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Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4519 du 21 septembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
septembre 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 21 septembre 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 septembre 2023.
... , a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 21 septembre 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 septembre 2023.
... Arrêté Municipal n° 2023-4519 du 21 septembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-950 du 15 mars 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-950 du 15 mars 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3764 du 25 octobre 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2016.
des véhicules et la circulation des piétons édictées dans le présent arrêté, pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité, elles ne s'appliquent pas aux ... disposition ne s'applique pas aux personnels effectuant ces opérations ou affectés à la surveillance de ces opérations.
Art. 4.
Les dispositions particulières relatives à la circulation et au stationnement des ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3201 du 6 octobre 2015 portant fixation des tarifs de l’affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2015-2016
’Affichage et de la Publicité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 6 octobre 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre ... ’Affichage et de la Publicité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 6 octobre 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3203 du 6 octobre 2015 portant fixation des tarifs de l’affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2016-2017
’Affichage et de la Publicité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 6 octobre 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre ... ’Affichage et de la Publicité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 6 octobre 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
Arrêté Municipal n° 2008-153 du 14 janvier 2008 réglementant la circulation et
le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 11ème Rallye Monte-Carlo Historique
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
Arrêté Municipal n° 2002-128 du 26 décembre 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 6ème Rallye Monte-Carlo Historique et du 71ème Rally Automobile de Monte-Carlo.
sens unique de circulation est instauré sur l'avenue Président JF Kennedy, dans sa partie comprise entre le Quai des Etats-Unis et le virage dit de la Chicane, et ce dans ce sens, du vendredi 24 janvier ... sens unique de circulation est instauré sur l'avenue Président JF Kennedy, dans sa partie comprise entre le Quai des Etats-Unis et le virage dit de la Chicane, et ce dans ce sens, du vendredi 24 janvier ...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4359 du 1er décembre 2017 modifiant l'arrêté municipal n° 2012-581 du 15 février 2012 portant règlement intérieur des halles et marchés de la Condamine et de Monte-Carlo.
: de 07 heures à 13 heures
- Ouverture aux occupants : de 04 heures à 14 heures
2) S'agissant des horaires précités, la Commune se réserve la faculté de prendre toutes les mesures qu ... : de 07 heures à 13 heures
- Ouverture aux occupants : de 04 heures à 14 heures
2) S'agissant des horaires précités, la Commune se réserve la faculté de prendre toutes les mesures qu ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3368 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2019/2020.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-3765 du 16 octobre 2017 portant fixation des tarifs de l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-3765 du 16 octobre 2017 portant fixation des tarifs de l ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3765 du 16 octobre 2017 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2018/2019.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3622 du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs de l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3622 du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs de l ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire.
heures du 1er mai au 30 septembre.
Les horaires d'ouverture sont affichés aux portes de l'établissement.
Concernant la Grotte de l'Observatoire, ces horaires sont donnés à titre indicatif. La fréquence des ... heures du 1er mai au 30 septembre.
Les horaires d'ouverture sont affichés aux portes de l'établissement.
Concernant la Grotte de l'Observatoire, ces horaires sont donnés à titre indicatif. La fréquence des ...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Arrêté Municipal n° 2018-80 du 8 janvier 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 86ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 21ème Rallye Monte-Carlo Historique.
arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours, des services publics, de ceux d'extension du chantier du quai Albert 1er et à ceux des participants et de l'organisation. Elles pourront être modifiées ... Albert 1er, sur les places amonts et avals de la contre-allée, entre les rues Princesse Caroline et Suffren-Reymond.
Art. 4.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0875 du 9 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 4ème Rallye Monte-Carlo des véhicules à Energie alternative
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1656 du 16 mai 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
domaine de la gestion technique des bâtiments publics, dont au moins une année acquise au sein d’un service de l’Administration monégasque ;
- être apte à diriger du personnel et justifier d’une expérience ... domaine de la gestion technique des bâtiments publics, dont au moins une année acquise au sein d’un service de l’Administration monégasque ;
- être apte à diriger du personnel et justifier d’une expérience ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2592 du 11 août 2009 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du 19ème Monaco Yacht Show 2009
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Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, des résidents du Monte-Carlo Star, des abonnés du parking Louis II et aux véhicules effectuant des livraisons au Fairmont Hôtel ... .
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, des résidents du Monte-Carlo Star, des abonnés du parking Louis II et aux véhicules effectuant des livraisons au Fairmont Hôtel ...