 4.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées du 15 janvier au 3 février 2005.
ART. 5.
Toute infraction au présent arrêté ... heures 30 à 21 heures 30.
ART. 4.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées du 15 janvier au 3 février 2005.
ART. 5.
Toute infraction au présent arrêté ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
OLYMPIC MARINE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2017, enregistré à Monaco le 9 janvier 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2017, enregistré à Monaco le 9 janvier 2018 ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.462 du 18 janvier 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée.
'établissement et de la sanction des faits de dopage.
À cette fin, il diligente les contrôles antidopage des sportifs pendant et en dehors des compétitions, dans les conditions prévues à l'article 9, enquête sur l ... 3 ... préalablement entendus en leurs explications ou dûment appelées à les fournir ;
3°) le Comité ne peut accepter les dons manuels.
Sans préjudice des dispositions du précédent alinéa, les ressources du Comité sont ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
contacter pour les visites : AGENCE SEPAC IMMOBILIER - Monsieur J.L. Bartoccini - 7, boulevard des Moulins - 98000 MONACO.
Téléphone : 06.80.86.02.62.
Horaires de visite : Lundis et Jeudis de 9h30 à 10h30 et ... contacter pour les visites : AGENCE SEPAC IMMOBILIER - Monsieur J.L. Bartoccini - 7, boulevard des Moulins - 98000 MONACO.
Téléphone : 06.80.86.02.62.
Horaires de visite : Lundis et Jeudis de 9h30 à 10h30 et ...