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Journal n°3716
du 7 mars 1929
Baini de Mer depuis sa première Concession du 3 avril 1863 jusqu'à nos jours.
11 rappelle, d'autre part, les travaux des diverses Commissions qui ont eu à s'occuper du déplacement de l'usine et des ...
Journal n°0941
du 11 juillet 1876
soumissionnaire)
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 3 au 9 Juillet 1876.
GOLFE JUAN. b. St-Ange, id. c..Fornero, 'sable.
ID. b. le Var, id. c. Robini, id.
ID. b. l'Indus, id. c. Pochon, id.
ID. b ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-626 du 16 août 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 6.526 du 16 août 2017 portant application des articles 36 et 37 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'économie numérique, modifiée.
-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le seize août deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
ANNEXES
(C.f. fichier joint)
... ;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> 11.35pt;line-height:9.0pt;vertical-align:middle'>
B.2.3\. Indiquez à quelle catégorie se rapporte la fonction principale du moyen :
Sécurité de l ...
Journal n°0134
du 23 décembre 1860
élirons iniirissent
( oo cuE, la t ',son de Mignon).
On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas, rue (tous eau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. imp. et. diree ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-215 du 8 mars 2019 relatif aux additifs alimentaires.
-section IV
Du principe de transfert
Art. 9.
La présence d'un additif alimentaire est autorisée :
a) dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées par la liste mentionnée au premier ... transfert
Art. 9.
La présence d'un additif alimentaire est autorisée :
a) dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées par la liste mentionnée au premier alinéa de l'article 3, lorsque l ... Arrêté Ministériel n° 2019-215 du 8 mars 2019 relatif aux additifs alimentaires. ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait - Audience du 17 mai 2022 - Lecture du 31 mai 2022
la Constitution, l'annulation de la loi du 20 septembre 2021 relative à l'obligation vaccinale contre la COVID-19 de certaines catégories de personnes ;
2. Considérant que l'article 22 de la ... la Constitution, l'annulation de la loi du 20 septembre 2021 relative à l'obligation vaccinale contre la COVID-19 de certaines catégories de personnes ;
2\. Considérant que l'article 22 de la ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait - Audience du 17 mai 2022 - Lecture du 31 mai 2022 ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.602 du 2 avril 2008 modifiant les annexes de la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco"
79 du 24.3.2005, p. 9)
5. 98/26/CE
Directive du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 1998 concernant le caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et de règlement des ... 79 du 24.3.2005, p. 9)
5. 98/26/CE
Directive du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 1998 concernant le caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et de règlement des ...
Journal n°0181
du 24 novembre 1861
• $
On s'abonne. pour la France. à Paris. ù l'Agence Bavas. rue J.J. nous ea.i. 3. et (liez M. St-Hilaire.
éditeur de musique du Conserv. Mit,. et /licec. 1111 comptoir general des compositeurs rue du f ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
Communiqué n° 2001-06 du 5 février 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel ouvrier du bâtiment applicable à compter du 1er mai 1999
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°0412
du 6 mai 1866
Rédaction,
Rue de Lorraine, 13,
à Monaco (Principauté).
on s'abonne. pour la France . à Paris , à l'Agence noyas. rue 1.-1. Itoussea's. 3, et chez M. St-Ililaire. éditeur 'de musique du Conserv, Imp. et ...
Journal n°0250
du 22 mars 1863
ont pu suivre la marche de
jour en jour. Il est du reste, un fait incontestable , c'est que grâce à la sollicitude généreuse
du Prince qui a su si bien comprendre, stimu-ler, favoriser tous les ...
Journal n°0130
du 25 novembre 1860
9, 3. — Au mois de décembre 1859 pendant que le thermomètre :marquait — 16 à Paris, — 21 à Lyon et — 6, — 7, 8 dans toutes les villes du midi, à Nice on n'a eu que 1, 6 et encore ce degré n'a ...
Journal n°2854
du 10 décembre 1912
135 de l'Ordonnance du 7 mai 1910, modifiés par l'Ordonnance du
3 avril 1911 ;
Considérant que M. l'Adjoint au Maire de La Condamine est décédé, il y a quelques jours, à l'étranger, et que la date ...
Journal n°3379
du 10 octobre 1922
JOURNAL DE MONACO 3
EXTRAIT D'UN ACTE DE SOCIETÉ
EN NOM COLLECTIF
Suivant acte sens signatures privées, en date à Monte-Carlo du 2 octobre 1922, enregistré à Monaco, le 7 du
même f.9I .1-0, ce 1 ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-005 du 12 janvier 2006 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ... 'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Loi n° 1.536 du 9 décembre 2022 portant modification du Titre XI du Livre IV du Code de procédure pénale relatif à l'entraide judiciaire internationale.
;
2° s’il apparaît que l’État requérant n’assure pas des garanties équivalentes à celles prévues par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 ... des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950.
Cette information est notifiée à l'autorité judiciaire concernée et fait obstacle à l'exécution de la demande d'entraide ou au ... Loi n° 1.536 du 9 décembre 2022 portant modification du Titre XI du Livre IV du Code de procédure pénale relatif à l'entraide judiciaire internationale. ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
« Anse du Portier » (Société en Commandite par Actions Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Commandite par Actions Monégasque dénommée « Anse du Portier », au capital de 300.000 € et avec siège social c/o Agence AGEPRIM « Les Acacias » 18, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par ... Commandite par Actions Monégasque dénommée « Anse du Portier », au capital de 300.000 € et avec siège social c/o Agence AGEPRIM « Les Acacias » 18, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
La Semaine en Principauté
Swing Quartet.
Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, de 20 h 30 à 21 h 30 et de 22 h 20 à 23 h 30,
Concert avant et ... Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, de 20 h 30 à 21 h 30 et de 22 h 20 à 23 h 30,
Concert avant et après le tir de feu d ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-647 du 4 avril 2007 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances.
conformément à la loi.
CHAPITRE VIII
TEXTES ABROGES
ART. 24.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 75-22 du 26 mai 1975, n° 86-28 du 22 mai 1986, n° 2006-005 du 12 janvier 2006, sont et ... conformément à la loi.
CHAPITRE VIII
TEXTES ABROGES
ART. 24.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 75-22 du 26 mai 1975, n° 86-28 du 22 mai 1986, n° 2006-005 du 12 janvier 2006, sont et ...
Journal n°0124
du 14 octobre 1860
si X M018 6
;mois mois Pour l'ÉTRI.NOER IPS frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES O HEURES
7 Octobre 20 2 22 • 5 20 «
ld. 20 3 22 2 «
9 id. }r 20 « 23 ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- P. L., né le 21 octobre 1971 à Turin (Italie), de L. R. et (patronyme de la mère ignoré), de ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- P. L., né le 21 octobre 1971 à Turin (Italie), de L. R. et (patronyme de la mère ignoré), de ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-581 du 11 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
n° 97, Legnano, Italie ; né le 26 mars 1969 à Tunis, Tunisie ; code fiscal italien : TLLLHR69C26Z352G.
11. Habib Waddani, Via unica Borighero n° 1, San Donato M.se (MI), Italie ; né le 10 juin 1970 ... n° 97, Legnano, Italie ; né le 26 mars 1969 à Tunis, Tunisie ; code fiscal italien : TLLLHR69C26Z352G.
11. Habib Waddani, Via unica Borighero n° 1, San Donato M.se (MI), Italie ; né le 10 juin 1970 ...
Annexes 1951
du 31 décembre 1951
: 03,790 28.756.169 31.187.004 30,510.012 119,286,975
La sensitileaugetentailte des Aliocations Familiales du 3e° trimestre est due à une majoration exceptionà telle de 20 % qui a été payée polir le ... 9 ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.006 du 16 décembre 2008 modifiant les droits annuels de naturalisation des navires
de 23 à 23,99 mètres
2 200 €uros
320 €uros
de 24 à 25,99 mètres
3 300 €uros
de 26 à 27,99 mètres
4 400 €uros
de 28 à 29,99 mètres
5 500 €uros
750 €uros
a partir de 30 mètres
220 ...
de 23 à 23,99 mètres
2 200 €uros
320 €uros
de 24 à 25,99 mètres
3 300 €uros
de 26 à 27,99 mètres
4 400 €uros
de 28 à 29,99 mètres
5 500 €uros
750 €uros
a partir de 30 mètres
220 ...
Journal n°0589
du 5 octobre 1869
du complot ont été condamnés à un supplément de travaux forcés de 5 ans chacun ; les 7 autres en seront quittes pour 3 ans.
L'assassin présumé de M. Samson a été arrêté à Marseille; c'est un nommé ...
Journal n°0012 [= 15/08/1858]
du 14 août 1858
Première Année
No 12.
amàuaYerm
À1104NEMEN rs :
UN AN. I francs
SIX MOIS
»
TROIS MOI • • 3 »
OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES FAITES A MONACO , DU 8 AU 44 AOUT.
DATES THERMOMÈTRE,' CENTIGR.
_--
8 heures ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé :
- M. J-C., né le 5 juin 1967 à Nice, de S. et de C. F., de nationalité française,
sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé :
- M. J-C., né le 5 juin 1967 à Nice, de S. et de C. F., de nationalité française,
sans ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Décision Ministérielle du 3 décembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
création d'un service des prestations médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre ... création d'un service des prestations médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre ... Décision Ministérielle du 3 décembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4116 du 15 octobre 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2018.
de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du jeudi 22 novembre à 06 heures 01 au vendredi 7 décembre 2018 à 17 heures et du lundi 7 janvier à 06 heures au lundi 14 janvier 2019 à 23 heures 59 ... de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du jeudi 22 novembre à 06 heures 01 au vendredi 7 décembre 2018 à 17 heures et du lundi 7 janvier à 06 heures au lundi 14 janvier 2019 à 23 heures 59, la ... Arrêté Municipal n° 2018-4116 du 15 octobre 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2018. ...
Journal n°1570
du 4 septembre 1888
et Salut.
Dimanche 9 septembre
9 heures du matin. — Grand'Messe.
3 heures et demie du soir. — Vêpres, Sermon, Procession de la Chapelle à la Cathédrale en l'honneur de la Sainte Vierge et ...