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Journal n°8327
du 28 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.366 du 24 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction de l'Expansion Économique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.386 du 30 mars 1998 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe au Service des Prestations Médicales de l'Etat
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.402 du 4 avril 1998 portant nomination d'un Commis-comptable à la Direction de l'Expansion Economique - Division des Statistiques
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.060 du 20 novembre 2003 portant nomination du Deuxième Secrétaire à l'Ambassade de la Principauté de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas ainsi qu'auprès des Communautés européennes.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Isabelle COSTA est nommée Deuxième Secrétaire à l'Ambassade de la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Isabelle COSTA est nommée Deuxième Secrétaire à l'Ambassade de la ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.467 du 25 octobre 2004 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction de l'Expansion Economique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.992 du 14 octobre 2003 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Office des Nations Unies à Genève et de l'Ambassade de la Principauté de Monaco en Suisse.
Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l'Office des Nations Unies à Genève et de l'Ambassade de la Principauté de Monaco en Suisse.
Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2003 ... Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l'Office des Nations Unies à Genève et de l'Ambassade de la Principauté de Monaco en Suisse.
Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2003 ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.078 du 18 janvier 2011 portant nomination du Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de Monaco en Suisse.
Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles Realini est nommé Deuxième Secrétaire à Notre Mission Permanente auprès de l’Office des Nations ... Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles Realini est nommé Deuxième Secrétaire à Notre Mission Permanente auprès de l’Office des Nations ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.701 du 29 mars 2010 portant titularisation du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève
de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles Realini, Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco ... de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles Realini, Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.743 du 12 avril 2012 portant titularisation du Troisième Secrétaire à l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.945 du 22 octobre 2010 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.945 du 22 octobre 2010 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de l ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.348 du 8 juin 2015 portant nomination du Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté auprès de l’Organisation des Nations-Unies
Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Benjamin Valli est nommé Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l ... Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Benjamin Valli est nommé Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.069 du 26 juillet 2018 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3 ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.556 du 20 juillet 1998 renouvelant, dans ses fonctions, le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie
et l'Economie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Henri FISSORE, Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie, est renouvelé dans cette fonction pour une durée de deux années.
Notre ... Finances et l'Economie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Henri FISSORE, Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie, est renouvelé dans cette fonction pour une durée de deux années ...
Journal n°7359
du 9 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.643 du 2 octobre 1998 portant nomination du Conseiller à la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies
Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Isabelle PICCO, Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations ... Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Isabelle PICCO, Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.702 du 30 juin 2008 portant nomination du
Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Union Latine
Principauté de Monaco auprès de l'Union Latine, à compter du 11 juillet 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Principauté de Monaco auprès de l'Union Latine, à compter du 11 juillet 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.227 du 23 février 2004 portant nomination
et titularisation d'un Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en France.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Aurélien Seydoux DE CLAUSONNE est nommé Secrétaire à l'Ambassade de ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Aurélien Seydoux DE CLAUSONNE est nommé Secrétaire à l'Ambassade de ...