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Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.794 du 17 novembre 2019 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 7.794 du 17 novembre 2019 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports. ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-173 du 4 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Tre Scalini ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ... Arrêté Ministériel n° 2021-173 du 4 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Tre Scalini ». ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-174 du 4 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Le Pulcinella ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ... Arrêté Ministériel n° 2021-174 du 4 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Le Pulcinella ». ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-111 du 4 février 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Arrow Burger ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ... Arrêté Ministériel n° 2021-111 du 4 février 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Arrow Burger ». ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.188 du 17 novembre 2023 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 10.188 du 17 novembre 2023 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.897 du 17 novembre 2021 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont promus ... Ordonnance Souveraine n° 8.897 du 17 novembre 2021 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi. ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.645 du 14 décembre 2015 portant nomination et titularisation du Directeur de l’Action Sanitaire
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 août ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ... Ordonnance Souveraine n° 5.645 du 14 décembre 2015 portant nomination et titularisation du Directeur de l’Action Sanitaire ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5102 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-5102 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Avis de recrutement n° 2020-246 d'un Responsable Technique à la Direction de l'Aménagement Urbain.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l’adresse suivante : https ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l'adresse suivante :
https ... Avis de recrutement n° 2020-246 d'un Responsable Technique à la Direction de l'Aménagement Urbain. ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Avis de recrutement n° 2022-28 d'un Attaché à l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l’adresse suivante ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l'adresse suivante :
https ... Avis de recrutement n° 2022-28 d'un Attaché à l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques. ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-172 du 4 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Beef Bar ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ... Arrêté Ministériel n° 2021-172 du 4 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Beef Bar ». ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Loi n° 1.472 du 2 juillet 2019 relative à la retransmission et l'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle.
Premier.
La retransmission des émissions de radiodiffusion télévisuelle au moyen de l'installation de service public instituée par l'article premier de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la ... Premier.
La retransmission des émissions de radiodiffusion télévisuelle au moyen de l'installation de service public instituée par l'article premier de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la ... Loi n° 1.472 du 2 juillet 2019 relative à la retransmission et l'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle. ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-769 du 13 novembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ... Arrêté Ministériel n° 2020-769 du 13 novembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ». ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ... Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ». ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018 portant réglementation des marchés publics de l'État.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.097 du 23 octobre 1959 réglementant les marchés de l'État, modifiée ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.097 du 23 octobre 1959 réglementant les marchés de l'État, modifiée ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018 portant réglementation des marchés publics de l'État. ...