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Journal n°8270 du 25 mars 2016
Tour de garde des médecins généralistes - Semaines, week-ends et jours feriés - 2ème trimestre 2016
Avril Mai Juin 1 Dr Sauser 1 Dr Sellam 1 Dr Killian 2 Dr Sauser 2 Dr Leandri 2 Dr Sauser 3 Dr Killian 3 Dr Sellam 3 Dr Marquet 4 Dr Sellam 4 Dr Burghgraeve 4 Dr Marquet 5 Dr ... Avril Mai Juin 1 Dr Sauser 1 Dr Sellam 1 Dr Killian 2 Dr Sauser 2 Dr Leandri 2 Dr Sauser 3 Dr Killian 3 Dr Sellam 3 Dr Marquet 4 Dr Sellam 4 Dr Burghgraeve 4 Dr Marquet 5 Dr ...
Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Loi n° 1.247 du 21 décembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains textes de valeur législative.
de 15.000 à 60.000 de 2.250 à 9.000 Chiffre 3 de 60.000 à 120.000 de 9.000 à 18.000 Chiffre 4 de 120.000 à 600.000  de 18.000 à 90.000 29 Chiffre 1 de 100 à 500  de 15 à ... 3 ... .250 à 9.000 Chiffre 3 de 60.000 à 120.000 de 9.000 à 18.000 Chiffre 4 de 120.000 à 600.000 de 18.000 à 90.000 29 Chiffre 1 de 100 à 500 de 15 à 75 Chiffre 2 de 500 à 1.400 de 75 à ... Loi n° 1.247 du 21 décembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains textes de valeur législative. ...
Journal n°0524 du 5 juillet 1868
du parcours de la Méditerranée à Paris, et peut-être Nice. M. l'abbé Tisserand, aumonier du Lycée impérial de Nice, vient de faire parattre à la librairie C. Cauvin, deux petits volumes, formant la ...
Journal n°1355 du 22 juillet 1884
oeuf à la coque, e centimes. Café noir, 50 centimes. « Dîner à 3 francs. — Potage ou pâte. Un plat de viande garni. Un plat de légumes. Pain et fromage à volonté. Vin à part et au prix du tarif ...
Journal n°7651 du 14 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-239 du 6 mai 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
'al-Takfir et d'al-Hijra). 3) AL-MUGHASSIL, Ahmad Ibrahim (alias ABU OMRAN ; alias AL-MUGHASSIL, Ahmed Ibrahim), né le 26.6.1967 à Qatif-Bab al Shamal (Arabie saoudite) ; ressortissant de l'Arabie saoudite ... 'al-Takfir et d'al-Hijra). 3) AL-MUGHASSIL, Ahmad Ibrahim (alias ABU OMRAN ; alias AL-MUGHASSIL, Ahmed Ibrahim), né le 26.6.1967 à Qatif-Bab al Shamal (Arabie saoudite) ; ressortissant de l'Arabie saoudite ...
Journal n°8499 du 14 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-509 du 24 juillet 2020 relatif aux visites techniques de véhicules.
. Les véhicules concernés par les articles 3 à 22 et 25 du présent arrêté ministériel sont ceux immatriculés en Principauté de Monaco soumis à une visite technique périodique. Les véhicules concernés par ... . Les véhicules concernés par les articles 3 à 22 et 25 du présent arrêté ministériel sont ceux immatriculés en Principauté de Monaco soumis à une visite technique périodique. Les véhicules concernés par ... Arrêté Ministériel n° 2020-509 du 24 juillet 2020 relatif aux visites techniques de véhicules. ...
Journal n°8696 du 24 mai 2024
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-19 du 17 mai 2024 relatif à l'élection d'un magistrat au Haut Conseil de la Magistrature.
’Ordonnance Souveraine n° 9.217 du 25 avril 2022 relative à la composition du Haut Conseil de la Magistrature, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 10.538 du 3 mai 2024 portant nomination du Président du Tribunal de ... 'Ordonnance Souveraine n° 9.217 du 25 avril 2022 relative à la composition du Haut Conseil de la Magistrature, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.538 du 3 mai 2024 portant nomination du Président du Tribunal de ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-19 du 17 mai 2024 relatif à l'élection d'un magistrat au Haut Conseil de la Magistrature. ...
Journal n°0668 du 11 avril 1871
'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M, St-Hilaire, A DONNICMENTS : Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp, et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poisonnière ...
Journal n°7352 du 21 août 1998
Communiqué n° 98-48 du 7 août 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de Bureautique et informatique et de librairie applicable à compter du 1er août 1998.
1998. Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après : NIVEAU COEFFICIENT VALEUR DU POINT SALAIRE MINIMUM (en francs) 1 2 3 4 5 6 7 8 9 140 ... 1998. Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après : NIVEAU COEFFICIENT VALEUR DU POINT SALAIRE MINIMUM (en francs) 1 2 3 4 5 6 7 8 9 140 ...
Journal n°7782 du 17 novembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monaco. SALLE DU CANTON le 27 novembre, à 18 h 30, Sélection des candidats pour l'émission " Question pour un Champion " diffusée sur FR3. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 ... Monaco. SALLE DU CANTON le 27 novembre, à 18 h 30, Sélection des candidats pour l'émission " Question pour un Champion " diffusée sur FR3. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 ...
Journal n°3419 du 17 juillet 1923
juillet 1909, sur la Police Municipale Vu la Loi Municipale en date du 3 mai 1920; .A_rrétons : ARTICI.E PREMIER. L'article unique de l'Arrêté du 14 août 192o susvisé est complété par les dispositions ...
Journal n°7451 du 14 juillet 2000
Loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers.
rapport du Directeur des Services Judiciaires.   Art. 3. La nomination aux emplois visés à l'article précédent ne peut avoir lieu que dans les conditions prévues au présent statut. Les nominations du ... ordonnance Souveraine sur le rapport du Directeur des Services Judiciaires. Art. 3. La nomination aux emplois visés à l'article précédent ne peut avoir lieu que dans les conditions prévues au ...
Journal n°7846 du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.513 du 4 février 2008 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
considérées comme une partie du territoire de la République de Chypre". II. - L'article premier du même Code est ainsi modifié : Après le c du III, il est ajouté un d ainsi rédigé : "d) à faire l ... considérées comme une partie du territoire de la République de Chypre". II. - L'article premier du même Code est ainsi modifié : Après le c du III, il est ajouté un d ainsi rédigé : "d) à faire l ...
Journal n°8214 du 27 février 2015
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. C.Q.F.D. - COUT QUALITE FIABILITE DELAIS Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 janvier 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social du 28, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, au 3, avenue ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 janvier 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social du 28, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, au 3, avenue ...
Journal n°7816 du 13 juillet 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Michel Bouvard (France). SQUARE THEODORE GASTAUD le 13 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée Musique du Monde organisée par la Mairie de Monaco. le 15 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée Jazz ... Michel Bouvard (France). SQUARE THEODORE GASTAUD le 13 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée Musique du Monde organisée par la Mairie de Monaco. le 15 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée Jazz ...
Journal n°8053 du 27 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-28 du 19 janvier 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
-Takfir et al-Hijra. 26. WALTERS, Jason Theodore James (alias Abdullah ; alias David), né le 6.3.1985 à Amersfoort (Pays-Bas), passeport (Pays-Bas) n° NE8146378 - membre du «Hofstadgroep». 2. GROUPES ... -Takfir et al-Hijra. 26. WALTERS, Jason Theodore James (alias Abdullah ; alias David), né le 6.3.1985 à Amersfoort (Pays-Bas), passeport (Pays-Bas) n° NE8146378 - membre du «Hofstadgroep». 2. GROUPES ...
Journal n°7947 du 15 janvier 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
, des solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo et Les Vents du Sud. Au programme : Dvorak, Boisgallais et Tchaikovsky. Eglise Sainte-Dévote le 26 janvier, à 9 h 30, Festivités de la ... , des solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo et Les Vents du Sud. Au programme : Dvorak, Boisgallais et Tchaikovsky. Eglise Sainte-Dévote le 26 janvier, à 9 h 30, Festivités de la ...
Journal n°7745 du 3 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-119 du 23 février 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
figurant, pour cette mention, dans les archives " Investissements étrangers " du Trésor turc. (3) La mention "Youssef Abdaoui (alias a) Abu Abdullah, b) Abdellah, c) Abdullah). Adresse : a) via Romagnosi ... figurant, pour cette mention, dans les archives " Investissements étrangers " du Trésor turc. (3) La mention "Youssef Abdaoui (alias a) Abu Abdullah, b) Abdellah, c) Abdullah). Adresse : a) via Romagnosi ...
Journal n°7524 du 7 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-645 du 4 décembre 2001 portant fixation du montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 2000-2001.
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... Arrêté Ministériel n° 2001-645 du 4 décembre 2001 portant fixation du montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 2000-2001. ...
Journal n°8432 du 3 mai 2019
La Semaine en Principauté
« Jeanne Dielman » de C Akerman, organisée par l'Institut audiovisuel de Monaco. Le 21 mai, à 20 h, Tout l'Art du Cinéma - projection du film « Sweetie » de Jane Campion, organisée par l ... Gaston Médecin Le 12 mai, à 17 h, Championnat de basket Jeep ÉLITE : Monaco – Boulazac. Principauté de Monaco Le 11 mai, 3ème Monaco E-Prix, organisé par l'Automobile Club de Monaco. Du 23 au 26 mai ...
Journal n°3710 du 24 janvier 1929
Commission spéciale a tenu sa 3me séance, sous la Présidence de S. A. S. le Prince Pierre, le 18 janvier 1929, à 16 heures, dans la salle des délibérations du Conseil d'Etat. A la demande de S. A. S. le ...
Journal n°8454 du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3553 du 24 septembre 2019 relatif à la Foire Attractions.
industriels forains, exploitants d'attractions enfantines, devront ouvrir obligatoirement leurs métiers jusqu'à 22 heures minimum ; lesdits métiers devant rester éclairés jusqu'à la fermeture du site. Art. 3 ... industriels forains, exploitants d'attractions enfantines, devront ouvrir obligatoirement leurs métiers jusqu'à 22 heures minimum ; lesdits métiers devant rester éclairés jusqu'à la fermeture du site. Art. 3. L ... Arrêté Municipal n° 2019-3553 du 24 septembre 2019 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°7739 du 20 janvier 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. EGLISE SAINTE-DEVOTE Festivités de la Sainte-Dévote : le 26 janvier, - à 9 h 30 - Messes et Traditions. - à 19 h - Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'Embrasement de la Barque Symbolique sur ... . EGLISE SAINTE-DEVOTE Festivités de la Sainte-Dévote : le 26 janvier, - à 9 h 30 - Messes et Traditions. - à 19 h - Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'Embrasement de la Barque Symbolique sur ...
Journal n°8198 du 7 novembre 2014
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé : - J. P. , né le 15 mars 1969 à Gravesend, de A. et de C. M. , de nationalité britannique ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé : - J. P. , né le 15 mars 1969 à Gravesend, de A. et de C. M. , de nationalité britannique ...
Journal n°8124 du 7 juin 2013
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 avril 2013, enregistré, la nommée : - C. D. G. I., née le 20 janvier 1973 à Oradea (Roumanie), de G. V. et de S. F., de nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 avril 2013, enregistré, la nommée : - C. D. G. I., née le 20 janvier 1973 à Oradea (Roumanie), de G. V. et de S. F., de nationalité ...
Journal n°7970 du 25 juin 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
célèbre le Centenaire des Ballets Russes (Acte III) : «Para Diso» d’Emio Greco et Pieter C. Scholten par la Compagnie ICKamsterdam en collaboration avec Impulstanz - Vienna. du 8 au 10 juillet, à 20 h 30 ... célèbre le Centenaire des Ballets Russes (Acte III) : «Para Diso» d’Emio Greco et Pieter C. Scholten par la Compagnie ICKamsterdam en collaboration avec Impulstanz - Vienna. du 8 au 10 juillet, à 20 h 30 ...
Journal n°3492 du 9 décembre 1924
'Arrêté gouvernemental du 9 janvier 1894. — Déclaré S.L. civilement responsable de B.,,son préposé, et condamné les prévenus à 6000 francs de dommages-intérêts envers la demoiselle R. E., partie civile, payables 2/3 par M ...
Journal n°8007 du 11 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-107 du 3 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Liban ; ressortissant du Liban ; 10. BOUYERI, Mohammed (alias Abu Zubair; alias Sobiar; alias Abu Zoubair), né le 8.3.1978 à Amsterdam (Pays-Bas) - membre du «Hofstadgroep» ; 11. DARIB, Noureddine ... Liban ; ressortissant du Liban ; 10. BOUYERI, Mohammed (alias Abu Zubair; alias Sobiar; alias Abu Zoubair), né le 8.3.1978 à Amsterdam (Pays-Bas) - membre du «Hofstadgroep» ; 11. DARIB, Noureddine ...
Journal n°2549 du 14 mai 1907
Souveraine en date du 9 mai 1907, la Médaille d'Honneur de troisième classe est accordée à la dame Louise Dadella, infirmière à l'Hôpital de Monaco. PARTIE NON OFFICIELLE Echos et Nouvelles DE LA ...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
décembre, Rassemblement de bateaux à voile à l'occasion de la course du millenium "The Race" le 3 décembre, arrivée du prologue dans la Baie de Monaco. FEDERATION MONEGASQUE D'ATHLETISME le 26 ... décembre, Rassemblement de bateaux à voile à l'occasion de la course du millenium "The Race" le 3 décembre, arrivée du prologue dans la Baie de Monaco. FEDERATION MONEGASQUE D'ATHLETISME le 26 ...

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Version 2018.11.07.14